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- author : hourier eloy charles antoine 1753 1849 depute regicide un des premiers regisseurs de la regie de l enregistrement et des domaines raymond gabriel ginoux 1769 1850 regisseur des domaines maire de sucy en brie edme bochet 1742 1837 regisseur des domaines directeur general des domaines par interim paul eleonore poujaud de nanclas 1728 1814 directeur departement de la regie des domaines depute de charente
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Hourier-Eloy Charles-Antoine (1753-1849), député régicide, un des premiers régisseurs de la Régie de l'Enregistrement et des Domaines ; Raymond-Gabriel Ginoux (1769-1850), régisseur des domaines, maire de Sucy-en-Brie ; Edme Bochet (1742-1837), régisseur des domaines, directeur général des domaines par intérim ; Paul-Eleonore Poujaud de Nanclas (1728-1814?), directeur département de la régie des domaines, député de Charente
Reference : 001437
Autographe - Circulaire n°1339 concernant la pêche
Lot de deux circulaires de la Régie des Domaines (n°1338 et 1339) concernant la pêche titrées « Pêche, assujettie aux règles portées par l'ordonnance de 1669 ». La circulaire 1338, 6p in-4, imprimée concerne directement le rappel des règles par le directoire exécutif. Elle est signée « Pour copie, Poujaud ». La seconde, 1p in-4, manuscrite, signale l'envoi de plusieurs exemplaires de la circulaire 1338, afin de la distribuer. Elle est signée d'Hourier-Eloy, Ginoux et Bochet Elles sont datées, respectivement, du 21 et 22 thermidor an 6 (8 et 9 août 1798).
