Write to the booksellers9 books for « echelles du levant »Edit
Arrest du Conseil d'Etat du Roi. qui ordonne à la Chambre du commerce de Marseille, d'emprunter onze cents mille livres au denier vingt-cinq ; & d'employer cette somme au payement des dettes des Echelles du Levant & de Barbarie. Du 9 décembre 1776
Paris, Imprimerie royale, 1776 in-4, 3 pp., en feuille.
Complète l'importante ordonnance du même jour portant organisation de la hiérarchie consulaire des Echelles : c'est que le XVIIIe siècle, en dépit d'un développement certain du commerce avec le Proche-Orient, est marqué par une grande fragilité des échanges, ce qui occasionna à plusieurs reprises faillite ou banqueroute de ces établissements. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Arrêt du Conseil d'Etat du Roi. concernant les droits & émolumens attribués par Sa Majesté aux chanceliers des consulats des Echelles du Levant & de Barbarie. Du 3 mars 1781
Paris, Imprimerie royale, 1781 in-4, 6 pp., un f. vierge, en feuille.
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Arrest du Conseil d'Estat du Roy. qui ordonne qu'à commencer du premier avril 1739 le droit d'avarie d'entrée, dont la levée a esté ordonnéé par l'arrest du 25 février 1736 demeurera supprimé dans toutes les Echelles du Levant. Du 12 décembre 1738
Paris, Imprimerie royale, 1738 in-4, 3 pp., en feuille.
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Arrêt du Conseil d'État du Roi, Qui, en supprimant le Droit de Deux pour cent, perçu à l'expédition de Marseille, des Marchandises du Royaume pour le Levant & la Barbarie, réduit à Trois pour cent la totalité du Droit, jusqu'à présent de Cinq pour cent, connu sous la dénomination de Droit du Consulat. Du 29 avril 1785
Paris Imprimerie royale 1785 in-4 de 7 pp. dérel
Ordonnance du Roi, Contenant la Patente de Santé que doivent prendre les Capitaines & Patrons des Bastimens qui commercent dans les Eschelles du Levant & de Barbarie. Du 6 Septembre 1730.-
Paris. Imprimerie Royale. 1730. Document de 4 pages in-4 (207 x 270mm) sans couverture, non rogné, tel que paru, bandeau en en-tête, 8 articles. Bon exemplaire.
Ordonnance contre le fait que les Capitaines prennent plusieurs patentes de santé dans les différens Ports où ils relaschent, & ne présentent ensuite aux Intendans de la Santé de Marseille & de Toulon où ils doivent faire leur retour, que celles qui peuvent les faire traiter plus favorablement par rapport à la quarantaine... D'où les risques accrus de contagion.
Ordonnance du Roi, concernant les pensions. sur les fonds destinés pour le service du Levant & de Barbarie. Du 21 mars 1780
Paris, Imprimerie royale, 1780 in-4, 2 pp., un f. vierge, en feuille.
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Arrest du Conseil d'Estat du Roy. qui ordonne que la Chambre de commerce de Marseille percevra le droit de trois & de deux pour cent, au lieu de celuy de deux, & d'un & demy ordonnez par l'arrest du 2 septembre 1721 sur les marchandises de sortie du commerce de Levant. Du 28 avril 1722
Paris, Imprimerie royale, 1722 in-4, 4 pp., en feuille.
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Loi relative au commerce du Levant & de Barbarie, donnée à Paris, le 29 Juillet 1791
Paris Imprimerie de Mallard 1791 in-4 de 14 pp. en ff., cousu à l'époque
Avec la signature autographe de Martelli Chautard
