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DES FAILLITES & BANQUEROUTES ET DES LIQUIDATIONS JUDICIAIRES, 2eéd.
, Paris, Rousseau et Cie 1935/1937/1939, 3 vol. in-8, br., non massicoté, (couv. fanées, débr. avec mq. au dos au 2ème vol., dos cassé au 1er vol.), intérieur frais, VIII-1070 / 1055 / 526p.
Phone number : 01 43 29 46 77
ÉTUDES SUR LA FORMATION HISTORIQUE DE LA CAPITIS DEMINUTIO: I - ANCIENNE RESPECTIVE DES CAS ET DES SOURCES DE LA CAPITIS DEMINUTIO, coll. Revue bourguignonne, t.XIX, n°1
, Dijon / Paris, Damidot frères / H. Champion 1909, in-8, débr. (couv. manquante), 383p.
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QUELQUES MOTS SUR LA FIDEJUSSEUR DONNE PAR UN DEBITEUR QUI, PLUS TARD, EST DEPORTE OU MEURT SANS HERITIER - UNE SENTENCE ARBITRALE DE SAINT AMBROISE - RAPORT PRESENTE A LA SOCIETE D'HISTOIRE DU DROIT AU NOM DE LA COMMISSION DES CHARTES DE FRANCHISES
LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1929. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 292 à 429 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Chronique, suivi de, société d'histoire du droit, Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 8° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit
DE L'ACQUISITION DE L'HEREDITE PAR L'INTERMEDIAIRE DU FILS OU DE L'ESCLAVE D'AUTRUI
LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1931. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 602 à 648 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 10° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit
ÉTUDES SUR LA FORMATION HISTORIQUE DE LA CAPITIS DEMINUTIO, I- ANCIENNE RESPECTIVE DES CAS ET DES SOURCES DE LA CAPITIS DEMINUTIO
, Dijon / Paris, Damid / Sirey 1909-19, br., non coupé, (couverture fanée et accidentée), intérieur assez frais, 383p.
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DE L’ACQUISITION DE L’HÉRÉDITÉ PAR L’INTERMÉDIAIRE DU FILS OU DE L’ESCLAVE D’AUTRUI (2 articles)
, Paris, Sirey 1932, in-8, br., frais, ENVOI DE L’AUTEUR, 45-40p.
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REVUE CRITIQUE DE LÉGISLATION ET DE JURISPRUDENCE publiée sous le patronage de Ch. Lyon-Caen H. Capitant et G. Ripert; t. LIII, 1933
, Paris, L.G.D.J. 1933, in-8, br., (jauni, fané avec accrocs), 20 - 106p.
Phone number : 01 43 29 46 77
LE CAPITIS DEMINUTIO DANS LE DROIT BYZANTIN
Société Anonyme du Recueil SIREY, 1928. In-8, relié demi-chagrin noir de l'époque, dos à nerfs, titre doré, papier granité sur les plats, gardes marbrées, tranche mouchetées, 168pp.
Dos passé au marron, excellent état. - Frais de port : -France 4,95 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 15 €) (z C : 25 €)
Ernest BAILLY, professeur de droit commercial et Doyen de la Faculté de droit de l'Université, Vice-Président de la Société des Amis de l'Université de Dijon 1851-1912.
Dijon, Imprimerie J. Bernigaud, 1913, Extrait du bulletin de la Société des amis de l'Université de Dijon, broché, 17x26 cm., 94 pages.
Rousseurs.
