11 books for « deffaux marc »Edit

‎Manuel des propriétaires et des usufruitiers, usagers, locataires et fermiers ou dictionnaire encyclopédique des lois des batiments et des lois rurales de la France.‎

‎Paris Passard 1852 1 vol. relié in-12, demi-basane havane, dos lisse orné de filets dorésgras et maigres, VI + 712 pp. (reliure d'époque solide et bien conservée).‎

‎Encyclopedie des HUISSIERS. ‎

‎Paris, Imprimerie et Librairei générale de Jurisprudence MARCHAL et Billard, 1905; in-8, 558-566-550-642-616-663-649-636-445-503 pp., cartonnage de l'éditeur. Les 10 volumes. Demi-cuir noir dos a 5 nerfs en bon état 5 e edition un peu salis - refondu par Paul Colin - contient - 1) abandon d'actif cession de droits - 2) chambre civile cure - 3) date expertise - 4) exploit huissier - 5) hypotheque obligations - 6) observations prison - 7) privileges saisie gagerie - 8)saisie immobiliere warrents agricole - 9) formules - 10) supplement.‎

‎Demi-cuir noir dos a 5 nerfs en bon état 5 e edition un peu salis - refondu par Paul Colin - contient - 1) abandon d'actif cession de droits - 2) chambre civile cure - 3) date expertise - 4) exploit huissier - 5) hypotheque obligations - 6) observations prison - 7) privileges saisie gagerie - 8)saisie immobiliere warrents agricole - 9) formules - 10) supplement.‎

‎Encyclopédie des Huissiers. TOME Ier : Abandon - Appartenance.‎

‎COSSE, MARCHAL et BILLARD. 3ème tirage.. 1873. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Rousseurs. 169 + 253 pages. Pages non coupées. Charnières fendues. Lanque sur le dos. Quelques pages non coupées et déchirées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Dictionnaire Général et Raisonné de Législation, de Doctrine et de Jurisprudence en matière civile, commerciale, criminelle et administrative avec les formules à la suite de chaque mot contenant les tarifs commentés des huissiers en matière civile, par M. Bonnecoeur. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Encyclopédie des Huissiers. TOME II : Appeaux - Compensation‎

‎COSSE, MARCHAL et BILLARD. 3ème tirage.. 1873. In-8. Broché. Etat passable, 1er plat abîmé, Dos satisfaisant, Rousseurs. 514 pages. Quelques pages non coupées. Manque le 1er plat de couverture. Page de faux-titre abîmée par des pliures et déchirures. Pages cornées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Dictionnaire Général et Raisonné de Législation, de Doctrine et de Jurisprudence en matière civile, commerciale, criminelle et administrative avec les formules à la suite de chaque mot contenant les tarifs commentés des huissiers en matière civile, par M. Bonnecoeur. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Encyclopédie des Huissiers. TOME V : Identité - Oyant.‎

‎COSSE, MARCHAL et BILLARD. 3ème tirage.. 1873. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Rousseurs. 620 pages. Coiffe en tête usée. Pages cornées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Dictionnaire Général et Raisonné de Législation, de Doctrine et de Jurisprudence en matière civile, commerciale, criminelle et administrative avec les formules à la suite de chaque mot contenant les tarifs commentés des huissiers en matière civile, par M. Bonnecoeur. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ENCYCLOPEDIE DES HUISSIERS OU DICTIONNAIRE GENERAL ET RAISONNE DE LEGISLATION, DE DOCTRINE ET DE JURISPRUDENCE EN MATIERE CIVILE, COMMERCIALE, CRIMINELLE ET ADMINISTRATIVE, TOME IV‎

‎Imprimerie et Librairie générale de Jurisprudence Cosse, Marchal et Billard. 1873. In-8. Broché. Etat passable, Plats abîmés, Dos abîmé, Déchirures. 662 pages. Ouvrage très abîmé: manques sur le dos; manque important sur le 1er plat; 1er plat détaché; cahiers détachés; mouillures et rousseurs.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎3e édition. Avec les formules à la suite de chaque mot. Contenant les tarifs commentés des huissiers en matière civile. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ENCYCLOPEDIE DES HUISSIERS, AVEC FORMULES ET TARIFS COMMENTES EN MATIERE CIVILE, TOME XII‎

‎Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Marchal et Billard. 1892. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos très frotté, Quelques rousseurs. 756 pages. Titre, tomaison et filets dorés sur le dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎4e édition, augmentée d'un Supplément contenant le tableau complet de la législation, de la jurisprudence et de la doctrine jusqu'à ce jour, par Gustave Dutruc. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎SUPPLEMENT ALPHABETIQUE ET ANALYTIQUE A L'ENCYCLOPEDIE DES HUISSIERS, TOMES I, II‎

‎Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Marchal et Billard. 1888. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos frotté, Intérieur acceptable. 657 pages pour le tome I et 641 pages pour le tome II. Epidermures sur les dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎D'Abandon d'actif à Justice de Paix. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎COMMENTAIRE DE LA LOI SUR LES JUSTICES DE PAIX, précédé de notions générales sur la compétence des défenseurs de la cité, à Rome ; des juges de paix, en Angleterre ; des auditeurs au Chatelet et des juges de paix en France, avant la loi de 1838 ; et suivi de la nomenclature des attributions conférées aux Juges de Paix par le Code civil, le Code de Procédure, le Code d'Instruction criminelle et diverses lois spéciales.‎

‎ Paris, Librairie de jurisprudence de Cotillon, 1838 , reliure demi-basane vert foncé , faux nerfs et titre dorés, 14x21,5 cm, 150 pages + bulletin de loi n°574 (8 pages) et bulletin n° 565 (4 pages)..‎

‎plats frottés. ‎

‎Encyclopedie des Huissiers - Tome VIII‎

‎Imprimerie et Librairie Generale de Jurisprudence Marchal et Billard 1907‎

‎in8, relie, dos a nerfs, bon etat d'usage, contours coins et dos frottes, interieur propre, papier un peu jauni, cinquieme edition completement refondue augmentee et mise au courant de la legislation de la doctrine et de la jurisprudence avec un formulaire complet de tous les actes par Paul Colin, Imprimerie et Librairie Generale de Jurisprudence Marchal et Billard, 1907, 636p‎

‎Encyclopedie des Huissiers - Tome III‎

‎Imprimerie et Librairie Generale de Jurisprudence Marchal et Billard 1905‎

‎in8, relie, dos a nerfs, bon etat d'usage, contours coins et dos frottes, interieur propre malgre quelques rousseurs, papier un peu jauni, cinquieme edition completement refondue augmentee et mise au courant de la legislation de la doctrine et de la jurisprudence par Paul Colin, Imprimerie et Librairie Generale de Jurisprudence Marchal et Billard, 1905, 550p‎