28 books for « m philippe bornier »Edit

‎Droit - Conférences des Ordonnances de Louis XIV Roi de France et de Navarre. Avec celles des Rois Prédécesseurs de sa Majesté, leDroit écrit & les Arrêts - Enrichies d'annotations et de décisions importantes - Par Philippe Bornier, par lui revues, corrigées & augmentées dans cette nouvelle édtion des réglements du Conseil, des arrêts donnés en interprétation des nouvelles Ordonnances de Sa Majesté pour la réformation de la Justice & autres Edits & Déclarations du Roy. ‎

‎ 1700 Paris, chez les Associez choisis par ordre de Sa Majesté, pour l'impression.de fes nouvelles ordonnances - 1700 - 2 volumes in-4 - Reliure plein veau époque, dos à 5 nerfs ornés de caissons fleuronnés (coins frottés) - Tranches jaspées - 449- (67) & 452-(57) pages - mouillures sèches sur 10 pages du T. II - Bon exemplaire - Réf.48215défaux‎

‎ - ATTENTION: Colis recommandé uniquement sur demande (parcel recommended on request). Si vous désirez un remboursement équivalent au montant de votre achat, en cas de perte détérioration ou spoliation, demandez-nous expressément un envoi en recommandé ( if you wish a repayment equivalent to the amount of your purchase, in case of loss - deterioration or despoliation, ask us expressly for a sending recommended)- Conditions de vente : Les frais de port sont affichés à titre Indicatifs (pour un livre) Nous pouvons être amené à vous contacter pour vous signaler le - Conditions of sale : The shipping costs are displayed as an indication (for one book) We may need to contact you to inform you of the cost of the additional shipping depending on the weight and the number of books- Possibilité d'envoi par Mondial-Relay - Réception en boutique sur rendez-vous. Librairie G. PORCHEROT - SP.Rance - 0681233148 ‎

‎CONFÉRENCES DES ORDONNANCES DE LOUIS XIV, Roy de France et de Navarre avec les Anciennes Ordonnances du Royaume, le droit écrit et les arrêts.‎

‎CONFÉRENCES DES ORDONNANCES DE LOUIS XIV, Roy de France et de Navarre avec les Anciennes Ordonnances du Royaume, le droit écrit et les arrêts. Enrichies d'annotations et de décisions importantes. Table des titres contenues dans l'ordonnance de 1670, pour les matières criminelles, sur les duels, pour le commerce, procédure du conseil. Par M.Philippe Bornier ( Lieutenant Particulier en la Sénéchaussée de Montpellier ) Nouvelle édition, corrigée & augmentée des Edits, Déclarations & arrêts donnez en interprétation des Ordonnances, de plusieurs Règlements du conseil, et d'un grand nombre de nouvelles notes. Par M***, Avocat au Parlement Tome II ( dernier), volume in folio, 250x190, relié pleine basane époque, accrocs, mérite une restauration, rare ouvrage, bon état intérieur, 847pp. Paris, chez les Associés, par Ordre de sa Majesté, MDCCXXXIII‎

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‎Conférences des Ordonnances de Louis XIV roi de France et de Navarre. Avec les anciennes Ordonnances du Royaume, le Droit Ecrit & les Arrests, Enrichies d'annotations et de décisions importantes - Nouvelle édtion Corrigée & augmentée des Edits, Déclarations & Odonnances, donnés par LOUIS XV en interprétation de celles de LOUIS XIV, que de plusieurs réglements pour la procédure du Conseil ; Et d'un grand nombre de qui ne font point dans les editions précédentes‎

‎ 1755 Paris, chez les Associez choisis par ordre de Sa Majesté, pour l'impression.de fes nouvelles ordonnances - 1755 - 2 volumes in-4 - Reliure plein veau époque, dos à 5 nerfs ornés de caissons fleuronnés - Manque pièce de titre du T. I - Tranches rouges - vignettes, lettrines et culs de lampe - Page de titre déchirée au T. I - mais complète) T. I : 530 + 252 + 84 + Table - T. II : 1000 pp ‎

