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TRAITE du droit commun des FIEFS.
A Paris, Chesz Des Ventes de Doue, libraire rue St Jacque, 1768; in-12, 354-509 pp., cartonnage de l'éditeur. Les 2 volumes. Plein veau fauve marbré, en bel état coins un peu usagés dos bien orné bel état généra - 2 vol - contenant les principes du droit féodal, avec la jurisprudence qui a lieu dans les pas qui sont régis par le droit commun des fiefs, et notament en ALSACE - edition originale complet en 2 volumes-Ouvrage "avec une Notice de la Matière Domaniale de la même province [Alsace] , suivie d'un chapitre particulier sur l'état, le commerce et la multiplication des Juifs d'Alsace & de Metz" et "Terminé par un dictionnaire féodal contenant les explications d'un grand nombre de termes en usage dans les Livres des Fiefs". RARE édition originale de cet ouvrage sur le droit de l'Ancien régime du juriste alsacien Louis-Valentin Goëzman de Thurn (ou Goëzman de Thurn), 1729-1794, conseiller au Conseil supérieur d'Alsace.
Plein veau fauve marbré, en bel état coins un peu usagés dos bien orné bel état généra - 2 vol - contenant les principes du droit féodal, avec la jurisprudence qui a lieu dans les pas qui sont régis par le droit commun des fiefs, et notament en ALSACE - edition originale complet en 2 volumes-Ouvrage "avec une Notice de la Matière Domaniale de la même province [Alsace] , suivie d'un chapitre particulier sur l'état, le commerce et la multiplication des Juifs d'Alsace & de Metz" et "Terminé par un dictionnaire féodal contenant les explications d'un grand nombre de termes en usage dans les Livres des Fiefs". RARE édition originale de cet ouvrage sur le droit de l'Ancien régime du juriste alsacien Louis-Valentin Goëzman de Thurn (ou Goëzman de Thurn), 1729-1794, conseiller au Conseil supérieur d'Alsace.
Supplément au répertoire méthodique et alphabétique DE LÉGISLATION, DE DOCTRINE ET DE JURISPRUDENCE en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif de droit des gens et de droit public - TOME 16 - SEC-SUB.
A Paris, Au bureau de la jurisprudence générale,19 rue de Lille, 1895; in-4, 838 pp., cartonnage de l'éditeur (demi-chargrin noir) bon état. Bon état - publié sous la direction de MM. Gaston griolet et Charles Vergé avec le concours de M.C. Koehler docteur en droit et la collaboration de plusieurs magistrats et jurisconsultes. tome 16 - SEC-SUB.
Bon état - publié sous la direction de MM. Gaston griolet et Charles Vergé avec le concours de M.C. Koehler docteur en droit et la collaboration de plusieurs magistrats et jurisconsultes. tome 16 - SEC-SUB.
Supplément au répertoire méthodique et alphabétique DE LÉGISLATION, DE DOCTRINE ET DE JURISPRUDENCE en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif de droit des gens et de droit public - TOME 15 -PRU-SEC.
A Paris, Au bureau de la jurisprudence générale,19 rue de Lille, 1895; in-4, 829 pp., cartonnage de l'éditeur (demi-chargrin noir) bon état. Bon état - publié sous la direction de MM. Gaston griolet et Charles Vergé avec le concours de M.C. Koehler docteur en droit et la collaboration de plusieurs magistrats et jurisconsultes. tome 15 - PRU-SEC.
Bon état - publié sous la direction de MM. Gaston griolet et Charles Vergé avec le concours de M.C. Koehler docteur en droit et la collaboration de plusieurs magistrats et jurisconsultes. tome 15 - PRU-SEC.
Supplément au répertoire méthodique et alphabétique DE LÉGISLATION, DE DOCTRINE ET DE JURISPRUDENCE en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif de droit des gens et de droit public - TOME 14 - PRI-PRO.
A Paris, Au bureau de la jurisprudence générale,19 rue de Lille, 1894; in-4, 813 pp., cartonnage de l'éditeur (demi-chargrin noir) bon état. Bon état - publié sous la direction de MM. Gaston griolet et Charles Vergé avec le concours de M.C. Koehler docteur en droit et la collaboration de plusieurs magistrats et jurisconsultes. tome 14 -PRI-PRO.
Bon état - publié sous la direction de MM. Gaston griolet et Charles Vergé avec le concours de M.C. Koehler docteur en droit et la collaboration de plusieurs magistrats et jurisconsultes. tome 14 -PRI-PRO.
