6 books for « maitre jean antoine »Edit

‎Traité des Crimes, divisé en deux Parties (3 Tomes - Complet) [ Edition originale ] La Première, de la nature des Crimes, des Juges qui en peuvent connoître, des peines dont ils sont punis, & de quelle manière ils sont remis ou éteints ; La Seconde, la manière d'instruire les Procès Criminels, avec le Stile ou Formules des Actes qui composent cette procédure, & la forme en laquelle les Sentences, Jugements & Arrêts rendus en conséquence, doivent être exécuté, soit au grand ou au petit Criminel, suivant l'Ordonnance du mois d'Août 1670. & les Edits & Déclarations du Roi, & Arrets de Réglement intervenus sur cette matière jusqu'à présent ‎

‎3 vol. in-12 reliure de l'époque plein veau marbré, Chez Antoine Birosse, Toulouse, 1762, XI pp., 2 ff., 440 pp. ; 2 ff., 349 pp. ; 2 ff., 360 pp.‎

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‎Rare exemplaire bien complet des 3 tomes de ce traité de l'avocat toulousain Jean-Antoine Soulatges (1700-1784). L'ouvrage est "divisé en deux parties : la première parle de la nature des différents crimes ; la seconde, des procédures relatives à leur poursuite. Les procédures y sont détaillées ; surtout eu égard aux usages du parlement de Toulouse. A la fin du troisième volume est une table des matières fort ample" (Camus et Dupin, 1196). Bon état (petits mq. en coiffes, bon exemplaire par ailleurs).‎

‎Traité des tuteles, divisé en quatre parties : Ou les observations dont il se trouve composé sont décidées conformément à la décision du droit romain, à la doctrine des meilleurs auteurs et à la jurisprudence des arrêts ‎

‎ chez Antoine Birosse Toulouse chez Antoine Birosse 1766, In-4 plein veau de l'époque, dos à cinq nerfs trés décoré, viii + 560 + 2 pages pour le Privilége du Roi. Infimes petits défauts sans aucune gravité. Trés bon exemplaire. ‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎Traité des maladies de l'oeil et des remedes propres pour leur guérison : enrichi de plusieurs expériences de physique.‎

‎A Troyes, Chez Laurent d'Houry, 1722. 1 feuillet blanc. Faux-titre. 4 feuillets. 672 pages. 1 feuillet blanc. (16x9 Cm). Plein veau de l'époque. Charnieres fendues. Coiffes manquantes. Coins émoussés. Dos à nerfs doré. Tranches rouges. Faux-titre presque entièrement derelié. Rousseurs. Mouillures. Manque la page de titre. A part la manque de la page titre, livre en état très correcte. ‎

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‎3 PARCHEMINS ORIGINAUX : EXTRAIT DES REGISTRES MANUSCRIT DU CONSEIL D'ÉTAT DU ROY: ARRÊT DU 21 JUILLET 1776, AFIN DE MAINTENIR LE SIEUR JOSEPH DE BEAUFREMONT-COURTENAY DE GORREVOD, PRINCE DE LISTENOIS DANS LA POSSESSION ET JOUISSANCE DE DROITS DE PÉAGES OU COUTUMES, TANT SUR LA RIVIÈRE D'YONNE A CÉZY QUE PAR TERRE AU LIEU DE SAINT-AUBIN + EXTRAIT DES REGISTRES MANUSCRIT DU CONSEIL D'ÉTAT DU ROY : ARRÊT DU 17 MARS 1777, RÉPONSE DU ROY CONCERNANT LES FERMIERS DES COCHES D'EAU ET MESSAGERIES PAR EAU ET PAR TERRE DE PARIS A AUXERRE ET LYON, QUI REFUSAIENT D'ACQUITTER ET MÊME DE NE FAIRE AUCUNE DÉCLARATION DES MARCHANDISES TRANSPORTÉES SUJETTES AUX DITS DROITS SOUS PRÉTEXTE QU'IL Y A INSTANCE AU CONSEIL POUR RAISON DES DITS DROITS + LETTRE MANUSCRITE ORIGINALE DE LA DÉCISION DU ROY SIGNÉE PAR LE ROY LOUIS XVI DU 17 MARS 1777‎