‎L'ouvrage comprend deux parties. Dans la première sont traitées les matières civiles, dans la seconde, les matières criminelles, les duels, le règlement des maréchaux de France, le commerce... (bm1) - ATTENTION: Colis recommandé uniquement sur demande (parcel recommended on request). Si vous désirez un remboursement équivalent au montant de votre achat, en cas de perte détérioration ou spoliation, demandez-nous expressément un envoi en recommandé ( if you wish a repayment equivalent to the amount of your purchase, in case of loss - deterioration or despoliation, ask us expressly for a sending recommended)- Conditions de vente : Les frais de port sont affichés à titre Indicatifs (pour un livre) Nous pouvons être amené à vous contacter pour vous signaler le - Conditions of sale : The shipping costs are displayed as an indication (for one book) We may need to contact you to inform you of the cost of the additional shipping depending on the weight and the number of books- Possibilité d'envoi par Mondial-Relay - Réception en boutique sur rendez-vous. Librairie G. PORCHEROT - SP.Rance - 0681233148 ‎

‎CONFERENCES DES NOUVELLES ORDONNANCES DE LOUIS XIV roy de France et de Navarre, avec celles des rois prédecesseurs de sa Majesté, le droit écrit et les arrêts, enrichies d'annotations et décisions importantes. Tomes I & II‎

‎ 1700 Chez les associez choisis par ordre de sa Majesté, Paris, 1700. Deux volumes in 4° reliés pleine basane mouchetée, dos à cinq nerfs, caissons ornés de fleurons, reliures partiellement épidermées, coiffes endommagées, intérieur en assez bon état. manque la page de garde du tome I. VIII, 449 pages et 33 feuillets de tables non paginés pour le tome I, IV, 452 pages et 29 feuillets de tables non paginés pour le tome II. Bon exemplaire de travail.‎

‎Ex libris, cachet d'appartenance, annotations manuscrites sur les pages de garde. Remises possibles sur les achats en lot, achetez plusieurs objets à la fois ! Reçoit sur rendez-vous pour consultation des ouvrages.‎

‎Precis des Anciennes et Nouvelles Ordonnances; Edits et déclarations les plus en usage avec quelques observations sur le commentaire de Bornier [Relié avec] une généalogie des rois de France‎

‎N/A N/A 1730 Belle copie manuscrite de cette sélection d'ordonnances royales, attribuée à André Barrigue de Montvalon. Cet ouvrage n'a existé que sous forme de manuscrit copié de 1724 à 1752, date à laquelle il fut finalement publié. Notre exemplaire est un manuscrit ancien. Titre manuscrit attrayant avec des armoiries en dessous. (Il semble qu'il s'agisse des armoiries d'un marquis). L'ouvrage contient les lois royales, ainsi que le commentaire de Philippe Bornier. L'auteur est assez critique à l'égard du travail de Bornier, dont il corrige les erreurs et les datations. Comme indiqué dans la préface, le contenu à l'encre rouge se réfère à l'ouvrage de Bornier. Les dates des ordonnances sont indiquées dans les notes annexes. Il y a également deux tableaux. L'un les présente dans l'ordre chronologique. L'autre par ordre alphabétique. Le texte est rédigé d'une main soignée de secrétaire français. Cet ouvrage est presque identique à une version de 1728, trouvée à la Bibliothèque de Droit Schuman à Aix-en-Provence, et à une édition légèrement antérieure (1724) actuellement en vente aux Etats-Unis. Notre exemplaire est légèrement plus grand, car il contient un bel arbre généalogique de la famille royale française et 8 pages (4 feuilles) d'une liste rouge et noire des rois et de leurs dates significatives. Condition. La reliure d'époque en plein cuir est en bon état, solide, avec juste un peu de frottement et une légère perte à la tête de la colonne vertébrale. La décoration et les titres dorés au dos sont attrayants. Papiers de fin marbrés. L'intérieur des pages est en bon état, propre, avec juste un peu de mouvement à la reliure. Les derniers feuillets (avec les détails généalogiques) sont légèrement fendus à la reliure et se détachent du reste du bloc de texte. Dans l'ensemble, l'ouvrage est en excellent état. Collation : 236, 7, 1, 8, 1 ff. / 472 (ordonnances et index), 14 (vierges), 2 (réglées seulement), 16 (généalogies), 1 (1 vierge) pages. 170 par 110mm (6Ÿ par 4Œ pouces). Conforme au numéro Worldcat OCLC : 18455885. Barrigue de Montvalon était conseiller juridique au Parlement de Provence. Il fut envoyé pour défendre physiquement le roi lorsqu'un différend éclata entre le parlement et la cour d'Aixes. Il était un grand partisan des Jésuites. Barrigue vécut jusqu'à l'âge de 101 ans. P. Girard, notant son dévouement, dit de lui qu'il "ne connaissait que le Palais et la retraite. Une longue vie est la récompense des bonnes murs". Bornier était conseiller du roi, servant comme conseiller du roi et lieutenant principal à la cour présidiale de la ville.‎

