Imprimé par ordre de la Convention Nationale, 1 brochure in-8 en feuilles, De l'Imprimerie Nationale, s.d. [ 1793 ], 8 pp.
Etat très satisfaisant (petit mq. au dos). Martin & Walter, 9452
À Paris, de l'Imprimerie Nationale, an V in-8, 11 pp. Mouillures.
Sur une conspiration contre la Constitution de l'an III.Martin et Walter, 9484. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Paris, Imprimerie Nationale, (1793) in-8, 8 pp., Mouillures angulaires.
L'auteur était député de l'Aisne.Martin et Walter, 9452. Séance du 7 janvier 1793. "Je vais exercer, d'une part les fonctions de juge : eh bien, je suis devant Dieu et ma conscience. Je vais d'autre part statuer sur les questions politiques attachées accidentellement à cette affaire. La souveraineté du peuple, l'intérêt du peuple, la sûreté de la République, les raisons d'humanité et de justice, sont tour à tour invoquer dans cette question (...)." - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Paris, Imprimerie Nationale, s.d. (1792) in-8, 14 pp., dérelié.
L'auteur était député de l'Aisne.Martin et Walter, 9443. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Paris, Imprimerie Nationale, s.d. in-8, 16 pp., dérelié.
- - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Paris, Imprimerie Nationale, an 7 (1798) in-8, 14 pp., broché, couv. muette postérieure.
Au sujet de l'assassinat des ministres français à Rastadt.Manque à Martin & Walter. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Paris, de l'Imprimerie Nationale, Vendémiaire an 6 (1797). 8 pages. (19x12,5 Cm). Broché. Rapport sur l'action politique et militaire de HOCHE et la nécessité d'associer la nation à un hommage solennel. L'auteur présente un "Projet de Résolution" où il propose: "Décadi prochain il sera célébré dans la commune où siège le Corps législatif, une pompe funèbre à l'occasion de la mort du général Hoche". Petites mouillures dans les marges. Bon état.
Paris, de l'Imprimerie Nationale, an V (1797). in-8. 23pp. Broché. Mouillure sur l'ensemble des feuillets. Première édition de cette brochure sur les rapports politiques de la France avec l'Italie. Révolution française.
Paris, de l'Imprimerie Nationale, an V (1797). 14 pages. (19x12 Cm). Broché. Feuillets un peu écornés, en partie déreliés. Brochure sur la contrainte par corps, la prison pour dettes en matière pénale. Droit.
(à la fin:) A Paris, de l'Imprimerie Nationale, an VI. (1798). in-8. 4pp. Broché. Non rogné. Un peu écorné. Papier abîmé par l'humidité (mouillures et petites déchirures). Appel à la paix publié à l'occasion du traité de paix signé entre la France et l'Autriche.
IMP. NATIONALE. 1798. In-12. En feuillets. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 37 pages extraites d'un ouvrage relié.. . . . Classification Dewey : 370-Education
Corps Législatif. Conseil des Cinq-Cents. Classification Dewey : 370-Education
IMP. NATIONALE. 1798. In-12. En feuillets. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 35 pages extraites d'un ouvrage relié.. . . . Classification Dewey : 370-Education
Corps Législatif. Conseil des Cinq-Cents. Classification Dewey : 370-Education
Paris, Imprimerie Nationale, An VIII (1800). 4 pp. in 8.
****