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Législation et jurisprudence nouvelles sur les chemins et voies publiques de toute espèce... faisant suite au traité des chemins de toute espèce.
Paris, L'éditeur, 1855, 1 volume, in-8, broché, II-295 p.. Les grandes routes, les routes départementales, les chemins de halage, vicinaux et particuliers, les arbres, haies, fossés qui bordent, les alignements, règlements et la police de la voirie, la police de roulage et des messageries, les chemins de fer, la télégraphie, les rues et places publiques. Petit manque de papier au dos, exemplaire non coupé.
Rare. Très bel état. ************* Remise 20 % pour toute commande supérieure à 100 €, envoi gratuit en courrier suivi et assurance à partir de 30 € d'achat (France seulement).
Traité des chemins de toute espèce,... suivi d'un supplément contenant diverses instructions ministérielles et ordonnances,
Paris : l'éditeur, 1834 ,4e édition ,In-8 ,1/2 basane,dos lisse, défraichi,, VIII-572 p., + supplement 1839,153p.
TRAITÉ DES ACTIONS POSSESSOIRES, 2eéd. avec Supplément
, Paris, Garnier 1835-1839, in-8, demi-veau ocre, tit. doré sur dos lisse orné de filets dorés et à froid, (dos très lég. frotté, coiffe inf. abimée), intérieur frais, VII-408-48p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Régime ou traité des rivières, et cours d'eau de toute espèce, salines et manufactures insalubres ; des obligations, droits et actions qui en résultent pour l'Etat et pour les particuliers, et de la compétence des autorités administratives et judiciaires, même des juges-de-paix en matière possessoire, suivant la jurisprudence du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation. Seconde édition
Paris Imprimerie de Beaucé-Rusand [puis :] Imprimerie de Béthune 1825-1832 3 vol. in-8 demi-veau blond, dos lisses ornés de filets, hachurés, guirlandes et semis dorés, pièces de titre et de tomaison noires, tranches marbrées [Rel. de l'époque],
1) 2 ff.n.ch., III pp., 293 pp., un f.n.ch. de table. - 2) 2 ff.n.ch., 386 pp. - 3) Supplément au Régime des eaux : 2 ff.n.ch., pp. 5-206.La première édition avait été donnée en 1822, ne formant qu'un seul volume. Puis l'ouvrage fut constamment augmenté : une troisième édition verra encore le jour en 1839-1842, en quatre volumes, puis un supplément formant cinquième volume en 1851.François-Xavier-Paul Garnier (1793-1879) était avocat aux conseils du Roi et à la Cour de cassation
TRAITÉ DES ACTIONS POSSESSOIRES
, Paris, Garnier 1833, in-8, demi-veau vert sombre, tit. doré sur dos lisse orné de frises et fers dorés, (dos frotté, coiffes émoussées, qq. piqûres), VII-408p.
Phone number : 01 43 29 46 77
