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‎TRAITÉ DES PRESCRIPTIONS DE L'ALIÉNATION DES BIENS D'EGLISE ET DES DIXMES, suivant les droits civils et canon, la Jurisprudence du Royaume, & les Usages du Comté de Bourgogne ‎

‎ 1774 un volume, reliure plein veau havane raciné in-quarto (binding full calfskin in-4) (26 x 20 cm), dos à nerfs (spine with raised bands) décoré or (gilt decoration) filets or (gilt line) et filets à froid (blind-stamping line decoration) - entre-nerfs - compartiments à fleuron au fer plein dans un encadrement à avec double filets or(floweret with full blocking stamp) - titre frappé or (gilt title), pièce de titre sur fond bordeaux avec double filets or (label of title with double gilt line) , coiffe supérieure manquante (head of the spine lightly faded), charnière fendue (cracked joints) sur 10 centimètres et coins écornés (corners dog-eared), plats avec de légères épidermures (light scratches on the covers), toutes tranches lisses rouges (all reds edges) , marque-page en tissu (bookmark in tissue), sans illustrations (no illustration),( XII + 408 + p de tables + 51 + V p de tables + 52 + IV p de Tables) pages, 1774 Paris Briasson Editeur, ‎

‎Troisième édition. Dunod de Charnage M.F.I. Ecuyer, ancien Avocat au Parlement, & Professeur Royal en l'Université de Besançon...... Né en 1679 à Saint-Claude, François-Ignace Dunod de Charnage est entré au barreau de Besançon en 1697. Il obtient une chaire d'enseignement de droit civil et canonique en 1720 à l'Université de Besançon. Dunod se lance dans l'écriture d'un commentaire de la coutume de Franche-Comté. Particulièrement sollicité, il décline l'offre du roi de Sardaigne de participer à la rédaction du recueil des loi et constitutions des Etats de la Maison de Savoie. Dunod de Charnage s'est également particulièrement illustré par ses recherches historiques ayant publié beaucoup d'ouvrages qui ont trait à l'histoire de la Bourgogne et de la Franche-Comté. Le "Traité des prescriptions" a été publié pour la première fois à Dijon en 1730. Il s'agit de la réunion de trois traités : "Traité des prescriptions, Traité de l'aliénation et de la prescription des biens d'église, Traité de la dîme et comment elle se prescrit". Il s'agit d'une oeuvre fondamentale en matière de droit civil. Les écrits de Dunod de Charnage auraient inspiré à l'élaboration du Code civil. En effet, Dunod, dans la droite ligne de ce qu'avait inspiré d'Argentré, et avec le président Bouhier, contribue à asseoir la distinction entre nullités absolues et nullités alors dites "respectives" (v. par ex. p. 48 et 49). En plus de se révéler un exemplaire agréable à utiliser, cette édition est donc d'un très grand intérêt scientifique. ...en bon état bon état malgré le petit défaut signalé (very good condition in spite of the small defect indicated). ‎

‎# TITRE: Traités de la mainmorte et des retraits‎

‎ # AUTEUR: Dunod de Charnage M.F.I. # ÉDITEUR: Dupuis veuve - Paris # ANNÉE ÉDITION: 1760 # COUVERTURE: Plein veau marron d'époque - dos à nerfs - décor de caissons et titre dorés - # DÉTAILS: In 4° relié 250pp + 9ff (tables)+ 24pp (lettre d'un magistrat)+ 69pp (traité des retraits lignager, féodal et en censive)+ 3ff (table). Nouvelle édition augmentée de la lettre d'un magistrat de Franche Comté, à un seigneur de la même province, sur quelques questions importantes de la mainmorte. François Ignace Dunod de Charnage jurisconsulte et historien né à Saint-Claude (Jura) en 1679 est mort à Besançon en 1752; son enseignement se distingue par une méthode philosophique qui porte le cachet du XVIIème siècle, son esprit d'analyse ignoré jusque-là marque de son empreinte tous les travaux de cette époque.(Larousse XIXème). la 1ere édition est de 1733 (Dijon) # PHOTOS visibles sur www.latourinfernal.com‎