‎A lovely manuscript copy of this selection of Royal ordinances, attributed to Andre Barrigue de Montvalon. This work existed only in copied manuscript form from 1724 to 1752 when it was finally published. Our copy is an early manuscript. Attractive manuscript title with a coat of arms beneath. (It appears to show the arms of a Marquis). The work contains the Royal Laws, along with the commentary of Philippe Bornier. The author is quite critical of Bornier's work, and corrects his errors and dating. As stated in the preface, content in red ink refers to Bornier's work. Dates of ordinances are indicated in side notes. There are also two tables. One shows them in chronological order. The other in alphabetical. Text is throughout in a neat French secretarial hand. This work is almost identical to a 1728 version, found in the Bibliotheque de Droit Schuman in Aix-en-Provence, and a slightly earlier (1724) edition currently on sale in the USA. Our copy is slightly enlarged, as BOUND IN is a lovely genealogical tree of the French Royal family and 8 pages (4 leaves) of a red and black list of the kings and their significant dates. Condition. The full leather period binding is in good, strong, condition, with just a little rubbing and slight loss to the head of the spine. Attractive gilt decoration and titles to spine. Marbled end papers. Internally, the pages are in good, clean condition, with just a touch of movement to the binding. The final gathers (with the genealogical details) are slightly cracked to the binding and "sit proud" of the rest of the text block. Overall in excellent condition. Collation: 236, 7, 1, 8, 1 ff. / 472 (ordinances & indexes), 14 (blank), 2 (ruled only), 16 (genealogies), 1 (1 blank) pages. 170 by 110mm (6Ÿ by 4Œ inches). Conforms to Worldcat OCLC Number: 18455885. Barrigue de Montvalon was a legal advisor to the Parlement of Provence. He was sent to defend the King physically when a disputed broke out between the parlement and the court at Aixes. He was a great supporter of the Jesuits. Barrigue lived to the age of 101. P. Girard, noting his devotion, said of him that he "knew only the Palace and retirement. A long life is the reward of good morals". Bornier was an Advisor to the King, serving as a counselor to the king and lieutenant principal at the présidial court of the city. .‎

‎Conférences des ordonnances de Louis XIV,... avec les anciennes ordonnances du royaume, le droit écrit et les arrêts, par M. Philippe Bornier,... Nouvelle édition... corrigée... par M***...,tome 1er seul;‎

‎ Paris, chez les Associés choisis par ordre de sa majesté pour l'impression de ses nouvelles ordonnances, 1755,In-4 plein veau moucheté havane, dos à cinq nerfs, cloisonné et fleuronné, pièces de titre et de tomaison, tranches rouges,tome 1er seul; sur 2 vol. :530p.+actes CCLIIJ p.,+receuil des nouvelles ordonnances de Louis XV:lxxxiij p.+tables‎