Supplément au répertoire méthodique et alphabétique DE LÉGISLATION, DE DOCTRINE ET DE JURISPRUDENCE en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif de droit des gens et de droit public - TOME 10 -LOI-MUT.
A Paris, Au bureau de la jurisprudence générale,19 rue de Lille, 1892; in-4, 833 pp., cartonnage de l'éditeur (demi-chargrin noir) bon état. Bon état - publié sous la direction de MM. Gaston griolet et Charles Vergé avec le concours de M.C. Koehler docteur en droit et la collaboration de plusieurs magistrats et jurisconsultes. tome 10 -LOI-MUT.
Bon état - publié sous la direction de MM. Gaston griolet et Charles Vergé avec le concours de M.C. Koehler docteur en droit et la collaboration de plusieurs magistrats et jurisconsultes. tome 10 -LOI-MUT.
Supplément au répertoire méthodique et alphabétique DE LÉGISLATION, DE DOCTRINE ET DE JURISPRUDENCE en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif de droit des gens et de droit public - TOME 8 - EVA-FOU.
A Paris, Au bureau de la jurisprudence générale,19 rue de Lille, 1891; in-4, 796 pp., cartonnage de l'éditeur (demi-chargrin noir) bon état. Bon état - publié sous la direction de MM. Gaston griolet et Charles Vergé avec le concours de M.C. Koehler docteur en droit et la collaboration de plusieurs magistrats et jurisconsultes. tome 8 - EVA-FOU.
Bon état - publié sous la direction de MM. Gaston griolet et Charles Vergé avec le concours de M.C. Koehler docteur en droit et la collaboration de plusieurs magistrats et jurisconsultes. tome 8 - EVA-FOU.
Supplément au répertoire méthodique et alphabétique DE LÉGISLATION, DE DOCTRINE ET DE JURISPRUDENCE en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif de droit des gens et de droit public - TOME 5 - DES-DRO.
A Paris, Au bureau de la jurisprudence générale,19 rue de Lille, 1890; in-4, 784 pp., cartonnage de l'éditeur (demi-chargrin noir) bon état. Bon état - publié sous la direction de MM. Gaston griolet et Charles Vergé avec le concours de M.C. Koehler docteur en droit et la collaboration de plusieurs magistrats et jurisconsultes. tome 5 - DES-DRO.
Bon état - publié sous la direction de MM. Gaston griolet et Charles Vergé avec le concours de M.C. Koehler docteur en droit et la collaboration de plusieurs magistrats et jurisconsultes. tome 5 - DES-DRO.
Supplément au répertoire méthodique et alphabétique DE LÉGISLATION, DE DOCTRINE ET DE JURISPRUDENCE en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif de droit des gens et de droit public - TOME 4 - CON-DER.
A Paris, Au bureau de la jurisprudence générale,19 rue de Lille, 1889; in-4, 838 pp., cartonnage de l'éditeur (demi-chargrin noir) bon état. Bon état - publié sous la direction de MM. Gaston griolet et Charles Vergé avec le concours de M.C. Koehler docteur en droit et la collaboration de plusieurs magistrats et jurisconsultes. tome QUATRIEME seul -CON-DER.
Bon état - publié sous la direction de MM. Gaston griolet et Charles Vergé avec le concours de M.C. Koehler docteur en droit et la collaboration de plusieurs magistrats et jurisconsultes. tome QUATRIEME seul -CON-DER.
Supplément au répertoire méthodique et alphabétique DE LÉGISLATION, DE DOCTRINE ET DE JURISPRUDENCE en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif de droit des gens et de droit public - TOME 3 - COM-CON.
A Paris, Au bureau de la jurisprudence générale,19 rue de Lille, 1888; in-4, 708 pp., cartonnage de l'éditeur (demi-chargrin noir) bon état. Bon état - publié sous la direction de MM. Gaston griolet et Charles Vergé avec le concours de M.C. Koehler docteur en droit et la collaboration de plusieurs magistrats et jurisconsultes. tome troisième seul - COM-CON.
Bon état - publié sous la direction de MM. Gaston griolet et Charles Vergé avec le concours de M.C. Koehler docteur en droit et la collaboration de plusieurs magistrats et jurisconsultes. tome troisième seul - COM-CON.
[DROIT] - ESPEISSES (M. Antoine D'), COMBE (Guy Du Rousseaud De La) -
Reference : 201600644
OEUVRES DE M. ANTOINE D'ESPEISSES, Avocat et jurisconsulte de Montpellier.
