93 books for « m avocat au parleme... »Edit

‎Traités de Mr Duplessis ancien Avocat au Parlement sur la coutume de Paris - Troisième édition revue, corrigée & augmentée - Avec des notes de M. M. BERROYER & de LAURIERE, Avocats au même ParlementContient: Consultations de DUPLESSIS, Texte des coutumes de la Prévoté et vicomté de Paris - SUIVI du factum de M. Husson, Avocat au Parlement, traitant du domaine de la couronne, des fiefs liges, des partages et appanages, etc..‎

‎ 1709 PARIS, chez Nicolas Gosselin, 1709 - Troisième édition - 1 volume In-folio - Reliure plein veau de l'époque (très frottée, manque coiffe, 1 trou de ver) - Dos à nerfs orné de caissons fleuronnés - pièce de titre en maroquin rouge, titre doré - 14 feuillets non chiffrés, 846 pages & factum d'Husson 136 pages - Très propre intérieurement - Réf. 18294‎

‎ - ATTENTION: Colis recommandé uniquement sur demande (parcel recommended on request). Si vous désirez un remboursement équivalent au montant de votre achat, en cas de perte détérioration ou spoliation, demandez-nous expressément un envoi en recommandé ( if you wish a repayment equivalent to the amount of your purchase, in case of loss - deterioration or despoliation, ask us expressly for a sending recommended)- Conditions de vente : Les frais de port sont affichés à titre Indicatifs (pour un livre) Nous pouvons être amené à vous contacter pour vous signaler le - Conditions of sale : The shipping costs are displayed as an indication (for one book) We may need to contact you to inform you of the cost of the additional shipping depending on the weight and the number of books- Possibilité d'envoi par Mondial-Relay - Réception en boutique sur rendez-vous. Librairie G. PORCHEROT - SP.Rance - 0681233148 ‎

‎COUTUME DE NORMANDIE expliquée par M. Pesnelle, Avocat au parlement, Troisième édition avec les observations de M. ROUPNEL, seigneur de Chenilly,...‎

‎Rouen R. Lallemant 1759 -in-4 plein-veau un fort volume, reliure plein veau (binding full calfskin) havane in-quarto (20,6 x 26,4 cm), RELIURE D'EPOQUE, dos à nerfs (spine with raised bands), décoré "or" et à froid (gilt and blind stamping decoration), titre frappé "or", pièce de titre sur fond marron clair avec double filets "or" en encadrement, roulette "or" en place des nerfs avec un filet à froid de part et d'autre des nerfs, entre-nerfs à fleuron "or" dans un encadrement de deux filets "or" avec fleurette (floweret), roulette et double filets "or" en tête et en pied, coiffe supérieure manquante avec 5 petits trous de vers en tête, mors du premier plat fendu sur 3 cm en tête et 5 cm en pied, mais la reliure est trés solide, plats frottés et légèrement épidermés, coins écornés (corners dog-eared), roulette "or" sur les coupes avec manque de dorure, toutes tranches lisses rouges (all edges red), marques de tampons "EX-LIBRIS" à l'encre brune d'un cabinet d'avocats de Granville sur la page de titre, ([XVI] + 732 + [85 p.de table]) pages avec Approbation & Privilège, 1759 Rouen : R. Lallemant Editeur, ‎

‎Autre auteur : Roupnel de Chenilly. Annotateur .....Coutume de Normandie expliquée par M. Pesnelle, avocat au parlement, 3ème édition, avec les observations de M. Roupnel. On y a joint un recueil dédits, déclarations, arrêts et réglemens, et les ordonnances sur le fait des mariages..........COUTUME DE NORMANDIE : La législation anglaise a conservé de larges portions du droit normand, y compris dans les procédés, les formules et le langage. Le droit anglo-gallois reste lui aussi imprégné de droit normand. Aujourdhui encore, la coutume de Normandie inspire la législation des parties de la Normandie dépendant de la couronne britannique, notamment la clameur de haro qui reste en vigueur à Sercq, Jersey et Guernesey, ainsi que la plupart des dispositions sur la succession et les fiefs. Les juristes se destinant à la profession davocat ou davocat-conseil à Guernesey (ou, jusquà récemment, à Jersey) doivent compléter un cycle détude de six mois en droit normand à luniversité de Caen et obtenir un Certificat détudes juridiques françaises et normandes avant de pouvoir sinscrire au barreau de Guernesey, dont dépendent les îles d'Aurigny, Sercq et Guernesey (il est devenu facultatif pour l'inscription au barreau de Jersey, depuis 1991). Perdure aussi la coutume du retrait lignager, qui donne la possibilité à un enfant, de contester la vente d'un bien, réalisée par ses parents. Cette coutume a été abolie à Jersey au XIXe siècle, puis abolie, à Guernesey, en 2012. Elle s'applique encore à Sercq. ...RARE............en bon état malgré les petits défauts signalés (good condition in spite of the small defect indicated). bon état ‎

