65 books for « jousse daniel »Edit

‎TRAITE DE LA JURIDICTION DES PRESIDIAUX tant en matière civile que criminelle ‎

‎ Paris Chez Debure père 1776 2 parties ( la première étant elle-même subdivisée en deux ) en 1 vol. in-12 ( 17 x 10 cm ) XXXII , 234 pp. + 276 pp. . Contient : Avertissement ; Préface ; Table des chapitres ; Approbation ; Privilège ; Première partie De la juridiction des présidiaux en matière civile ; Seconde partie De la juridiction des présidiaux en matière criminelle ; Recueil des principales ordonnances , édits , déclarations & autres réglements concernant les présidiaux ; Table chronologique des édits , déclarations (....) ; Table alphabétique des villes de France dans lesquelles il y a siège présidial (...) ; Table des matières . Bandeaux , lettrines . Pleine basane marbrée de l' époque . Dos à cinq nerfs , caissons ornés dorés . Toutes tranches marbrées . Gardes papier marbré coquille . Bon état . Manquent la coiffe et une partie du caisson sup. . Eraflure au niveau du mors sup. et un coin émoussé au premier plat . Papier légèrement jauni . ( Collat. complet ) ‎

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‎" L' ouvrage consciencieux de Daniel Jousse s' avère très précieux " ( M. Cassan , Pour une enquête sur les officiers « moyens » de la France moderne. In: Annales du Midi : revue archéologique, historique et philologique de la France méridionale, Tome 108 , N°213 , 1996 , pp. 94 , note 23 ) ." L' impression de cet ouvrage , commencée en 1755 fut suspendue par ordre de M. le procureur général Joly de Fleury et reprise sans aucune contradiction après sa mort arrivée en 1756 " ( Quérard , La France littéraire ou Dictionnaire bibliographique ... , Paris , Didot , 1830 , T. IV , p. 255 )Daniel JOUSSE , né et mort à Orléans ( 1704 - 1781 ) juriste et criminaliste , fut conseiller au bailliage et au présidial d' Orléans . et il enseigna à la faculté de droit . " Il rivalisa de zèle avec le célèbre Pothier, dont il fut le collègue , l' ami et l' émule ( .... ) Jousse borna ses travaux à l' interprétation et à l' éclaircissement des diverses ordonnances de nos rois relatives à l' administration de la justice . Ainsi ce fut la magistrature d' Orléans , qui , à cette époque , offrit à la Franc e entière les deux principaux oracles du droit et de la procédure . Jousse partagea avec Pothier cette gloire ainsi que la belle et rare prérogative de voir ses opinions faire autorité , de son vivant , dans les cours et tribunaux . Les ouvrages de Jousse se recommandent par des recherches infinies , par un jugement sain , et par un style clair et pur . Ils offrent encore aujourd'hui la meilleure interprétation des dispositions nombreuses que nos codes ont empruntées aux anciennes ordonnances . " ( Michaud , Biographie universelle , ancienne et moderne ... , 1818 , T. 22 , pp. 60 à 62 ) . " Jousse contrairement à la plupart des juristes de l' Ancien Régime , s' intéresse à toutes les branches du droit privé et excelle à la fois en droit criminel et en droit civil ( ... ) Son enseignement sera d' une portéee considérable ( ses publications feront la fortune de l' éditeur Debure ) , on retrouve dans le Code Civil ses principales idées . " ( Encyclpaedia Universalis ) .[ P. Allorant , L Orléanais, terre de juristes. Ici, cest le droit #5 Jousse . Daniel Jousse, le grand criminaliste français des Lumières (1704-1781) . Université d' Orléans, Faculté de droit ] [ C. Leveleux-Teixeira (dir. ) , Daniel Jousse . Un juriste au temps des Lumières , Pulim , 2007. ] ‎

‎Nouveau commentaire sur les Ordonnances des mois d'août 1669 et mars 1673, ensemble sur l'Edit de mois de mars 1673 touchant les épices [a été relié à la suite :] Nouveau Commentaire sur l'Ordonnance du Commerce du mois d'août 1673.‎

