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‎Nouveau Commentaire sur les Ordonnances des mois d'Août 1669, & Mars 1673 : ensemble sur l'Edit du mois de Mars 1673 touchant les Epices. [A la suite] Nouveau Commentaire sur l'Ordonnance du Commerce du mois de Mars 1673.‎

‎ 1761 Paris Debure l'aîné 1761 2 ouvrages en un volume in-8°, basane du temps, dos à nerfs orné, pièce de titre en maroquin. ‎

‎Reliure usagée avec petits manques. ‎

‎TRAITE DE LA JURIDICTION DES PRESIDIAUX (Tant en matière civile que criminelle) - Avec un ecueil chronologique des Principaux edits, ordonnances, déclarations, & autres règlements concernant les Présidiaux‎

‎ PARIS, Chez Debure Père - 1775 - In-8 - Complet en 1 volume - Reliure de l'époque, manque 1 plat & dos - Toutes tranches rouges - traces d'humidité - XL & 560 pages ‎

‎ - ATTENTION: Colis recommandé uniquement sur demande (parcel recommended on request). Si vous désirez un remboursement équivalent au montant de votre achat, en cas de perte détérioration ou spoliation, demandez-nous expressément un envoi en recommandé ( if you wish a repayment equivalent to the amount of your purchase, in case of loss - deterioration or despoliation, ask us expressly for a sending recommended)- Conditions de vente : Les frais de port sont affichés à titre Indicatifs (pour un livre) Nous pouvons être amené à vous contacter pour vous signaler le - Conditions of sale : The shipping costs are displayed as an indication (for one book) We may need to contact you to inform you of the cost of the additional shipping depending on the weight and the number of books- Possibilité d'envoi par Mondial-Relay - Réception en boutique sur rendez-vous. Librairie G. PORCHEROT - SP.Rance - 0681233148 ‎

‎Traité de la JUSTICE CRIMINELLE de FRANCE où l'on examine tout ce qui concerne les Crimes et les Peines en général & en particulier; les Juges établis pour décider les Affaires criminelles; les parties publiques et privées; les Accusés; les Ministresde la Justice Criminelle; les Experts, les Témoins; & les autres Personnes nécessaires pour l'instruction des Procès criminels; & aussi tout ce qui regarde la manière de procèder dans la poursuite des Crimes.‎

‎ 1771 Debure père, 1771. Quatre volumes in 4° en plein veau blond. Dos à 5 nerfs oenés de roulettes dorées, caissons ornés de roulettes et fleurons dorés, pièces de titre et de tomaison. T. 1: LXXI pp. et 837 PP.; T. 2: 848 pp.; T.3: 843 pp.; T. 4: 792 pp. dont 94 de tables. Au tome 3, mouillures claires marginales en tête sur quelques feuillets in finé et sur quelques feuillets autome 4.Très bel exemplaire, très frais.‎

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‎Traité de la Jurisdiction des Présidiaux, tant en matière civile que criminelle. [ Juridiction des Présidiaux ] Avec un Recueil chronologique des principaux Edits, Ordonnances, Déclarations, & autres Règlements concernant les Présidiaux.‎

‎Nouvelle édition, revue, corrigée & augmentée, 1 vol. in-12 reliure de l'époque pleine basane marbrée, toutes tranches marbrées, Chez Debure Père, Paris, 1775, xl-560 pp.‎

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‎Bel exemplaire.‎

‎Nouveau commentaire sur les Ordonnances des mois d'Août 1669 & Mars 1673. Ensemble sur l'édit de Mars 1673 touchant les Epices‎

‎Debure. 1761. In-12. Relié plein cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 334 pages. Caissons et titre dorés au dos. Gardes dominotées. Tranches colorées en rouge. Annotation à l'encre sur la dernière page de garde. Epidermues et manques.. . . . Classification Dewey : 94.3-Livres anciens XVIII ème‎

‎ Classification Dewey : 94.3-Livres anciens XVIII ème‎

‎Nouveau commentaire sur l'ordonnance du commerce du mois de mars 1673‎

‎Debure l'Aîné. 1772. In-12. Relié plein cuir. Bon état, Coins frottés, Dos à nerfs, Intérieur acceptable. 216 pages. Tranches colorées en rouge. Gardes dominotées. Cuir frotté par endroits. Décor végétal aux entre-nerfs. Titre doré au dos. Signet conservé. Trois photos disponibles. Annotation au stylo en page de garde.. . . . Classification Dewey : 94.3-Livres anciens XVIII ème‎

