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Considérations sur la caisse d'amortissement.
[Paris], Imprimerie de Demonville, s.d. (1816) in-4, titre, et 27 pp., dérelié.
Ancien membre du Conseil des Cinq Cents et du Tribunat, François-Marie-Alexandre Labrouste (1762-1835) fut nommé en 1807 administrateur de la Caisse de garantie et d'amortissement, fondée sous le Consulat et destinée au départ à gérer l'étalement de la dette publique. Sous la Restauration, il devint le 26 juin 1816 commissaire liquidateur pour l'apurement des comptes de cette institution, sous la surveillance du ministère des finances (et au profit de la nouvelle Caisse des dépôts et consignations) ; puis administrateur des cautionnements à l'issue de cette mission. Ce fut l'une des victimes de la Machine infernale de Fieschi.Un seul exemplaire au CCF (BnF). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Opinion sur le projet de loi relatif au mode de statuer sur les réclamations des receveurs, percepteurs et contribuables pour objets antérieurs à l'An 9.. Séance en date du 25 Pluviôse an 9
Paris, Imprimerie nationale, (An IX) in-8, 10 pp., en feuilles.
Labrouste, membre du Tribunat jusqu'en 1807, réfléchit sur le projet du gouvernement visant à collecter les arriérés de plusieurs millions de Livres dûs par les contribuables. L'auteur fait preuve d'une attitude modérée et lucide. L'autorité des conseils de préfecture est la plus compétente pour recueillir les preuves matérielles et morales.Martin & Walter, II, 17941. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
