61 books for « helie faustin »Edit

‎Codes français‎

‎Lib générale de droit et de jurisprudence 1913 V- pages Grand In-8. 1913. Demi-Chagrin Dos à faux-nerfs titré en lettres dorées. V- pages. Codes français conformes aux textes officiels avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence - Annotés des arrêts de la cour de cassation et des circulaires ministérielles et précédés des lois constitutionnelles - Publication continuée par André Weiss. Poids : 1880 gr‎

‎Etat correct. Reliure en assez bon état bien que frottée notamment aux coupes. Intérieur propre avec papier jauni‎

‎Codes Français et Lois Usuelles Décrets Ordonnances et Avis du Conseil d'Etat qui les complètent ou les modifient Conformes aux Textes Officiels avec une Conférence des Articles basée pricipalement sur la Jurisprudence annotés des Arrêts de la Cour‎

‎Chevalier marescq et cie plon nourrit et cie 1894 1240+147 (tables pages in4. 1894. Relié. 1240+147 (tables pages. 22e édition revue et corrigée‎

‎Etat Correct charnières fatiguées couverture frottée intérieur‎

‎Analyse et Commentaire du Code de Procédure Pénale par Jean Brouchot, Jacques Gazier, François Brouchot.‎

‎ 1959 Librairie Techniques, Librairie de la Cour de Cassation - 1959 - Grand in-8, broché - 409 pages‎

‎Bon état - Couverture insolée avec début de fente sur une coiffe, tampons sur les couvertures et les premières gardes, intérieur bon état. ‎

‎Théorie du Code pénal.. Deuxième édition.‎

‎Paris, Édouard Legrand, 1843, 6 forts vol. in-8, demi-veau marine, dos lisses richement ornés de pointillés, filets, chaînettes, guirlandes et fleurons dorés (reliure de l'époque). ‎

‎La première édition de cet ouvrage magistral parut en 1834 : il fit autorité en matière de droit pénal durant tout le XIXe siècle. Avocat et professeur de droit administratif à la Faculté de droit de Toulouse, Adolphe Chauveau (1802-1868) fut surtout un infatigable compilateur de manuels juridiques. Également avocat, promis à une belle carrière juridique, Faustin Hélie (1799-1884) était alors chef du bureau des affaires criminelles au ministère de la Justice, et c'est à son travail que l'on doit la partie la plus solide du livre.I. VIII pp., pp. 9-621, manquent faux-titre et titre. - II. [2] ff. n. ch., 684 pp. - III. [2] ff. n. ch., 605 pp. - IV. [2] ff. n. ch., 579 pp. - V. [2] ff. n. ch., 560 pp. - VI. [2] ff. n. ch., 651 pp. Bel exemplaire.Exemplaire de l'avocat nîmois Ernest Rédarès, avec nom poussé en lettres dorées en queue des dos. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Pratique Criminelle des Cours et Tribunaux. Cinquième édition complètement refondue et mise au courant de la Législation et de la Jurisprudence par Jean Brouchot. Code d'Instruction Criminelle I : Police Judiciaire et officiers de Police. Tribunaux de simple Police et de Police correctionnelle. Tribunaux pour enfants. Tome II : Des affaires soumises au Jury. Des Pourvois en cassation en matière Pénale. Procédures particulières. Règlement de Juges et Renvoi. Cours Spéciales. Objets d'intérêts publics et de Sureté Générale (2 volumes). ‎

‎ 1951 Librairie Techniques Juris-Classeurs, Librairie de la Cour de Cassation, 1951, 2 volumes grand in-8 de 377 pp., 9 pp., de table alphabétique, broché. Feuillets non coupés.‎

‎Couvertures insolées avec une coiffe endommagée, tampons sur les couvertures et les premières gardes, intérieur bon état. Bas du dos frotté avec petites déchirures et manque de papier ‎