‎petis manques coiffes,coins frottés,traces de mouillure claire en marge de qques feuillets,sinon bon ‎

‎Dijon vu par Philippe Bornier et Ludovic Charron.‎

‎ICO. 2004. In-12. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. non paginé, environ 48 pages reliées en spirale, nombreuses photos en couleur hors texte - ex-dono à l'encre sur le 1er contreplat.. . . . Classification Dewey : 908.444-Régionalisme : Bourgogne‎

‎ Classification Dewey : 908.444-Régionalisme : Bourgogne‎

‎CONFERENCES DES ORDONNANCES DE LOUIS XIV - ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE, AVEC LES ANCIENNES ORDONNANCES DU ROYAUME, LE DROIT ECRIT & LES ARRETS - TOME SECOND‎

‎CHEZ LES ASSOCIES DE SA MAJESTE. 1737. In-8. Relié. Etat passable, Plats abîmés, Dos frotté, Intérieur frais. 930 pages, auréoles sur une partie des pages. Manque sur les coiffes. Dos à nerfs, fleurons dorés.. . . . Classification Dewey : 944-Histoire de France varia‎

‎Enrichies d'annotations et de décisions importantes, par M. Philippe Bornier. Nouvelle édition, corrigée et augmentée des Edits, décalrations, & Arrêts donnez en interprétation des ordonnances. De plusieurs règlements du conseil et d'un grand nombre de notes qui ne font point dans l'édition précédente. Classification Dewey : 944-Histoire de France varia‎

‎Conférences des ordonnances de Louis XIV, Roy de France et de Navarre, avec les anciennes ordonnances du Royaume, le droit écrit et les arrests, enrichies d'annotations et de décisions importantes par Philippe Bornier [...]. Nouvelle édition, corrigée et augmentée, tant des édits, déclarations & ordonnances donnés par Louis XV en interprétation de celles de Louis XIV [...].‎

‎ Paris, Chez les Associés choisis par ordre de Sa Majesté, 1755. 2 volumes in-4, (20)-530-(2)-CCLII-(12)-LXXXIV-(84) et (10)-1000 p., reliures veau moucheté d'époque, dos ornés (coiffes et mors abîmés, dos frottés). ‎

‎ * Voir photographie(s) / See picture(s). * Membre du SLAM et de la LILA / ILAB Member. La librairie est ouverte du lundi au vendredi de 14h à 19h. Merci de nous prévenir avant de passer,certains de nos livres étant entreposés dans une réserve. ‎

‎Conférences des nouvelles Ordonnances de Louis XIV… Avec celles des Rois ses Prédécesseurs, le Droit Ecrit et les Arrests ; enrichies de nouvelles annotations et décisions importantes par Philippe Bornier,…Nouvelle édition. TOME PREMIER.‎

‎ 1703 Paris, Ches les Associez choisis, 1703; in-4°, plein veau brun granité de l'époque, dos à nerfs orné de larges fleurons et petits fers dorés, titre doré sur étiquette de maroquin vieux rouge, tomaison dorée, tranches mouchetées de rouge; (16), 591pp. Ex-libris manusctit au titre.‎

‎ Reliure frottée avec petits manques aux coupes, coins, sur les nerfs, en pied le long de la charnière du 2ème plat, manque les coiffes, les feuillets de garde blancs sont effilochés en bordure des plats, petite auréole de mouillure en marge des 5 premiers feuillets, sinon bon état intérieur. Tome 1 seul ( sur 2). (Gr1) ‎

‎Conférences des Nouvelles Ordonnances de Louis XIV, roy de France et de Navarre, avec celles des Rois Predecesseurs de Sa Majesté, le Droit Ecrit & les Arrests, enrichies d'annotations et décisions importantes.‎

