1555 books for « droit »Edit

‎Liberté de la presse et droit pénal. XIIe Journées de l'Association française de droit pénal, en hommage au doyen Fernand Boulan, Aix-en-Provence, 17-18 mars 1994‎

‎PU Aix-Marseille 1994 In-8 broché 24,4 cm sur 15,8. 336 pages. Couverture passée et poussiéreuse, intérieur frais. Bon état d’occasion.‎

‎ Bon état d’occasion ‎

‎Dictionnaire de législation usuelle : contenant les notions du droit civil, commercial, criminel et administratif... / par M. E. de Chabrol-Chaméane,... [2 tomes en 1 volume]‎

‎Paris, Au Bureau, rue du Faubourg Montmartre, N° 15 1835 2 tomes en 1 volume. In-4 28 x 18 cm. Reliure de l’époque, demi-basane have, dos lisse orné de fers encadrés de filets à froid, roulettes dorées en tête et en pied de dos, 562-631 pp., texte à 2 colonnes, Ex-libris marquis de Monteynard. Reliure légèrement frottée, intérieur frais.‎

‎ Bon état d’occasion ‎

‎Dictionnaire de législation usuelle : contenant les notions du droit civil, commercial, criminel et administratif... / par M. E. de Chabrol-Chaméane,... [2 volumes]‎

‎Paris, Au bureau, rue du Faubourg Montmartre, N° 15, impr. éverat, Imprimeur 1835 2 volumes. In-4 28 x 18 cm. Reliures de l’époque pleine basane fauve marbrée, dos lisses ornés de roulettes dorées, 562-651 pp., texte à 2 colonnes. Ex-libris marquis de Monteynard. Reliure légèrement frottée, intérieur frais.‎

‎ Bon état d’occasion ‎

‎Corpus juris civilis academum, in suas partes distributum, usuique moderno ita accomodatum, ut nunc studiosorum quivis, etiam tyro, uno quasi intuitu, omnes leges Digestorum & Codicis, omnesque titulos Institutionum invenire possit / Auctore Christop. Henr. Freiesleben, alias Ferromontano [2 tomes en 1 volume]‎

‎Coloniae Munatianae, sumptibus Emanuelis Thurneysen 1789 2 tomes en 1 volume. Fort in-4 26 x 22 cm. Reliure de l’époque veau havane marbré, dos lisse orné de roulettes encadrées de petits fers dorés, pièce de titre maroquin grenat, 1794-1415 pp., texte à 2 colonnes. Accrocs en tête et en pied de dos, coins émoussés et frottés, intérieur frais. ‎

‎Texte en latin. “Le Corpus juris civilis, de son nom latin signifiant littéralement “corpus de droit civil”, est la plus grande compilation du droit romain antique. Le premier volet du corpus date de 528, la seconde version de 533.” Bon état d’occasion ‎

‎Les Cinq codes du royaume, précédés de la charte constitutionnelle, et suivis des lois et ordonnance concernant la liberté de la presse, des lois sur le recrutement de l'armée et les élections, de la loi sur l'abolition du divorce, et du tarif des frais et dépens pour le ressort de la cour royale de Paris et des départements... . édition nouvelle d'après les éditions de l'imprimerie royale‎

‎Paris, Delarue, Libraire 1821 In-8 14 x 8,5 cm. Reliure de l’époque, éditeur veau havane, dos lisse ornés de petits fers et de roulettes dorés, pièce de titre maroquin noir, 624 pp. Ex-libris autographe. Reliure frottée, accroc en tête et en pied de dos, intérieur correct.‎

‎ Bon état d’occasion ‎

‎de L'ASSISTANCE dans les campagnes - Indigence, prévoyance, assistance.‎

‎ Paris Arthur Rousseau 1889, in8 br, 436pp. Préface de M. Léon SAY de l'accadémie française. Exemplaire non coupé. Langue: Français ‎

‎Le Brahme voyageur, ou la sagesse populaire de toutes les nations ; Petit vocabulaire de simple vérité ; Traité d’économie sociale ; Constitutions et chartes, notions élémentaires de droit politique ; Droits et devoirs municipaux des Français‎

‎s. n., coll. « Bibliothèque populaire, 6 » 1835 5 titres en 1 volume. In-18, reliure demi-basane fauve, dos orné de filets dorés, 108-108-108-124-108-108 pp.‎

‎ Bon état d’occasion ‎

‎Dictionnaire historique des institutions, moeurs et coutumes de la France‎

‎Paris, Librairie de L. Hachette et Cie 1855 In-12 19 x 12,5 cm. Reliure demi-maroquin rouge cerise, dos à nerfs, tête dorée, LXXVI-1271 pp. Coupes légèrement frottées, intérieur frais.‎