‎Traité de la preuve par témoins en matière civile, contenant le Commentaire latin & françois de M. Jean Boiceau, sieur de la Borderie, avocat au présidial de Poitiers, sur l'article 54 de l' ordonnance de Moulins. Avec plusieurs nouvelles questions...et des observations...le tout conféré avec...le Traité de la preuve par comparaison d'écritures, de M. Le Vayer. Par M. Danty, avocat au Parlement. 6e édition‎

‎à Paris, chez Delalain, Libraire M DCC LXIX 1769 In-4 26 x 19,5 cm. Reliure de l’époque veau havane marbré, dos à nerfs encadrés de fers dorés, XL-866 pp., table des chapitres, table des matières.‎

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‎En deux parties : la première précédée de la préface de Jean Boiceau, d'additions sur la préface, de l'édit pépétuel des archiducs de Flandres, des statuts et coutumes de Milan, de Bologne, de Naples; la deuxième partie étant plus spécialement consacrée aux preuves par comparaisons d'écritures. Bon état d’occasion ‎

‎Recueil de Jurisprudence civile du Pays de Droit Ecrit et Coutumier, Par ordre alphabétique. Revue et très considérablement augmentée, Par M. Guy du Rousseaud de La Combe, Avocat au Parlement‎

‎ 1785 A PARIS, chez Nyon fils, 1785 - In-4 - Reliure plein veau de l'époque, accroc à la coiffe de tête, coins émoussés - dos à nerfs orné de caissons fleuronnés - Pièce de titre cerise, titre doré - Roulettes dorées sur les coupes - toutes tranches rouges - Ex-libris armorié "Bibiltheca Goren de Grandrivière" - Impression en 2 colonnes - Page de titre, Explication (4ff)-616 pages +(1ff) approbation et privilège - bon exemplaire - Envoi rapide et soigné - Réf. 45667‎

‎ - ATTENTION: Colis recommandé uniquement sur demande (parcel recommended on request). Si vous désirez un remboursement équivalent au montant de votre achat, en cas de perte détérioration ou spoliation, demandez-nous expressément un envoi en recommandé ( if you wish a repayment equivalent to the amount of your purchase, in case of loss - deterioration or despoliation, ask us expressly for a sending recommended)- Conditions de vente : Les frais de port sont affichés à titre Indicatifs (pour un livre) Nous pouvons être amené à vous contacter pour vous signaler le - Conditions of sale : The shipping costs are displayed as an indication (for one book) We may need to contact you to inform you of the cost of the additional shipping depending on the weight and the number of books- Possibilité d'envoi par Mondial-Relay - Réception en boutique sur rendez-vous. Librairie G. PORCHEROT - SP.Rance - 0681233148 ‎

‎# TITRE: Traité des curés primitifs où l'on examine leur origine, les différentes causes...‎

‎ # AUTEUR: Furgole Jean-Baptiste - avocat au parlement de Toulouse. # ÉDITEUR: Caranove - Manavit - Forest - Toulouse # ANNÉE ÉDITION: 1736 # ENVOI, BEAUX PAPIERS: Vergé # COUVERTURE: Plein veau d'époque - dos à nerfs décor doré # DÉTAILS: In 4° relié 9ff.+386pp.+ 11ff. qui ont donné lieu, leurs droits, prérogatives charges, les différents moyens canoniques pour établir leurs droits; la manière de les exercer, les autres questions sur la même matière. Suivant les décrets des conciles, les constitutions des papes, les chartes anciennes, les ordonnances déclarations des rois la jurisprudence des arrêts. # PHOTOS visibles sur www.latourinfernal.com‎

‎ # ÉTAT: D'usage, coiffe sup. arrachée, coins émoussés, accident sur le second plat...‎

‎Droit - Traité des successions divisés en 4 livres - Le premier : De ceux à qui l'on succède, & de ceux qui succèdent - Le second : Des choses ausquelles on succède - Le troisième : Des manières de succèder - Le quatrième : Des charges des successions, Par feu Me Denis LEBRUN, Avocat au Parlement - troisième Edition, augmentée d'additions, trouvées dans les Manuscrits de l'Auteur - Dédié à M. Cochet de Saint-Valier, second Président des Requestes du Palais‎

‎ 1714 PARIS, Chez Michel Guignard & Claude Robustel - 1714 - Complet en 1 volume, bien que mention T. I au dos - In-folio - Reliure plein veau de l'époque - Dos à nerfs à caissons fleuronnés - Toutes tranches rouges - Dentelles dorées sur les coupes - Frontispice -portrait de M. Cochet de Saint-Valier, dessiné & gravé par Thomassin - (28)-735 pages - Bel exemplaire -Réf. 48283‎

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‎Ouvrage fondamental sur la matière - ATTENTION: Colis recommandé uniquement sur demande (parcel recommended on request). Si vous désirez un remboursement équivalent au montant de votre achat, en cas de perte détérioration ou spoliation, demandez-nous expressément un envoi en recommandé ( if you wish a repayment equivalent to the amount of your purchase, in case of loss - deterioration or despoliation, ask us expressly for a sending recommended)- Conditions de vente : Les frais de port sont affichés à titre Indicatifs (pour un livre) Nous pouvons être amené à vous contacter pour vous signaler le - Conditions of sale : The shipping costs are displayed as an indication (for one book) We may need to contact you to inform you of the cost of the additional shipping depending on the weight and the number of books- Possibilité d'envoi par Mondial-Relay - Réception en boutique sur rendez-vous. Librairie G. PORCHEROT - SP.Rance - 0681233148 ‎

