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COLLECTION DES DÉCRETS DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUANTE - tome 6e.
A Dijon, De l'imprimerie de P. Causse, 1792; in-4, 553 pp., demi-veau a nerfs un peu passé (trace d'un vers sur 1 cm bas du dos). Bon état - rousseurs - rédigée, suivant l'ordre des matières, ar M. Arnoult membre de cette assemblée. Tome sixième - table des livres : livre seizième - De l'administration des bois et forêts - Livre dix-septième - Des droits féodaux - Livre dix-huitième : Droit public et Loix civils - Livre dix-neuvième : Du Clergé.
Bon état - rousseurs - rédigée, suivant l'ordre des matières, ar M. Arnoult membre de cette assemblée. Tome sixième - table des livres : livre seizième - De l'administration des bois et forêts - Livre dix-septième - Des droits féodaux - Livre dix-huitième : Droit public et Loix civils - Livre dix-neuvième : Du Clergé.
COLLECTION DES DÉCRETS DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUANTE - tome 3e.
A Dijon, De l'imprimerie de P. Causse, 1792; in-4, 729 pp., demi-veau a nerfs un peu passé . Rousseurs sinon bon état- rédigée, suivant l'ordre des matières par M. Arnoult , membre de cette assemblée. TOME TROISIEME - TABLE des livres : livre huitième - D e la force armée - Livre neuvième - organisation de la marine - Livre dixième - Des colonies - (reglemens et instructions les concernant.
Rousseurs sinon bon état- rédigée, suivant l'ordre des matières par M. Arnoult , membre de cette assemblée. TOME TROISIEME - TABLE des livres : livre huitième - D e la force armée - Livre neuvième - organisation de la marine - Livre dixième - Des colonies - (reglemens et instructions les concernant.
Collection des décrets de l'assemblée nationale constituante - tome 4e.
A Dijon, De l'imprimerie de P. Causse, 1792; in-4, 690 pp., demi-veau a nerfs un peu passé coiffe du haut un manque etat correct sans plus. Rédigée; suivant l'ordre des matières , par M. Arnoult, membre de cette assemblée/ TOME 4e - état correct qlq feuillet un peu taché sinon bon état intérieur. CONTIENT : LIVRE ONZIEME : Des contributions publiques - LIVRE DOUZIEME. Des monnaies.
Rédigée; suivant l'ordre des matières , par M. Arnoult, membre de cette assemblée/ TOME 4e - état correct qlq feuillet un peu taché sinon bon état intérieur. CONTIENT : LIVRE ONZIEME : Des contributions publiques - LIVRE DOUZIEME. Des monnaies.
Collection des décrets de l'assemblée nationale constituante - tome 5e.
A Dijon, De l'imprimerie de P. Causse, 1792; in-4, 648 pp., demi-veau a nerfs un peu passé (pt travail d'un vers sur une nervure sans gravité. Bon état, qlq pages tachées, rousseurs en marge texte état correct - TOME CINQUIEME. contient : LIVRE TREIZIEME : Des assignats ou papier monnoie - LIVRE QUATORZIEME : DES FINANCES. LIVRE QUINZIEME : Domaines de la couronne et bien nationaux.
Bon état, qlq pages tachées, rousseurs en marge texte état correct - TOME CINQUIEME. contient : LIVRE TREIZIEME : Des assignats ou papier monnoie - LIVRE QUATORZIEME : DES FINANCES. LIVRE QUINZIEME : Domaines de la couronne et bien nationaux.
