Write to the booksellers5 books for « discipline militaire »Edit
Décret sur la discipline militaire.. Précédé du rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité Militaire. Des 14 et 15 septembre 1790
Paris, Imprimerie nationale, 1790 in-8, 16 pp., broché.
Député du Berry à la Constituante, le Marquis de Bouthillier émigra en 1791 et rejoignit l'armée de Condé. Le décret comprend XIX articles. Pour les fautes de simple discipline, le Comité supprime les punitions comme les coups de plats de sabres, le renvoi avec des cartouches infamantes et la cassation des grades.Non cité par Martin & Walter. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Adresse à l'Assemblée Nationale.. Séance du 21 août 1790.
Paris, Imprimerie Nationale, s.d. (1790); in-8, 2 pp., dérelié.
Riverieulx était colonel du régiment de Metz. Il déclare ici faire appliquer les nouveaux décrets sur la discipline militaire.Martin & Walter, 29405. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Projet de décret sur la compétence des Tribunaux militaires, leur organisation et la manière de procéder par devant eux.. 15 septembre 1790
Paris, Imprimerie nationale, 1790 in-8, 20 p., broché.
Avocat messin, Emmery est élu député du Tiers aux Etats Généraux par le bailliage de sa ville. Il fut brièvement président de l'Assemblée Constituante avant de se consacrer principalement aux questions juridiques. Ce projet très détaillé sur les tribunaux militaires comprend 94 articles.Non cité par Martin & Walter. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Projet de décret sur la compétence des Tribunaux militaires, leur organisation et la manière de procéder par devant eux.. 15 septembre 1790
Paris, Imprimerie nationale, 1790 in-8, 20 p., dérelié.
Avocat messin, Emmery est élu député du Tiers aux Etats Généraux par le bailliage de sa ville. Il fut brièvement président de l'Assemblée Constituante avant de se consacrer principalement aux questions juridiques. Ce projet très détaillé sur les tribunaux militaires comprend 94 articles.Non cité par Martin & Walter. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Extrait du registre des délibérations de la compagnie n° 11 du Régiment de Saint-Pierre.
Bordeaux, Impr. de P.-G. Calamy, s.d. (1790) in-8, 15 pp., bradel demi-basane rouge à coins (reliure du XIXe siècle).
Le duc de Duras, généralissime des troupes patriotiques bordelaises a exempté de patrouille le sieur Falquet fils, apothicaire de l'armée. Protestations du capitaine, des officiers et des volontaires de la division. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
