Moulins, Veuve Vernoy, 1767 ; in-4 en feuilles, 8 pages. Bel entête gravé sur bois. Cachet humide de la collection de l'historien moulinois Francis Pérot.
Cet arrêt vient confirmer et renforcer les mesures de bannissement prononcées dans l'édit royal de Louis XV en novembre 1764 ; par ce texte le Parlement demande au roi d'expulser complètement les Jésuites du royaume, mais il semble que Louis XV n'ait pas donner suite, il écrit : "Je n'aime point cordialement les jésuites, mais toutes les hérésies les ont toujours détestés : ce qui est leur triomphe. Je n'en dis pas plus. Pour la paix de mon royaume, si je les renvoie contre mon gré, du moins ne veux-je pas qu'on croie que j'ai adhéré à tout ce que les parlements ont fait et dit contre eux". (Cité par Philippe Lécrivain, S.j. Facultés jésuites de Paris, "Les jésuites et le Parlement dAix au XVIIIe siècle". In "Le Parlement de Provence", édité par Amis de la Méjane, Presses universitaires de Provence, 2002, p. 189).