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‎Jurisprudence de la Cour de Cassation ou Notices des Arrêts les plus importants depuis 1791, époque de l'institution de la Cour jusqu'à l'an X ( 1807). continué par G.T. Denevers : Journal des Audiences de la Cour de Cassation.‎

‎ 1807 demi-basane mouchetée, p. de titres et tomaisons vertes, papier marbré vert pour les plats. 6 volumes in-4, Paris Laporte An XIII,‎

‎JURISPRUDENCE DU TRIBUNAL DE CASSATION, ou PRÉCIS de tous les Jugements de Rejet et de Cassation, sur des points importants du droit et de la Procédure, en matière civile; Indiquant les moyens d’ouverture, et la défense des parties, les conclusions du Commissaire et la décision du Tribunal‎

‎, Paris, C.Laporte AnX - An XI, 2t. en 1 vol. in-4, pl. basane striée, tit. doré sur dos lisse richement orné de frises, fleurons et filets dorés encadrants, plats encadrés de filets et fleurons dorés, frises dorées ornant coupes et chasses, tr. dorées, notes manuscrites en page de garde, Ex-Libris manuscrit, (rel. lég. usée avec qq. épidermures, haut du plat inf. partielt éraflé, rares tâches à l’int.), int. frais, [Ex-libris sec de P. Pactet, ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Pierre Pactet], IV-384-VIII/ 384-VIIp.‎

‎JURISPRUDENCE DE LA COUR DE CASSATION‎

‎M. Laporte. 1807. In-4. Relié. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos très frotté, Intérieur frais. 560 pages + 192 pages de supplément + environ 25 pages de table chronologique; couverture cartonnée dos cuir, très frottée; dos mors fendus; titre doré sur pièce de titre rouge bordeaux, fleurons et motifs dorés.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence‎

‎ Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence‎

‎Journal des Audiences (ou Jurisprudence) de la Cour de Cassation ou Recueil des Arrêts de cette Cour, en matière civile et mixte - An 1807 -‎

‎ 1807 Paris - Denevers - Porthmann - (1807) - 1 volume in4 de 576pp + 192pp de suppléments ( sur 2 colonnes) intercalés dans le texte + 19pp de table - Reliure demi basane havane - pièces de titre rouge et verte - 5 nerfs - ‎