‎versailles 1776 un Parchemin ORIGINAL de 32 pages, format : 32 x 24,5 cm, manuscrit à l'encre brune sur velin, signature manuscrite de AMELOT DE CHAILLOU, Antoine-Jean - Secrétaire d'État de la Maison du Roi LOUIS XVI + signature manuscrite (illisible) de Louis Jean BERTIER DE SAUVIGNY, Intendant de la Généralité de Paris, fait au Conseil d'Etat du Roy, sa Majesté y étant, à Versailles, le 21 Juillet 1776, [signature manuscrite à l'encre brune de Pierre Faron Benoît GUERRIER DE BEZANCE, Maitre des requêtes de lHôtel du Roi, Procureur général de la Commission des péages à Paris, en dernière page en bas à gauche] + Un Parchemin ORIGINAL de 4 pages, format : 32 x 24,5 cm, manuscrit à l'encre brune sur velin, signature manuscrite de AMELOT DE CHAILLOU, Antoine-Jean - Secrétaire d'État de la Maison du Roi LOUIS XVI + signature manuscrite (illisible) de Louis Jean BERTIER DE SAUVIGNY, Intendant de la Généralité de Paris, fait au Conseil d'Etat du Roy, sa Majesté y étant, à Versailles, le 17 Mars 1777,[signature manuscrite à l'encre brune de Pierre Faron Benoît GUERRIER DE BEZANCE, Maitre des requêtes de lHôtel du Roi, Procureur général de la Commission des péages à Paris, en dernière page en bas à gauche] + JOINT : LETTRE ORIGINALE DE LOUIS XVI, Roi de France, format : 19,5 x 38,5 cm, lettre manuscrite à l'encre brune du Roi au Conseiller d'Etat intendant et commissaire départi pour l'exécution de nos ordres en la Généralité de Paris lui en joignant de tenir la main à l'exécution de l'ARRET joint, lettre signée AMELOT DE CHAILLOU, Antoine-Jean (1732-1795), Secrétaire d'État de la Maison du Roi et signée par le ROI LOUIS XVI,[signature manuscrite au dos de la lettre à l'encre brune de Pierre Faron Benoît GUERRIER DE BEZANCE, Maitre des requêtes de lHôtel du Roi, Procureur général de la Commission des péages à Paris], fait à Versailles, le 17 Mars 1777,‎

