Nevers, Veuve Le Febvre, 1790 in-4, 16 pp. Deux petits trous de ver dont un dans la marge inférieure.
La loi reprend le décret contenant Règlement pour la Procédure en la Justice de Paix des 14 et 18 octobre 1790. Parties constitutives : des citations, de la récusation du juge de paix, de la comparution devant le juge de paix, des enquêtes, des visite de lieu et des appréciations, des jugements préparatoires, des jugements tant préparatoires que définitifs, des minutes et de l'expédition des dépens, dispositions particulières pour les juges de paix des villes. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Commission française Justice et Paix Commission sociale économique et internationale
Reference : 55211VPRT
ISBN : B003WRZNQ4
Générique Broché D'occasion bon état 26/03/2021 71 pages
La Découverte Broché D'occasion bon état 01/01/1990 100 pages
Comité Episcopal Migrations Commission Sociale Episcopat Justice Et Paix-France
Reference : 47199
(2002)
ISBN : 2204069957
Cerf 2002 99 pages 22x15x1cm. 2002. Broché. 99 pages.
French édition - Le livre présente de petites marques de stockage et/ou de lecture sur la couverture et/ou les pourtours mais du reste en très bon état d'ensemble. Expédition soignée depuis la France dans un emballage adapté
BAYARD EDITIONS / CENTURION / CERF/FLEURUS - MAME. 1999. In-12. Broché. Parfait état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 159 pages.. . . . Classification Dewey : 300-SCIENCES SOCIALES
Avant-propos de Mgr Delaporte. Notes d'approfondissement de Daniel Maquart. Classification Dewey : 300-SCIENCES SOCIALES
KARTHALA. 2005. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 221 pages - illustration en couleurs sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 300-SCIENCES SOCIALES
Postface de François Maupu - Collection tropiques. Classification Dewey : 300-SCIENCES SOCIALES
CTIC. 1970. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 40 pages agrafées.. . . . Classification Dewey : 210-Philosophie et théorie
Classification Dewey : 210-Philosophie et théorie
TEQUI. 2000. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 70 pages. . . . Classification Dewey : 200-RELIGION
Classification Dewey : 200-RELIGION
Châtel Bénédicte Dubois Jean-Luc Perret Bernard Justice et Paix-France Maupu François
Reference : 100058305
(2005)
ISBN : 2845867220
Karthala 2005 216 pages 14x21x2cm. 2005. Broché. 216 pages.
proche du neuf
Châtel Bénédicte Dubois Jean-Luc Perret Bernard Justice Et Paix-France Maupu François
Reference : 265625
(2005)
ISBN : 2845867220
Karthala 2005 216 pages 21x14x2cm. 2005. Broché. 216 pages.
Bon Etat tranche jaunie inscription sur garde blanche
Jean-Marc Prieur Responsables de la CrÃation ; rassemblement oecumÃnique, paix et justice.
Reference : 1573921668418
(1989)
GLN-431. Labor et Fidex 1989
Assez bon