‎ Bon état d’occasion ‎

‎Dictionnaire historique des institutions, moeurs et coutumes de la France. Cinquième édition [2 volumes]‎

‎Paris, Librairie Hachette et Cie 1880 2 volumes. In-12 18,5 x 11,5 cm. Reliures demi-chagrin havane, dos à nerfs, LXXVI-1277 pp. en pagination continue. Bon exemplaire.‎

‎ Bon état d’occasion ‎

‎Les Cinq Codes, annotés des lois, décrets, avis du Conseil d'Etat ordonnances du Roi, et instructions ministérielles, des Arrêts de la Cour de Cassation et des Cours Royales, de l'indication, des rapports de toutes les dispositions entre elles ou avec d'autres lois, de la date des lois rendues sur les mêmes matières depuis 1789, précédés de la Charte Constitutionnelle‎

‎Paris, Ménard et Desenne, Fils, Libraires 1819 In-8 20,5 x 13 cm. Reliure de l’époque demi-basane havane, dos à lisse orné de roulettes dorées, pièce de titre havane, [4]-XXIV-965 pp. notes en bas de page, table des matières.Reliure frottée, accrocs en tête et en pied de dos, intérieur assez frais.‎

‎Texte de compromis conservant de nombreux acquis de la Révolution et de l'Empire, tout en rétablissant la dynastie des Bourbons, la Charte instaure une monarchie limitée ; son titre met en évidence le compromis, le terme de « Charte » fait référence à l'Ancien Régime et « constitutionnelle » fait référence à la Révolution. Bon état d’occasion ‎

‎Dictionnaire historique des institutions, moeurs et coutumes de la France. Deuxième édition [2 volumes]‎

‎Paris, Librairie de L. Hachette et Cie 1865 2 volumes. In-12 18 x 11 cm. Reliures demi-chagrin grenat, dos à faux-nerfs encadrés de petits fers dorés, LXXVI-1271 en pagination continue. Bon exemplaire.‎

‎ Bon état d’occasion ‎

‎L’Escapade. Illustrations de Jean Droit‎

‎Paris, éditions du Charme 1941 In-8 20,5 x 15,5 cm. Broché, couverture rempliée, titre en vert sur le dos et le premier plat illustré d’une vignette, 197 pp., illustrations dans le texte de Jean Droit, table des matières. Bon exemplaire sur vélin Aussedat.‎

‎ Bon état d’occasion ‎

‎Der Richter und die Rechtsgelehrten. Justiz in früheren Zeiten. Nachdruck der Ausgabe Leipzig 1900‎

‎Köln, Deutschland, Eugen Diederichs Verlag 1979 In-4 26,5 x 17,5 cm. Reliure éditeur toile jaune, sous jaquette à l’identique illustrée en noir & blanc,, 144 pp., 146 gravures dans le texte, index. Exemplaire en bon état.‎

‎Texte en allemand. Droit germanique des siècles passés. Bon état d’occasion ‎

‎Traité de législation algérienne [2 volumes]‎

‎Alger, la Maison des Livres 1948 2 volumes. In-8 24 x 16 cm. Brochés, couvertures beiges, titre en noir sur les dos et les premiers plats, 1008 pp. en pagination continue, table alphabétique en fin de chaque volume. Exemplaires en bon état.‎

‎ Bon état d’occasion ‎

‎Nouveau commentaire sur l'ordonnance de la marine, du mois d'août 1681, où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us et coutumes de la mer... avec des explications prises de l'esprit du texte... et des notes historiques et critiques tirées... de divers recueils de manuscrits... dédié à... Mgr le duc de Penthièvre,... [2 volumes]. [édition en fac-similé de La Rochelle : J. Legier, 1760]‎

‎Paris, Le Droit maritime français, Journal de la marine marchande 1981 2 volumes. In-4 26,5 x 20 cm. Reliures éditeur toile crème, auteur & titre dorés sur les dos et les premiers plats, XLII-766-XII-796 pp., table des matières. Exemplaires en bon état.‎

‎ Bon état d’occasion ‎

‎Précis d'histoire des sources du droit français, depuis les Gaulois jusqu'à nos jours : ouvrages destiné aux étudiants. Nouvelle édition‎

‎Paris-Aix, Marescq aîné, Achille Makaire 1881 In-12 17,5 x 11 cm. Reliure demi-basane verte, dos à nerfs, VIII-352 pp., table méthodique des matières, tabla analytique et alphabétique. ‎

