6 books for « droit nantes »Edit

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‎MAZUREAU Jean - Greffier de l'Université de Nantes - Alphonse-Michel BIZEUL, professeur de Droit français‎

Reference : 20669

(1790)

‎DIPLOME DE BACHELIER EN DROIT CANON ET CIVIL ATTRIBUE A JOSEPH BELLIOTTE DE LA VILLE ALLAIN - UNIVERSITE DE NANTES 1735‎

‎NANTES 1790 un diplome sur vélin parcheminé , format : 18 x 24,3 cm, texte en latin, préimprimé en noir et manuscrit à l'encre brune, avec grand sceau de cire rouge aux armes de l'Université de Nantes, signé R. De MARQUES, Bizeul, Corbes et Mazureau, le 16 aout 1735,‎


‎Alors que la municipalité nantaise regarde l'université comme un facteur de promotion pour la cité, Rennes appuie son développement sur le parlement de Bretagne dont elle a obtenu le transfert. Les infidélités réitérées des nantais au pouvoir royal, d'abord au temps du duc de Mercoeur contre le roi Henri IV, puis en 1720, lors de la conspiration de Pontcallec, font le jeu de leurs concurrents. Rennes conquiert la prédominance administrative et juridique, tandis que Nantes joue la carte de l'ouverture atlantique et du commerce international. Cette lutte d'influence, longtemps contenue, aboutit au transfert de la faculté de droit à Rennes en 1735....UN DES TOUT DERNIERS DIPLOMES DE LA FACULTE DE DROIT DE NANTES AVANT SON TRANSFERT A RENNES EN SEPTEMBRE 1735.............Document Original Rare...........en trés bon état (good condition). trés bon état ‎

Phone number : 06 81 28 61 70

EUR160.00 (€160.00 )

‎Université de Nantes Faculté de droit et sciences politiques Centre de recherches d'histoire économique et sociale‎

Reference : CIE46RT

ISBN : B0014NSB3A

‎Histoire des accidents du travail‎


‎Université de Nantes Broché D'occasion bon état 01/01/1975 150 pages ‎

Phone number : 01 43 29 11 00

EUR16.36 (€16.36 )

‎Université de Nantes Faculté de droit et sciences politiques Centre de recherches d'histoire économique et sociale‎

Reference : CIE47RT

ISBN : B0014NSB3A

‎Histoire des accidents du travail‎


‎Université de Nantes Broché D'occasion bon état 01/01/1975 150 pages ‎

Phone number : 01 43 29 11 00

EUR16.36 (€16.36 )

‎[Colloque], Faculté de droit et des sciences politiques de Nantes, Juristia‎

Reference : 46661

‎DROIT ET MÉDIAS, Actes du Colloque, Nantes, le 17novembre 1988, sous la direction de M.le Professeur AlainSupiot, Revue Juridique de l’Ouest, n°spécial, 1989‎

‎, Rennes, Centre de Documentation Juridique de l’Ouest 1989, in-8, br., (couv. lég. passée), bon état hormis le défaut souligné. [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], [1ff.]-141p.‎


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Phone number : 01 43 29 46 77

EUR40.00 (€40.00 )

‎DIVANACH Yves ( Docteur en Droit, Avocat au Barreau de Nantes )‎

Reference : 2878

‎LA RESPONSABILITE CIVILE DES FONCTIONNAIRES EN DROIT FRANCAIS .‎

‎ Rennes, Imprimerie Réunies ( Société Coopérative), 1935, format 240x160mm, broché, 360 pages, dos et couverture un peu insolés sinon bel exemplaire.‎


‎Sommaire : Ancien Droit, Droit Intermédiaire, L'Article 75 de la Constitution de l'An VIII, Le Décret du 19 Septembre 1870 et le Droit Actuel. ‎

Phone number : 07 70 79 25 54

EUR35.00 (€35.00 )
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