‎ A Paris, chez Debure, 1761 - A Paris, chez Debure l'Aîné, 1761. Deux ouvrages reliés en un vol. au format in-12 (165 x 98 mm) de 1 f. bl., xii - 240 pp. ; 2 ff. n.fol., 336 pp. et 1 f. bl. Reliure de l'époque de plein veau glacé et marbré brun, plats jansénistes, dos à nerfs orné de filets gras à froid, doubles caissons d'encadrement dorés, fleurons dorés, pièce de titre de maroquin acajou, titre doré, palette dorée en tête et queue.‎

‎ Réunion - en un volume - de deux ouvrages de Daniel Jousse. Ami et émule de Pothier, Daniel Jousse donna - du point de vue du Droit - l'une des «œuvres les plus riches du siècle des Lumières». Barbier III, Dictionnaire des ouvrages anonymes, 495-b - Dupin, Bibliothèque choisie des livres de Droit, 1138 (pour une édition antérieure) - Quérard IV, La France littéraire, p. 255. Coiffe supérieure arasée. Légères marques d'usage affectant par ailleurs la reliure. Petite déchirure en marge de la première garde. Inégales rousseurs dans le texte. Petit manque en marge de deux feuillets. Du reste, bonne condition. ‎

‎ Commentaire sur l'ordonnance des eaux et forêts, du mois d'août 1669. ‎

‎ 1772 Paris, chez Debure père, 1772, in-12, veau fauve marbré, dos à nerfs ornés de filets, fers et fleurons dorés, coiffes guill., roul. sur les coupes et dent. int., tr. marbrées , XIX-(3)-512 pp., 2 ff.n.ch. Édition originale. Par le célèbre jurisconsulte français Daniel Jousse (1704-1781), tres bon état . ‎

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‎Ray vitrine galerie ‎

‎TRAITE DU GOUVERNEMENT SPIRITUEL ET TEMPOREL DES PAROISSES, ou l'on examine tout ce qui concerne les fonctions, droits & devoirs des Marguilliers dans l'administration des fabriques, des biens des pauvres & des écoles de charité ; comme aussi ce qui regarde les fonctions, droits, & devoirs des curés, & autres personnes préposées au Gouvernement & au soin des églises.‎

‎ Paris, Debure, 1769, 1 plein veau d'époque, dos à nerfs, orné, tranche rouge, coins émoussés avec un petit manque sur l'un d'entre eux, mors frottés. in-8, 1 ff. blanc, f.t., titre, (8)-574-(2) pp., 1 ff. blanc ; ‎

‎Edition originale. Jousse jurisconsulte né à Orléans.Contient un recueil des principaux arréts, édits, et déclarations, concernant le gouvernement temporel & spirituel des paroisses. ‎

‎Nouveau commentaire sur l’ordonnance civile du mois d’avril 1667. Nouvelle édition.‎

‎Debure 1766 2 volumes in-12 plein veau marbré, dos à nerfs, caissons ornés, pièces de titre et de tomaison, XXXIX- 3- 791 pp. Coiffes et coins usés.‎

‎Préparée sous le ministère de COLBERT par LAMOIGNON, cette ordonnance inscrivait durablement la procédure dans la perspective de l'unification des règles et de la centralisation du pouvoir royal. Daniel Jousse (1704-1781) fut l’un des plus importants commentateurs des ordonnances et édits du XVIIe siècle. Bon état d’occasion Livres anciens‎

‎Détail historique de la ville d'Orléans. qui contient une description abrégée de cette ville, l'état exact de ses différens chapitres, communautés, corps, jurisdictions & autres établissemens ; la compétence des différens tribunaux : un mémoire sur les mesures qui sont en usage dans la province ; l'état des foires, marchés, &c. Et où l'on trouvera aussi plusieurs choses dont la connoissance est nécessaire pour l'usage ordinaire de la vie‎

‎Orléans, Charles Jacob, 1752 in-12, XII-175 pp., demi-chagrin bouteille, dos à nerfs orné de filets et caissons dorés, tranches peigne jaspées (reliure du XIXe s.). Bel exemplaire.‎