‎FIGURE GÉNÉALOGIQUE DE JAQUES BRYDON (JACQUES BRIDON SIEUR DE L'AUBERDIÈRE) + ARBRE GÉNÉALOGIQUE MANUSCRITS DE JAQUES BRYDON ET DE SA FEMME : PERRINE HAULTBERT REALISÉ EN 1640‎

‎Nantes 1640 1 document manuscrit à l'encre brune de 4 pages, grand in-quarto sur papier velin ligné filigrané, format : 30 x 21 cm, , première page ornée d'un dessin central de 10 centimètres de large sur 13 centimètres de haut représentant les armes de la famille Brydon : l'écu au lion surmonté d'une licorne avec pour devise : "l'escu doré tranché de vermeil au Lyon, de l'un sur l'autre sont les armes de Brydon, supportées de lycorne accolée d'or en signe, qu'il tire des Bretons Albains son Origine", les deux pages centrales et la dernière sont un arbre généalogique de la famille Brydon et de la famille de sa femme : perrine Haulbert, 4 pages, fait à l'Auberdière( La Chapelle-Basse-Mer) en 1640,‎

‎JACQUES BRIDON SIEUR DE L'AUBERDIERE, Marié le 3 février 1615 à Ancenis, avec Perrine Haultebert (1600 - 1659), dame de Mercourt, Avocat au Parlement ET ÉCRIVAIN BRETON ....... Dans ses Vies des Saints de la Bretagne-Armorique, dont la première édition fut imprimée à Nantes en 1636-1637, Albert Le Grand dit à la fin de sa biographie de Saint Félix, évêque de Nantes, en citant les sources où il a puisé : « M. Jacques Brydon, sieur de Lauberdière, en a traité l'histoire fort exactement en son histoire de Bretaigne manuscrite » [Cette Histoire a esté par nous recueillie, en partie, dan ancien Livre intitulé Beneficium Ecclesiasticum les Histoires de Bretagne imprimées et manuscrites Frère Ferdinand du Chastel, en son Histoire ; André ravin, en son Théâtre dHonneur et Chevalerie, livre 6, page 119b, 5, 6, 7, S et 9 et des Mémoires de M. Jacques Bridon, sieur de lAuberdiere, et autres mémoires authentiques.]. Et quand il termine le récit de la vie de Saint Martin de Vertou, il énumère encore parmi ses documents : « l'Histoire manuscrite de Sainct Félix et les Mémoires du sieur de l'Auberdière Brydon ». Ainsi, avant l'année 1636, Jacques Bridon, sieur de l'Auberdière, avait écrit plusieurs ouvrages manuscrits dont la trace est aujourd'hui perdue, mais que l'on trouverait peut-être, en cherchant bien, à la Bibliothèque Nationale, à Paris, suivant l'opinion de Ludovic Chapplain, archiviste du département de la Loire-Inférieure en 1835. (Voir les Annales de la Société Académique de Nantes, 1835, pages 368 et 369). L'Auberdière, terre dont il était seigneur, est située, non loin des bords de la Loire, dans la commune de la Chapelle-Basse-Mer. L'ouvrage d'Albert Le Grand cité plus haut est le premier texte imprimé connu de nous où il est question de la famille Bridon, dont le nom s'écrivait alors Brydon [Note : D'après une tradition qui s'est perpétuée dans la famille, les Brydon seraient originaires d'Ecosse et seraient venus s'établir en Bretagne, à la suite des troubles politiques et religieux vers le milieu du XVIème siècle ; mais cette tradition ne repose sur aucun document écrit]. C'était, comme on le voit, dès 1636, une famille notable, qui avait des prétentions à la noblesse. Sous Louis XIV, en 1668, ces prétentions lui furent contestées et elle ne put les appuyer de preuves suffisantes, car on lit dans le manuscrit n° 1673, de la Bibliothèque publique de Nantes, résumé de la Réformation de la Noblesse de Bretagne, tome 1er, page 305 : « Jacques Bridon, sieur de Lauberdière, demeurant à Nantes, s'est désisté de la qualité de noble par luy prise et a payé 100 livres le premier octobre 1668 ». La famille Bridon, évincée de la Noblesse par les Réformateurs en 1668, y entra peu après en achetant une charge à la Chambre des Comptes de Bretagne. Dans son Nobiliaire et Armorial de Bretagne, 2ème édition, tome 1er, page 132, Pol Potier de Courcy, après avoir donné les armes des Bridon qui sont : « Tranché d'or et de gueules à un lion de l'un en l'autre » [Note : M. René Kerviler (Répertoire général de Bio-Bibliographie bretonne, tome VI, page 364), dit qu'on les trouve aussi « Tranché d'argent et de sinople à un lion de l'un en l'autre ». Il ajoute que la famille Bridon figure trois fois à l'Armorial général manuscrit d'Hozier, I, 156, II, 478, 602], mentionne « un Maître des Comptes en 1694 ». Ce Maître des Comptes était André Bridon de l'Auberdière, seigneur du Cartron, dans la paroisse de Haute-Goulaine, depuis l'année 1680. La terre du Cartron appartenait auparavant à la famille Ruyz. Il fut nommé Maître à la Chambre des Comptes de Bretagne par lettres de Louis XIV, du 12 novembre 1694, et reçu le 14 décembre suivant. (Manuscrit n° 1215 de la Bibliothèque de Nantes). Il mourut le 26 juillet 1728, âgé de 61 ans et fut inhumé à Nantes, dans l'église de Saint Vincent, ainsi que le dit Camille Mellinet, à la page 292 du tome 1er de son ouvrage « La Commune et la Milice de Nantes », dont voici le texte : « 1728, Pierre tombale à Saint Vincent. Messire André Bridon, seigneur du Cartron, conseiller du roi, maître ordinaire en sa Chambre des Comptes de Bretagne ». Son coeur fut mis dans « un reliquaire en plomb qui se voyait encastré dans le mur d'une chapelle » de l'église de Haute-Goulaine démolie en 1867. Ce reliquaire fait aujourd'hui partie de la collection archéologique du canton de Vertou, dont M. Charles Marionneau a dressé le Catalogue. (Bulletin de la Société Archéologique de Nantes, 1876, page 355) ...... arbre généalogique ou l'on trouve autre que le nom de Brydon, les Bachon, les Chasles, les Anneau, les Lommeau, les Rousseau, les Lambot, les Brisset, les Brechu, les Le Roy, les Le Clerr, les Frangeul, les Hauttebert..etc... TRES RARE DOCUMENT ORIGINAL D'ÉPOQUE .......... en bon état (very good condition). en bon état ‎

