Write to the booksellers20 books for « deserteurs »Edit
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Ordonnance du Roi, portant prorogation du délai accordé aux déserteurs pour rentrer en France.. Du 12 juin 1785
S.l., n.n., 1785 in-folio, 3 pp.
- - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Ordonnance du Roi, portant prorogation du délai accordé aux déserteurs pour rentrer en France.. Du 12 juin 1785
Paris, Imprimerie Royale, 1785 in-4, 2 pp.
- - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Ordonnance du roy. portant amnistie générale en faveur des déserteurs des troupes de Sa Majesté
À Paris, de l'imprimerie royale, 1730 petit in-4, 7 pp., dérelié. Cachet de bibliothèque.
- - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Ordonnance du Roi qui accorde amnistie pleine et entière pour tous les déserteurs du département de la marine, à l'occasion du mariage de S.A.R. Monseigneur le Duc de Berry
Paris Imprimerie royale juin 1816 placard in-folio de 54 x 42,5 cm en feuille
Texte à deux colonnes séparées par une frise fleurdelisée, armes royales en tête.Acte de grâce royale octroyé à l'occasion du mariage du Duc de Berry avec Caroline des Deux-Siciles (17 juin 1816, l'ordonnance est du 19 juin), la mesure était aussi une opportunité politique dans la mesure où abondaient les déserteurs de la marine en ces débuts de la Restauration
Conseil des Cinq-Cents. Rapport sur la désertion.. Séance du 16 frimaire, an quatrième
À Paris, De l'Imprimerie Nationale, an IV-1795 in-8, 8 pp., broché, couverture d'attente de l'époque.
- - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Ordonnance du Roi, concernant les embaucheurs et fauteurs de désertion.. Du 12 septembre 1776
Paris, Imprimerie Royale, 1776 in-4, 8 pp.
- - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Arrêté qui enjoint aux gens de mer prévenus de désertion. de se présenter dans leurs quartiers respectifs pour se faire réintégrer sur les matricules, &c. Du 5 brumaire, an XI de la République une et indivisible [27 octobre 1802]
Paris, Imprimerie de la République, brumaire an XI (novembre 1802) in-8, 3 pp., en feuille.
Dix articles organisant en faveur des matelots et officiers mariniers les dispositions de l'amnistie générale de la loi du 24 floréal an X [14 mai 1802]. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Ordonnance du Roi, concernant les déserteurs des troupes provinciales. Du 1er août 1779
Paris Imprimerie Royale 1779 in-4 dérelié
4 pp.
Convention entre le Roi Très-Chrétien et Son Altesse Celsissime le Prince-Evêque de Liège, pour la restitution réciproque des déserteurs
Paris Imprimerie Royale 1788 in-4 dérelié
6 pp.
Convention entre le Roy et Sa Majesté le Roy de Pologne, duc de Lorraine et de Bar, pour la restitution réciproque des déserteurs. Du 30 juillet 1737
Paris Imprimerie royale 1737 in-4 en feuilles
8 pp.Dispositions résiliant celles du traité du 19 octobre 1699 entre la France et le duché de Lorraine, et prises à l'occasion de la conclusion de la Guerre de Succession de Pologne
Ordonnance du Roy, portant amnistie en faveur des déserteurs qui s'engageront dans quelqu'un des régimens d'infanterie, cavalerie ou dragons, qui servent dans les armées de Sa Majesté. Du premier juillet 1742
Paris Imprimerie royale 1742 in-4 en feuille
3 pp.
Ordonnance du Roy, pour admettre les déserteurs des troupes de Sa Majesté, qui se trouvent actuellement engagez dans d'autres régimens, à profiter de la dernière amnistie, en continuant de servir dans les régimens où ils se sont enrôlez, pendant le tems porté par leur engagement. Du 23 juillet 1742
Paris Imprimerie royale 1742 in-4 en feuille
3 pp.
Convention entre le Roi très-chrétien et l'impératrice Reine de Hongrie et de Bohème pour la restitution réciproque des Déserteurs. Du 6 Septembre 1766.
Lille, Peternick-Cramé, sans date (1766). In 4° dérelié de 8 pp. (bandeau gravé).
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ARRÊTÉ DU DÉPARTEMENT DE LOT ET GARONNE Contre les Déserteurs de l’Armée de Terre et de Mer.
Agence, Noubel et Fils, 1793. Placard 32 x 41 cm, sur vergé.
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