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‎Arrests rendus au souverain parlement de Dôle, receuillis par monsieur Terrier et autres conseillers aud parlement.‎

‎ 1753 In-f° (377 x 215 mm), [5] ff. bl. - 579 pp. (pagination 230-239 répétée) dont les pp. 443 à 460 bl. - [10] pp. - [10] ff. bl., basane marbrée, dos à 5 nerfs orné, tranches rouges (reliure de l'époque)‎

‎UN RECUEIL D'ARRÊTS RESTÉ INÉDIT Rédigé en 1753 par Jean-Georges Flavigny, ce manuscrit présente 577 arrêts intéressant les parlements de Dôle et de Besançon. Ils appartiennent pour la majorité à Jacques Terrier (environ 470), conseiller puis vice-président dudit parlement de 1639 à sa mort en 1658. On sait peu de choses sur ce magistrat, sinon que : "Terrier (Jacques), fils [de Jean Terrier], mourut doyen des conseillers au parlement de Dôle, en 1658, laissant la réputation dun magistrat intègre, savant et laborieux. Ses Notes sur le droit romain et sur la coutume de la province, et son Recueil darrêts rendus par le parlement de Dole, sont fort estimés. On en trouve des copies dans la plupart des bibliothèques de Franche-Comté." (Biographie universelle ancienne et moderne, 1811, t. 45) Les arrêts, suivis d'une table alphabétique couvrant les pp. 461 à 569, ne sont rangés ni par ordre chronologique ni par ordre thématique. A l'arrêt 394, le scripteur indique "que le manuscrit de Mr Bassand ayant omis les n° 395, 396 et 397, je les ay rempli de nouveaux arrets que j'ay eû rendre (sic) au parlement de Besançon." La copie aurait alors été faite sur un exemplaire détenu par M. Bassand (Un héritier de Claude Bassand ( 1632) ? Procureur-général au parlement de Dole en 1627). Les 3 arrêts sont datés de février 1715, époque à laquelle Flavigny officiait donc. Le présent manuscrit à été collationné sur celui numérisé de la bibliothèque municipale de Besançon intitulé "Receuil des arrêts de M. Terrier, conseiller au parlement de Dôle, ès années 1639, 1640, 1641 et suivantes" (Chiflet 198). Il nous apprend que la copie originelle appartenait au président le Camus et que Chifflet fit la sienne en 1710 sur celle de Bouhier. Les deux copies divergent à partir de l'arrêt 235 : le présent en ajoutant 107 de plus. On notera aussi de nombreuses différences de formulation (n'affectant pas le sens) entre les deux manuscrits attestant la circulation de plusieurs copies. Provenance : Ex-libris "Joannis Georgii Flavigny Vesulani. 1770." Ex-libris imprimé au contreplat supérieur, Jean-Georges Flavigny de Vesoul, conseiller puis président (?) au parlement de Besançon, scripteur du présent manuscrit. On a localisé 7 autres copies du présent ouvrage sans avoir pu vérifier comment ceux-ci se composent : Arbois (XVIIIe siècle, 472 arrets), Besançon (3 ex., XVIIIe siècle, in-f° (2) et in-8°), BnF (XVIIe siècle, in-8°), Pontarlier (XVIIIe siècle, in-8°), Saint-Dié (580 arrêts, in-8°)Frottements, manques aux coiffes, mors en partie fendus. ‎