‎Troisième et dernière édition, après celles de 1736 et 1742, de ce guide qui se rattache par bien des côtés au genre de l'almanach (par les nombreuses listes nominatives qui y ont été insérées). Daniel Jousse (1704-1781) est naturellement plus connu pour ses nombreuses œuvres juridiques, mais il était natif de la ville, et son long séjour comme conseiller au bailliage d'Orléans lui a donné de l'intérêt pour l'histoire locale. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Traité des fonctions, droits et privilèges des commissaires-enquêteurs-examinateurs ;. où l'on examine l'étendue & les bornes de ces mêmes fonctions, par rapport aux juges, notaires & greffiers ; avec la suite des principaux réglemens rendus touchant ces offices, depuis leur création jusqu'à présent : par M*** conseiller au Présidial d'Orléans‎

‎Paris, Debure l'aîné, 1759 in-12, xiv pp., 596 pp., [2] ff. n. ch. de privilège, veau fauve marbré, dos à nerfs cloisonné et fleuronné, simple filet doré sur les coupes, tranches rouges (reliure de l'époque). Bon exemplaire.‎

‎Edition originale de l'un des plus rares traités du grand jurisconsulte Daniel Jousse. Il est important en ce qu'il documente les fonctions et les attributions judiciaires des ancêtres immédiats de nos commissaires de police : en effet, la charge de Commissaire-Examinateur au Châtelet avait été créée à Paris en 1306 par Philippe le Bel, afin d’assister les juges du Châtelet (tribunal de première instance) dans leurs enquêtes. Ils étaient seize à l’origine, soit un par quartier de Paris et sont des hommes de justice exerçant aussi des activités de police. L’office de commissaire enquêteur-examinateur, alternativement développé ou mis à mal par le pouvoir royal, a subsisté jusqu’à la fin de l’ancien régime. Quoique dotés d’attributions de police administrative, outre leurs fonctions de police judiciaire, ces officiers ne disposaient pas des moyens nécessaires pour intervenir en matière de sécurité publique, celle-ci reposant essentiellement sur l’autorité municipale (rivale, il va de soi). La disparition des commissaires enquêteurs-examinateurs, conséquence de l’abolition de la vénalité des offices par l’assemblée constituante, fut accompagnée de la création, en 1790, de la charge de commissaire de police. Dupin, 1677. Le Clère,527. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Traité des fonctions, droits et privilèges des commissaires-enquêteurs-examinateurs ;. où l'on examine l'étendue & les bornes de ces mêmes fonctions, par rapport aux juges, notaires & greffiers ; avec la suite des principaux réglemens rendus touchant ces offices, depuis leur création jusqu'à présent : par M*** conseiller au Présidial d'Orléans‎

‎Paris, Debure l'aîné, 1759 in-12, xiv pp., 596 pp., [2] ff. n. ch. de privilège, veau fauve marbré, dos à nerfs cloisonné et fleuronné, simple filet doré sur les coupes, tranches rouges (reliure de l'époque). Bon exemplaire.‎

‎Edition originale de l'un des plus rares traités du grand jurisconsulte Daniel Jousse. Il est important en ce qu'il documente les fonctions et les attributions judiciaires des ancêtres immédiats de nos commissaires de police : en effet, la charge de Commissaire-Examinateur au Châtelet avait été créée à Paris en 1306 par Philippe le Bel, afin d’assister les juges du Châtelet (tribunal de première instance) dans leurs enquêtes. Ils étaient seize à l’origine, soit un par quartier de Paris et sont des hommes de justice exerçant aussi des activités de police. L’office de commissaire enquêteur-examinateur, alternativement développé ou mis à mal par le pouvoir royal, a subsisté jusqu’à la fin de l’ancien régime. Quoique dotés d’attributions de police administrative, outre leurs fonctions de police judiciaire, ces officiers ne disposaient pas des moyens nécessaires pour intervenir en matière de sécurité publique, celle-ci reposant essentiellement sur l’autorité municipale (rivale, il va de soi). La disparition des commissaires enquêteurs-examinateurs, conséquence de l’abolition de la vénalité des offices par l’assemblée constituante, fut accompagnée de la création, en 1790, de la charge de commissaire de police. Dupin, 1677. Le Clère,527. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Nouveau Commentaire sur les Ordonnances des mois d'août 1669 et mars 1673, ensemble sur l'Edit du mois de mars 1673 touchant les Epices, par M*** Conseiller au Présidial d'Orléans. Nouvelle édition corrigée. A Paris, chez Debure l'aîné, 1756. RELIE AVEC (à la suite): du même. Nouveau Commentaire sur l'Ordonnance du Commerce du mois de mars 1673, par M*** Conseiller au Présidial d'Orléans. Nouvelle édition corrigée. A Paris, chez Debure l'aîné, 1756.‎

