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Le Péril clérical - Loge Alsace-Lorraine
Paris, Imp. Polyglotte Hugonis, 1898. In-8 broché, 35 p. Bon état.Conférence Faite à la Tenue du 12 Mai 1898.
BRAUN Pierre ( directeur ) - Colette - André Gide - Gérard Bauer - Darius Milhaud - Léon Werth - Claude Roy - Raymond Dumay :
Reference : 41866
Colette. Numéro XXXIX de la revue '' Le Point , Revue artistique et littéraire'' .
3. Souillac, Mulhouse, Mai 1951, numéro XXXIX de la revue '' Le Point, revue artistique et littéraire, petit in-4°, 25 x 19 cm, 48 pp , broché, couverture imprimée d'origine. Avec des textes de Colette - André Gide - Gérard Bauer - Darius Milhaud - Léon Werth - Claude Roy - Raymond Dumay.
COMMENTAIRE-FORMULAIRE RELATIF À LA LÉGISLATION DES LOYERS après la loi du1er avril 1926 contenant la circulaire du 22 mai 1926, Commentaire pratique de la nouvelle loi et de tous les Textes régissant les Loyers, avec référence de la Jurisprudence la plus récente et avec Formules, avec une Préface de M. Félix Gouin
, Paris, Adm. et Libr. des Annales des Justices de Paix 1926, in-14, demi-chagrin noir, tit. doré sur dos à 5 nerfs avec filets soulignants, (nerfs, coiffes et dos frottés), intérieur frais, 310p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Commentaire-Formulaire relatif à la législation des loyers. Après la loi du 1er Avril 1926 contenant la circulaire du 22 Mai 1926
Administration et Librairie des Annales des Justices de Paix. 1926. In-12. Cartonnage d'éditeurs. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 309 pp. - Commentaire pratique de la nouvelle loi et de tous les textes régissant les loyers. Avec référence de la jurisprudence la plus récente - 1 PHOTO DISPONIBLE.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
La révision du prix des baux à ferme. Commentaire de la loi du 9 juin 1927 avec formules
Annales des Justices de Paix. Non daté. In-8. Broché. Bon état, Couv. partiel. décollorée, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 68 pp.. . . . Classification Dewey : 346.04-Propriétés
Classification Dewey : 346.04-Propriétés
Le droit de reprise pour habiter après la loi du 21 juillet 1927
Annales des Justices de Paix. 1927. In-12. Broché. Bon état, Couv. partiel. décollorée, Dos fané, Intérieur frais. 99 pp.. . . . Classification Dewey : 346.04-Propriétés
Classification Dewey : 346.04-Propriétés
Code-formulaire de la prorogation et du prix des loyers (Lois des 1er avril 1926, 21 juillet 1927 et 29 juin 1929)
Librairie du Recueil Sirey. 1929. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Manque en coiffe de tête, Non coupé. 307 pages. Papier jauni. Annotation à l'encre sur le 1er plat, tampon en page de garde.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
RÉPERTOIRE GÉNÉRAL ALPHABÉTIQUE DES JUSTICES DE PAIX - MATIÈRES CIVILES avec 1° Extraits du Traité des Justices de Paix de PABON - 2° Formules - 3° Analyse d’articles du Code civil - 4° Étude des lois récentes - 5° Nouvelle documentation jurisprudentielle, t. IV: du verbo POSSESSOIRES (Action) au verbo RISQUE PROFESSIONNEL (ou Accident du travail)
, Paris, Sirey 1933, in-8, demi-chagrin noir, tit., sous-tit. & tom. avec filets soulignants dorés, dos à 5 nerfs, tr. mouchetées, (fines épidermures au dos), intérieur très frais, 755p.
Phone number : 01 43 29 46 77
REPERTOIRE GENERAL ALPHABETIQUE DES JUSTICE DE PAIX - Matières civiles. Tome I : Abandon-Contrainte.
Paris, Librairie du Recueil Sirey, 1932, in-8 demi-chagrin noir, dos à 5 nerfs, pièces de titre et de tomaison, lettres dorées, gardes et plats marbrés, 874 pp. Bon état, superbe reliure.
AUTRES TITRES DISPONIBLES du même auteur.
REPERTOIRE GENERAL ALPHABETIQUE DES JUSTICE DE PAIX - Matières civiles. Tome III : Identité-Possession.
Paris, Librairie du Recueil Sirey, 1932, in-8 demi-chagrin noir, dos à 5 nerfs, pièces de titre et de tomaison, lettres dorées, gardes et plats marbrés, 731 pp. Bon état, superbe reliure.
AUTRES TITRES DISPONIBLES du même auteur.
REPERTOIRE GENERAL ALPHABETIQUE DES JUSTICE DE PAIX - Matières civiles. Tome IV : Possessoires (actions)-Risque professionnel (accidents du travail).
Paris, Librairie du Recueil Sirey, 1933, in-8 demi-chagrin noir, dos à 5 nerfs, pièces de titre et de tomaison, lettres dorées, gardes et plats marbrés, 755 pp. Bon état, superbe reliure.
AUTRES TITRES DISPONIBLES du même auteur.
REPERTOIRE GENERAL ALPHABETIQUE DES JUSTICE DE PAIX - Matières civiles. Tome V : Risques sociaux (assurances sociales).
Paris, Librairie du Recueil Sirey, 1933, in-8 demi-chagrin noir, dos à 5 nerfs, pièces de titre et de tomaison, lettres dorées, gardes et plats marbrés, 923 pp. Bon état, superbe reliure.
AUTRES TITRES DISPONIBLES du même auteur.
LES DÉCLARATIONS DE NATIONALITÉ DEVANT LE JUGE DE PAIX, Loi du 10 Août 1927, Avec le texte de la loi du 10 Août 1927, le texte du décret du 10 Août 1927, les Instructions aux Préfets et Parquets (13 Août 1927), la Circulaire du Garde des Sceaux, Avec les modèles de déclarations (14 Août 1927), et la Circulaire du Parquet de la Seine (26 Octobre 1927)
, Paris, Administration et Librairie des Annales des Justices de Paix 1928, in-8, demi-chagrin noir, tit. doré sur dos à 5 nerfs avec filets soulignants, (nerfs et coiffes lég. frottés), intérieur frais, 134p.
Phone number : 01 43 29 46 77
LE PRIX LICITE DES LOYERS (d’après la loi du 29 juin 1929, et d’après la Jurisprudence 1929-1931)
, Paris, Sirey 1931, in-8, demi-chagrin noir, tit. doré sur dos lisse, bon état, 96p.
Phone number : 01 43 29 46 77
LE DROIT DE REPRISE POUR HABITER, Commentaire de la Loi du 21 Juillet 1927
, Paris, Administration et Librairie des Annales des Justices de Paix 1927, in-8, demi-chagrin noir, tit. doré sur dos lisse, (coiffes lég. frottées), intérieur frais, 100p.
Phone number : 01 43 29 46 77
