Write to the booksellers9 books for « lettres patentes du ro... »Edit
Sur un décret de l'Assemblée Nationale, pour la Constitution des Municipalités, données à Paris, au mois de Decembre 1789. -Instruction de l'Assemblée Nationale sur la formation des nouvelles municipalités dans toute l'étendue du Royaume du 14 Decembre 1789.
1789 Arles Mesnier (ca.1789), in-4, 12pp. et 15pp., br.
Phone number : 33 (0)3 85 53 99 03
d'octobre 1784
Qui confirment l'Œuvre de la Rédemption établie à Marseille pour le rachat des captifs … En feuilles Très bon Aix David 1784 1 plaquette in-8°
édition originale
du 11 décembre 1769
portant nomination des consuls assesseurs de la ville d'Avignon En feuilles Très bon Aix s.n. 1769 1 plaquette in-8°
en faveurs des Consuls et habitants de la ville d'Avignon & Comté Venaissin
confirmation par Louis XVI de la liberté de commerce avec la France En feuilles Très bon Paris Simon 1776 1 plaquette in-4°
en faveurs des Consuls et habitants de la ville d'Avignon & Comté Venaissin
confirmation par Louis XVI de la liberté de commerce avec la France En feuilles Très bon Paris Simon 1776 1 plaquette in-4°
en faveurs des Consuls et habitants de la ville d'Avignon & Comté Venaissin
confirmation par Louis XVI de la liberté de commerce avec la France En feuilles Très bon Paris Simon 1776 1 plaquette in-4°
édition originale
Concernant l'inhumation
confirmation par Louis XVI de la liberté de commerce avec la France En feuilles Très bon Aix David 1776 1 plaquette in-4°
édition originale
Portant Réglement pour la Municipalité de la ville de Toulon.-
Données à Fontainebleau le premier Novembre 1776. Enregistrées au Parlement. Aix. esprit David. 1777. Petit in-4 (175 x 218mm) broché, sans couverture (tiré d'un recueil factice), 27 pages.
Tentative pour la ville de réunir dans un seul Réglement, tout ce qui peut contribuer à la plus grande harmonie parmi ses Administrateurs, & assurer la plus grande régularité dans l'administration de ses revenus...
Arrest du Conseil d'État du Roi, et Lettres patentes sur Icelui
Reference : 13160
(1784)
15 août 1784
Sur la vente de l'Arsenal de Marseille et l'érection d'un arc de triomphe, et une place Louis XVI. En feuilles Très bon Aix David 1784 1 plaquette in-8°
édition originale