‎ARRÊT DU 21 JUILLET 1776 : Compte-rendu d'un Arrêt du Conseil d'Etat du Roy à la requète du Sieur de Bauffremont de Gorrevod, Prince de Listenois, contre l'Arrêt du Conseil d'Etat du Roy du 10 Juillet 1731, rendu contre le Sieur Abbé de Courtenay alors Propriétaire Usufruitier de la Terre de CEZY prés la ville de JOIGNY, portant suppression d'un droit de Coutumes et Péages établi au dit CEZY, faute par le dit sieur Abbé de Courtenay d'avoir justifié de Titres suffisants qui constatent l'origine de ces Droits et la possession non-interrompue d'iceux, ce faisant Ordonner que que les dits droits seront rétablis .... le Compte-Rendu se réduit donc à une suite d'énumération des pièces fournies en preuves depuis une lettre du comte de Joigny de 1265 avec la liste chronologiques ininterrompue de tous les propriétaires (sans oublier la Famille DE HARLAY) ayant possédé ce droit de coutumes et péages sur la terre de CEZY jusqu'en 1776, pièces reconnues et acceptée mais avec une contrepartie : Mr de Beauffremont se soumet d'entretenir et réparer un pont situé sur le ruisseau de Saint-Vrain et la digue qui contient les eaux de la rivière Yonne prés de son chateau de Cézy, ainsi que l'entretien des chemins de halage situés sur son territoire, acceptation par Guerrier de Bezance, Maitre de Requètes, procureur Général de sa majesté en cette partie, dernière partie : description du Droit de Péages et Coutumes(quoi taxer et à quel tarif) ....... DOCUMENT UNIQUE ......... trés intéressant pour l'Histoire Locale de CEZY et SAINT-AUBIN-SUR-YONNE mais aussi pour l'Histoire de la Batellerie de l'YONNE et Coches d'Eaux ....... en trés bon état (very good condition) + EXTRAIT DES REGISTRES MANUSCRIT DU CONSEIL D'ÉTAT DU ROY: ARRÊT DU 17 MARS 1777, RÉPONSE DU ROY CONCERNANT LES FERMIERS DES COCHES D'EAU ET MESSAGERIES PAR EAU ET PAR TERRE DE PARIS A AUXERRE ET LYON QUI REFUSAIENT D'ACQUITTER ET MÊME DE NE FAIRE AUCUNE DÉCLARATION DES MARCHANDISES TRANSPORTÉES SUJETTE AUX DITS DROITS SOUS PRÉTEXTE QU'IL Y A INSTANCE AU CONSEIL POUR RAISON DES DITS DROITS[DROITS DE PÉAGES OU COUTUMES, TANT SUR LA RIVIERE D'YONNE A CÉZY QUE PAR TERRE AU LIEU DE SAINT-AUBIN] PORTANT PRÉJUDICE AUX INTERETS DU SIEUR JOSEPH DE BEAUFREMONT-COURTENAY DE GORREVOD, PRINCE DE LISTENOIS ...... ARRÊT DU 17 MARS 1777 : Le Roy étant informé que nonobstant une disposition de l'Arrêt du Conseil d'état du Roi du 21 juillet 1776, par lequel sa Majesté aurait maintenu le Sieur de Bauffremont, Prince de Listenois dans la Possession et Jouissance de Droits de Péages ou Coutumes, tant sur la rivière d'Yonne à Cézy que par terre au Lieu de St Aubin. Divers Voituriers et Particuliers, et Notamment Les Fermiers des Coches et Messageries d'Auxerre et Lyon, Sous pretexte qu'il y a instance au Conseil pour Raison des Dits Droits, refusent de les acquitter, même de faire aucune déclaration des marchandises, sujettes au dits Droits, qu'ils transportent, ni de souffrir de la visite de receveurs ou préposés à leur perception à l'effet de vérifier la qualité et quantité des dites marchandises, que ce refus de la part dudit fermier des Messageries sont constatés par deux procés verbaux en date du 27 et 28 février dernier, faits contre les commis à la Conduite des Coches d'Auxerre montans et descendans la rivière Yonne, ce qui porte un préjudice réel aux intérêts du Sieur Prince de Listenois, Sa Majesté exige que le Sieur Laure, Fermier des Coches et Messageries par eau et par terre de Paris à Auxerre et Lyon, ses commis ou préposés seront tenus de Faire entre les mains du Receveur ou Préposé du Prince de Listenois, les déclarations exactes des Marchandises qu'ils transporteront tant par eau sur la rivière Yonne que par terre, par le lieu de Saint Aubin, a l'effet de constater le montant des droits qui seront dus au dit Sieur Prince de Listenois et de pouvoir en poursuivre la répétition, par toutes les voies du Droit, aprés le Jugement de ladite instance ....... en trés bon état (very good condition) + JOINT : LETTRE ORIGINALE DE LOUIS XVI, Roi de France, format : 19,5 x 38,5 cm, lettre manuscrite à l'encre brune du Roi au Conseiller d'Etat intendant et commissaire départi pour l'exécution de nos ordres en la Généralité de Paris lui en joignant de tenir la main à l'exécution de l'ARRET joint, lettre signée AMELOT DE CHAILLOU, Antoine-Jean (1732-1795), Secrétaire d'État de la Maison du Roi et signée par le ROI LOUIS XVI,[signature manuscrite au dos de la lettre à l'encre brune de Pierre Faron Benoît GUERRIER DE BEZANCE, Maitre des requêtes de lHôtel du Roi, Procureur général de la Commission des péages à Paris], versailles, le 17 Mars 1777 ... DOCUMENTS ORIGINAUX vraiment trés lisibles pour l'époque .... RARETÉ ... en trés bon état (very good condition). en trés bon état ‎