‎ 1694 veau brun, dos à nerfs, fleurs de lys et dauphin dans la palette inf., (1 petit mq. à une coiffe). 2 vol. in-4, (8ff.), 510pp., (36ff.) et (8ff.), 585pp., (31ff.), Paris ches les Associez 1694,‎

‎Conferences des ordonnances de Louis XIV. Roy de France et de Navarre, avec les anciennes ordonnances du royaume, le droit ecrit & les arrêts. Nouvelle édition.‎

‎ Chez les associés choisis par ordre de Sa Majesté, Paris, 1729. Deux volumes in-4 plein veau d'époque, dos à nerfs fleuronnés, pièces de titre et de tomaison en maroquin rouge, triple filets à froid en encadrement, dentelle sur les coupes. T.I: 1f. de titre, 7 ff. de préface, 1f. de table, 562pp. et 248 pp., 87 pp. de table; T. II: 1f. de titre, 4pp. de table, 934pp. Epidermure sur le dernier plat, bon ensemble. ‎

‎ La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. ‎

‎Conferences des ordonnances de Louis XIV. Roy de France et de Navarre, avec les anciennes ordonnances du royaume, le droit ecrit et les arrests. Enrichies d'annotations et de décisions importantes par M. Bornier. Nouvelle édition. Corrigée et augmentée, tant des édits, déclarations et ordonnances donnez par Louis XV, en interprétation de celles de Louis XIV que de plusieurs règlements pour la procédure du Conseil; & d'un grand nombre de Notes qui ne sont point dans les Éditions précédentes par M.*** [Bourdot de Richebourg, Charles-Antoine], Avocat au Parlement. ‎

‎ A Paris, Les Associez choisis par ordre de Sa Majesté, M. DCC. XLIV. (1744) 26 x 19,5 cm, 10 ff. non chiffré - 530 pp. - lxxxiv et 41 ff. non chiffré (Table) pour le premier volume, et 4 ff. non chiffré - 1000 pp. Deux volumes reliés plein veau moucheté d'époque, dos à nerfs, caissons ornés, pièces de titre de cuir rouge, tranches rouges. Reliures usées mais encore solides et décoratives, coins émoussés, manques aux coiffes, mors partiellement fendus, sinon bons exemplaires, intérieur en bel état. L'édition contient les ordonnances de 1667, 1669, 1670 et 1673 sur les matières civiles, criminelles, le commerce, l'administration. Des chapitres quant à la jurisprudence criminelle, sur les muets et sourds et ceux qui refusent de répondre, sur la torture, de la manière de faire le procès au cadavre, sur les duels, etc. ‎

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‎Conférences des ordonnances de Louis XIV, avec des anciennes ordonnances du royaume, le droit écrit & les arrêts. Enrichies d'annotations et de décisions importantes. Nouvelle édition, corrigée & augmentée des édits déclarations & arrêts donnez en interprétation des ordonnances ; de plusieurs règlemens du Conseil ; et d'un grand nombre de nouvelles notes. ‎

‎Les Associez choisis 1719 2 volumes grand in-8 plein veau raciné, dos à nerfs, caissons ornés, dentelle sur les coupes, 20- 558 - CCLVIII- 93- 6- 812- 70 pp. Bandeaux, lettrines et culs-de-lampe. Reliure un peu ternie et frottée. Bon intérieur.‎

‎La première partie traite des matières civiles, la seconde des matières criminelles, des duels, du règlement des maréchaux, du commerce et de la procédure du conseil. Bon état d’occasion Livres anciens‎

‎Miscellanea Decisionum seu Resolutionum, Quae ex variis Partibus Juris tam Civilis, quam Canonici, & ex magis approbatis & Receptis Auctoribus, iuxta eorum receptiorem & magis approbatam communem opinionem selectae fuere, & ad Usum Forensem magis accommodatae in Gratiam omnium Practicantium & eorum utilitatem hic redactae‎

