14 books for « gabelle »Edit

‎[Edit sur la gabelle].‎

‎Turin, Jean-Baptiste Valette, 1720 in-4, 24 pp., en feuilles. ‎

‎Comme une terre fertile en toutes sortes d'impositions ingénieuses, la France a, sous l'Ancien Régime comme après, généreusement exporté ses trouvailles fiscales : avant la TVA, qui a été adoptée par la plupart des pays, la gabelle avait passé nos frontières, et formait dans les Etats du Roi de Sardaigne l'un des principaux impôts indirects. Cet édit de Victor-Amédée II (1666-1732) vise à réorganiser la collecte de la gabelle générale dans toute l'étendue de ses possessions, y compris la Savoie et Nice. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎ORDONNANCES DE LOUIS XIV. ROY DE FRANCE ET DE NAVARRE, SUR LE FAIT DES GABELLES & DES AYDES. Données à saint Germain en Laye aux mois de May & Juin 1680 Registrées en la Cour des Aydes les 11. may & 21. juin 1680. ‎

‎ Paris Imprimerie de François Muguet, 1690 in-32 plein-veau un volume, reliure plein veau havane petit in-trente-deux (binding full calfskin in-32) (11 x 5,8 cm), RELIURE D'EPOQUE, dos 4 nerfs (spine with raised bands), titre frappé or, pièce de titre sur fond rouge avec double filets or (or fané sur l'ensemble du dos), entre-nerfs à fleuron or dans un encadrement à double filets or, coiffes manquantes avec manque de cuir plus important sur la coiffe de tête, plats ornés d'un filet à froid en encadrement, coins écornés (Corners bumped), toutes tranches lisses rouges, sans illustrations (no illustration) excepté une vignette aux armes royales en bas de la page de titre,144 pages, 1690 à Paris, de l'Imprimerie de François Muguet, imprimeur du Roy, MDCLXXXX. Avec privilege de Sa Majesté Editeur, ‎

‎2ème Edition......LA BIBLE SUR L'HISTOIRE DU SEL.....La gabelle est une taxe royale sur le sel ayant existé en France au Moyen Âge et à l'époque moderne. C'était alors l'une des aides ou taxe indirecte. Les gabelous se chargeaient de la récolte de la gabelle.....ces Ordonnances réglementent tout sur le sel...jusqu'aux peines encourues par les faux-sauniers (contrebandiers du sel).......en trés bon état intérieur (reliure à restaurer). moyen ‎

‎Ordonnance des Gabelle de 1680.‎

‎ Sans Lieu, s. n., 1691 ; 2 feuillets in-4 (2 pages imprimées, 1 feuillet blanc). Plis angulaires. Cachet humide de la collection de l'historien moulinois de Francis Pérot. ‎

‎L'Intendant de la généralité de Moulions, Antoine d'Aquin, ordonne, selon l'Ordonnance des Gabelles de 1680, que les responsables des greniers à sel fourniront chaque année en février un "rôlle de subsistance" dans lequel sera indiquer le "nombre de personne dont chaque famille est composée, & la quantité de sel qu'ils auront à lever dans les Greniers de leur ressort afin de connaître si les dits ressortissants font leur devoir de Gabelle". Plus loin il est dit que les rôlles devront aussi indiquer "le contenant par bétail exact et fidelle, le nom & qualité du chef de famille & le nombre desdites personnes dont elle est composée de l'un & l'autre sexe de tous âges, comme aussi le nombre de bestiaux tant gros que menus..." sous peine de 24 livres d'amende et restitution des Gabelles... "Fait à Moulins le 2 juillet 1691". Antoine d'Aquin de Châteaurenard (1657-1735) sera intendant de Justice, police et des Finances de la Généralité de Moulins de 1688 à 1694 (entre Florent d'Argouges et Jacques Le Vayer). Il était le fils d'Antoine d'Aquin, qui fut un temps Premier médecin de Louis XIV et mourut à Vichy. ( Bulletin de la Société d'émulation du Bourbonnais, t. XV, 1907, p. 230.). ‎

‎Motion sur la gabelle.‎

‎A Versailles, Chez Baudouin, 1789 in-8, 26-10 pp., 10 tableaux dépl., dérelié. ‎

‎L'auteur, manceau et député de la province du Maine, province de grande gabelle, demande la suppression de cet impôt car "il n'est point d'impôt plus contraire à la liberté, à l'humanité, à la politique, à l'intérêt général, que celui des gabelles."Les dix pages suivant la Motion ont pour titre : Moyens de répartition entre les contribuables, dans la proportion de leurs facultés (pièces justificatives).Goldsmith, 13915. Manque à Martin et Walter, INED et Kress. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Opinion sur le projet de décrets proposé par le comité des finances.. Dans la séance de l'Assemblée nationale, du 7 septembre 1789, après midi‎