‎ 2 parties en 1 volume in-8. XII. 521 pages. 1 page non chiffrée. + 2 feuillets. 344 pages. 3 feuillets. (17,5x10,5cm). Plein veau marbré de l'époque. Dos à nerfs orné. Pièce de titre de maroquin rouge. Tranches rouges. Coins émoussés. Charnière du plat inférieure partiellement fendues. Accidents aux mors au dos et sur le plat supérieur. Mouillure affectant l'ensemble de l'ouvrage. Quelques piqûres et taches. Quelques feuillets légèrement brunis. Daniel Jousse était un juriste et criminaliste français originaire d'Orléans (1704-1781). Droit. Commerce. Epices. Le deuxième ouvrage comporte des annotations anciennes à l'encre brune dans les marges. ‎

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‎Commentaire sur l'ordonnance des eaux et forets du mois d'aout 1669 - Édition originale.‎

‎Par Daniel Jousse (1704-1781).Édition originale. A Paris, chez Debure, Père - 1772. 512 pages.Reliure plein veau de l'époque. Dos à nerf orné et doré avec pièce de titre. Coiffes frottées. Tranches rouges. Pas de rousseur. Très Bon état. Format in-12°(17x10).‎

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‎Traité de la juridiction, volontaire et contentieuse des officiaux et autres juges d'église - Édition originale.‎

‎Tant en matière civile que criminelle. Ouvrage où l'on traite de leur compétence, fonctions et devoirs, et de la manière de se pouvoir contre leur ordonnances et jugements.Daniel Jousse (1704-1781) est un éminent pénaliste. Il est l'un des plus importants commentateurs des ordonnances et édits du XVIIe siècle. Il n'envisage la législation que sous le point de vue de l'état où il la trouve établie et non sous le rapport de son amélioration.Edition originale. Paris, chez Debure père, 1769 - 520 pages.Reliure plein veau de l'époque. Dos à nerf orné. Pas de rousseur. Très bon état. Format in-12° (17x10).‎

‎Nouveau commentaire sur les ordonnances des mois d'Août 1669, & Mars 1673, Ensemble sur l'Edit du mois de Mars 1673 touchant les Epices. (...). Suivi de : Nouveau commentaire sur l'ordonnance du Commerce, du mois de Mars 1673 (...) Nouvelle édition, corrigée & augmentée‎

‎ 1775 Paris, Debure, 1775, 2 titres à pagination continue (avec page de titre également pour le 2e), rel. en 1 vol. in 12 de , XII-442- (2) pp., rel. d'ép. plein veau brun marbré, dos à nerfs orné de fers dorés, pièce de titre de veau marron, bel ex.‎

‎Daniel Jousse (1704-1781), était conseiller au Présidial d'Orléans. ‎

‎NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L'ORDONNANCE CRIMINELLE du mois d'août 1670. Avec un abrégé de la justice criminelle. Nouvelle édition, corrigée & augmentée.et SUITE DU NOUVEAU COMMENTAIRE DE L'ORDONNANCE CRIMINELLE du mois d'août 1670. Nouvelle édition, augmentée de l'idée de la justice criminelle. Seconde partie.‎

‎ A Paris, chez Debure père, 1766, à Paris, chez Debare l'Ainé, 1765, 1 plein veau racorni et usagé, manques au dos, reliure à restaurer. in-8 de LX-707 pp., court de marge, déchirure sur 1 feuillet sans manque ; ‎