‎ # ÉTAT: Léger manque à la coiffe supérieure, coins émoussés ‎

‎Traité des prescriptions, de l'aliénation des biens d'Église, et des dixmes, suivant les droits civils et canon, la jurisprudence du Royaume, & les Usages du Comté de Bourgogne.‎

‎Paris, Briasson, 1753, 1 volume, in-4, relié, IX-[1]-408-[22]-52-[4]-52-[4] p.. Troisième édition. Notes en marges, table en fin de chaque titre. Reliure d'époque, plein veau blond moucheté, dos à nerfs avec caissons et fleurons dorés, pièce de titre de maroquin rouge, double filet doré sur les coupes, tranches rouges lissées, défauts mineurs à la reliure, accroc sans manque à la coiffe supérieure, petite usure aux coins et aux coupes, petit trou dans la partie supérieure du mors du premier plat, intérieur parfait., ‎

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‎De la bibliothèque des Frères Perisse, imprimeurs (célèbres) à Lyon (étiquette avec cote de leur catalogue privé). Très bel exemplaire. ************* Remise 20 % pour toute commande supérieure à 100 €, envoi gratuit en courrier suivi et assurance à partir de 30 € d'achat (France seulement).‎

‎TRAITÉ DES PRESCRIPTIONS DE L'ALIÉNATION DES BIENS D'EGLISE ET DES DIXMES, suivant les droits civils et canon, la Jurisprudence du Royaume, & les Usages du Comté de Bourgogne ‎

‎Paris Briasson / David l'ainé / Le Breton / Durand 1774 in 4 (26,5x20) 1 volume reliure plein veau fauve de l'époque, dos à nerfs orné, tranches teintées, XI et 408 pages [11], 51 pages [2], 52 pages [2]. Troisième édition. Dunod de Charnage M.F.I. Ecuyer, ancien Avocat au Parlement, & Professeur Royal en l'Université de Besançon. Etiquette ancienne: a Colmar, chez Xavier Fontaine le Cadet, Libraire, vis-à-vis du Palais. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Reliure ‎

‎Observations sur les Titres des Droits de Justice, des Fiefs, des Cens, des Gens Mariés et des Successions, de la Coutume du Comté de Bourgogne - Édition originale.‎

‎Avec des Traités à l'usage de la même Province sur les Institutions contractuelles, la Puissance paternelle, les Sociétés tacites, les Baux à chepteil, et une Dissertation sur les incendies. Par M.F.I. Dunod de Charnage, Écuyer, ancien Avocat au Parlement, et Professeur Royal en Droits Canonique et Civil dans l'Université de Besançon.Édition originale. A Besançon, Chez Cl. Jos. Daclin - 1756 - Avertissement (4pp), Table des Matières (2pp), 708 pages et Table Alphabétique (xx.pp) - Approbation et Privilège (signatures : Moreau, Sainson et Coignard). Ex-libris ancien manuscrit sur le premier contreplat. Bandeaux, lettrines, culs-de-lampe, glose.Reliure plein veau marbré de l'époque. Dos à nerfs orné et doré avec pièce de titre fauve. Roulette dorée sur les coupes. Tranches rouges. Pales mouillures sur un vingtaine de feuillets. Très bon état. Format in-4°(26x19).‎

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‎Traités des Prescriptions, de l'Aliénation des Biens d'Eglise, et des Dixmes, suivant les Droits civil et canon, la Jurisprudence du Royaume, et les Usages du Comté de Bourgogne [Edition originale ]‎

‎1 vol. in-4 reliure de l'époque pleine basane marron, dos à 5 nerfs orné, Chez Antoine de Fay, 1730, 1 f., 1 f. blanc, IX-409 pp., 11 ff. (tables), 51 pp., 2 ff. (tables), 52 pp. ‎

