10 books for « m le baron favard de ... »Edit

‎Répertoire de la législation universelle du Notariat - Tome second : OBL-VER.‎

‎Imprimerie et librairie de Firmin Didot. 1830. In-4. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos satisfaisant, Mouillures. 720 pages - texte sur deux colonnes - quelques traces de mouillures en tête à l'intérieur du livre sans conséquence sur la lecture - plats désolidarisés - déchirures, manque et tâches sur les plats - coiffes absentes - manque sur le dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Répertoire de la nouvelle législation Tome 3‎

‎Firmin Didot. 1823. In-4. Relié plein cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos à nerfs, Rousseurs. 768 pp., Titre et tomaison dorée sur pièce de titre rouge, caisson, filets et roulettes dorés, dorure à froid. tranche marbrée. papier à la cuve.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Civile, commerciale et administrative ou analyse raisonnée. texte sur 2 colonnes. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎REPERTOIRE DE LA NOUVELLE LEGISLATION CIVILE, COMMERCIALE ET ADMINISTRATIVE ou ANALYSE RAISONNEE. TOME SECOND.‎

‎IMPRIMERIE FIRMIN DIDOT. 1823. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Coiffe en tête abîmée, Pliures. 762 pages. dos cuir beige, pièces de titres marrons, titres, tomaison et fleurons dorés. Papier tons beige sur les plats. Tranches jaunes. Texte sur 2 colonnes. Mors fendu au niveau de la coiffe-en-tête.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Répertoire de la législation du notariat - En deux tomes - Tomes 1 + 2 - Tome 1 : ABR-NUL - Tome 2 : OBL-VER - Seconde édition.‎

‎Librairie de Firmin Didot. 1829-1830. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 736 pages + 720 pages - textes sur deux colonnes - plats jaspés - quelques rousseurs à l'intérieur de l'ouvrage sans conséquence sur la lecture - coins, tranches et plats frottés - auteur, titre, filets et tomaison dorés sur le dos - tampon + annotation sur la page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Tome 1 : ABR-NUL - Tome 2 : OBL-VER. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Répertoire de la nouvelle législation civile, commerciale et administrative ou analyse raisonnée des principes consacrés par le code civil le code de commerce et le code de procédure - Tome 5 : SAC-USU.‎

‎Chez Nève - Firmin Didot. 1824. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Coiffe en pied abîmée, Quelques rousseurs. 1107 pages - textes sur deux colonnes - plats jaspés - titre doré sur pièce de titre bordeaux - adhésif noir sur les mors - coiffes frottées - coins frottés - quelques rousseurs sans réelle conséquence sur la lecture - tampons + petite annotation sur la page de titre.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Répertoire de la nouvelle législation civile, commerciale et administrative ou analyse raisonnée des principes consacrés par le code civil le code de commerce et le code de procédure par les lois qui s'y rattachent par la législation sur le contentieux de l'administration et par la jurisprudence. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Code forestier avec l'exposé des motifs, la discussion des deux chambres, des observations sur les articles, et l'ordonnace d'exécution publié par M. BROUSSE sous la direction de M. le Baron Favard de Langlade ‎

‎ Paris, Béchet, 1827. In Paris, Béchet, 1827. In-8 relié demi-basane blonde, dos lisse à filets dorés, pièce de titre, vii + 420 pages. Rousseurs éparses. Bon exemplaire.‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎Au nom de la section de législation, Rapport sur les trois premiers chapitres du titreII du troisième Livre du Code civil, intitulé: DES CONTRATS ET DES OBLIGATIONS CONVENTIONNELLES EN GÉNÉRALE, Séance du 13pluviose an 12‎

‎, Paris, Impr. nationale An 12 [1804], in-8, br., couv. papier muette postérieure, bon état, 32p.‎

‎CODE DE PROCÉDURE CIVILE avec le rapprochement du texte des articles du Code civil qui y ont un rapport direct, suivi d’une table analytique et raisonnée des matières, par un jurisconsulte qui y a concouru à la confection des deux codes, t. I (uniquement) contenant le texte du code; Tableau de Concordance de l’annuaire et du calendrier pour 50 années, intercalé entre les p. 296 et 297‎

‎, Paris, Firmin Didot 1806, ptt in-8, pl veau raciné fauve, tit. et tom. dorés sur pc de maroquin rouge et jaune, dos lisse orné de dentelles et motifs floraux stylisés dorés, fer à froid sur les coupes, (plats lég. frottés avec ptt épidermures, coupes et coins lég. émoussés avec ptt mq., eraflure au bas du dos), intérieur frais, [6 ff]-315p.‎

‎RAPPORT FAIT AU NOM DE LA COMMISSION CENTRALE, sur le projet de Loi relatif aux Échangistes, n°64‎

‎, Paris, Hacquart 1818, in-8, ff. reliés par fils, pagination manuscrite, int. frais, (de rares rousseurs), 16p.‎

‎CODE NAPOLÉON [CODE CIVIL (pour les tomes II à VIII)], suivi De l’exposé des motifs, sur chaque loi, présenté par les Orateurs du Gouvernement; — Des rapports faits au Tribunat au nom de la Commission de Législation; — Des opinions émises dans le cours de la discussion; — Des discours prononcés au corps législatif par les Orateurs du Tribunat; — Et d’une Table analytique et raisonnée des matières tant du Code que des discours‎

‎, Paris, Firmin Didot 1807 / 1804, 8 vol. in-12, plein veau caramel, tit. & tom. dorés sur pc. blondes, dos lisses ornés de dentelles, fers et filets encadrants dorés, tr. jaunes mouchetées, (mors fendus au t. I, V, VI, coiffes accidentées aux t. I, III, V, VI, VIII, un mq. en tête du t. V, coins émoussés avec quelques épidermures, qq. rousseurs).‎

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