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COLLECTION DES DÉCRETS DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUANTE - tome 6e.
A Dijon, De l'imprimerie de P. Causse, 1792; in-4, 553 pp., demi-veau a nerfs un peu passé (trace d'un vers sur 1 cm bas du dos). Bon état - rousseurs - rédigée, suivant l'ordre des matières, ar M. Arnoult membre de cette assemblée. Tome sixième - table des livres : livre seizième - De l'administration des bois et forêts - Livre dix-septième - Des droits féodaux - Livre dix-huitième : Droit public et Loix civils - Livre dix-neuvième : Du Clergé.
Bon état - rousseurs - rédigée, suivant l'ordre des matières, ar M. Arnoult membre de cette assemblée. Tome sixième - table des livres : livre seizième - De l'administration des bois et forêts - Livre dix-septième - Des droits féodaux - Livre dix-huitième : Droit public et Loix civils - Livre dix-neuvième : Du Clergé.
Collection générale des Décrets rendus par l'Assemblée Nationale, avec la mention des Sanctions & acceptations données par le Roi, Mois de Juillet 1791.
Baudoin 1791 In-8, plein veau marbré de l’époque, dos lisse, 428- CCCXXV pp. Rel. un peu ternie, petit manque à la pièce de titre, coins émoussés. Int. frais.
Avec le décret concernant la liquidation et le remboursement de la Dette de l'Etat et un tableau replié des places de guerre et postes militaires. Bon état d’occasion Livres anciens
COLLECTION DES DÉCRETS DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUANTE - tome 3e.
A Dijon, De l'imprimerie de P. Causse, 1792; in-4, 729 pp., demi-veau a nerfs un peu passé . Rousseurs sinon bon état- rédigée, suivant l'ordre des matières par M. Arnoult , membre de cette assemblée. TOME TROISIEME - TABLE des livres : livre huitième - D e la force armée - Livre neuvième - organisation de la marine - Livre dixième - Des colonies - (reglemens et instructions les concernant.
Rousseurs sinon bon état- rédigée, suivant l'ordre des matières par M. Arnoult , membre de cette assemblée. TOME TROISIEME - TABLE des livres : livre huitième - D e la force armée - Livre neuvième - organisation de la marine - Livre dixième - Des colonies - (reglemens et instructions les concernant.
Collection des décrets de l'assemblée nationale constituante - tome 5e.
A Dijon, De l'imprimerie de P. Causse, 1792; in-4, 648 pp., demi-veau a nerfs un peu passé (pt travail d'un vers sur une nervure sans gravité. Bon état, qlq pages tachées, rousseurs en marge texte état correct - TOME CINQUIEME. contient : LIVRE TREIZIEME : Des assignats ou papier monnoie - LIVRE QUATORZIEME : DES FINANCES. LIVRE QUINZIEME : Domaines de la couronne et bien nationaux.
Bon état, qlq pages tachées, rousseurs en marge texte état correct - TOME CINQUIEME. contient : LIVRE TREIZIEME : Des assignats ou papier monnoie - LIVRE QUATORZIEME : DES FINANCES. LIVRE QUINZIEME : Domaines de la couronne et bien nationaux.
Collection des décrets de l'assemblée nationale constituante - tome 4e.
A Dijon, De l'imprimerie de P. Causse, 1792; in-4, 690 pp., demi-veau a nerfs un peu passé coiffe du haut un manque etat correct sans plus. Rédigée; suivant l'ordre des matières , par M. Arnoult, membre de cette assemblée/ TOME 4e - état correct qlq feuillet un peu taché sinon bon état intérieur. CONTIENT : LIVRE ONZIEME : Des contributions publiques - LIVRE DOUZIEME. Des monnaies.
Rédigée; suivant l'ordre des matières , par M. Arnoult, membre de cette assemblée/ TOME 4e - état correct qlq feuillet un peu taché sinon bon état intérieur. CONTIENT : LIVRE ONZIEME : Des contributions publiques - LIVRE DOUZIEME. Des monnaies.
Gesesse der fransischen republic n°166.
Colmar, Gedruck in der departements , anIII (1795); grand in-12, 16 pp., broché. Edition bilingue - 3e annee de la république - rousseurs nombreuses.
Edition bilingue - 3e annee de la république - rousseurs nombreuses.