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‎Rare exemplaire de l'édition originale. Bon état (coiffes arasées, 3 coins frottés, très bon état par ailleurs). Dunod de Charnage était avocat et professeur royal à l'Université de Besançon. Camus & Dupin, 1135‎

‎Traités des prescriptions, de l'aliénation des biens d'église, et des dixmes, suivant les droits civil et canon, la jurisprudence du Royaume, & les usages du comté de Bourgogne.‎

‎A Paris, Chez Briasson, 1753. 3 parties en 1 vol. in-4 de (2)-IX-(1)-408-(20)-51-(5)-52-(4) pp., veau havane marbré, dos orné à nerfs, pièce de titre en maroquin rouge, tranches rouges (reliure de l'époque). ‎

‎Dunod de Charnage (1679 - 1752), juriste et historien franc-comtois, enseigna le droit à l'université de Besançon ; Il a publié plusieurs ouvrages juridiques et historiques qui jouissaient d'une grande autorité. Cet ouvrage fut régulièrement réédité et servit de base au Code civil. Épidermures sur les plats, petit accident sur une coiffe. ‎

‎Traités des prescriptions, de l'aliénation des biens d'église, et des dixmes, suivant les droits civil et canon, la Jurisprudence du Royaume, & les usages du comté de Bourgogne. 3ème édition.‎

‎ 1774 Paris, Briasson, 1774. In-4, XII-408 pages, 11 feuillets non chiffrés (table), 51 pages, 2 feuillets non chiffrés, 51 pages, 2 feuillets non chiffrés. Reliure époque pleine basane mouchetée, dos à nerfs orné de fleurons et caissons dorés. Coins usés. ‎

‎Traité des Prescriptions, de l'Aliénation des Biens d'Eglise, et des Dixmes, suivant les droits civil et canon, la jurisprudence du Royaume, & les Usages du Comté de Bourgogne. Troisième édition.‎

‎ 1753 basane marbrée, dos à nerfs. in-4, titre, X-408pp., (12ff. dont un blanc), 51pp. (2ff.), 52pp., (2ff.), P. Briasson 1753‎

‎Traité des prescriptions, de l'aliénation des biens d'église et des dixmes, suivant les droits civil et canon, la jurisprudence du royaume, & les usages du Comté de Bourgogne.‎

‎ 1765 1765 Chez Briasson, Paris, 1765. 1 volume in-4 plein veau raciné d'époque, dos à nerfs orné de fleurons dorés, pièce de titre en maroquin brun, VI+408pp., [13ff.]table, 43pp. Bel exemplaire malgré un très léger travail de vers à la charnière et sur derniers feuillets. ‎

‎ La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. ‎

‎Traité des prescriptions, de l'aliénation des biens d'Eglise et des Dixmes [dîmes] suivant les Droits civil et canon, la Jurisprudence du royaume et les usages du Comte de Bourgogne.‎

‎ A Paris, chez Briasson, 1753. Un vol. au format in-4 (266 x 198 mm) de 2 ff. n.fol., ix - 408 pp., 10 ff. n.fol., 25 pp., 52 pp. et 2 ff. n.fol. Reliure de l'époque de plein veau glacé et marbré havane, plats jansénistes, dos à nerfs orné de filets gras à froid, doubles caissons d'encadrement dorés, fleurons dorés, semis de pointillés dorés, pièce de titre de maroquin acajou, titre doré, large palette dorée en queue, filet doré sur les coupes, tranches rouges.‎