‎Traité des Provisions de Cour de Rome à titre de prévention ; du concours des Provisions ; des fonctions des Banquiers-Expéditionaires ; & des régles qui doivent être observées dans les impétrations des Bénéfices. . Pour servir de suite aux Traités des Collations & Provisions des Bénéfices.‎

‎Paris / Chartres, Ant. Claude Briasson, Libraire / F. Le Tellier, Imprimeur 1756 2 tomes. In-16, reliure de l’époque, plein veau marbré, dos à 5 nerfs ornés d’un filet doré, caissons ornés de motifs dorés, coupes ornées d’un filet doré, tranches rouges. VI + 538 - VI + 490 pp.‎

‎Jean-Jacques Piales (1747-1789), avocat au Parlement, s’attacha aux grandes questions de droit public, de jurisdiction, etc. il se livra entièrement à la pratique bénéficiale. Bon état d’occasion ‎

‎Le Triomphe de la gloire ou les dernières Conquestes de Louis Le Grand.‎

‎Sieur de Caissel, avocat au parlement de Toloze, Le Triomphe de la gloire ou les dernières Conquestes de Louis Le Grand. Paris, Pierre Variquet, 1682. In-12, front.-[12]-156p. Edition originale partagée entre différents libraires. Jacques Le Long la donne chez Delaune (Bibliothèque historique de la France. Paris, 1769, n°24158). On doit à l'auteur, la même année, un éloge de madame la Dauphine. Notre ouvrage est annoncé dans le Journal des Scavans du lundi 2 février 1682. Ouvrage rare dont on ne voit que peu d'exemplaires. Un exemplaire en veau brun figurait dans la vente du duc de La Vallière (n°4602). L'exemplaire de la bibliothèque du comte Jacques Manzoni (n°4476) portait uniquement le commentaire « rare et curieux ». L'épitre est très révélatrice du ton élogieux de l'ouvrage : « Sire, Il y a quelques temps que j'avois pris la résolution de venir au devant du plus grand Conquérant du monde, pour méler mon applaudissement particulier aux acclamations publiques que Vostre Majesté a déjà receu de tous ses Suiets, par les fréquentes victoires qu'elle a remporté sur ses Ennemis. L'ouvrage est un discours adressé au roi. Seul deux exemplaires dans des bibliothèques publiques (BnF et Sainte Geneviève). Pleine basane, dos à nerfs orné, tranches mouchetées. Petites usures aux coins, tache sur le premier plat, accord au pied du mors inférieur. Rare. ‎

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‎COUTUMES DU HAUT ET BAS PAYS D'AUVERGNE. AVEC NOTES DE ME CHARLES DU MOULIN.... Par Me. šš, Avocat au Parlement.‎

‎ 1770 NOUVELLE EDITION REVUE CORRIGEE ET AUGMENTEE DES NOTES de MM. Toussaint Chauvelin, Julien Brodeau, Jean-Marie Ricard & autres...A CLERMONT-FERRAND. Chez Pierre VIALLANES. 1770 ; 1 volume in-4 (27 x 21), plein basane de l'époque, dos à nerfs ornés, sans pièce de titre, tranches rouges, page de titre, vj, bandeau, lettrine et culs de lampe, 635 pages, table : (12 non paginées) et PRIVILEGE DU ROI in-fine (1).‎

‎Bien complet. Reliure solide, légèrement frottée, sans manques, coins et coupes émoussés, intérieur frais : petites rousseurs éparses et léger débrochage, un peu manipulé. (photos sur demande) ‎