‎ Bon état d’occasion ‎

‎De la médiation‎

‎Arthur Rousseau, éditeur 1900 In-8, broché, 386 pp. Dédicace de l’auteur sur la page de faux-titre. Quelques rousseurs. Bon état.‎

‎Théorie de la médiation - Historique de la médiation - De la médiation obligatoire. Toute l’histoire internationale et ses divers différents et conflits depuis l’Antiquité. un ouvrage qui demeure une référence sur ce sujet. Bon état d’occasion ‎

‎Traité des droits d'usage, servitudes réelles, du droit de superficie et de la jouissance des biens communaux et des établissements publics. Seconde édition, annoté, augmentée et mise en harmonie avec la nouvelle législation sur les forêts par M. Curasson, jurisconsulte à Besançon. Deuxième volume [seul].‎

‎Dijon, Chez Victor-Lagier, libraire-éditeur 1850 In-8 relié 21 cm sur 14. 633 pages. Demi basane bleue. Intérieur en très bon état pas de rousseurs ou d’annotations, couverture usagée frottements divers. Bon état d’occasion.‎

‎Tome 7, vol. 2 des oeuvres de Proudhon. Bon état d’occasion ‎

‎Maria Chapdelaine, récit du Canada français. Introduction d’Edmond Pilon. Illustrations par Jean Droit‎

‎L’édition d’Art H. Piazza, impr. Presses de Coulouma, maître imprimeur à Argenteuil, coll. « Contes de France et d’Ailleurs » 1932 In-12 19 x 13 cm. Reliure demi-chagrin bleu à coins, dos à nerfs, tête dorée, couverture et dos conservés, X-247 pp. Exemplaire sur papier chiffon, élégamment relié en très bon état, infimes frottis.‎

‎ Bon état d’occasion ‎

‎Cycle d’études européen sur la probation (Régime de la mise à l’épreuve)organisé par les Nations Unies en collaboration avec le Gouvernement du Royaume-Uni Londres du 20 au 30 octobre 1952‎

‎Londres, Nations Unies 1952 In-8 21x 16,5 cm. Reliure demi-chagrin vert foncé à coins, dos à nerfs orné d’un petit fer doré, pagination multiple, 1000 pp. Exemplaire en bon état.‎

‎ Bon état d’occasion ‎

‎Le Constat criminel (règles légales et règles techniques)‎

‎Paris, Librairie des Juris-Classeurs - éditions Godde 1930 In-8 23 x 14 cm. Broché, couverture grise, titre en noir sur le dos et le premier plat, IX-283 pp., 27 figures dans le texte, notes en bas de page, index alphabétique, table des matières. Exemplaire en bon état.‎

‎ Bon état d’occasion ‎

‎Traité pratique de la voirie vicinale, ou Exposé de la législation et de la jurisprudence sur les chemins vicinaux / par Eug. Guillaume,... 6e édition‎

‎Paris, Paul Dupont, Société anonyme d’Imprimerie et Librairie administrative et des Chemins de fer 1880 In-12 18 x 11 cm. Reliure demi-chagrin aubergine, dos à nerfs, 332-XXIII pp., appendice, table chronologique de l’appendice, table analytique et alphabétique des matières. Reliure légèrement frottée. Exemplaire en bon état.‎

‎ Bon état d’occasion ‎

‎Réformateurs et publicistes de l'Europe : moyen-âge, renaissance / par Ad. Franck,...‎

‎Paris, Michel Lévy frères, Libraires éditeurs 1864 In-8 23 x 14 cm. Reliure bradel marbré gris moderne, dos muet, tête dorée, IV-506 pp., notes en bas de page, table des matières. Exemplaire bien relié en bon état.‎

‎ Bon état d’occasion ‎

‎Journal du Palais, ou Recueil des principales décisions de tous les parlemens et cours souveraines de France. 12e partie. [Par C. Blondeau et G. Guéret.] ‎

‎Paris, chez Denys Thierry & Jean Guignard 1695 In-4 25 x 18,5 cm. Reliure de l’époque veau havane, dos à nerfs encadrés de fers dorés, 514-[25] pp., table alphabétique des noms de personnes, table des matières.‎

‎ Bon état d’occasion ‎

‎Journal du Palais, ou Recueil des principales décisions de tous les parlemens et cours souveraines de France. 7e partie. [Par C. Blondeau et G. Guéret.] ‎

‎Paris, chez Denys Thierry & Jean Guignard 1681 In-4 25 x 18,5 cm. Reliure de l’époque veau havane, dos à nerfs encadrés de fers dorés, 524 pp., table des matières, liste alphabétique des noms de personnes. Exemplaire en bon état.‎

‎ Bon état d’occasion ‎