‎Nouveau commentaire sur les ordonnances des mois d'août 1669, & mars 1673. Ensemble sur l'edit des mois de mars 1673, touchant les épices.Nouvelle édition, corrigée & augmentée.‎

‎ A Paris, chez Debure, 1761, 1 plein veau raciné, dos à nerfs, orné, coiffe supérieure manquante, mors légèrement fendus. in-12 de XII-240 pages ; ‎

‎Traité de l'administration de la justice, (...)‎

‎ 1771 Paris, Debure, 1771, 2 tomes en 2 vol. in 4 de LXXI-(1)-724 pp. , XIII-760 pp., rel. d'ép. de plein veau brun granité, dos à nerfs orné de fers dorés, pièces de titre de maroquin rouge et de tomaisn brun foncé, tranches rouges, épidermures sur les plats du tome II avec petits manques de peau, sinon très bon ex.‎

‎Ed. orig., l'auteur fut conseiller au Présidial d'Orléans et il consacra , dit-on, toute sa vie quatorze heures par jour à l'exercice de sa charge et à l'étude. Modeste et désintéressé, Daniel Jousse fut une grande figure juridique de son époque. Il a écrit une vingtaine d'ouvrages fort appréciés en leur temps, et dont certains sont toujours consultés de nos jours. Éminent pénaliste, il est l'un des plus importants commentateurs des ordonnances et édits du XVIIe siècle. ‎

‎Nouveau commentaire sur l’ordonnance criminelle du mois d’Août 1670. avec un abrégé de la Justice criminelle.‎

‎ A Paris, chez Debure l’aïné, 1756. In/12 reliure plein veau du temps, dos à nerfs à caissons dorés et pièce de titre, 59 f., 694 pages, 1 f. Petit manque en coiffe inférieure, bords et coins usés mais excellent état de fraîcheur des feuillets.‎

‎Daniel Jousse (1704 - 1781) : éminent pénaliste, il est l'un des plus importants commentateurs des ordonnances et édits du XVIIe siècle. ‎

‎NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE CIVILE du mois d'avril 1667.‎

‎Tome II, (seul) vol in.12, 18x12 cm, relié, pleine basane époque, Dos à cinq nerfs orné de caissons et fleurons dorés, ainsi que d'une pièce de titre et de tomaison, toutes tranches rouges. Petit manque coin haut plat de devant, petit manque sur coiffe (haut et queue), très bon état intérieur Paris, Chez Debures, père 1772.‎

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‎Daniel Jousse, 1704-1781, conseiller au présidial d'Orléans (Actes royaux. Tome 2 seul. Bel exemplaire ‎

‎Nouveau Commentaire sur les Ordonnances des mois d'Août 1669, & Mars 1673 : ensemble sur l'Edit du mois de Mars 1673 touchant les Epices. [A la suite] Nouveau Commentaire sur l'Ordonnance du Commerce du mois de Mars 1673.‎

‎ 1761 Paris Debure l'aîné 1761 2 ouvrages en un volume in-8°, basane du temps, dos à nerfs orné, pièce de titre en maroquin. ‎

‎Reliure usagée avec petits manques. ‎

‎Nouveau commentaire sur l'ordonnance civile du mois d'avril 1667‎

‎Chez Debure, Paris 1757, in-12 (9,5x17,5cm), xxxiij ; 284pp. et (2) 287-656pp., 2 volumes reliés.‎

‎Nouvelle édition, augmentée de l'idée de la Justice Civile. Reliure en plein veau moucheté blond d'époque. Dos à cinq nerfs ornés de caissons et motifs floraux dorés, pièces de titre et de tomaison de maroquin rouge. Toutes tranches rouges. Quelques épidermures. Le Code Louis est le nom que l'on donne aux « ordonnances sur la réformation de la justice civile et criminelle » de 1666 et 1670, en l'honneur du roi Louis XIV. C'est l'uniformisation des lois et juridictions du royaume, dont le Sud était de droit « romain » et le nord de droit coutumier. Il a été élaboré sous la direction de Colbert à partir de 1661. Le commentaire de cette révolution juridique est l'oeuvre d'un juriste réputé, Daniel Jousse. - Photos sur www.Edition-originale.com - ‎