A lyon, Chez LES FRERES BRUYSET, rue merciere, au soleil, à la croix d'or., 1750; in-folio, in-folio: xvj, 840 pp. / viij, 808 pp. / viij, 766 pp. , cartonnage de l'éditeur. Les 3 volumes. Complet en 3 volumes - plein veau marbré en état d'usage -Où toutes les plus importantes matières du droit Romain sont méthodiquement expliquées et accommodées au droit françois. Confirmées par les Arrêts des Cours Souveraines, & enrichies des plus utiles doctrines des Auteurs Anciens et Modernes. Tome I : Des Contrats propres et Impropres, leurs accessoires, exécution et dissolution ; Tome II : des Successions Testamentaires et Ab Intestat. Pratique civile, pratique criminelle ; Tome III : Des Droits Seigneuriaux. Des tailles et autres Impositions. Des bénéfices Ecclésiastiques -Camus, 1472 cite cette dernière édition in-folio de Lyon. Antoîne Despeisses, né à Montpellier en 1595, exerça d'abord la profession d'avocat au parlement de Paris et ensuite dans sa patrie où il mourut vers 1658 ; Guy Du Rousseau de La Combe, avocat au parlement de Paris meurt en 1749. photos sur demande.
Complet en 3 volumes - plein veau marbré en état d'usage -Où toutes les plus importantes matières du droit Romain sont méthodiquement expliquées et accommodées au droit françois. Confirmées par les Arrêts des Cours Souveraines, & enrichies des plus utiles doctrines des Auteurs Anciens et Modernes. Tome I : Des Contrats propres et Impropres, leurs accessoires, exécution et dissolution ; Tome II : des Successions Testamentaires et Ab Intestat. Pratique civile, pratique criminelle ; Tome III : Des Droits Seigneuriaux. Des tailles et autres Impositions. Des bénéfices Ecclésiastiques -Camus, 1472 cite cette dernière édition in-folio de Lyon. Antoîne Despeisses, né à Montpellier en 1595, exerça d'abord la profession d'avocat au parlement de Paris et ensuite dans sa patrie où il mourut vers 1658 ; Guy Du Rousseau de La Combe, avocat au parlement de Paris meurt en 1749. photos sur demande.
LES CONFLITS DU DISQUE ET DE LA RADIODIFFUSION EN DROIT PRIVÉ.
Mulhouse, Les presses modernes - université de Paris - Faculté de Droit, 1938; in-8, 190 pp., broché. Bon état - thèse pour le doctorat en droit.
Bon état - thèse pour le doctorat en droit.
Thèse - Faculté de droit de Nancy - DROIT ROMAIN - de la BONORUM VENDITIO - droit français du SECRET PORFESSIONNEL - thèse pour le doctorat.
Paris, Librairie nouvelle de droit et de jurisprudence ARTHUR ROUSSEAU, 1894; grand in-8, 192 pp., broché. DÉDICACÉ DE L'AUTEUR.
DÉDICACÉ DE L'AUTEUR.
Traité ou dissertations sur plusieurs matieres féodales tant pour le pays coutumier, que pour les pays de droit écrit quatrieme partie.
Paris, Chez saugain fils , 1743; in-4, 543 pp., cartonnage de l'éditeur. Quatrieme partie contenant les observations sur le retrait seigneurial, féodal, censuel ou emphitéotique/ les observations sur la foi et hommage, sur le souffrance/ les observations sur la commise tant par desaveu que par félonie, et du droit de commis, ou commise en emphitéose/ les observations sur la saisie féodale et censuelle/ les observations sur le champart, ou terrage alias agriere agrier tome 4 seul photo sur demande.
Quatrieme partie contenant les observations sur le retrait seigneurial, féodal, censuel ou emphitéotique/ les observations sur la foi et hommage, sur le souffrance/ les observations sur la commise tant par desaveu que par félonie, et du droit de commis, ou commise en emphitéose/ les observations sur la saisie féodale et censuelle/ les observations sur le champart, ou terrage alias agriere agrier tome 4 seul photo sur demande.
Dictionnaire de droit et de pratique-tome 1.
A Paris, Chez Theodore Le Gras, grande salle du Paais, l'L couronnée, 1755; in-4, 1071 pp., cartonnage de l'éditeur. Plein veau marbré - en bon état dos 5 nerfs, bien orné, coins usagés - contenant l'expliction des termes de droit, d'ordonnances, de coutumes & de pratique. avec les jurisdictions de france (fin de vol haut de page qlq feuillets tache d'ancre, une découpe sur page de titre).
