11 books for « fliniaux ch »Edit

‎LES EFFETS DE LA SIMPLE ABSENCE DANS LA PROCEDURE DE L' 'ORDO JUDICIORUM PRIVATORUM' A L'EPOQUE DE CICERON (PRO QUINCTIO, XIX, 60, IN VERREM, II, 2, 22-26)‎

‎Librairie Paul Geuthner. 1912. In-4. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Rousseurs. 64 pages. Etiquette de code sur le 1er plat. Tampons et annotation de bibliothèque sur le 1er plat et en page de titre. Envoi manuscrit de l'auteur en page de titre. Quelques annotations au crayon.. . . . Classification Dewey : 97.2-Dédicace, envoi‎

‎Extrait des 'Etudes d'Histoire juridique' offertes à Paul Frédéric Girard. Classification Dewey : 97.2-Dédicace, envoi‎

‎LA PARTAGE DES BIENS COMMERCIAUX EN FRANCE A LA FIN DE L'ANCIEN REGIME - SUIVI DE - LE SENATUSCONSULTE JUVENTIEN ET LA LITIS CONTESTATIO - SUIVI DE - VARIETES‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1923. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 48 à 132 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Variétés : la controversia de Usufructu du droit romain de l'époque classique. Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 47° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE SENATUSCONSULTE JUVENTIEN ET LA LITIS CONTESTATIO (SUITE ET FIN) - LA JURIDICTION PRIVILEGIEE SPIRITUELLE DU CHAPITRE CATHEDRAL DE CHARTRES - SUIVI DE - CLEMENT 7 ET CHARLES 6‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1923. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 123 à 286 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 47° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LA DOCTRINE POLITIQUE DES PARLEMENTS AU 18° SIECLE‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1924. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 288 à 306 pages.. . . . Classification Dewey : 320-Science politique‎

‎Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 3° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 320-Science politique‎

‎LES LOIS HITTITES - SUIVI DE - LA FAILLITE DES AMMANATI DE PISTOIE ET LE SAINT-SIEGE (DEBUT DU 14° SIECLE)‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1924. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 374 à 472 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 3° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"LES ANCIENNES COLLECTION DE ""DECESIONES ROTAE ROMANAE"" - SUIVI DE - VARIETES : LES ETUDES D'HISTOIRE LOCALE SUR LE REGIME SEIGNEURIAL"‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1925. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 61 à 120 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 4° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"LE CONSTITUT POSSESSOIR - ANIMUS ET CORPUS - SUIVI DE - LES ANCIENNES COLLECTIONS DE ""DECISIONES ROTAE ROMANAE (SUITE ET FIN)"‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1925. In-8. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 356 à 410 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 4° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CONTRIBUTION A L'HISTOIRE DES MODES DE CITATION AU BAS-EMPIRE : LA POSTULATIO SIMPLEX - LES DERNIERES ANNEES DE L'ANCIENNE FACULTE DES DROITS DE CAEN(SUITE) - LA MAINPLEVIE DANS LE DROIT COUTUMIER LIEGEOIS - COMPTES RENDUS - CHRONIQUE‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1930. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 194 à 381 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Comptes rendus : La grèce et l'orient des guerres médiques à la conquête romaine par Pierre Roussel, Léopol Wenger, L'abbée M. Chaume : les origine sdu duché de Borgogne, R. W. et A. J. Carlyle : a history of mediavel political theory in the west, Oreste Ferrara : The private correspondance of Nicolo Machiavelli, H. Nowé : Les baillis comtaux de Flandre, des origines à la fin du 14° siècle, Pierre ravel : la chambre de justice de 1716, Dr H. Hagen : Staat und katholische Kirche in Württemberg in den Jahren, Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 9° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎VARIETE - COMPTES RENDUS‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1931. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 510 à 582 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Variété : une réforme judiciaire de l'empereur Claude. Comptes rendus : Cours élémentaire de droit roain ; La garantie contre les vices cachées dans la vente romaine ; l'église mérovingienne et l'état pontifical ; Un centre industriel d'autrefois la draperie-sayetterie d'Hondschoote ; La justice criminelle à Mulhouse au 15° siècle ; Diplomatie française au temps de Louis 14 ; Le droit des gens mariés en Flandre à la fin de l'ancien régime ; collection de documents inédits sur l'histoire économique de la révolution française ; le séquestre des biens ennemis sous la révolution française ; Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 10° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Législation et jurisprudence concernant la propriété littéraire et artistique. Deuxième édition. Paris. Ernest Thorin. 1878.‎

‎1 volume in-8° relié demi-basane verte, dos lisse décoré de filets dorés, titre doré, 225 p. Très bon état. ‎

‎"Législation et jurisprudence concernant la Propriété Littéraire et Artistique .Ouvrage contenant ; un résumé des opinions théoriques émises sur la question. L'examen de la nouvelle loi française du 14-19 juillet 1866. Une étude comparative des législations étrangères."‎

‎2. Paris, Ernest Thorin libraire-éditeur, 1867, in-8°, viii + 220 pp, demi-cuir d'époque ( dos gravement endommagé, intérieur bon). Édition originale de ce traité juridique sur le '' copyright''..‎