‎Auctore Stephano Ranchino, Jurium publico Professore in Universitate Monspeliensi, & in Suprema Generalium Curia Senatore, noviter editae et variis mendis repurgatae [... ] Opera et Studio Philippi Bornerii, 1 vol. grand in-4 reliure de l'époque pleine basane marron, dos à 6 nerfs orné, Sumptibus Fabri et Barrillot, Genevae [Genève ], 1709, 6 ff., 620-60 pp.‎

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‎Ranchin fur professeur de droit à Montpeller, où il est mort en 1583, âgé de 73 ans. Camus & Dupin citent seulement l'écition de 1711. Bon état (petit accroc en coiffe, plats un peu frottés, petits mq. à deux coins, bon exemplaire par ailleurs). Camus & Dupin, 1274‎

‎CONFERENCES DES ORDONNANCES DE LOUIS XIV, Roi de France et de Navarre, Avec celles des Rois prédécesseurs de sa majesté, le Droit Ecrit & les Arrêts ; Enrichies d'Annotations et de Décisions Importantes. Nouvelle Edition Revue, Corrigée & Augmentée.‎

‎A Paris, chez les Associez choisis par ordre de Sa Majesté pour l'impression de ses nouvelles Ordonnances, 1694-1686. 2 volumes (tomes I & II) in-4 plein veau, dos à 5 nerfs richement orné, lettres et caisssons dorés. (11) + 510 + (73) pp. (15) + 526 + (62) pp. Les 2 volumes sont d'un format légèrement différent. 230X185mm (tome I) ; 250X200mm (tome II). Couvertures en état moyen : frottements avec manques aux coiffes,épidermures et manques de cuir, intérieurs en bon état (rousseurs éparses).‎

‎PHOTOS SUPPLEMENTAIRES SUR DEMANDE (avec une adresse email valide)‎

‎Conférences des nouvelles ordonnances de Louis XIV roy de France et de Navarre avec celles des rois précedesseurs de sa Majesté le droit écrit & les arrêts enrichies d'annotations et décisions importantes - Tome premier nouvelle édition.‎

‎Chez les Associez choisis par ordre de sa majesté. 1700. In-4. Relié plein cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Coiffe en pied abîmée, Mouillures. 449 pages + environ 50 pages (table alphabétique des principales matières) - coiffes abîmées - titre, tomaison et caissons dorés sur le dos - coins frottés - plats frottés - papier jauni - annotations sur les contres plats et sur la page de titre - légères traces de mouillures en tête de page sans réelle conséquence sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 840.04-XVII ème siècle‎

‎ Classification Dewey : 840.04-XVII ème siècle‎

‎CONFÉRENCES DES ORDONNANCES DE LOUIS XIV, ROY DE FRANCE ET DE NAVARRE, AVEC LES ANCIENNES ORDONNANCES DU ROYAUME, le Droit Écrit, & les Arrêts; enrichies d’annotations et décisions importantes, par M.P. B., nouvelleéd. corrigée et augmentée des Édits, Déclarations & Arrêts donnez en Interprétation des Ordonnances; De plusieurs Réglements du Conseil; Et d’un grand nombre de nouvelles Nottes. par M …Avocat au Parlement, Tome premier uniquement‎

‎, Paris, les associés choisis … 1733, in-4, pl. veau blond moucheté, dos à nerfs orné, tr. rouge, vignettes, lettrines et culs-de-lampe, filet sur les coupes, p. de tit. en rouge en noir, (plats éraflés, tit. effacé, déchir. à 2 f. hors texte), intérieur très frais, 7 f.-491-CCXII + table alphabétique.‎

‎Conférences des ordonnances de Louis XIV, Roy de France et de Navarre, avec les anciennes ordonnances du royaume, le droit écrit et les arrests, enrichies d'annotations et de décisions importantes (Tome 2)‎