‎Mémoire à consulter et consultation pour Jean Lioncy contre le Corps et Société des P.P. Jésuites - Plaidoyer pour le Syndic des créanciers des sieurs Lioncy frères et Gouffre, négocians à Marseille contre le Général et la Société des Jésuites (2 volumes réunis ensemble dans une reliure homogène d'époque, avec tomaison au dos) suivi de divers mémoires et pièces jointes, Mémoire sur les demandes formées contre le Général et la Société des Jésuites au sujet des engagemens qu'elle a contracté par le Ministère du Père de la Valette - Second mémoire pour le sieur Cazotte et la demoiselle Fouque contre le Général et la Société des Jésuites - Mémoire à consulter et consultation pour les Jésuites de France - Mémoire pour les jésuites des provinces de Champagne, Guyenne, Toulouse et Lyon, opposans et défendeurs - Arrêt de la Cour du Parlement contre le Général et la Société des Jésuites (Procès de Lavalette, 1761)‎

‎Imprimerie de P. Alex Le Prieur à Paris, M.DCC.LXVI et Imprimerie d'Houry à Paris, M.DCC.LVI - J. Chardon à Paris Malicorne sur Sarthe, 72, Pays de la Loire, France 1761 Book condition, Etat : Bon relié, plein veau d'époque, dos lisse orné de fleurons, pièce de titre bordeaux, et tomaison I et II In-12 2 vol. - 1154 pages‎