‎ "Dunod s'est efforcé de présenter une synthèse de la question des prescriptions et a réalisé l'ouvrage fondamental sur la matière, qui a servi, dit-on, à l'élaboration du code civil". (in Dictionnaire historique des jurisconsultes français). ''La première partie concerne la nature et les principes généraux de la Prescription. Il y est parlé de son origine et de son progrès, des conditions qu'elle exige, du titre, de la tradition et de la possession ; comment elle est suspendue, interrompue ou intervertie, des vices qui l'empêchent de courir, de la bonne et mauvaise foi, de la clandestinité et du précaire, si elle est sujette à la restitution en entier, des choses imprescriptibles? J'ai examiné dans la seconde partie les différentes espèces de prescriptions par rapport au temps. La troisième contient les effets de la prescription''. Camus & Dupin, Bibliothèque choisie des livres de Droit, 1135 - Quérard II, La France littéraire, p. 683. Angles élimés. Coiffes arasées. Petit défaut affectant les mors. Rares rousseurs dans le texte. Du reste, bonne condition. ‎

‎traités de la Mainmorte et des retraits‎

‎petit in 4 plein cuir fauve raciné à nerfs pièce de titre cuir clair,fers,roulette dorés titre 1feuillet d’avertissement 234 pages 18 pages table des chapitres suivi de traité des retraits lignager féodal et en exclusive 67 pages,8 pages table des chapitres et des matières.A Dijon chez de Fay à Besançon chez Nicolas Charmet 1733.Première édition ex-libris à la plume E de Fréville.Epidermures,coiffe inférieure et quart de coiffe supérieure restaurés ainsi que angles, un petit travail de ver,sans gravité, en milieu de volume, allant en s’atténuant, jusqu'à disparaître. ‎

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‎Traités des prescriptions, de l'aliénation des biens d'église, et des dixmes, suivant les droits civil et canon, la jurisprudence du Royaume, & les usages du Comté de Bourgogne.‎

‎P., Chez Briasson, 1774, in-4, veau marbré, dos à nerfs, pièce de titre bordeaux, caissons entièrement décorés de fleurons dorés, motif à répétition sur les coupes, double filet à froid formant encadrement sur les deux plats, tr. rouges (rel. de l’ép.), XII-408-[22] (table des matières)-52pp. (M.2) ‎

‎Troisième édition. Ex-libris J.-B. Desgrand, Avocat, à Annonay. Cachet d’appartenance Paul Desgrand - Lyon, sur la page de titre. Coiffe sup. absente. Quelques trous de vers au dos et sur le deuxième plat. ‎

‎Traités des prescriptions, de l'aliénation, des biens d'église, et des dixmes (dîmes), suivant les droits civil et canon, la jurisprudence du Royaume, & les usages du Comté de Bourgogne. Troisième édition.‎

‎ Paris, Briasson, 1774. In-4, XI-(1)-408-(22)-51-(5)-52-(8) pp., reliure de l'époque veau marbré, blason au centre du plat supérieur, tranches rouges (coiffe supérieure abîmée). Ex-libris armorié. ‎

‎* Voir photographie(s) / See picture(s). * Membre du SLAM et de la LILA / ILAB Member. La librairie est ouverte du lundi au vendredi de 14h à 19h. Merci de nous prévenir avant de passer,certains de nos livres étant entreposés dans une réserve. ‎

‎Traités des prescriptions de l'aliénation des biens d'Eglise et des dixmes, suivant les droits civil et canon, la Jurisprudence du Royaume et les Usages du Comté de Bourgogne.‎

‎ Briasson A Paris chez Briasson 1744, In-4 relmié pleine basane brune, dos à nerfs très orné, tranches rouges, gardes de papier marbré. X + 408 pages + 20 pages pour la table des matières + 51 pages et table des matières + 52 pages et table des matières. Mors fendu en partie supérieure du premier plat et en partie inférieure du second, coins émoussés avec manque de cuir, une page de garde blanche en partie détachée. Le corps de l'ouvrage est en bon état. Malgré les défauts signalés dont notre prix tient compte, reste un ouvrage correct ou un très bon exemplaire de travail.‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎Traité des prescriptions de l'aliénation des biens d'église et des dixmes suivant les droits civils et canon. La jurisprudence du royaume et les usages di comte de Bourgogne ‎