‎A Paris, chez les Associez choisis par ordre de Sa Majesté pour l'impression de ses nouvelles Ordonnances Relié 1755 In-4 (21 x 27 cm), reliure plein veau, dos à 5 nerfs ornés de caissons dorés, tranches marbrées, gardes couleur, 1000 pages ; gardes décollées des contreplats, cuir usé aux coins, par ailleurs bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Conferences des ordonnances de Louis XIV. Roy de France et de Navarre, avec les anciennes ordonnances du royaume, le droit ecrit et les arrests. Enrichies d'annotations et de décisions importantes‎

‎Les Associez choisis par ordre de Sa Majesté, à Paris 1729 -1744, 2 Vol. in-4 (19,5x26cm), (22) 530pp. (2) cclij ; lxxxiv et (6) 8112pp., relié.‎

‎Nouvelle édition, la première ayant paru en 1729. Second tome en édition originale. Pages de titre en rouge et noir. Reliure en pleine basane blonde d'époque marbrée pour le tome I. Reliure en plein veau brun moucheté pour le second. Dos à nerfs orné, roulette en queue. Pièce de titre et de tomaison en maroquin rouge. Coiffe de tête du tome I élimée avec un manque. Coiffe de tête du tome II élimée. 3 coins dénudés au tome I. Quelques épidermures. Frottements. Bon aspect général cependant. L'édition contient les ordonnances de 1667, 1669, 1670 et 1673 sur les matières civiles, criminelles, le commerce, l'administration... On notera avec intérêt les chapitres quant à la jurisprudence criminelle, sur les muets et sourds et ceux qui refusent de répondre, sur la torture, de la manière de faire le procès au cadavre, sur les duels, etc... - Photos sur www.Edition-originale.com - ‎

‎Conférences des Nouvelles Ordonnances de Louis XIV, Roy de France et de Navarre, avec celles des Rois Prédécesseurs de Sa Majesté, le Droit Ecrit, & les Arrests; enrichies d'annotations et de décisions importantes.‎

‎ Chez les associés choisis par ordre de Sa Majesté 20,5 x 26 Paris 1694 Deux volumes in-4, reliure plein veau brun d'époque, dos à cinq nerfs caissonné et orné de fleurons dorés, titres et tomaisons dorés, roulettes dorées sur les coupes Tome I. Pour les matières civiles, [16]-510 p., suivies de la "Tables des principales matières contenues dans l'ordonnance de l'année 1667 pour les matières civiles" de 72 p. Tome II. Pour les matières criminelles, [16]-371 p., [suivies de] Conférences des nouvelles ordonnances édit du Roy, servant de règlement pour le commerce des négociants en gros et en détail, donné à St Germain en Laye au mois de mars 1673, pp. 372-498, [suivies de] Règlement que le Roy veut estre observé en son Conseil d'Etat, pp. 499-585, [suivi de] la "Table alphabétique des principales matières contenues dans l'ordonnance pour les matières criminelles et pour le commerce" de 64 p. Nouvelle édition reveuë, corrigée et augmentée. Réunion des trois ordonnances qui illustrent l'oeuvre de codification de la Monarchie sous Louis XIV, dont les enjeux sont autant judiciaires que politiques. L'ordonnance civile de 1667 et sa continuation en 1669 forment un code de procédure civile soumettant toutes les juridictions royales, hautes et basses, à un style unifié. L'ordonnance criminelle de 1670 unifie quant à elle la procédure pénale. Le règlement pour le commerce de 1673 ou code Savary fixe les règles à suivre dans la pratique du commerce sur terre ou sur la mer. Dussort, doyen du Conseil du Roi et oncle de Colbert, entouré de conseillers d'Etat et de maîtres des requêtes, et auquel est dédié le tome II, en a été la cheville ouvrière. Ces ordonnances sont l'expression du pouvoir législatif de la Monarchie louis-quatorzienne, tenant à l'écart le Parlement de Paris consulté in extremis et pourtant "dépositaire des lois"...Bonne reliure et bon intérieur, coins inférieurs du tome I émoussés, coiffe en queue du tome II arasée,. Bon exemplaire. Ex-libris manuscrit "de la Cleraiserie". (EvB26) PHOTOS NUMERIQUES DISPONIBLES PAR EMAIL SUR SIMPLE DEMANDE-DIGITAL PHOTOGRAPS MAY BE AVAILABLE ON REQUEST ‎