‎ 1ere édition "Contents, Chapitres : Volume 1. Mémoire à consulter et consultation pour Jean Lioncy contre le Corps et Société des P.P. Jésuites - Le Prieur, 1761. Texte principal, 531 pages, errata, i - Pièces envoyées d'Italie qui peuvent servir à l'instruction du Procès des Jésuites, 48 pages - Volume 2. - 2.1. Plaidoyer pour le Syndic des créanciers des sieurs Lioncy frères et Gouffre, négocians à Marseille contre le Général et la Société des Jésuites. Texte principal, par Le Pelletier de Saint Fargeau et Maitre Le Gouvé, 219 pages - Mémoire sur les demandes formées contre le Général et la Société des Jésuites au sujet des engagemens qu'elle a contracté par le Ministère du Père de la Valette, par MM. Rouhette et Targez, 96 pages - Second mémoire pour le sieur Cazotte et la demoiselle Fouque contre le Général et la Société des Jésuites, par Rouhette et Target, 112 pages - Mémoire à consulter et consultation pour les Jésuites de France, par Lherminier, Gillet, Maillard, Taboue, de la Monnoie, Babille, Thevenot d'Essaule, 77 pages - Mémoire pour les jésuites des provinces de Champagne, Guyenne, Toulouse et Lyon, opposans et défendeurs (Chez J. Chardon à Paris), par M. de Saint-Fargeau et Me Laget-Bardelin, 62 pages - Arrêt de la Cour du Parlement contre le Général et la Société des Jésuites, par Dufranc, 8 pages - Antoine Lavalette, né « Valete » le 26 octobre 1708 à Martrin (France) et décédé le 13 décembre 1767 à Toulouse, était un prêtre jésuite français, missionnaire en Martinique. Bien qu'il ait quitté la Compagnie de Jésus en 1762, Lavalette est à l'origine d'un scandale financier qui contribua beaucoup à jeter l'opprobre sur la Compagnie de Jésus et précipita son bannissement de France en 1763. - En 1751, les premières accusations de participations à des opérations commerciales furent lancées contre le jésuite français. Antoine Lavalette fut rappelé de Martinique en 1753 pour justifier sa conduite. Juste avant qu'il ne meure, le supérieur général de la Compagnie de Jésus Ignacio Visconti l'autorisa à rentrer dans sa mission, où il devint le Supérieur des Missions Françaises de l'Amérique du Sud en 1754, mais avec un ordre explicite d'arrêter toute entreprise commerciale. Cet ordre fut ignoré par Lavalette et, quelque temps plus tard, quand plusieurs de ses navires furent saisis par les pirates anglais à leur retour en Europe, la compagnie commerciale fit faillite. En mars 1762 un Visiteur canonique envoyé par le Supérieur Général à la Martinique confronta Lavalette devant plusieurs témoins. Après avoir nié, ce dernier finalement admit lévidence devant les documents produits. Il fut canoniquement suspendu jusquà décision du Supérieur Général. Mais avant que décision soit prise Lavalette quitta la Compagnie de Jésus (1762). Il passa deux ans à Amsterdam et retourna à Toulouse en 1764 où, après le bannissement des jésuites du royaume de France, il répudia formellement ses liens avec les Jésuites en prononçant le serment qui, en condamnant le caractère pernicieux de lOrdre religieux, permettait aux anciens jésuites de recouvrer leur statut et droits comme citoyens français. Retiré dans son village natal de Valette il y meurt le 13 décembre 1767. Ce scandale et le refus des jésuites français d'accepter d'engager leur responsabilité financière donnèrent l'opportunité aux ennemis de la Compagnie en France de déclencher des attaques contre celle-ci. Le 6 août 1762, le Parlement de Paris prit un arrêt bannissant la Compagnie de Jésus de France. Malgré l'intervention du pape Clément XIII, Louis XV fut amené à expulser les jésuites le 26 novembre 1767. (source : Wikipedia) - Le 8 mai 1761, sur les conclusions de l'Avocat général Le Pelletier de Saint-Fargeau, le Parlement condamna les Jésuites : ils devaient rembourser ses créances à la maison Gouffre et Lioncy et lui verser, à titre de dommages-intérêts, 50.000 livres ; défense leur était faite de se mêler à l'avenir d'aucun genre de trafic. Au Palais, la foule accueillit le prononcé du jugement avec des cris d'enthousiasme ; les Jésuites présents furent couverts de huées, et le Premier Président et l'Avocat général portés en triomphe. Des inconnus s'embrassaient, comme si la France eût remporté une grande victoire. (source : Lavisse)" Tome 1, 580 pages, Tome 2, 574 pages (sommaire détaillé sur demande) - bel exemplaire, complet en 2 tomes homogènes, reliure d'époque, mors à peine frottés, avec une infime déchirure à l'extrémité du mors du plat supérieur sur les deux tomes sans gravité, belle provenance, président de Conseil Général, (1808-1884), intérieur frais et propre, quelques rousseurs discrètes et quelques pages brunies, sans gravité, cela reste un bel ensemble complet et propre. Ces deux volumes regroupent les principaux actes et mémoire du célèbre procès de La Valette et de l'Ordre des Jésuites de 1761, opposés notamment à ses créanciers Lioncy et Gouffre de Marseille.‎

‎Comptes rendus des collaborateurs pour la campagne 1942 (Révision de la feuille de Cambrai - Révision de la feuille de Reims - Les alluvions anciennes de la Seine et de la Marne au voisinage du confluent - Le bassin carbonifère de Morlaix, feuille de Brest-Lorient - Observations sur la feuille du Mans - Observations sur la région orientale du Bassin de Chateaulin, feuille de Pontivy - Révision de la feuille de Chatillon sur Saône - Révision de la feuille d'Angers - Les calcaires pseudoolithiques à pectinides du Rauracien d'Ouagne et leurs chailles rubanées - Observations géologiques aux environs de Thouars et de Loudun, feuille de Saumur - Révision de la feuille de Saumur - Révision de la feuille de Loches - Feuille de Besançon -Résultats stratigraphiques et hydrogéologiques des forages du Pont de Lavaud, près de la Couture, Vendée - Sur les formations tertiaires continentales de la région ouest du détroit de Poitiers, feuille de La Rochelle - Observations sur le massif cristallin des Ecrins-Pelvoux, feuille de Saint Christophe en Oisans - Révision de la feuille de Mende - Les confins du Briançonnais et des schistes lustrés entre le Guil et le Cristillon, feuille de Guillestre - Etude du Crétacé inférieur de Noyers-sur-Jabron, montagne de Lure, Basses-Alpes - Feuilles de Puget-Théniers et de Saint-Etienne de Tinée - Considérations géologiques sur la partie nord de la feuille de Mont-de-Marsan - La Montagne Noire, feuille de Rodez et de Toulouse - Révision des feuilles de Cahors et de Montauban - Révision de la feuille de Draguignan - Quelques observations sur la série primaire dans les Pyrénées - Remarques sur la structure des Pyrénées occidentales entre les vallées d'Ossau et de la Nive, feuilles de Mauléon et d'Urdos - La structure de la bordure orientale du Massif de Mouthoumet au N.E. de Tuchan, feuille de Perpignan - Observations sur la feuilles de Corté) , Bulletin des Services de la Carte Géologique de la France et des Topographies Souterraines n° 212 - Tome XLIV, 1943‎