‎Commentaire sur l'Ordonnance des Eaux et Forêts du mois d'Aout 1669.‎

‎ 1782 basane claire, dos lisse. in-12, XII-420pp., Lyon J.M. Barret 1782‎

‎Traité de la Juridiction des Présidiaux, tant en matière Civile que Criminelle, avec un Recueil des principaux Edits… concernant les Présidiaux. Nouvelle édition… par M*** Conseiller au Présidial d'Orléans.‎

‎ 1776 basane mouchetée, dos à n. (mq. coiffe sup., coins em.). 2 tomes en 1 vol. in-12, titre, XXXII-234pp. (1f. blanc) et titre, 276pp., P. Debure 1776‎

‎Publié anonymement, probablement à cause de l'opposition du procureur général Joly de Fleury. ‎

‎Commentaire sur l'Edit du mois d'Avril 1695, contenant la Juridiction Ecclésiastique, par M.*** Conseiller au Présidial d'Orléans. Nvelle edition.‎

‎ 1764 basane mouchetée, dos à n. (petits manques au dos du tome I) 2 vol. in-12, P. Debure 1764‎

‎Nouveau commentaire sur les ordonnances des mois d'août 1669, & mars 1673; ensemble sur l'édit du mois de mars 1673, touchant les épices. Par M***, conseiller au présidial d'Orléans. Nouvelle édition, corrigée & augmentée‎

‎ 1772 2 tomes en un volume, reliure plein veau havane blond marbré in-douze (binding full calfskin duodecimo) (10,2 x 17 cm), (reliure de l'époque ). dos long (spine without raised bands) - triple filet "or" en place des nerfs, pièce de titre à triple filets "or" sur fond havane (label of title with gilt line), 5 fleurons or, roulettes en pied, coiffe supérieure manquante, coins écornés, toutes tranches rouges (red edges), sans illustrations, ( XX-216; [4]-286-[2] pages, 1772 à Paris, chez Debure l'aîné Editeur, ‎

‎Note(s) : Par Daniel Jousse, d'après Barbier qui cite l'édition de 1761. - Au t. 1, l'ordonnance d'août 1669 sur la procédure civile et l'édit de 1673 sur les épices. - Le t.2 a pour titre particulier: "Nouveau commentaire sur l'ordonnance du commerce du mois de mars 1673". - Table des matières à chaque tome.......................bel Exemplaire............................en bon état (very good condition). ‎

‎Traité de la jurisdiction des trésoriers de France. tant en matière de domaine et de voirie, que de finance ; où l'on traite de l'étendue et des bornes de cette jurisdiction... Par M***, Conseiller au Présidial d'Orléans‎

‎A Paris, chez les frères Debure, 1777 2 vol. in-12, LX-372 pp. et 576 pp., veau marbré, dos à nerfs orné (rel. de l'époque). ‎

‎Édition originale.L'ouvrage de Jousse est la plus importante publication sur l'institution des Trésoriers. Le tome premier dresse le détail de leurs attributions tandis que le second donne les textes réglementaires qui les concernent, du XVIe au XVIIIe siècles.Bon exemplaire. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Idée générale, ou Abrégé de l'administration de la justice. et principalement de la justice civile. Pour servir d'introduction au Commentaire de l'Ordonnance de 1667, édition de 1757‎

‎Paris, Debure père, 1765 in-12, [2] ff. n. ch., 148 pp., [2] ff. n. ch. de privilège, broché sous couverture d'attente de papier noisette. Manque de papier au dos.‎

‎Unique édition, peu commune, de ce manuel pour servir à l'utilisation du Nouveau commentaire sur l'ordonnance civile du mois d'avril 1667 (paru au départ en 1753, mais que Jousse s'apprêtait à faire réimprimer en 1767).Quérard IV, 255. Absent de Dupin. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