‎CONFÉRENCES DES ORDONNANCES DE LOUIS XIV, Roy de France et de Navarre, avec les anciennes ordonnances du Royaume, le Droit Écrit & les Arrêts, enrichies d’annotations et de décisions importantes, Nouvelleéd., corrigée & augmentée des Édits, Déclarations, & Arrêts donnez en Interprétation des Ordonnances; de plusieurs règlemens du Conseil; Et d’un grand nombre de Notes qui ne sont point dans l’Édition précédente par M.*** (Bourdot de Richebourg, Charles-Antoine), Avocat au Parlement‎

‎, Paris, Les associés de sa majesté 1737, 2 vol. in-4, basane brune, tit. et tom. dorés sur pc. havane, dos à 5 nerfs orné de fleurons, dentelles et filets encadrants dorés, tr. rouges, roulettes sur les coupes, (mq. une partie de la pc. de tit. du t. II, plats et dos frottés avec de fortes épidermures, coiffes très accidentées, mors marqués, coins et coupes émoussés avec de forts mq., trous de vers non traversant, qq. piqûres), [8ff.]-530-[46ff.]/ [3ff.]-936p.-[1 f.].‎

‎Conférences des ordonnances de Louis XIV‎

‎Nouvelle édition. Très bel état. Plein veau d'époque, raciné, dos à nerfs orné, pièces de titre et de tomaison maroquin rouge, tranches rouges; en parfait état. Très bon Paris Les Associés 1755 2 volumes in-4°‎

‎"Conférences des nouvelles ordonnances de Louis XIV, Roy de France et de Navarre; avec celles des rois prédécesseurs de Sa Majesté, le Droit Ecrit et les Arrests; enrichies d'annotations et décisions importantes (tome 1)."‎

‎Paris, chez les Associez choisis par ordre de Sa Majesté, 1694. "19 x 25, 510 + 71 (table alphabétique) pages, reliure d'époque à 5 nerfs, dos : décor dorée, tranches mouchetée, état moyen (reliure fort usagée mais solide; dos en état acceptable; quelques légères mouillures sans gravité; bordure transversale des 10 premières pages abîmée)."‎

‎"Revues, corrigées et augmentées en cette nouvelle édition des Reglemens du Conseil, des Arrests donnez en interpretation des nouvelles Ordonnances de Sa Majesté pour la reformation de la justice; et autres Edits et déclarations du Roy."‎

‎CONFÉRENCES DES ORDONNANCES DE LOUIS XIV, Roy de France et de Navarre, avec les anciennes ordonnances du Royaume, le Droit Écrit & les Arrêts, enrichies d’annotations et de décisions importantes, Nouvelleéd., corrigée & augmentée tant des Édits, Déclarations, & Ordonnances donnez par Louis XV en Interprétation de celles de Louis XIV que de plusieurs règlements pour la procédure du Conseil; & d’un grand nombre de Notes qui ne sont point dans les Éditions précédentes par M.*** (Bourdot de Richebourg, Charles-Antoine), Avocat au Parlement‎

‎, Paris, les Associés choisis par ordre de sa Majesté pour l’impression de ses nouvelles Ordonnances 1744, 2 vol. in-4, plein veau brun d’époque, tit. et tom. dorés sur pc. de maroquin bordeaux sur dos à 5 nerfs ornés fleurons, dentelles et filets encadrants dorés, tr. rouges, (coiffes accidentées avec de forts mq., pc. de tit. absente au t. II, coins et coupes émoussés avec des mq., plats frottés avec des épidermures, qq. rares rousseurs) , [10ff.]-530p.-LXXXIV-[42 ff] / [4ff.]-1000p.‎