‎ chez Briasson Paris chez Briasson 1765, In-4 plein veau de l'époque, dos,à cinq nerfs très orné, pièce de titre de maroquin rouge. VIII + 408N + 26 + 51 + 39 pages. Bon exemplaire.‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎Observations Sur Les Titres Des Droits De Justice, Des Fiefs, Des Cens, Des Gens Mariés et Des Successions, De La Coutume De Bourgogne. Avec Des Traités De La Même Province, Sur Les Institutions Contractuelles, La Puissance Parternelle, les sociétés tacites, les baux à chepteil et une dissertation sur les incendies ‎

‎ chez Cl. Jos. Daclin A Besançon, chez Cl. Jos. Daclin, 1756. In-4 relié plein veau de l'époque, dos à nerfs très orné, tranches rouges. 8 + 708 + XX pages. Manque en coiffe, corps de l'ouvrage en bon état. Bon exemplaire.‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎Traités des prescriptions, de l'aliénation des biens d'église, et des dixmes (dîmes), suivant les droits civil et canon, la Jurisprudence du Royaume, & les Usages du Comté de Bourgogne. Troisième édition.‎

‎ A Paris, Chez Briasson, 1774, 1 volume in-4 de 190x255 mm environ, comprenant 3 parties, (1) f. blanc, xj p., 408 p., (11) ff. (Table des matières), 51 p., (2) ff. (Table des matières), 52 p., (2) ff. (Table des matières). Pleine reliure marbrée, dos à cinq nerfs portant titres dorés sur pièce de cuir bordeaux. Cuir épidermé (avec manques), coupes et coins frottés, mors interne ouvert, de rares rousseurs, annotations marginales à l'encre sur 1 feuillet, sinon bon état.‎

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‎ Merci de nous contacter à l'avance si vous souhaitez consulter une référence au sein de notre librairie.‎

‎TRAITÉ DES PRESCRIPTIONS DE L'ALIÉNATION DES BIENS D' ÉGLISE ET DES DIXMES, suivant les droits civils et canon, la Jurisprudence du Royaume, & les Usages du Comté de Bourgogne. Troisième édition.‎

‎ Chez BRIASSON 1753 Un volume in-4° IX 408 (22) 51 (4) 52 (4) pp. Reliure basane marbrée époque, dos à nerfs orné d'une pièce de titre et de caissons fleuronnés dorés, tranches rouges. (manque de cuir à une coupe et à un coin, manque le premier feuillet blanc, cerne brune marginale en bordure supérieure à de nombreux feuillets, présence de mouillure claire avec parfois atteinte au texte, piqûres et brunissures).‎

‎TRAITES DES PRESCRIPTIONS DE L'ALIENATION DES BIENS D'EGLISE, ET DES DIXMES, SUIVANT LES DROITS CIVIL ET CANON, LA JURISPRUDENCE DU ROYAUME, ET LES USAGES DU COMTE DE BOURGOGNE.‎

‎"CHEZ BRIASSON. 1753. In-8. Relié plein cuir. Etat passable, Coins frottés, Dos à nerfs, Mouillures. IX+408+50+52 pages. Dos à 5 nerfs. Caissons et titre en dorés sur le dos. Nombreuses piqures de vers sur les pages ""Tables de matières"" sans réelle conséquence sur la lecture.Tranches rouges. Epidermures. Trace de mouillures sans réelle conséquence sur la lecture. Contre-plats jaspés.. . . . Classification Dewey : 270-Histoire et géographie de l'Eglise"‎

‎TROISIEME EDITION. 5 PHOTOS DISPONIBLES. Classification Dewey : 270-Histoire et géographie de l'Eglise‎

‎HISTOIRE DU SECOND ROYAUME DE BOURGOGNE, DU COMTÉ DE BOURGOGNE SOUS LES ROIS CARLOVINGIENS, DES III ET IVe ROYAUMES DE BOURGOGNE, ET DES COMTES DE BOURGOGNES, Montbéliard & Neufchatel. Avec une description du Comté de Bourgogne, & plusieurs Généalogies, t. II‎