‎THEORIE DU CODE PENAL, 6 TOMES‎

‎Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Cosse et Marchal, Paris. 1861. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos à nerfs, Quelques rousseurs. 6 tomes d'env. 600-700 pages chacun. Auteurs, titres, tomaisons, roulettes et filets dorés sur les dos. Etiquettes de code sur les couvertures. Quelques tampons de bibliothèque. Dos insolés. Coin supérieur droit du 1er plat du tome IV abîmé (manque).. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎4e édition entièrement revue et considérablement augmentée par Faustin Hélie. Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎LES CODES ANNOTES DE SIREY, Ier VOL, CODE NAPOLEON‎

‎Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Cosse, Marchal et Cie. 1870. In-4. Broché. A relier, Livré sans Couverture, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 1083 pages. Texte sur 2 colonnes. Dos et plats manquants. Cahiers détachés. Page de garde déchirée et détachée. Page de titre déchirée, avec manque, et tachée (mouillure). Mouillures sur les premières pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Contenant toute la Jurisprudence des Arrêts et la doctrine des auteurs; Edition entièrement refondue par P. Gilbert. Avec le concours, pour la partie criminelle, de M. F. Helie et M. Cuzon. 9e tirage. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Code d'Instruction Criminelle et Code Pénal.‎

‎Annoté des arrêts de la Cour de Cassation et des circulaires ministérielles, avec une conférence des articles basés principalement sur la Jurisprudence, suivis des textes de l'ancien droit mis en rapport avec les articles de chacun de ces codes, des tarifs des frais en matière criminelle et des lois sur la presse, accompagnés d'annotations, 1 vol. in-18 reliure de l'époque demi-chagrin rouge, dos à 5 nerfs, Librairie A. Marescq Aîné, A. Chevalier-Marescq, Paris, s.d. (circa 1885), 176-40-159-43-10 pp‎

8 Images

‎Charmant petit exemplaire bien relié (ex-libris ms. d'un ancien président de Cour d'Assises, Henri Mongie-Carsuzan)‎

‎Journal du droit criminel, huitième année 1836‎

‎Paris 1836 au bureau du journal du droit criminel Half-Leather 1st Edition ‎

‎Journal du droit criminel, huitième année 1836 210 x 130 mm, demi cuir, 406 pp, quelques rousseurs, complet, bon état, rare ‎

‎Journal du droit criminel, recueil critique des décisions judiciaires et administratives sur les matières criminelles , correctionelles et de simple police, neuvième année 1837‎

‎Paris 1837 au bureau du journal du droit criminel Half-Leather 1st Edition ‎

‎Journal du droit criminel, recueil critique des décisions judiciaires et administratives sur les matières criminelles , correctionelles et de simple police, neuvième année 1837 210 x 130 mm, demi cuir, 406 pp, quelques rousseurs, complet, bon état, rare ‎

‎Journal du droit criminel,jurisprudence criminelle du royaume, recueil critique des décisions judiciaires et administratives sur les matières criminelles , correctionelles et de simple police, onzième année 1839‎

‎Paris 1839 au bureau du journal du droit criminel Half-Leather 1st Edition ‎

‎Journal du droit criminel,jurisprudence criminelle du royaume, recueil critique des décisions judiciaires et administratives sur les matières criminelles , correctionelles et de simple police, onzième année 1839 210 x 130 mm, demi cuir, 404 pp, quelques rousseurs, complet, bon état, rare ‎

‎Journal du droit criminel,jurisprudence criminelle du royaume, recueil critique des décisions judiciaires et administratives sur les matières criminelles , correctionelles et de simple police, douzième année 1840‎

‎Paris 1840 au bureau du journal du droit criminel Half-Leather 1st Edition ‎

‎Journal du droit criminel,jurisprudence criminelle du royaume, recueil critique des décisions judiciaires et administratives sur les matières criminelles , correctionelles et de simple police, douzième année 1840 210 x 130 mm, demi cuir, 392 pp, quelques rousseurs, complet, bon état, rare ‎

