9 books for « droit de guerre »Edit

‎Proclamation du Roi,. sur le décret de l'Assemblée Nationale, concernant le droit de faire la paix & la guerre. Du 27 mai 1790.‎

‎Aix, Imprimeries de Gibelin-David & Emeric-David, 1790; in-4, 4 pp., en feuille. ‎

‎En neuf articles, sur cette matière qui avait suscité d'âpres discussions : "Le droit de la paix & de la guerre appartient à la Nation ; la guerre ne pourra être décidée que par un décret du Corps législatif, qui sera rendu sur la proposition formelle & nécessaire du Roi, & ensuite sanctionné par Sa Majesté". S'ensuivent des articles sur la diplomatie, la conduite des opérations et la demande de paix, etc. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎PRÉCIS DE DROIT PÉNAL SPÉCIAL, ÉTUDE DES INFRACTIONS PUNIES PAR LE CODE PÉNAL ET PAR LES LOIS LES PLUS IMPORTANTES, 5eéd. entièrement refondue et mise à jour par Marc Rousselet et Maurice Patin‎

‎, Paris, Sirey 1945, 2 parties en 1 vol. in-8, pleine toile beige, tit. doré sur pc. de maroquin verte orné de double filets dorés, (des soulignures au crayon), intérieur assez frais, 46 / 820p.‎

‎Revue de droit pénal militaire et de droit de la guerre - tome XVIII livret 1/2 + 3 + 4 --- 3 volumes‎

‎Imprimerie des forces armées 1979 in8. 1979. Broché.‎

‎Bon Etat‎

‎PRÉCIS DE DROIT PÉNAL SPÉCIAL, ÉTUDE DES INFRACTIONS PUNIES PAR LE CODE PÉNAL ET PAR LES LOIS LES PLUS IMPORTANTES, 5èmeéd. entièrement refondue et mise à jour par Marc Rousselet et Maurice Patin‎

‎, Paris, Sirey 1945, 2 parties en 1 vol. in-8, demi-basane chocolat, tit. & tom dorés sur dos à 4 faux nerfs, rel. au chiffre : “A. N.” (nerfs, dos et coiffes frottés avec qq. épidermures), X-820-46p.‎

‎Lettre autographe signée à Lucien Descaves‎

‎Hubert de Larmandie (1893-1920), licencié en droit et lettres, croix de guerre, inspecteur des finances, mort à seulement 26 ans. Il était le fils de Léonce de Larmandie. C.A., sd, 6 lignes. A l'écrivain Lucien Descaves (1861-1949) et son épouse. Il leur indique où doit se trouver leur fils, probablement pendant la guerre 14-18 : « en avant de Chevreux, au pied de la butte de Craonne ». [248] ‎

‎Lettre autographe signée à Lucien Descaves‎

‎Hubert de Larmandie (1893-1920), licencié en droit et lettres, croix de guerre, inspecteur des finances, mort à seulement 26 ans. Il était le fils de Léonce de Larmandie. L.A.S., 2 novembre 1917, 2p in-4. A l'écrivain Lucien Descaves (1861-1949). Belle lettre dans laquelle il annonce son départ pour la Dordogne, pour rejoindre son père à qui il donnera sa lettre. Il lui annonce aussi sa réception au concours de l'Inspection des Finances. [248] ‎

‎Témoin d'outre guerre. ‎

‎Monaco, Editions du rocher, 1991; in-8, 183 pp., br. Broché très bon état.‎

‎Broché très bon état.‎

‎Vers un Accord Hollando-Belge‎

‎ BRUXELLES / PARIS, Lib. Nationale d'Art et d'Histoire / G. Van Oest Ed. - 1919 - In-12 - Broché - Complet de l'errata 1 page - 67 pages - Propre‎

‎Envoi : "A M. de La Pradelle, hommage amical de l'auteur." - ATTENTION: Colis recommandé uniquement sur demande (parcel recommended on request). Si vous désirez un remboursement équivalent au montant de votre achat, en cas de perte détérioration ou spoliation, demandez-nous expressément un envoi en recommandé ( if you wish a repayment equivalent to the amount of your purchase, in case of loss - deterioration or despoliation, ask us expressly for a sending recommended)- Conditions de vente : Les frais de port sont affichés à titre Indicatifs (pour un livre) Nous pouvons être amené à vous contacter pour vous signaler le - Conditions of sale : The shipping costs are displayed as an indication (for one book) We may need to contact you to inform you of the cost of the additional shipping depending on the weight and the number of books- Possibilité d'envoi par Mondial-Relay - Réception en boutique sur rendez-vous. Librairie G. PORCHEROT - SP.Rance - 0681233148 ‎

‎Le procès d'Edmond Jouhaud. ‎

‎Paris, Albin Michel - les grands procès contemporains, 1962; in-12, 356 pp., broché. Compte rendu sténogaphique.‎

‎Compte rendu sténogaphique.‎