‎A Versailles, Chez Baudouin, s.d. (1789) in-8, 10 pp., dérelié. ‎

‎Sur la suppression de la gabelle.Martin et Walter, II, 15485. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Observations sur un projet, de vente nationale du sel, présenté au Comité des Finances.‎

‎S.l.n.d. (1790) in-4, 15 pp., dérelié. ‎

‎Projet de substituer à la gabelle, une vente nationale de sel, dont les prix seraient gradués depuis un sou jusqu'à cinq sous la livre. Suit un Etat des prix proposés pour la vente nationale du sel.Martin et Walter, IV, 11375. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Opinion de M. l'archevêque d'Aix sur la suppression et le remplacement de la gabelle.‎

‎S.l., Chez Baudouin, 1790 in-8, 32 pp. ‎

‎L'auteur, élu député du clergé de la sénéchaussée d'Aix aux États-Généraux, propose avec force détails une évolution profonde de cet impôt.Martin et Walter, 3797. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Ordonnance de Louis XIV sur le fait des Gabelles Du mois de May 1680.-‎

‎Reliés à la suite: 1°-Ordonnance du mois de juin 1680 sur le fait des Entrées, Aydes et autres Droits y joints. 2°-Ordonnance portant Règlement sur plusieurs Droits de ses Fermes, & sur tous en général (21 06 1680). 3°Ordonnance portant Règlement sur le Fait des 5 grosses Fermes (juillet 1681). 4°-Tarif Général des Droits de sorties et entrées du Royaume, & des Provinces esquelles les Bureaux ne sont établis, ordonnez être levez sur toutes les Marchandises & Denrées (18 09 1664). Paris. Libraires Associés. 1721. (1722 pour le Tarif). Petit in-16 basane brune, dos orné à 5 nerfs, (reliure ancienne), 168, 156, 64, 48 et 169pp. 7pp.n.ch. (Privilège et catalogue des éditeurs). Coiffe supérieure enlevée, plats lgt épidermés, sinon bon exemplaire.‎

‎ De la Gabelle et de la Circulation des Marchandises.‎

‎MALADIE D'ALZHEIMER ET COMMUNICATION‎

‎SAURAMPS MEDICAL‎

‎LIVRE A L’ETAT DE NEUF. EXPEDIE SOUS 3 JOURS OUVRES. NUMERO DE SUIVI COMMUNIQUE AVANT ENVOI, EMBALLAGE RENFORCE. EAN:9782840238720‎

‎Bail des gabelles du sel d'Avignon et du Comtat.‎

‎Avignon, Alexandre Giroud, 1764 in-4, 12 pp., en feuilles, cousu. ‎

‎Seulement deux exemplaires au CCF (Avignon et Inguimbertine). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Photo avec longue dédicace autographe signée (14,5 x 10,5 cm). ‎

‎Carte postale illustrée de son portrait, son profil dessiné et imprimé. ‎

‎L Electricien . 44ème année‎

‎Imp L de Soye 1928‎

‎Bon état Demi reliure, dos à nerfs orné du titre et de lannée. Deux numéros par mois , 24 pages par numéro . Illustré de photos, gravures et schémas. Concerne tout ce qui peut avoir un rapport avec l electricité et les nouveautés chaque année. Du n° 1435 du 1 er janvier 1928 au n°1458 du 15 décembre 1928 . En raison de sa taille envoi par colis nécessaire. Electricité Industrie Machines Son Radio XXe - largeur/hauteur :21x26 cm - poid : 1450 g - nombre de pages : 576 p. - langue : Français‎

‎L Electricien . 45ème année ‎

‎Imp L de Soye 1929‎

‎Bon état Demi reliure, dos à nerfs orné du titre et de lannée. Deux numéros par mois , 24 pages par numéro . Illustré de photos, gravures et schémas. Concerne tout ce qui peut avoir un rapport avec l electricité et les nouveautés chaque année. Du n° 1459 du 1 er janvier 1929 au n°1482 du 15 décembre 1929 . En raison de sa taille envoi par colis nécessaire. Electricité Industrie Machines Son Radio XXe - largeur/hauteur :21x26 cm - poid : 1450 g - nombre de pages : 576 p. - langue : Français‎

‎L Electricien . 46ème année ‎

‎Imp L de Soye 1930‎

‎Bon état Demi reliure, dos à nerfs orné du titre et de lannée. Deux numéros par mois , 24 pages par numéro . Illustré de photos, gravures et schémas. Concerne tout ce qui peut avoir un rapport avec l electricité et les nouveautés chaque année. Du n° 1483 du 1 er janvier 1930 au n°1506 du 15 décembre 1930 . En raison de sa taille envoi par colis nécessaire. Electricité Industrie Machines Son Radio XXe - largeur/hauteur :21x26 cm - poid : 1450 g - nombre de pages : 576 p. - langue : Français‎