‎ Classification Dewey : 94.3-Livres anciens XVIII ème‎

‎RECUEIL DES PRINCIPAUX EDITS, ORDONNANCES, DECLARATIONS ET REGLEMENS, TOUCHANT LA JURIDICTION ECCLESIASTIQUE, TOME II‎

‎Chez Debure l'Aîné, Paris. 1757. In-12. Relié plein cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos à nerfs, Intérieur bon état. 348 pages. Titre, tomaison (anciennement) et caissons dorés sur le dos. Tranche rouge. Pièces de titre du dos en partie manquantes. Bords des plats frottés. Petite tache sur le 1er plat. 1er plat se détachant légèrement. Annotations d'époque en page de titre.. . . . Classification Dewey : 340.55-Droit féodal et avant 1789‎

‎Avec Approbation et Privilège du Roi. Classification Dewey : 340.55-Droit féodal et avant 1789‎

‎NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L'EDIT DU MOIS D'AVRIL 1695 CONCERNANT LA JURISDICTION ECCLESIASTIQUE, 1re PARTIE‎

‎Chez Debure l'Aîné, Paris. 1757. In-12. Relié plein cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos à nerfs, Intérieur bon état. 392 pages. Titre (anciennement), tomaison et caissons dorés sur le dos. Tranche rouge. Dos frotté. Bords des plats frottés. Quelques épidermures sur les plats. Plats et pages de garde se détachant légèrement. Annotations d'époque en page de titre.. . . . Classification Dewey : 340.55-Droit féodal et avant 1789‎

‎Avec Approbation et Privilège du Roi. Classification Dewey : 340.55-Droit féodal et avant 1789‎

‎NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L'ORDONNANCE CRIMINELLE DU MOIS D'AOUT 1670 AVEC UN ABREGE DE LA JUSTICE CRIMINELLE - NOUVELLE EDITION CORRIGEE & AUGMENTEE.‎

‎CHEZ DEBURE PERE - CHEZ LA VEUVE ROUZEAU MONTAUT. 1763. In-12. Relié plein cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Mors fendus, Mouillures. LIX + 704 pages - tranches rosées - contre plats jaspés - dos à 5 nerfs - caissons et titre dorés sur le dos - quelques petites traces de mouillures à l'intérieur de l'ouvrage sans réelle conséquence sur la lecture - épidermures sur les plats - petit manque de cuir sur le 1er plat - 2 photos disponibles.. . . . Classification Dewey : 840.05-XVIII ème siècle‎

‎ Classification Dewey : 840.05-XVIII ème siècle‎

‎NOUVEAU COMMENTAIRE SUR LES ORDONNANCES DES MOIS D'AOUT 1669 ET MARS 1673 ENSEMBLE SUR L'EDIT DU MOIS DE MARS 1673 TOUCHANT LES EPICES - NOUVELLE EDITION CORRIGEE & AUGMENTEE.‎

‎CHEZ DEBURE L'AINE. 1761. In-12. Relié plein cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos à nerfs, Intérieur frais. XII + 334 pages - une étiquette collée sur le 1er contre plat - contre plats et tranches jaspés - épidermures sur les plats - titre doré sur pièce de titre bordeaux - ornements dorés sur le dos - 2 photos disponibles.. . . . Classification Dewey : 840.05-XVIII ème siècle‎

‎ Classification Dewey : 840.05-XVIII ème siècle‎

‎COMMENTAIRE SUR L'EDIT DU MOIS D'AVRIL 1695 CONCERNANT LA JURIDICTION ECCLESIASTIQUE - EN DEUX TOMES - TOMES 1 + 2 - NOUVELLE EDITION.‎

‎CHEZ DEBURE PERE. 1774. In-12. Relié plein cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos à nerfs, Intérieur frais. XXXI + 446 pages + XVI + 612 pages - contre plats et tranches jaspés - dos à 5 nerfs - caissons,titre et tomaison dorés sur le dos - coins émoussés - quelques épidermures sur les plats du tome 1 - 2 photos disponibles.. . . . Classification Dewey : 840.05-XVIII ème siècle‎

