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‎RECUEIL GENERAL DES LOIS ET DES ARRETS, 19 VOL. (1831-1849) + JURISPRUDENCE DU XIXe SIECLE, OU TABLE DECENNALE (1 VOL.) & TABLE TRICENNALE (1 VOL.) DU RECUEIL GENERAL DES LOIS ET DES ARRETS, DE 1831 A 1840‎

‎Recueil Général des Lois et des Arrêts. 1831-1849. In-4. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos fané, Quelques rousseurs. 21 volumes grand format (In-4) d'env. 800-1000 pages chacun. Texte sur 2 colonnes. Papier et étiquettes annotées, collés sur les dos. Plats généralement abîmés, avec manques. Quelques pages abîmées, avec manques, altérant la lecture (Table décennale).. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Recueils généraux, avec notes et commentaires, présentant sur chaque question le résumé de la jurisprudence et la doctrine des auteurs. Fondé par J.-B. Sirey. Rédigé depuis 1831 par L.-M. Devilleneuve et A.-A. Carette. 2e série. Tables décennale et tricénnale présentant sur toutes les matières du droit (non codifiées); des résumés chronologiques de la législation et un parallèle de la jurisprudence et de la doctrine des auteurs. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Lois annotées ou lois, décrets, ordonnances, avis du conseil d'état, etc - 3e série‎

‎Administration du recueil général des lois et des arrêts. 1853. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 800 pages environs. Texte sur trois colonnes. Plats et contreplats jaspés. Dos cuir à titre, auteur, années et filets dorés.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence‎

‎ Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence‎

‎RECUEIL GÉNÉRAL DES LOIS ET DES ARRÊTS, IIIe partie: LOIS ANNOTÉES OU RECUEIL DES LOIS, DÉCRETS, ARRÊTÉS, ETC. DE LA RÉPUBLIQUE, AVEC NOTES ET COMMENTAIRES, [Années 1848 à 1852]‎

‎, Paris, Recueil Général des Lois et Arrêts 1848-1852, in-4, demi-veau fauve, tit. doré sur pc. de cuir grenat encadrée d’une frise dorée, dos lisse orné d’un fleur doré, (mq. de cuir au dos, qq. trous de vers non traversants), ≈ 1170p.‎

‎Recueil général des lois et des arrêts en matière criminelle, civile, commerciale et de droit public, tome 37‎

‎Imprimerie De Cosse. 1837. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Coiffe en tête abîmée, Rousseurs. 1038p+512, texte sur 2 colonnes, dos cuir marron décoré de fleurons et roulettes dorés, titre et tomaison sur pièce, mors fendu sur coiffe en tête et peitit manque sur coiffe en pied, appier marbré vert sur les plats avec petit manque sur la 2ème plat.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence‎

‎1ère partie : jurisprudence de la Cour de Cassation et 2ème partie : Décisions diverses Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence‎

‎Recueil général des lois et arrêts en matière civile, commerciale, criminelle et de droit public, tome 38‎

‎Imprimerie De cosse. 1838. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Rousseurs. 1023+520, certaines pages ont fortes rousseurs, texte sur 2 colonnes, dos cuir marron décoré de fleurons et roulettes dorés, titre et tomaison sur pièce, petit manque sur le dos, coiffes légèrement frottées, papier marbré vert sur les plats, frotté sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence‎

‎1ère partie : Jurisprudence de la Cou rde Cassation et 2ème partie : lois et décisions diverses. Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence‎

‎Recueil général des lois et des arrêts, en matière civile, administrative, criminelle et de droit public, 2ème série‎

‎Bureaux de l'administration du recueil. 1857. In-4. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Rousseurs. 879p+779p, texte sur 2 colonnes, dos cuir marron, décoré de fleuron et roulettes dorés, titre et tomaison sur pièce, papier marbré vert légèrement frotté, mors légèrement fendu sur la coiffe en tête.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence‎

‎1ère partie : jurisprudence de la Cour de Cassation, 2ème partie : jurisprudence des cours impériales, du Conseil d'Etat et décisions diverse. Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence‎

‎RECUEIL GÉNÉRAL DES LOIS ET DES ARRÊTS, IIIème partie: LOIS ANNOTÉES OU RECUEIL DES LOIS, DÉCRETS, ARRÊTÉS, ETC. DE LA RÉPUBLIQUE, années 1848, 1849, 1850‎

‎, Paris, Recueil Général des Lois et Arrêts 1848-51, in-4, demi-veau brun, dos lisse orné de fleurons dorés, p. d. t. noire, (qq. éraflures sur les plats et les dos, coiffe sup. légèrement émoussée, rousseurs, piqûres), 500-459-508p.‎

‎Receuil général des lois et des arrêts en matière civile, criminelle, administrative et en droit public; fondé par J.-B. Sirey‎

‎ Paris, 1848. In-4° demi-reliure, cuir vert, dos rond orné, 767+16 pages. Cuir rapé, un mors fendusur 5 cm.‎

‎2° série, an 1848. ‎