‎Journal du droit criminel,jurisprudence criminelle du royaume, recueil critique des décisions judiciaires et administratives sur les matières criminelles , correctionelles et de simple police, treizième année 1841‎

‎Paris 1841 au bureau du journal du droit criminel Half-Leather 1st Edition ‎

‎Journal du droit criminel,jurisprudence criminelle du royaume, recueil critique des décisions judiciaires et administratives sur les matières criminelles , correctionelles et de simple police, treizième année 1841 210 x 130 mm, demi cuir, 392 pp, quelques rousseurs, complet, bon état, rare ‎

‎Journal du droit criminel,jurisprudence criminelle du royaume, recueil critique des décisions judiciaires et administratives sur les matières criminelles , correctionelles et de simple police, quinzième année 1843‎

‎Paris 1843 au bureau du journal du droit criminel Half-Leather 1st Edition ‎

‎Journal du droit criminel,jurisprudence criminelle du royaume, recueil critique des décisions judiciaires et administratives sur les matières criminelles , correctionelles et de simple police, quinzième année 1843 210 x 130 mm, demi cuir, 392 pp, quelques rousseurs, complet, bon état, rare ‎

‎Journal du droit criminel,jurisprudence criminelle du royaume, recueil critique des décisions judiciaires et administratives sur les matières criminelles , correctionelles et de simple police, seizième année 1844‎

‎Paris 1844 au bureau du journal du droit criminel Half-Leather 1st Edition ‎

‎Journal du droit criminel,jurisprudence criminelle du royaume, recueil critique des décisions judiciaires et administratives sur les matières criminelles , correctionelles et de simple police, seizième année 1844 210 x 130 mm, demi cuir, 392 pp, quelques rousseurs, complet, bon état, rare ‎

‎Code d'instruction criminelle et code pénal annotés des arrêts de la Cour de Cassation et des circulaires ministérielles, avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence‎

‎Chevalier-Marescq, Librairie Cotillon, F. Pichon, Sr, éditeur, Plon-Nourrit & Cie Cartonné 1904 In-12 (9,7 x 14,7 cm), cartonné toilé, 179+42+158+15 pages ; taches d'encre sur les derniers feuillets, dos insolé, mors supérieur fendu, en l'état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Code civil annoté des arrêts de la cour de cassation et des circulaires ministérielles avec une conférence des articles basée principalement sur la Jurisprudence précédé des lois constitutionnelles‎

‎Chevalier-Marescq & cie/E. Plon, Nourrit et cie. 1893. In-16. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Papier jauni. 402 pages. Coins rognés. Tâches en plats. Dos de substitution. Rousseurs. Ex-libris à l'encre en 1er contre-plat. Deux colonnes de texte.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Codes Français et lois usuelles, décrets, ordonnances et avis du conseil d'Etat qui les complètent ou les modifient conformes aux texte officiels avec un conférence des articles basée sur la jurisprudence annotés des arrêts de la cour de cassation‎

‎A. Maresq ainé/A. Chevalier-Maresq. 1885. In-16. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Papier jauni. Environ 1000 pages. Coins rognés, émoussés. Nombreuses rousseurs. Epidermures en plats. Titre et auteur en doré au dos+ 4 nerfs. Etiquette en 1er contre-plat. Contre-plats jaspés. Mouillures n'altérant pas la lecture. Texte sur deux colonnes. Couverture partiellement désolidarisée.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence‎

‎ Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence‎

‎REVUE DE LÉGISLATION ET DE JURISPRUDENCE; 13ème année, Nouvelle coll., Année 1847, t. III (septembre - décembre 1847) ‎

‎, Paris, Bureau de Rédaction / Videcoq Père & Fils 1847, in-8, demi-veau marron clair, tit. & tom. sur pc. noire et bordeaux sur dos lisse orné de fleurons, dentelles et filets dorés, tr. mouchetées, (plats lég. frottés, lég. épidermures sur le dos, coiffe sup. accidentée, coiffe inf. arrachée), intérieur très frais. [Ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Julien BONNECASE], 512p.‎

