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Opinion sur les bases des impositions générales. prononcée à l'Assemblée Nationale, le 5 octobre 1790
Paris, Imprimerie Nationale, 1790 in-8, 20 pp.
Auteur d'un important rapport sur l'assèchement des marais, Heurtault-Lamerville propose ici l'établissement de trois impôts : un impôt territorial, une contribution personnelle et un subside indirect. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Réflexions sur le revenu net du territoire.
A Paris, De l'Imprimerie Nationale, s.d. (1790) in-8, 8 pp., broché, couv. papier postérieur.
Réflexions et projet de décret indiquant que le revenu net s'entend comme étant le produit entier du territoire. L'impôt territorial sera assis par différentes classes de productions et de nature de sol.Martin et Walter, III, 18928. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Décret de l'Assemblée nationale, du 3 février 1791 ;. précédé du rapport du Comité d'Agriculture et de Commerce, sur la découverte physique de M. de Trouville
Paris, Imprimerie Nationale, s.d. in-8, 8 pp., broché, couv. papier postérieur.
- - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Rapport et projet de lois rurales.
Paris, Imprimerie Nationale, 1791 in-8, 20 pp., broché, couv. papier postérieur.
Martin et Walter, 18927. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Premier rapport du Comité d'agriculture et de commerce, sur le Code rural.. Présenté à l'Assemblée nationale, le 29 août 1790
Paris, Baudouin, s.d. (1790) in-8, 14 pp., dérelié.
Martin et Walter, 18924. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Rapport et projet de lois rurales.
Paris, Imprimerie Nationale, 1791 in-8, 20 pp., dérelié.
Martin et Walter, 18927. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Décret de l'Assemblée nationale, du 3 février 1791 ;. précédé du rapport du Comité d'Agriculture et de Commerce, sur la découverte physique de M. de Trouville
Paris, Imprimerie Nationale, s.d. in-8, 8 pp., dérelié.
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Discours sur la propriété des mines, prononcé le 21 mars 1791.
Paris, Imprimerie Nationale, 1791 in-8, 26 pp., dérelié. Page de titre et dernier feuillet détachés.
- - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Réflexions sur le revenu net du territoire.
A Paris, De l'Imprimerie Nationale, s.d. (1790) in-8, 8 pp., dérelié. Déchirure en page 8 affectant légèrement la lecture.
Réflexions et projet de décret indiquant que le revenu net s'entend comme étant le produit entier du territoire. L'impôt territorial sera assis par différentes classes de productions et de nature de sol.Martin et Walter, III, 18928. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Discours prononcé au conseil des Cinq-Cents, par Heurtault-Lamerville, Ex-président sur l'assassinat des ministres de la République française à Rastadt. Séance du 20 prairial an 7.
Paris : Imprimerie Nationale. 1799 In-8, 20 pages. Broché, tel que paru.
Jean-Marie Heurtault de Lammerville est un officier, agronome et homme politique français, né le 19 août 1740 à Rouen et mort le 18 décembre 1810 à La Périsse, commune de Dun-sur-Auron (Cher).
Décret sur le dessèchement des Marais.. Précédé du dernier rapport fait sur cet objet, au nom des Comités d'agriculture et de Commerce, de Mendicité, de Féodalité, et des Domaines, 24 décembre 1790
Paris, Chez Baudouin., (1791) in-8, 18 pp.,
L'Assemblée nationale doit veiller au dessèchement en l'ordonnant avec détachement pour ne pas heurter le droit de propriété. Le décret donne des pouvoirs importants aux Directoires des départements.Non cité par Martin & Walter. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