‎SENTENCES ARBITRALES ENTRE LOUIS MONTON DE KERGENTIL, AVOCAT A LA COUR, SÉNÉCHAL DU MARQUISAT DE BECDELIEVRE, ET JAN DEJONVER SON BEAU-FRERE, FAIT AU BATZ DE L'AUDITOIRE DE LA COUR ROYALE DE GUÉRANDE, LE 24 AOUT 1648‎

‎guerande 1648 un document, broché de format : 19,5 centimètres de large par 28,8 centimètres de haut, manuscrit à l'encre brune sur papier vergé ligné filigrané, de 24 pages, signature manuscrite à l'encre brune : BORRÉ,‎

‎Louis Monton de Kergentil avocat à la cour de guérande, deviendra maire de Guérande ...... BEL EXEMPLAIRE ....... TRÉS INTÉRESSANT EN CE QUI CONCERNE LES GRANDES FAMILLES GUÉRANDAISES ...... EN TRÉS BON ÉTAT (VERY GOOD CONDITION). en trés bon état ‎

‎Nouveau Recueil d'Arrests et Règlements du Parlement de Paris, sur les plus belles questions de Droit et de Coutume, tant en matières Civiles, Criminelles, que Beneficialles, avec le sommaire du Plaidoyé des Avocats des Parties et des Conclusions de Messieurs les Avocats Généraux - Dressé par Ordre alphabétique, pour une plus grande facilité; Avec deux Tables, l'une des Arrêts & l'autre des Principales Matières - Dédié à Monseigneur le Président de Novion- SUIVI de Nouveau Recueil d'Arrêts et règlements de l'auguste Parlement de Paris, sur les plus belles questions de Droit & des coutumes, tant en matières Civiles, Criminelles, que Canoniques, avec le sommaire du Plaidoyé des Avocats des Parties et des Conclusions de Messieurs les Avocats Généraux, Divisé en deux livres, et Dressé par Ordre alphabétique, pour une plus grande facilité; Avec deux Tables, l'une des Arrêts & l'autre des Principales Matières‎

‎ 1667 PARIS, chez Etienne Loyson - 1667 - In-folio - Reliure basane de l'époque abîmée - Dos à nerfs orné de caissons fleuronnés - Pièce de titre en maroquin cerise - totre doré - Mors fragilisés - Page de titre avec grande vignette Armoriée - Titre en noir et rouge - (10) + Table (10)-566 pages & 272 pages + Table (27) pages - Quelques vignettes et lettrines - quelques rousseurs, mais globalement propre - Réf. 24663‎

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‎Epitre dédicatoire à Nicolas POTIER, Chevalier, seigneur de Novion - ATTENTION: Colis recommandé uniquement sur demande (parcel recommended on request). Si vous désirez un remboursement équivalent au montant de votre achat, en cas de perte détérioration ou spoliation, demandez-nous expressément un envoi en recommandé ( if you wish a repayment equivalent to the amount of your purchase, in case of loss - deterioration or despoliation, ask us expressly for a sending recommended)- Conditions de vente : Les frais de port sont affichés à titre Indicatifs (pour un livre) Nous pouvons être amené à vous contacter pour vous signaler le - Conditions of sale : The shipping costs are displayed as an indication (for one book) We may need to contact you to inform you of the cost of the additional shipping depending on the weight and the number of books- Possibilité d'envoi par Mondial-Relay - Réception en boutique sur rendez-vous. Librairie G. PORCHEROT - SP.Rance - 0681233148 ‎

‎Causes célèbres et intéressantes avec les jugements qui les ont décidéesSujets traites : Pierre Mêge, soldat de Marine, reconnu par le Parlement de Provence pour être le sieur de Caille Gentihomme, et pour être Pierre Mêge par le Parlement de Paris - Urbain Grandier, condamné comme magicien , et comme auteur de la possession des Religieuses de Loudun‎

‎ PARIS, Chez Poirion, 1739 - In-8 - T. II - Reliure plein veau de l'époque frottée - dos à nerfs orné - toutes tranches rouges - Signet - 596.pages + Table (9) - bon exemplaire - Envoi rapide et soigné ‎

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‎Précis méthodique des actes de notoriété du Parlement et du barreau de Bretagne avec des observations & corrections sur les Principes du droit françois, etc. Par Poullain du Parc ‎

‎ RENNES, Vve F. Vatar- 1779 - In-12 - Reliure d'époque plein veau - Dos à 5 nerfs, Caissons fleuronnés et titre dorés - tranches rouges - Reliure très usagée, avec manque important - Préface XIV & 329 pages - Ex-libris manuscrit d'époque en page de titre -Propre intérieurement‎