‎REVUE DE LÉGISLATION ET DE JURISPRUDENCE; 14ème année, Nouvelle coll., Année 1848, t. I (janvier - avril 1848) ‎

‎, Paris, Bureau de Rédaction / Videcoq Père & Fils 1848, in-8, demi-veau marron clair, tit. & tom. sur pc. noire et bordeaux sur dos lisse orné de fleurons, dentelles et filets dorés, tr. mouchetées, (plats lég. frottés, fines épidermures sur le dos, coiffe sup. arrachée), intérieur très frais. [Ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Julien BONNECASE], 416p.‎

‎REVUE DE LÉGISLATION ET DE JURISPRUDENCE; 16ème année, Nouvelle coll., Année 1850, t. I (janvier - avril 1850) ‎

‎, Paris, Bureau de Rédaction / Videcoq Père & Fils 1850, in-8, demi-veau marron clair, tit. & tom. sur pc. noire et bordeaux sur dos lisse orné de fleurons, dentelles et filets dorés, tr. mouchetées, (plats frottés, déchirures sur le dos, mors fendus sur 4 et 5,5 cm, coiffes arrachées), intérieur très frais. [Ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Julien BONNECASE], 416p.‎

‎THÉORIE DU CODE PÉNAL, 6eéd. annotée et mise au courant de la législation et de la jurisprudence par Edmond Villey, et augmentée d’un SUPPLÉMENT contenant la législation et la jurisprudence nouvelles par E.Mesnard (t. II, IV, V, VI et VII: Supplément / mq. les t. I & III)‎

‎, Paris, Marchal et Billard 1887-1908, 5 vol. in-8, demi-chagrin noir, tit. & tom. dorés sur dos à 5 faux nerfs avec filets soulignants dorés, (coiffes, mors et nerfs frottés avec des épidermures, cuir fragile), intérieur frais.‎

‎Codes français et lois usuelles - 25eme edition- décrets, ordonnances et avis du conseil d'état qui les complètent ou les modifient conformes aux textes officiels avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence ...‎

‎A. Chevalier-Marescq. / Plon, Nourrit et Cie. 1897. In-4. Broché. Bon état, 2ème plat abîmé, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 336 +159 +45 +128 +112 +24 +103 +1361+154 +50 pages. Fleurons, filets, titre et auteurs dorés au dos. Texte pleine page ou sur deux colonnes. 3 photos disponibles.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Codes français et lois usuelles - décrets, ordonnances et avis du conseil d'état qui les complètent ou les modifient conformes aux textes officiels avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence et annotés des arrets de la cour de cassation et des circulaires ministerielles. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Pratique criminelle des cours et tribunaux - Droit pénal, 2 tomes - T1 : Principes généraux, contraventions prévues par le code pénal - T2 : Crimes et délits prévus par le code pénal et les lois qui l'ont modifié‎

‎Librairies Techniques. 1954. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos plié, Non coupé. 247 + 558 pages + 10 pages de table alphabétique. 1er plat du tome 1 taché.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎6e édition complètement refondue et mise au courant de la Législation et de la Jurisprudence par Jean Brouchot et François Brouchot. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Codes français et lois usuelles - décrets, ordonnances et avis du conseil d'état qui les complètent ou les modifient conformes aux textes officiels avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence ...‎

‎Marescq Ainé. 1886. In-16. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 385+ 254+ 86+ 175+ 176+ 41+ 154+ 47+ 73+ 823+ 67 pages. Plats et contre plats jaspés. Auterus et titre dorés au dos. Annotation sur le 1er contreplat. Texte sur deux colonnes. 2 photos disponibles.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎14éme édition. Codes français et lois usuelles - décrets, ordonnances et avis du conseil d'état qui les complètent ou les modifient conformes aux textes officiels avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence annotés des arrêts de la cour de cassation et des circulaires ministèrielles, suivis des textes de l'ancien droit mis en rapport avec la législation en vigueur. Classification Dewey : 340-Droit‎