‎ Classification Dewey : 840.05-XVIII ème siècle‎

‎NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L'ORDONNANCE CIVILE du mois d'Avril 1667 .‎

‎ A Paris, Chez Debure l'aîné, 1753, in12 ( 170x105mm), reliure plein veau brun de l'époque, dos orné de fleurons dorés, XXVII-(3ff)-610 pages et 6 pages du catalogue de Debure l'aîné en fin de volume, reliure usagée : coiffe supérieure arasée, coins élimés et petits manques de cuir sur les plats.‎

‎Nouveau COMMENTAIRE sur LES ORDONNANCES des mois d'Août 1669. & Mars 1673. ENSEMBLE SUR L'EDIT du mois de Mars 1673. Touchant les Epices. Nouvelle Edition corrigée. ‎

‎Paris, Chez Debur, pere, Quoi des Augustins, à l'Image S.Paul., 1756; in-12, 344 pp., cartonnage de l'éditeur. Etat correct-plein cuir à caisson (manques coiffes ).‎

‎Etat correct-plein cuir à caisson (manques coiffes ).‎

‎Nouveau commentaire sur l'ordonnance civile du mois d'Avril 1667. Nouvelle Edition, augmentée de l'Idée de la Justice Civile. ‎

‎Paris, Chez Debur, pere, Quoi des Augustins, à l'Image S.Paul., 1769; in-12, 850 pp., cartonnage de l'éditeur. Les 2 volumes. État correct-plein cuir à caisson (manques coiffes au 1er vol , usure coins au deux.).‎

‎État correct-plein cuir à caisson (manques coiffes au 1er vol , usure coins au deux.).‎

‎Traité de la Jurisdiction des Présidiaux, tant en matiere Civile que Criminelle. Avec un Recueil chronologique des principaux Edits, Ordonances, Déclarations, & autres Règlements concernant les Présidiaux.‎

‎ A Paris Chez Debure 1764 Deux parties en un volume in-12 (17x10.5 cm), plein veau marbré, dos compartimenté à caissons et fleurons dorés, étiquette de titre, filet doré sur les coupes, tranches rouges. [1] ff. bl., faux-titre, 24 ff. (dont titre) paginés xliv, 681 pp., privilège Nouvelle édition, revue, corrigée, & augmentée.‎

‎Réparation bien faite sur les 2 plats, bel exemplaire.‎

‎nouveau COMMENTAIRE sur l'ORDONNANCE CIVILE du mois d'avril 1667‎

‎ 1757 reliure petit in-octavo marbré, dos 5 nerfs - pièce de titre - caissons à fleurons -, tranches rouges, légèrement déboîté, 2 volumes reliés ensemble, maculatures marginales en queue aux pages 8 et 9, 39 pages de préface, bandeaux et lettrines, 344 pages, déchirures sur les pages : 329 à 332 ne génant aucunement la lisibilité du texte, 1757 Paris chez Debure,‎

‎nouvelle édition, augmentée de l'Idée de la Justice Civile - état moyen plus - ‎

‎Nouveau commentaire sur l'ordonnance civile Du mois d'avril 1667. Tome Premier et Tome Second‎

‎Paris, Chez Debure, 1767. 2 vol. in-12 reliés pleine basane, dos à fleurons, tranches jaspées, xxiv-303 & ii-388 pp. Très bon état intérieur - Coiffes supérieures un peu abîmées, coins émoussés.Nouvelle Edition, augmentée de l'Idée de la Justice Civile.‎

‎Droit.Jousse. Nouveau commentaire sur l'Ordonnance Civile du mois d'avril 1667.‎

‎ Le Code Louis est le nom que l'on donne aux « ordonnances sur la réformation de la justice civile et criminelle » de 1666 et 1670, en l'honneur du roi Louis XIV. C'est l'uniformisation des lois et juridictions du royaume, dont le Sud était de droit « romain » et le nord de droit coutumier. Il a été élaboré sous la direction de Colbert à partir de 1661. Le commentaire de cette révolution juridique est l’œuvre d'un juriste réputé, Daniel Jousse. Volume complet vol fort in.12, 180x120, relié pleine basane époque, plat piqué, solide, accrocs, bon état int. 609pp + catalogue de l'éditeur. Rare. Paris, Chez Debures, 1758 ref/24.2‎

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