Write to the booksellers9 books for « dimes »Edit
Avis au pauvre peuple, sur l'abolition des dimes.
S.l.n.d. in-8, 8 pp., dérelié.
Pamphlet défavorable à la suppression des dîmes, tentant de démontrer qu'elle sera en fin de compte préjudiciable aux plus pauvres (fin des écoles gratuites, des collèges etc.). Seuls les gros tenanciers peuvent se réjouir de la disparition des dîmes. Les plus modestes ont donc bien tort de se joindre à leur allégresse.Inconnu à Martin et Walter ainsi qu'à Monglond. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Observations d'un citoyen sur les deux décrets de l'Assemblée Nationale, du 19 décembre 1789, sur les finances et le rachat des dîmes.
A Paris, Chez Gattey, 1790 in-8, 16 pp., dérelié.
Sur le rachat des dîmes et la vente des biens ecclésiastiques.Martin et Walter, IV, 10951. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Réflexions très-intéressantes pour les trois quarts de la Nation, et particulièrement pour les Parisiens, et pour les habitans des villes de commerce, sur la suppression des dîmes, et la manière de les remplacer.. Où l'on fait voir que l'impôt de cent millions, destiné à les remplacer, ne doit pas être un impôt général, mais un impôt particulier aux propriétaires des biens ci-devant chargés de dîmes
A Paris, De l'Imprimerie du Patriote François, 3 décembre 1790 in-8, 14 pp., dérelié.
Martin et Walter, IV, 15495. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Arrest du Parlement de Toulouse.. Qui condamne les fruits-prenans de la dîme des communautez, à faire réparer le choeur & la nef de l'église parroissielle, & généralement toute sorte de réparations, excepté celles du clocher. Condamne les habitans à payer la dîme des menus grains sur le champ, & fait inhibitions & deffences d'emporter lesd. menus grains sans avertir lesd. fruits-prenans, leurs agens ou fermiers
[Toulouse], Jean Boude, 1688 in-4, 8 pp., en feuilles, cousu. Mouillures claires supra-paginales.
L'arrêt est censé terminer un litige opposant l'abbaye cistercienne de Candeil (actuellement dans le Tarn) et les habitants de Lasgraisses, au sujet de la perception des dîmes. Cela ne dut pas suffire puisque la Bibliothèque de l'Université de Toulouse signale un autre arrêt sur le même différend, daté de 1701.À LA SUITE : I. Arrest du Conseil d'Estat du Roy, portant attribution de jurisdiction au Grand Conseil, pour les portions congruës. Du douzième aoust 1687. Toulouse, Jean Boude, s.d. [1687], 4 pp. - II. Arrest de la Cour de Parlement de Paris, portant règlement entre les gros décimateurs & les curés, pour le payement des portions congruës. Toulouse, Jean Boude, s.d. [1687]., 4 pp. - III. Arrest mémorable du Parlement de Toulouse. Par lequel frère Bonaventure Pazier a esté condamné de reentrer dans le Convent des religieux Cordeliers de la ville d'Avignon, avec injonction au gardien de le recevoir, quoy qu'il eut une sentence de sécularisation, qu'il se fut marié, après avoir resté profez pendant 15 années dans ledit Convent ; déclare la sentence des commissaires déléguez abusive, & condamne lesd. commissaires en cent sols d'amande, & ordonne que les actes qui concernent les créanciers sortiront leur plein & entier effet. Donné à Toulouse le 19 juillet 1687. Toulouse, Ant. Colomiez, s.d. [1687], 5 pp. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Instruction adressée aux administrateurs de districts et de départemens. pour la liquidation des dîmes dont l'Assemblée Nationale a ordonné le remboursement
Paris, Imprimerie nationale, 1791 in-8, 22 pp., en feuilles.
Absent de Martin & Walter. Non cité par l' I.N.E.D. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Opinion et réclamation de M. l'abbé de Bonneval, député de Paris, sur le projet de décret proposé par le Comité des dîmes tendant à prononcer l'expropriation des églises et des titulaires de bénéfices.
Paris, S.l.n.d. (1790) in-8, 41 pp., cousu.
Député de Paris aux Etats Généraux, l'abbé de Bonneval refusa de prêter le serment civique. La dîme n'est pas un impôt mais une perception, consacrée à la piété et établie par l'usage. Elle "ne pesait presque pas sur les peuples". Les frais de culte, la subsistance des ministres du culte, le soulagement des pauvres et l'augmentation du prix des denrées rendent la dîme incontestable.Martin & Walter, IV, 30422. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Continuation du projet qui a pour titre : " Moyens de satisfaire aux besoins les plus pressans de l'Etat, et d'établir une caisse nationale ".
A Paris, Chez Baudouin, s.d. (1790); in-8, 26 pp., dérelié. L'auteur était député du Berry.
INED, 4319bis : "Nécessité du remboursement des dîmes au profit de l'Etat."Martin & Walter, IV, 32572. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Rapport fait au nom du Comité des dixmes. À l'Assemblée nationale, à la séance du 17 juin 1790
Paris, Imprimerie Nationale, s. d. (1790) in-8, 15 pp., dérelié. Rousseurs.
Sur la demande de plusieurs municipalités de pouvoir payer la dîme en argent au lieu de l'acquitter en nature. L'auteur était député du Beaujolais.Martin & Walter, I, 6961. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Rapport fait au nom du comité des dixmes, le 9 avril 1790.
Paris, Imprimerie Nationale, 1790 in-8, 30 pp.
Avocat de profession et natif de Tournus, Chasset avait été maire de Villefranche-de-Beaujolais (Rhône) avant la Révolution avant de devenir député du tiers aux Etats généraux. Très intéressé par les sujets ecclésiastiques, il fut favorable à la mise en place de revenus territoriaux pour les prêtres. Chasset fit une belle carrière sous la Révolution et l'Empire, finissant membre du Sénat conservateur jusqu'à la chute de Napoléon.Martin et Walter, 6960. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