‎Dupin, réf. 1213-31. Les « actes de notoriété » sont des décisions juridictionnellesdes tribunaux qui sans avoir la valeur des arrêts de règlements qui émanent desCours suprêmes fixent de manières permanentes la doctrine du tribunal ou de laCour sur un point déterminé. Ce recueil est une source importante pour le droit localet en particulier pour linterprétation de la coutume de Bretagne dans la mesure oùces actes de notoriété étaient rarement répertoriés (v. sur la manière de compter letemps qui donne lieu à la prescription dune dette, règle pour la confection des ter-riers, ce quest le droit du tour de léchelle, etc). - ATTENTION: Colis recommandé uniquement sur demande (parcel recommended on request). Si vous désirez un remboursement équivalent au montant de votre achat, en cas de perte détérioration ou spoliation, demandez-nous expressément un envoi en recommandé ( if you wish a repayment equivalent to the amount of your purchase, in case of loss - deterioration or despoliation, ask us expressly for a sending recommended)- Conditions de vente : Les frais de port sont affichés à titre Indicatifs (pour un livre) Nous pouvons être amené à vous contacter pour vous signaler le - Conditions of sale : The shipping costs are displayed as an indication (for one book) We may need to contact you to inform you of the cost of the additional shipping depending on the weight and the number of books- Possibilité d'envoi par Mondial-Relay - Réception en boutique sur rendez-vous. Librairie G. PORCHEROT - SP.Rance - 0681233148 ‎

‎COUTUMES DE LA VILLE, GARDIAGE ET VIGUERIE DE TOULOUSE, en latin et en français, avec des observations sur les changements et interprétations que ces coutumes ont reçus, tant par les nouvelles Ordonnances, que par la Jurisprudence du Parlement de Toulouse et le Droit commun du Royaume pour toutes des Matières qui y sont traitées.Les édits et déclarations du Roi, qui ont confirmé les Privilèges et exemptions dont jouissent les habitants de cette ville, et les Ordonnances et autres Règlements qui concernent la Police et la Voirie, qui s'exercent dans la dite Ville.‎

‎ 1770 un fort volume, reliure plein veau havane raciné in-quarto (binding full calfskin in-quarto) (20,5 x 25,6 cm), dos 5 nerfs (spine with 5 raised bands) - entre-nerfs à encadrements à double filets or avec fleuron au fer plein or et rinceaux aux angles avec des petits fers en remplissage (between the raised bands double gilt lines - floweret with hollowed out blocking stamp - with foliages executed in the curved lines in angles - with small blocking stamp in filling) - pièce de titre comportant le titre abrégé de l'ouvrage sur fond beige avec double filets or (garnet label of the title with the title abbreviated by the work with gilt line), rinceaux en tête et en pied (top and at the foot of spine with foliages carried out with the curved line), double filets sur les coupes (double gilt line on the cuts), toutes tranches jaspées bleues (all blue marbled edges), sans illustrations excepté des fronts de chapitre gravés sur bois en noir, des lettrines et culs-de-lampes gravées sur bois en noir et une vignette aux armes royales gravée sur bois en noir au bas de la page de titre, légers trous de ver sur 1/4 de cm dans la marge sans conséquence pour la compréhension du texte des trois dernières pages de table, XXII (2 ff) 403 et 268 pp et( 1 ff.) avec Approbation & Privilège du Roi, 1770 A Toulouse, chez Dupleix et Laporte, libraires Editeurs, ‎

‎Trés Bel Exemplaire....en Bon Etat (good condition). ‎

‎Dictionnaire des arrests, ou jurisprudence universelle des Parlemens de France, et autres tribunaux ; contenant par ordre alphabétique, les matières bénéficiales, civiles et criminelles : les principales maximes du Droit Ecclésiastique, du Droit Romain, des coutûmes & des ordonnances - Tirées des plus célèbres canonistes, jurisconsultes & commentateurs - Fondées sur l'usage et sur les décisions des Cours : avec une citation fidèle des arretistes anciens et modernes & une indication exacte des auteurs ‎

‎ 1711 PARIS, T. I) Chez Guillaume Cavelier - T. II & III) Chez Nicolas Gosselin - 1711 - Complet en 3 volumes In-folio - Reliure d'époque frottée, surtout au T. I, épidermures, manques en coiffe - Dos à nerfs avec caissons dorés - pièces de titre & de tomaison manquantes au T. III -Filets dorés sur les coupes - Toutes tranches rouges - Page de titre bi-colore avec vignette - Bandeaux, Culs-de-lampes & Lettrines - (4), 924, 911 & 879 pages - mouillures sur 50 pages du T. I, sinon intérieur très frais - Ex-libris manuscrit : Quéré, Avocat - Réf. 20336 ‎

‎P.J. BRILLON (1671-1736) Littérateur et jurisconsulte, était substitut du procureur-général du gGand conseil - ATTENTION: Colis recommandé uniquement sur demande (parcel recommended on request). Si vous désirez un remboursement équivalent au montant de votre achat, en cas de perte détérioration ou spoliation, demandez-nous expressément un envoi en recommandé ( if you wish a repayment equivalent to the amount of your purchase, in case of loss - deterioration or despoliation, ask us expressly for a sending recommended)- Conditions de vente : Les frais de port sont affichés à titre Indicatifs (pour un livre) Nous pouvons être amené à vous contacter pour vous signaler le - Conditions of sale : The shipping costs are displayed as an indication (for one book) We may need to contact you to inform you of the cost of the additional shipping depending on the weight and the number of books- Possibilité d'envoi par Mondial-Relay - Réception en boutique sur rendez-vous. Librairie G. PORCHEROT - SP.Rance - 0681233148 ‎

