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[VENTE DES DOMAINES NATIONAUX] LA ROCHEFOUCAULD D'ANVILLE (Louis-Alexandre de)
Reference : 235774
Décret sur la vente des Domaines Nationaux aux particuliers.. Rendu les 25, 26 & 29 juin 1790, sanctionné par le Roi. Précédé du rapport fait à l'Assemblée nationale.
Paris, Imprimerie nationale, 1790; in-8, 30 pp., broché, couv. papier postérieur.
Député de la noblesse de Paris, La Rochefoucauld d'Anville, d'esprit libéral et éclairé, fut un des premiers à se rallier au Tiers en juin 1789. Il plaida en faveur de la cause des Noirs, réclama la liberté de la presse et se prononça contre les ordres religieux. Dans cette importante brochure, le duc de la Rochefoucauld organise les conditions de vente de 400 milions de Livres de biens nationaux.Martin & Walter, Anonymes, 1460. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
[DOMAINES NATIONAUX] LA ROCHEFOUCAULD D'ANVILLE (Louis-Alexandre de)
Reference : 165252
Rapport sur les ventes des domaines nationaux.
Paris, Imprimerie Nationale, 1790 in-8, 16 pp.
La Rochefoucauld d'Anville avait été élu député de la noblesse de Paris aux Etats Généraux et s'était ensuite rallié au Tiers-Etat. Homme éclairé et libéral, il était aussi botaniste. Il fut assassiné lors des massacres de septembre 1792. Ce texte comprend les décrets antérieurs sur la question de la vente des domaines nationaux (de mai à août 1790) avec des dispositions nouvelles pour les bois au dessus de cent arpents, suite à la décision relative à la liquidation de la dette publique du 29 septembre 1790.Martin et Walter, III, 19366. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
[ALIÉNATION DES DOMAINES NATIONAUX] LA ROCHEFOUCAULD D'ANVILLE (Louis-Alexandre de)
Reference : 165255
Rapport fait au nom du Comité chargé de l'aliénation des domaines nationaux.
Paris, Baudouin, 1790 in-8, 17 pp.
La Rochefoucauld d'Anville avait été élu député de la noblesse de Paris aux Etats Généraux et s'était ensuite rallié au Tiers-Etat. Homme éclairé et libéral, il était aussi botaniste. Il fut assassiné lors des massacres de septembre 1792. Sur la vente des premières tranches de domaines nationaux.Martin & Walter, 19366. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
[DOMAINES NATIONAUX] LA ROCHEFOUCAULD D'ANVILLE (Louis-Alexandre de)
Reference : 235773
Décret sur la vente des domaines nationaux du 3 novembre 1790.. Précédé du rapport de M. de la Rochefoucauld
Paris, Imprimerie Nationale, 1790 in-8, 24 pp., broché, couv. papier postérieur. Mouillure et tache.
La Rochefoucauld d'Anville avait été élu député de la noblesse de Paris aux Etats Généraux et s'était ensuite rallié au Tiers-Etat. Homme éclairé et libéral, il était aussi botaniste. Il fut assassiné lors des massacres de septembre 1792. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
[DOMAINES NATIONAUX] LA ROCHEFOUCAULD D'ANVILLE (Louis-Alexandre de)
Reference : 221363
Décret sur la vente des domaines nationaux du 3 novembre 1790.. Précédé du rapport de M. de la Rochefoucauld
Paris, Imprimerie Nationale, 1790 in-8, 24 pp., dérelié. Dernière page salie.
La Rochefoucauld d'Anville avait été élu député de la noblesse de Paris aux Etats Généraux et s'était ensuite rallié au Tiers-Etat. Homme éclairé et libéral, il était aussi botaniste. Il fut assassiné lors des massacres de septembre 1792. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
[DETTE PUBLIQUE ET DOMAINES NATIONAUX] LA ROCHEFOUCAULD D'ANVILLE (Louis-Alexandre de)
Reference : 235771
Rapport sur le mode de paiement des domaines nationaux.. Le 10 septembre 1790
Paris, Imprimerie Nationale, 1790 in-8, 15 pp. broch&, couv. papier postérieur.
La Rochefoucauld d'Anville avait été élu député de la noblesse de Paris aux Etats Généraux et s'était ensuite rallié au Tiers-Etat. Homme éclairé et libéral, il était aussi botaniste. Il fut assassiné lors des massacres de septembre 1792. Martin & Walter, III, 19365. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
[DETTE PUBLIQUE ET DOMAINES NATIONAUX] LA ROCHEFOUCAULD D'ANVILLE (Louis-Alexandre de)
Reference : 93500
Rapport sur le mode de paiement des domaines nationaux.. Le 10 septembre 1790
Paris, Imprimerie Nationale, 1790 in-8, 15 pp., bradel papier marbré (rel. moderne).
La Rochefoucauld d'Anville avait été élu député de la noblesse de Paris aux Etats Généraux et s'était ensuite rallié au Tiers-Etat. Homme éclairé et libéral, il était aussi botaniste. Il fut assassiné lors des massacres de septembre 1792. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