‎, Dijon, De Fay 1737, in-4, plein veau fauve moucheté, tit. doré sur pc. havane, dos à 5 nerfs orné de fleurons, frises et filets dorés, tr. rouges, (coiffes et coins émmoussés avec qq. mq., mors fatigués), intérieur frais, XIX-635-[11 f.].‎

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‎ Observations sur les Titres des Droits de Justice, des Fiefs,des Cens,des Gens mariés et des Successions, de la Coutume du Comté de Bourgogne avec des Traités à l’usage de la même Province... ‎

‎ 1756 Besançon , Daclin , 1756 ; in-4 pleine basane marbrée de l’époque, dos à nerfs orné, titre doré sur étiquette beige, tranches rouges ; (5)ff.( titre imprimé en noir et rouge,avertissement, table, approbation), 708, xx pp. Ex-libris à la garde blanche (19ème) et au titre (18ème).‎

‎ Rares piqûres, quelques pales traces de mouillures; dos très frotté avec pertes des ors à 2 caissons et petits manques de cuir en pied à la charnière, épidermure le long du 1er plat, intérieur très correct.( Reu-CO2) ‎

‎Traités des prescriptions, de l'aliénation, des biens d'église, et des dixmes (dîmes), suivant les droits civil et canon, la jurisprudence du Royaume, & les usages du Comté de Bourgogne. Troisième édition.‎

‎ Paris, Briasson, 1774. In-4, XI-(1)-408-(22)-51-(5)-52-(8) pp., reliure de l'époque veau marbré, blason au centre du plat supérieur, tranches rouges (coiffe supérieure abîmée). Ex-libris armorié.‎

‎* Voir photographie(s) / See picture(s). * Membre du SLAM et de la LILA / ILAB Member. La librairie est ouverte sur rendez-vous. ‎

‎OBSERVATIONS SUR LES TITRES DES DROITS DE JUSTICE, DES FIEFS, DES CENS, DES GENS MARIÉS ET DES SUCCESSIONS, DE LA COUTUME DU COMTÉ DE BOURGOGNE, AVEC LES TRAITÉS À L’USAGE DE LA MÊME PROVINCE SUR LES INSTITUTIONS CONTRACTUELLES, LA PUISSANCES PATERNELLE, LES SOCIÉTÉS TACITES, LES BAUX À CHEPTEIL, & UNE DISSERTATION SUR LES INCENDIES‎

‎, Besançon, Cl. Jos. Daclin 1756, in-4, rel. pl. veau blond moucheté, dos à nerfs orné, pc. de tit. en maroquin brun, tr. rouges, p. de tit. en rouge et noir, (éraflures sur les plats avec manque sur le 1er plat, épidermures au dos, coupes et coins frottés), intérieur très frais, 4 f.-708-XXp.‎

‎OBSERVATIONS SUR LES TITRES DES DROITS DE JUSTICE, DES FIEFS, DES CENS, DES GENS MARIÉS ET DES SUCCESSIONS, DE LA COUTUME DU COMTÉ DE BOURGOGNE, AVEC LES TRAITÉS À L’USAGE DE LA MÊME PROVINCE SUR LES INSTITUTIONS CONTRACTUELLES, LA PUISSANCES PATERNELLE, LES SOCIÉTÉS TACITES, LES BAUX À CHEPTEIL, & UNE DISSERTATION SUR LES INCENDIES‎

‎, Besançon, Cl. Jos. Daclin 1756, in-4, rel. d’époque pl. veau brun moucheté, dos à nerfs orné, tit. doré sur pc. bordeaux, tr. marbrées, roulette sur les coupes, tit. rouge et noir, Ex-Libris manuscrit ancien, (lég. épidermure, une éraflure et une petite coupure sur les plats, petit manque à la coiffe de pied, coupes un peu frottées, taches brunes et qq. trous de vers sur les gardes du premier plat), texte très frais, 4 f.-708-XXp.‎

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