‎SAISIE ET VENTES EN ADJUDICATION A LA CRIÉE DES BIENS MEUBLES ET IMMEUBLES DE MADAME JEANNE GUIBERT VEUVE DU DEFUNT ANTOINE ARRESTE, JARDINIER DEMEURANT AU PÉAGE-DESSOUS PAROISSE DUDIT CÉZY POUR NON PAIEMENT DE RENTE PAR SA CRÉANCIERE MARIE ANNE FILLEU VEUVE DU SIEUR CHARLES COLLET DE CHARMOY AVOCAT DEMEURANT EN LA VILLE DE JOIGNY, FAIT A CÉZY, LE 8 MARS 1743,‎

‎CÉZY 1743 un document de 62 pages, manuscrites à l'encre brune, sur parchemin velin, format : 27 x 20 cm, velin avec 1 timbre fiscal fixe en noir : "Généralité de Paris - greffier 13 sols 4 deniers", signature manuscrite : E. COURTILLIER, NOTAIRE DE LA CHATELLÉNIE DE CÉZY, FAIT A CÉZY, LE 8 MARS 1743, ‎

‎PRÉSENTATION DES NON-PAIEMENTS DE LA RENTE DUE, SUCCESSION DES DIFFÉRENTES VENTES A LA CRIÉE DES MEUBLES + VENTE EN ADJUDICATION DES BIENS IMMEUBLES EN PAIEMENT DE LA DETTE AU SIEUR CHARLES COLLET DE CHARMOY ... DOCUMENT ORIGINAL vraiment trés lisible pour l'époque ..... RARETÉ ... en trés bon état (very good condition). en trés bon état ‎

‎Traité de la Preuve par Témoins en matière civile‎

‎ chez Delalain A Paris, chez Delalain, 1772. In-4 relié plein veau brun, dos à nerfs très orné, pièce de titre de maroquin rouge, tranches rouges, gardes de papier marbré; xl + 866 pages. Contenant le commentaire latin et français de M. Jean Boiceau, Sieur de la Borderie, Avocat au Présidial de Poitiers, sur l'article LIV de l'ordonnance de Moulins avec plusieurs nouvelles questions tirées des plus célèbres jurisconsultes et décidées par les arréts des Cours souveraines et des observations sur l'article LV de l'ordonnance de Moulins sur le titre XX de l'ordonnance de 1667. Le tout conféré vec l'édit pérpétuel des Archiducs, les ordonnances, statuts et coutumes de Milan, de Bologne la Grasse, de Naples, de Portugal et des autres pays qui ont rapport à l'usage du droit français sur cette matière; avec le traité de la Preuve par comparaison d'écritures, de M. le Vayer. Mention de 6e édition considérablement augmentée. Bel exemplaire; ‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎TABLETTES CHRONOLOGIQUES contenant avec ordre l'ETAT de l'EGLISE en ORIENT et en OCCIDENT: les conciles généraux & particuliers, : les Autheurs ecclésiastiques: les Schismes, Hérésies et Opinions qui ont été condamnées‎

‎ 1682 A Paris, chez Denys Thierry, 1682. In 12° (165 x 110) relié en plein veau moucheté de l'époque, dos à 5 nerfs, caissons ornés de fleurons dorés, sans titre.mors frottés. Gardes de papier marbréEn tête une page rempliée avec l'explication des notes marginales qui symbolisent les matières, une gravure frontispice à pleine page, 1 f. de page de titre, 4 ff. d'adresse au Roi, et de préface, 45 ff. Exemplaire règlé. Tête dorée. Bon exemplaire bien complet.‎

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‎Guillaume Marcel (1647-1708) négocia en 1670 le traité de paix et de commerce avec le Dey d'Alger. ‎

‎HISTOIRE POLITIQUE, ECCLESIASTIQUE ET LITTERAIRE DU QUERCI‎

‎ Nimes, Lacour, 2005. 3 volumes in-8 brochés.‎

‎Fac-similé de l'édition de Montauban, Cazaméa ‎

‎Observations sur les rapports d’experts, Où l’on recherche & propose des moyens pour les rendre ,oins arbitraires, plus corrects, & en prévenir la multiplicité; Avec des Projets ou Essais des principales Procédures de ce genre, ent’autres, pour l’Estimation des Successions, ou Compositions de Masses; Suivis des Evaluations des Rentes & Pensions viageres & des Usufruits, selon leurs différents taux & l’âge des Rentiers, Pensionnaires ou Usufruitiers, par des tables de Calculs ou Comptes faits; Terminées par les Observations concernant l’Edit des Hypotheques, de 1771; & des Etats du prix des Grais & du Vin, depuis d’anciennes époques.‎

‎A Grenoble, Chez J.L.A. Giroud, Imprimeur-Librarie. 1785. 17,5x10,5 cm. 2 f., IV, 176 p. Reliure demi-cuir de l'époque.‎