Plein veau marbré - en bon état dos 5 nerfs, bien orné, coins usagés - contenant l'expliction des termes de droit, d'ordonnances, de coutumes & de pratique. avec les jurisdictions de france (fin de vol haut de page qlq feuillets tache d'ancre, une découpe sur page de titre).
Droit pénal général et procédure pénale.
Paris, Dalloz, 1968; in-12, 483 pp., br. Tome 1 droit pénal général surligné.
Tome 1 droit pénal général surligné.
LA CONFÉRENCE DE MONTREUX ET LE NOUVEAU RÉGIME DES DÉTROITS.
Paris, Les presses modernes - université de dijon faculté de droit, 1939; in-8, 230 pp., broché. Bon état - thèse pour le doctorat en droit.
Bon état - thèse pour le doctorat en droit.
L'OBLIGATION DE SURVEILLANCE DES INSTITUTIONS PHILANTHROPIQUES A L'ÉGARD DES MINEURS PLACÉS SOURS LEUR GARDE.
Paris, Les presses modernes - université de Paris - faculté de droit, 1939; in-8, 102 pp., broché. BON ÉTAT - thèse pour le doctorat en droit.
BON ÉTAT - thèse pour le doctorat en droit.
DE LA CONDITION LÉGALE DES SOCIÉTÉS ANONYMES ÉTRANGERES EN ÉGYPTE.
Paris, Les presses modernes - université de Paris - faculté de droit, 1939; in-8, 328 pp., broché. Bon état - thèse pour le doctorat en droit.
Bon état - thèse pour le doctorat en droit.
Les lois relatives à la guerre selon LE DROIT DES GENS MODERNE le droit public et le droit criminel des pays civilisés.
Paris, Cosse, Marchal & Billard libraire de la cour de cassation, place Dauphine, 1972; in-8, 576-598 pp., broché (état moyen). Les 2 volumes.
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DICTIONNAIRE DE DROIT ET DE PRATIQUE contenant l'explication des termes de droit.
A Paris, Chez la Veuve Brunet, imprimeur LIbraire, Grand'salle du Palais à la providence , 1769; in-4, 703 pp., cartonnage de l'éditeur. Tome 1 seul coins tassés,coiffes abimées ou manquantes plein veau fauve marbré dos bien orné -.
Tome 1 seul coins tassés,coiffes abimées ou manquantes plein veau fauve marbré dos bien orné -.
TRAITÉ DES PEINES DES SECONDES NOCES.
Paris, Chez denis Mouchez, à l'entrée de la Grand'-Salle du Palais, à la Justice., 1743; in-4, 536 pp., cartonnage de l'éditeur. Dans lequel on voit de quelle maniere les Peines de seconde Nôces sont observées; tant dans les Provinces du Droit écrit, que dans la France coûtumiere, selon les Edit & Ordonnances de nos Rois, & suivant les différentes Coûtumes du Royaume, avec la Jurisprudence de tous les Parlements sur la même matiere.(Me Pierre dupin avocat au Parlement de BORDEAUX - bon état-plein veau.
Dans lequel on voit de quelle maniere les Peines de seconde Nôces sont observées; tant dans les Provinces du Droit écrit, que dans la France coûtumiere, selon les Edit & Ordonnances de nos Rois, & suivant les différentes Coûtumes du Royaume, avec la Jurisprudence de tous les Parlements sur la même matiere.(Me Pierre dupin avocat au Parlement de BORDEAUX - bon état-plein veau.
Manuel elementaire de DROIT ROMAIN à l'usage des etudiants en droit de premiere anné.
Paris, Librairie Arthur Rousseau, 1944; in-12, 413 pp., br.
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Manuel elementaire de DROIT CONSTITUTINNE à l'usage des étudiant en droit de première année.
Paris, Librairie Arthur Rousseau, 1945; in-12, 503 pp., br.
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Travaux de la conférence de droit pénal de la faculté de droit la confiscation générale et la loi du 14 novembre 1918.
Paris, Les presses universitaires de france , 1922; in-8, 52 pp., br. Page non coupé n°14.
Page non coupé n°14.
Travaux de la conférence de droit pénal de la faculté de droit la confiscation générale et la loi du 14 novembre 1918.
Paris, Les presses universitaires de franc , 1922; in-8, 52 pp., br. Page non coupé n°14.
Page non coupé n°14.
