Write to the booksellers10 books for « dette publique »Edit
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Réflexions sur la partie du projet d'organisation du Trésor public. de M. Beaumez, relative au paiement des intérêts de la dette constituée
[Paris], Lejay, s.d. (1790) in-4, 12 pp., broché sous couverture moderne de papier bleu imprimé.
Bon-Albert Briois de Beaumetz (1759 - mort après 1801), ami de Talleyrand, avait été élu député par la noblesse d'Artois. Il intervint de nombreuses fois du côté droit de l'Assemblée, et avait proposé, en 1790, une nouvelle méthode d'acquitter les intérêts de l'immense dette publique. C'est cette dernière qui suscite les critiques de l'auteur de ces Réflexions.Martin & Walter, Anonymes, 15419. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Opinion sur la liquidation de la dette publique.. Du Vendredi 24 septembre 1790
Paris, Imprimerie Nationale, (1790) in-8, 28 pp., broché, couv. muette postérieure.
Beaumez fut élu par la noblesse de la province d'Artois aux Etats généraux. Très attaché à la monarchie, il occupa cependant la gauche de l'Assemblée tout en professant des opinions modérées. Cette brochure présente le point de vue de l'auteur sur les assignats et le remboursement des dettes publiques.Non cité par Martin & Walter. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Rapport sur le plan et l'ordre de travail du comité de liquidation.
Paris, Imprimerie Nationale, 1790 in-8, 8 pp.
L'auteur, député de la noblesse de Nérac aux Etats généraux, fut par la suite membre du comité de liquidation. Agent royaliste, conseiller occulte de Louis XVI, il fut quelque peu prévaricateur, profitant de ses fonctions aux affaires financières pour aider ses amis, sans s'oublier lui-même. Dans ce texte, Batz récapitule les travaux du comité de liquidation pour 1790 et demande communication de l'ensemble des documents relatifs à la dette publique.Martin et Walter, 1955. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Opinion sur la liquidation de la dette publique.
Paris, Imprimerie Nationale, (1790) in-8, 32 pp., broché.
Député élu par la noblesse de Paris en 1789, vite rallié au Tiers état, Montesquiou est rapporteur du Comité des Finances à la Constituante (il en devient président en 1791). Il se déclare ici en faveur de la vente de biens de l'Eglise et de l'émission des assignats : la rapidité de leur écoulement surpassera leur production. Les assignats seront utiles à la pénurie d'espèces et à la relance du commerce.Martin & Walter, III, 24963. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Opinion sur la liquidation de la dette publique.. Du Vendredi 24 septembre 1790
Paris, Imprimerie Nationale, (1790) in-8, 28 pp., broché.
Beaumez fut élu par la noblesse de la province d'Artois aux Etats généraux.Très attaché à la monarchie, il occupa cependant la gauche de l'Assemblée tout en professant des opinions modérées. Cette brochure présente le point de vue de l'auteur sur les assignats et le remboursement des dettes publiques.Non cité par Martin & Walter. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Loi qui fixe l'époque à laquelle cesseront les intérêts de différentes parties de la dette remboursable. donnée à Paris, le 20 mars 1791.
Alençon, Imp. de Malassis Le Jeune, 1791; in-4, 3 pp., vignette, broché.
- - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
[DETTE PUBLIQUE ET DOMAINES NATIONAUX] LA ROCHEFOUCAULD D'ANVILLE (Louis-Alexandre de)
Reference : 235771
Rapport sur le mode de paiement des domaines nationaux.. Le 10 septembre 1790
Paris, Imprimerie Nationale, 1790 in-8, 15 pp. broché, couv. papier postérieur.
La Rochefoucauld d'Anville avait été élu député de la noblesse de Paris aux Etats Généraux et s'était ensuite rallié au Tiers-Etat. Homme éclairé et libéral, il était aussi botaniste. Il fut assassiné lors des massacres de septembre 1792. Martin & Walter, III, 19365. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Projet de décret concernant l'arriéré des départements, les indemnités et les dîmes inféodées.. Proposé par le Comité établi pour la direction générale de la liquidation
Paris, Imprimerie Nationale, s. d. (1790) in-8, 6 pp. broché.
Cette prise en compte des arriérés des départements demande une division en trois parties distinctes : les parties liquides et alors payables, les parties qui quoiqu'exigibles ne sont pas encore liquides et enfin les parties non encore discutées, jugées ou encore contestées. Le décret comporte 9 articles les précisant à tour de rôle. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Lettre à un de MM. les députés à l'Assemblée Nationale.
Paris, Imprimerie Nationale, (février 1790); in-8, 4 pp.
L'auteur, maître des requêtes honoraire, propose afin que l'Etat réduise ses dépenses, que les créanciers fassent le sacrifice de 10% sur leurs rentes viagères et de 20% sur les rentes perpétuelles et les intérêts d'emprunts. Avec une fougue patriotique ostentatoire, il demande à subir personnellement les effets de sa généreuse proposition. L'Assemblée Nationale s'empresse, bien évidemment, de faire imprimer cette lettre bienvenue.Manque à M. & W. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
[DETTE PUBLIQUE ET DOMAINES NATIONAUX] LA ROCHEFOUCAULD D'ANVILLE (Louis-Alexandre de)
Reference : 93500
Rapport sur le mode de paiement des domaines nationaux.. Le 10 septembre 1790
Paris, Imprimerie Nationale, 1790 in-8, 15 pp., bradel papier marbré (rel. moderne).
La Rochefoucauld d'Anville avait été élu député de la noblesse de Paris aux Etats Généraux et s'était ensuite rallié au Tiers-Etat. Homme éclairé et libéral, il était aussi botaniste. Il fut assassiné lors des massacres de septembre 1792. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
