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- author : hourier eloy charles antoine 1753 1849 depute regicide un des premiers regisseurs de la regie de l enregistrement et des domaines pierre louis lacoste regisseur des domaines edme bochet 1742 1837 regisseur des domaines directeur general des domaines par interim
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Hourier-Eloy Charles-Antoine (1753-1849), député régicide, un des premiers régisseurs de la Régie de l'Enregistrement et des Domaines ; Pierre-Louis Lacoste, régisseur des domaines ; Edme Bochet (1742-1837), régisseur des domaines, directeur général des domaines par intérim
Reference : 001440
Autographe - Circulaire n°1381 concernant la Marque d'or et d'Argent
Circulaire n°1381 du 16 vendémaire an 7 (7 octobre 1798) titrée « Marque d'or et d'argent - Mode de perception du droit de garantie ». 2p in-4 manusirites. Signée des 3 régisseurs.
Hourier-Eloy Charles-Antoine (1753-1849), député régicide, un des premiers régisseurs de la Régie de l'Enregistrement et des Domaines ; Raymond-Gabriel Ginoux (1769-1850), régisseur des domaines, maire de Sucy-en-Brie ; Pierre-Louis Lacoste, régisseur des domaines ; Edme Bochet (1742-1837), régisseur des domaines, directeur général des domaines par intérim
Reference : 001439
Autographe - Circulaire n°1385 concernant la conscription militaire
Circulaire n°1385 du 18 vendémaire an 7 (9 octobre 1798) titrée « Conscription militaire » concernant l'obligation de celle-ci. 3p in-4 imprimées. Signée des 4 régisseurs.
