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OPINION D'ADRIEN DU PORT, PRONONCEE A LA SEANCE DU MATIN 14 JUILLET
Imprimerie Nationale, Paris. 1791. In-12. En feuillets. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos abîmé, Déchirures. 13 pages. Quelques galeries d'insecte altérant la lecture.. . . . Classification Dewey : 944.04-Révolution de 1789
Imprimé par ordre de l'Assemblée Nationale. Classification Dewey : 944.04-Révolution de 1789
Plan d'exécution des jurés au civil.
Paris, Imprimerie Nationale, s.d. (1790) in-8, 8 pp., dérelié.
Adrien Duport avait été député de la noblesse de Paris aux Etats-Généraux.Martin et Walter, 12238. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Plan d'exécution des jurés au civil.
Paris, Imprimerie Nationale, s.d. (1790) in-8, 8 pp.,
Adrien Duport avait été député de la noblesse de Paris aux Etats-Généraux.Martin et Walter, 12238. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Opinion prononcée à la séance du matin 14 juillet.
Chartres, Labalte, 1791 In-8, 22 pp., Couv. muette postérieure.
Martin et Walter, 12237. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Opinion sur la peine de mort.
Paris, Imprimerie Nationale, s.d. in-8, 22 pp., dérelié.
Martin et Walter, 12236. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Opinion prononcée à la séance du matin 14 juillet.
Paris, Imprimerie Nationale, 1791; In-8, 13 pp.,
Martin et Walter, 12237. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Discours sur la rééligibillité des membres du corps législatif.
Paris, Imprimerie Nationale, s.d. in-8, 16 pp., dérelié.
Martin et Walter, 12229. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Opinion prononcée à la séance du matin 14 juillet.
À Paris, de l'Imprimerie Nationale, 1791; In-8, 13 pp., dérelié.
Martin et Walter, 12237. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Opinion sur la motion de M. le Comte de Mirabeau.
Paris, Imprimerie Nationale, s.d. in-8, 12 pp. Couv. papier rouge fantaisie.
Martin et Walter, 12234. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Discours sur la rééligibillité des membres du corps législatif.
Paris, Imprimerie Nationale, s.d. in-8, 16 pp., dérelié.
Martin et Walter, 12229. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Opinion sur la peine de mort.
Paris, Imprimerie Nationale, s.d. in-8, 22 pp.
Martin et Walter, 12236. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Projet de loi sur la police de sûreté, la justice criminelle et l'institution des jurés. présenté au nom des comités de constitution et de jurisprudence criminelle
A Paris, De l'Imprimerie Nationale, 1790 in-8, 59 pp.
Martin et Walter, II, 12241. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Première suite de la motion sur les assemblées provinciales et municipalités.
A Paris, Chez Le Clère, 1789 in-8, 16 pp.
Martin et Walter, II, 12232. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Moyens d'exécution pour les jurés au criminel et au civil. rédigés en articles
À Paris, chez Baudouin, s.d. in-8, 34 pp., dérelié.
Martin et Walter, 12233. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Principes et plan sur l'établissement de l'ordre judiciaire.
A Paris, de l'Imprimerie Nationale, 1790 in-8, 114 pp., broché, couv. papier vert.
Tourneux, III, 14055. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Principes et plan sur l'établissement de l'ordre judiciaire.
A Paris, de l'Imprimerie Nationale, 1790 in-8, 114 pp., broché, couv. muette postérieure
A la suite un feuillet d'Avertissement qui ne figure que rarement dans les exemplaires.Tourneux, III, 14055. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
1- Rapport (...) De la loi sur la police de sûreté, la justice criminelle et l'institution des jurés (...). Séance du 27 novembre 1790. Paris, l'Imprimerie Nationale, 1790. 79 p.2- Projet de loi sur la police de sûreté, la justice criminelle et l'institution des jurés, présenté au nom des comités de constitution et de jurisprudence criminelle. Paris, l'Imprimerie Nationale, 1790. 59 p.
2 brochures réunies en un volume in-8, broché couverture de papier marbré.
Edition originale. Fondateur et membre du Comité de jurisprudence criminelle, Adrien Duport fut l'un des principaux auteurs de la réforme judiciaire, en particulier à travers ce célèbre rapport du 27 novembre 1790."Texte d'une très grande importance, trop souvent oublié" (cf. X. Rousseaux & B. Leconte, 'Révolutions et justice pénale en Europe: modèles français et traditions nationales, 1780-1830', p. 18 et passim).(Martin et Walter, II, 12241).Bon exemplaire, très frais.
Phone number : 33 01 47 07 40 60
Principes et plan sur l'établissement de l'ordre judiciaire.
1790 3 parties en un volume in-8, broché, couverture papier d'attente ancien, (1) f., (2), 114 p.; 34 p. et 8 p. Paris, Imprimerie Nationale, 1790.
Edition originale de ce texte fondateur du système judiciaire moderne. Réponse à la demande expresse de la Constituante, trois projets furent retenus et discutés: ceux de Thouret, Sieyès et ce "Plan" de Duport. Exposé le 29 mars 1790, cet "immortel rapport", le plus libéral, inspiré du modèle anglo-saxon, fut partiellement adopté, en combinaison avec celui de Thouret (cf. J.-P. Royer, Histoire de la justice en France, chap. 189-194). Contient1- "Principes et plan", proprement dit. 114 p.2- "Moyens d'exécution pour les jurés au Criminel et au Civil, rédigé en articles". 34 p. 3- "Plan d'exécution des jurés au Civil". 8 p.(Martin & Walter, I, 843. Tourneux, III, 14055).Très bon exemplaire, bien conservé.
Phone number : 33 01 47 07 40 60