‎Couverture frottée. - Bel exemplaire intérieur.‎

‎Traité de la CRUE des MEUBLES au-dessus de leur prisée‎

‎ 1768 A Paris, chez Saugrain, libraire ordinaire de Monseigneur le Duc d'Artois, 1768; In 12° (170 x 100)en plein veau marbré de l'époque, à 5 nerfs, caissons ornés de décors floraux, roulettes dorées sur les nerfs, pièce de titre de maroquin, marque d'une habile restauration de la reliure au deuxième plat (cf. photo), tranches mouchetées, tache sur la tranche supérieure, n'apparaissant pas dans l'ouvrage. 1 f. de titre, (absence de faux-ttre), 5 ff. de préface et de table, 408 pp. Bel exemplaire‎

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‎A la page 33, il est mentionné que la Coutume du Berry est la seule dans laquelle figure une disposition expresse sur le crue. ‎

‎TRAITES DE LA MAIN MORTE ET DES RETRAITS‎

‎ Relié - 26 x 20 - 76 pp - année 1760 - Imprimé chez la Veuve Dupuis Paris avec approbation et privilège du Roi .‎

‎Nouvelle édition augmentée de la lettre d'un Magistrat de Franche-Comté, à un Seigneur de la même Province, sur quelques importantes de la Mainmorte. ‎

‎Histoire des chanceliers et gardes des sceaux de France distingués par les règnes de nos monarques depuis Clovis....jusques à Louis Le grand XIV ème du nom; heureusement Régnant... enrichie de leurs armes, blasons et généalogies, par François Du Chesne, fils d'André, Conseiller du Roy en ses Conseils, Historiographe de France‎

‎ 1680 PARIS, Chez l'Auteur, rue & Montaigne sainte Geneviève, vis à vis le Collège de Laon - 1680 - Edition Originale - 1 volume in-folio, 25 x 38 cm - Reliure fragile plein veau de l'époque avec manque, coins usés, mors fendus, coiffes absentes -Ouvrage enrichi des Armes, blasons et généalogies, Armoiries gravées par Humbelot, dessinateur du roi - 844-(4ff) - "Très beau livre et ouvrage séieux" (Réf. Saffroy-N° 12915= - Réf. 48549.‎

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‎ - ATTENTION: Colis recommandé uniquement sur demande (parcel recommended on request). Si vous désirez un remboursement équivalent au montant de votre achat, en cas de perte détérioration ou spoliation, demandez-nous expressément un envoi en recommandé ( if you wish a repayment equivalent to the amount of your purchase, in case of loss - deterioration or despoliation, ask us expressly for a sending recommended)- Conditions de vente : Les frais de port sont affichés à titre Indicatifs (pour un livre) Nous pouvons être amené à vous contacter pour vous signaler le - Conditions of sale : The shipping costs are displayed as an indication (for one book) We may need to contact you to inform you of the cost of the additional shipping depending on the weight and the number of books- Possibilité d'envoi par Mondial-Relay - Réception en boutique sur rendez-vous. Librairie G. PORCHEROT - SP.Rance - 0681233148 ‎

‎Révolution - Histoire particulière des événements qui ont eu lieu en France , Pendant les mois de Juin, Juillet, d'Aôut et de Septembre 1792 et qui ont opéré la chute du trône royal, Où l'on trouve, sur ces époques déplorables, des détails ignorés pour la plupart, et appuyés de preuves; deux lettres secrètes et inédites de Louis XVI ; les ordres et les arrêtés des Autorités publiques et des Sections sur les meurtres de Septembre; les quittances des employés à ces exécutions sanglantes; la liste alphabétique de toutes les victimes égorgées à Paris, Lyon, Orléans, Versailles et Meaux ; des notices et particularités sur la vie, les ouvrages et les derniers moments des principales , ainsi que sur les coupables condamnés, morts ou déportés, et sur d'autres personnages anciens et modernes, fameux et célèbres; etc., etc. ‎

‎ 1806 PARIS, Périsse et Compère, Léopold Collin, 1806 - Edition Originale - In-8 - Reliure 1/2 basane - Dos lisse très orné - toutes tranches rouges - Signet - VI, 541 pages - quelques rousseurs - bon exemplaire - Envoi rapide et soigné - Réf. 28017‎

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‎ Cet ouvrage, qui représentait sous des couleurs beaucoup trop vraies des hommes alors puissants , fut saisi par Ordre de la police. (Quérard). - ATTENTION: Colis recommandé uniquement sur demande (parcel recommended on request). Si vous désirez un remboursement équivalent au montant de votre achat, en cas de perte détérioration ou spoliation, demandez-nous expressément un envoi en recommandé ( if you wish a repayment equivalent to the amount of your purchase, in case of loss - deterioration or despoliation, ask us expressly for a sending recommended)- Conditions de vente : Les frais de port sont affichés à titre Indicatifs (pour un livre) Nous pouvons être amené à vous contacter pour vous signaler le - Conditions of sale : The shipping costs are displayed as an indication (for one book) We may need to contact you to inform you of the cost of the additional shipping depending on the weight and the number of books- Possibilité d'envoi par Mondial-Relay - Réception en boutique sur rendez-vous. Librairie G. PORCHEROT - SP.Rance - 0681233148 ‎