‎Librairie Polytechnique Ch. Béranger , Bulletin des Services de la Carte Géologique de la France et des Topographies Souterraines Malicorne sur Sarthe, 72, Pays de la Loire, France 1943 Book condition, Etat : Bon broché, sous couverture imprimée éditeur blanche grand In-8 1 vol. - 320 pages‎

‎1 carte hors-texte dépliante, 2 planches dans le texte et de nombreuses figures dans le texte (complet) 1ere édition, 1943 Contents, Chapitres : M. Leriche : Révision de la feuille de Cambrai - A.F. de Lapparent : Révision de la feuille de Reims - A. Cailleux : Les alluvions anciennes de la Seine et de la Marne au voisinage du confluent - P. Pruvost, G. Waterlot et P. Comte : Le bassin carbonifère de Morlaix, feuille de Brest-Lorient - L. Dangeard : Observations sur la feuille du Mans - P. Pruvost et Dorothée Le Maitre : Observations sur la région orientale du Bassin de Chateaulin, feuille de Pontivy - C. Rouyer : Révision de la feuille de Chatillon sur Saône - G. Denizot : Révision de la feuille d'Angers - P. Jodot : Les calcaires pseudoolithiques à pectinides du Rauracien d'Ouagne et leurs chailles rubanées - G. Waterlot : Observations géologiques aux environs de Thouars et de Loudun, feuille de Saumur - G. Mathieu : Révision de la feuille de Saumur - G. Lecointre : Révision de la feuille de Loches - A. Bonte : Feuille de Besançon - G. Mathieu et G. Waterlot : Résultats stratigraphiques et hydrogéologiques des forages du Pont de Lavaud, près de la Couture, Vendée - Pierre A. Gillard : Sur les formations tertiaires continentales de la région ouest du détroit de Poitiers, feuille de La Rochelle - P. Bellair : Observations sur le massif cristallin des Ecrins-Pelvoux, feuille de Saint Christophe en Oisans - P. Lapadu-Hargues : Révision de la feuille de Mende - J. Goguel : Les confins du Briançonnais et des schistes lustrés entre le Guil et le Cristillon, feuille de Guillestre - Lucienne Christol : Etude du Crétacé inférieur de Noyers-sur-Jabron, montagne de Lure, Basses-Alpes - P. Fallot : Feuilles de Puget-Théniers et de Saint-Etienne de Tinée - F. Daguin : Considérations géologiques sur la partie nord de la feuille de Mont-de-Marsan - B. Gèze : La Montagne Noire, feuille de Rodez et de Toulouse - Révision des feuilles de Cahors et de Montauban - L. Bertrand : Révision de la feuille de Draguignan - J. Durand : Quelques observations sur la série primaire dans les Pyrénées - Marcel Casteras : Remarques sur la structure des Pyrénées occidentales entre les vallées d'Ossau et de la Nive, feuilles de Mauléon et d'Urdos - L. Barrabé : La structure de la bordure orientale du Massif de Mouthoumet au N.E. de Tuchan, feuille de Perpignan - R. Bouthier : Observations sur la feuilles de Corté infime déchirure sans manque de 2 cms au bas droit du plat inférieur, petite tache discrete au centre du plat inférieur, sinon bel exemplaire, frais et propre, bien complet des 3 planches hors-texte‎