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Opinion d'Adrien Duport; Prononcé à la Séance du matin 14 Juillet; Imprimée par ordre de l'Assemblée Nationale.
Paris : Imprimerie Nationale. 1791 In-8, 13 pages, broché, extrait d'une reliure.
Dos renforcé à l'adhésif. Duport, après avoir étudié la situation politique du moment, étudie ce qu'il y a lieu de faire.Adrien Jean-François Duport, né à Paris le 24 février 1759 et mort à Gais (Appenzell Rhodes-Extérieures) le 6 juillet 1798, est une personnalité importante des débuts de la Révolution française.Adrien Duport fut le principal artisan du décret du 27 septembre 1791 qui accorda une émancipation complète et rapide des Juifs de France. Les Juifs purent ainsi rentrer de plain-pied dans la vie française en prêtant le serment de citoyen. Ici, le débat porte sur le type d'assemblée qu'il faut installer et de ses rapports avec la Monarchie.
Opinion d'Adrien Du Port, prononcée à la séance du matin 14 juillet.
A Paris, de l'Imprimerie nationale, 1791. In-8 en feuilles,13 pp.
Insiste sur l'urgence de mettre la dernière main à la Constitution. Avocat, magistrat et homme politique, Adrien Duport était député de la noblesse de Paris aux États généraux. A toutes marges, tel que paru, très bonne condition. - Frais de port : -France 4,95 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 15 €) (z C : 25 €)
1- Rapport (...) De la loi sur la police de sûreté, la justice criminelle et l'institution des jurés (...). Séance du 27 novembre 1790. Paris, l'Imprimerie Nationale, 1790. 79 p.2- Projet de loi sur la police de sûreté, la justice criminelle et l'institution des jurés, présenté au nom des comités de constitution et de jurisprudence criminelle. Paris, l'Imprimerie Nationale, 1790. 59 p.
2 brochures réunies en un volume in-8, broché couverture de papier marbré.
Edition originale. Fondateur et membre du Comité de jurisprudence criminelle, Adrien Duport fut l'un des principaux auteurs de la réforme judiciaire, en particulier à travers ce célèbre rapport du 27 novembre 1790."Texte d'une très grande importance, trop souvent oublié" (cf. X. Rousseaux & B. Leconte, 'Révolutions et justice pénale en Europe: modèles français et traditions nationales, 1780-1830', p. 18 et passim).(Martin et Walter, II, 12241).Bon exemplaire, très frais.
Phone number : 33 01 47 07 40 60
Principes et plan sur l'établissement de l'ordre judiciaire.
1790 3 parties en un volume in-8, broché, couverture papier d'attente ancien, (1) f., (2), 114 p.; 34 p. et 8 p. Paris, Imprimerie Nationale, 1790.
Edition originale de ce texte fondateur du système judiciaire moderne. Réponse à la demande expresse de la Constituante, trois projets furent retenus et discutés: ceux de Thouret, Sieyès et ce "Plan" de Duport. Exposé le 29 mars 1790, cet "immortel rapport", le plus libéral, inspiré du modèle anglo-saxon, fut partiellement adopté, en combinaison avec celui de Thouret (cf. J.-P. Royer, Histoire de la justice en France, chap. 189-194). Contient1- "Principes et plan", proprement dit. 114 p.2- "Moyens d'exécution pour les jurés au Criminel et au Civil, rédigé en articles". 34 p. 3- "Plan d'exécution des jurés au Civil". 8 p.(Martin & Walter, I, 843. Tourneux, III, 14055).Très bon exemplaire, bien conservé.
Phone number : 33 01 47 07 40 60
Principes fondamentaux de la police et de la justice. présentés au nom du comité de constitution
A Paris, Chez Baudouin, s.d. in-8, 15 pp., broché, couverture factice imprimée.
Martin et Walter, II, 12239. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Observations sur le règlement de la convocation de Paris. faites au Parlement. Par M. D. P. T
S.l.n.d. in-8, 21 pp., dérelié.
Tourneux, I, 706. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Discours sur la rééligibilité des membres du corps législatifs.
Paris, Imprimerie Nationale, s.d. (1791) in-8, 16 pp., dérelie.
Martin et Walter, 12229. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Opinion prononcée à la séance du matin 14 juillet.
Paris, Imprimerie Nationale, 1791 in-8, 13 pp.
Sur l'inviolabilité et la séparation des pouvoirs.Martin et Walter, 12237. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Opinion prononcée à la séance du matin 14 juillet.
S.l.n.d. (1791) in-4, 14 pp., dérelié.
Martin et Walter, 12237. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Opinion prononcée à la séance du matin 14 juillet.
S.l.n.d. (1791) in-4, 14 pp., dérelié.
Martin et Walter, 12237. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Récit d'un de MM. au sujet de M. de C. [Calonne], du 10 août 1787.
In-8, broché, couverture papier moderne, tranches marbrées, 40 p. S.l.n.d. [1787].
Edition originale. Par le futur garde du sceau et maire de Paris. A l'occasion de l'assemblée des Notables convoquée par Colonne, réfutation chiffrée des ses analyses et des dispositions prises sous son administration. (Martin & Walter, 12223). Très bon exemplaire.
Phone number : 33 01 47 07 40 60
Récit d’un de MM. Au sujet de M. de C., du 10 août 1787.
Sans lieu ni date (1787). In 8 de 22 pp.
Par le futur garde des sceaux et maire de Paris. Réfutation chiffrée des analyses et des dispositions prises sous l’administration de Calonne.
Journal de l'Assemblée Nationale ou journal logographique - tome cinquième
Journal de l'Assemblée Nationale ou journal logographique. Première législature. Ouvrage où se trouvent toutes les motions, délibérations, discours & opérations de l'Assemblée, séance par séance. Rédigé par M. Le Hodey. Tome cinquième. Paris, Baudouin, 1791. 1 vol. in-8, 498 pp, basane fauve d'époque, filet d'encadrement à froid sur les plats, dos lisse, filets dorés, pièce de titre noire. Epidermures, coins légèrement frottés. Rousseurs éparses, quelques déchirures sans atteinte au texte.
![Journal de l'Assemblée Nationale ou journal logographique - tome cinquième. [Antoine BARNAVE, Adrien DUPORT, Etienne LEHODEY et al.]](https://static.livre-rare-book.com/pictures/NAS/nas-11_1_thumb.jpg)
![Journal de l'Assemblée Nationale ou journal logographique - tome cinquième. [Antoine BARNAVE, Adrien DUPORT, Etienne LEHODEY et al.]](https://static.livre-rare-book.com/pictures/NAS/nas-11_2_thumb.jpg)
![Journal de l'Assemblée Nationale ou journal logographique - tome cinquième. [Antoine BARNAVE, Adrien DUPORT, Etienne LEHODEY et al.]](https://static.livre-rare-book.com/pictures/NAS/nas-11_3_thumb.jpg)
Cinquième tome de ce compte rendu qui se voulait fidèle et impartial des séances de l'Assemblée Nationale, paru d'octobre 1791 (première séance) à la mi-août 1792, où la présence du ou des preneurs de note en tribune voisine de celle du président, dans la salle des Manèges, a cessé. Le volume couvre les séances du 2 au 13 décembre 1791.
