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Opinion de P. Dedelay, sur la résolution du premier floréal, du Conseil des Cinq-Cents, relative à la répartition de la contribution foncière pour l'an 5.Corps Législatif. Conseil des Anciens. Séance du 14 prairial an 5.
Paris, Imprimerie Nationale, 1797, 1 broché, sans couverture, exemplaire à relier. in-8 de 48 pages ;
Claude-Pierre de Delay d'Agier ou Dedelay d'Agier ou Dédelay d'Agier (né le 25 décembre 1750 à Romans, Drôme - mort le 4 août 1827 à Bourg-de-Péage, Drôme) était un écrivain et homme politique français dont l'activité commencée pendant la période de la Révolution et de l'Empire se poursuivit sous la Restauration. Il deviendra comte de l'Empire et trouvera, après une petite éclipse à cause de son attitude pendant les Cent-Jours, encore sa place dans la vie politique française sous la Restauration.Claude-Pierre de Delay d'Agier était un écrivain spécialisé dans le domaine politique, et maire de Romans lorsqu'il fut élu le 6 janvier 1789 député suppléant de la noblesse de la province du Dauphiné aux États généraux.
Phone number : 06 80 15 77 01
Opinion de P. Dedelay, sur le droit d'enregistrement & son influence, sur la législation civile & bursale.Corps Législatif.Conseil des Anciens.Séance du 27 messidor, an V.
Paris, Imprimerie Nationale, 1797, 1 broché, sans couverture, exemplaire à relier. in-8 de 32 pages ;
Claude-Pierre de Delay d'Agier ou Dedelay d'Agier ou Dédelay d'Agier (né le 25 décembre 1750 à Romans, Drôme - mort le 4 août 1827 à Bourg-de-Péage, Drôme) était un écrivain et homme politique français dont l'activité commencée pendant la période de la Révolution et de l'Empire se poursuivit sous la Restauration. Il deviendra comte de l'Empire et trouvera, après une petite éclipse à cause de son attitude pendant les Cent-Jours, encore sa place dans la vie politique française sous la Restauration.Claude-Pierre de Delay d'Agier était un écrivain spécialisé dans le domaine politique, et maire de Romans lorsqu'il fut élu le 6 janvier 1789 député suppléant de la noblesse de la province du Dauphiné aux États généraux.
Phone number : 06 80 15 77 01
Opinion sur l'impôt en général.. Prononcée à la séance du 16 septembre 1790
Paris, Imp. Nationale, s.d. (1790) in-8, 36 pp., dérelié.
Maire de Romans, et député de la noblesse aux Etats-Généraux, Pierre-Claude Dedelay d'Agier (1750-1827) revint à de nombreuses reprises sur les questions liées à la fiscalité et à l'imposition, que ce soit dans des rapports, ou dans des discours à la tribune. INED,1292 : "Idées sur l'impôt en général et sur la manière de le lever. Liste des impôts directs et indirects de l'époque."Martin & Walter, II, 9563. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Quatrième opinion sur l'organisation de l'impôt.. Imprimée par ordre de l'Assemblée nationale
Paris, Imprimerie Nationale, 7 janvier 1791 in-8, 45 pp., en feuilles.
Maire de Romans, et député de la noblesse aux Etats-Généraux, Pierre-Claude Dedelay d'Agier (1750-1827) revint en 1791 à de nombreuses reprises sur les questions liées à la fiscalité et à l'imposition, que ce soit dans des rapports, ou dans des discours à la tribune. Martin & Walter, 9566. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Opinion sur l'impôt en général.. Prononcée à la séance du 16 septembre 1790
Paris, Imp. Nationale, s.d. (1790) in-8, 36 pp., broché.
Maire de Romans, et député de la noblesse aux Etats-Généraux, Pierre-Claude Dedelay d'Agier (1750-1827) revint à de nombreuses reprises sur les questions liées à la fiscalité et à l'imposition, que ce soit dans des rapports, ou dans des discours à la tribune. INED,1292 : "Idées sur l'impôt en général et sur la manière de le lever. Liste des impôts directs et indirects de l'époque."Martin & Walter, II, 9563. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Opinion sur le projet de décret du Comité de l'imposition sur la contribution foncière.. Prononcée à la séance du mardi 5 octobre 1790
Paris, Imprimerie Nationale, s. d. (1790) in-8, 31 pp.
Maire de Romans, et député de la noblesse aux Etats-Généraux, Pierre-Claude Dedelay d'Agier (1750-1827) revint à de nombreuses reprises sur les questions liées à la fiscalité et à l'imposition, que ce soit dans des rapports, ou dans des discours à la tribune. INED, 1293 : "Du calcul de la contribution foncière : D. propose de partir de la notion de revenu net, pour parvenir ensuite à une estimation particulière de toutes les propriétés foncières du royaume, et pour savoir "à quoi peuvent remonter la généralité des revenus fonciers nets et imposables en France." - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Rapport fait au nom du Comité pour l'aliénation des biens domaniaux et ecclésiastiques sur les ventes de ces biens.
Paris, Imprimerie Nationale, s.d. in-8, 16 pp., dérelié.
Martin et Walter, 9567. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Rapport pour l'aliénation des biens domaniaux et ecclésiastiques, sur les ventes de ces biens.. Avec les décrets rendus, le 14 mai 1790, sur cet objet
S.l.n.d. in-8, 16 pp., dérelié.
Martin et Walter, 9567. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Seconde opinion sur la définition du revenu net imposable d'une propriété foncière.. Prononcée à la séance du lundi 11 octobre
Paris, Imp. Nationale, s. d. (1790) in-8, 16 pp., dérelié.
L'auteur fut maire de Romans et député du Dauphiné à la Constituante..INED, 1295. "De l'évaluation de la propriété foncière pour la répartition de l'impôt, projet de décret selon lequel cette évaluation se ferait d'après le revenu ordinaire, et moyen que doit naturellement produire cette propriété".Martin & Walter, II, 9565. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
