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Première [seconde-] section du rapport du Comité central, fait à l'Assemblée nationale, par M. Crillon le jeune, député du département de l'Oise, dans la séance du 26 décembre.
P., de l'Imprimerie nationale, [1790]. In-8 en feuilles, 24 pp.
Composé de deux parties, ce rapport donne la liste des travaux à mener à bien à l'Assemblée par les différentes commission. Il tente de les présenter par priorités. L'ordre, aussi bien que la nature des travaux peuvent sembler surprenants, puisque s'y mêlent aussi bien des décisions générales fondamentales (justice, code pénal, finances) que des interventions ponctuelles et localisées. A toutes marges, tel que paru, très bonne condition. - Frais de port : -France 4,95 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 15 €) (z C : 25 €)
[OFFICIERS GÉNÉRAUX] CRILLON (François-Félix-Dorothée des Balbes de Berton, duc de)
Reference : 206061
Lettre à M. du Portail, ministre de la guerre,. du 17 avril 1791.
Paris, Impr. Nationale, (1791); in-8, 3 pp., dérelié.
"Je viens de voir la liste des officiers généraux employés : j'y ai vu le nom de plusieurs députés à l'Assemblée nationale, et n'y ai pas vu le mien. Trop jeune encore pour aspirer au repos que vous m'avez réservé, Monsieur, je m'en consolerai en pensant que je ne l'ai pas choisi, et en remplissant de mon mieux mes devoirs de citoyen".Martin & Walter, I, 8905. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
[ASSEMBLÉE NATIONALE] CRILLON (François-Félix-Dorothée des Balbes de Berton, duc de)
Reference : 206273
Première (et seconde) section du rapport du Comité central de l'Assemblée nationale. dans la séance du 26 décembre (1790)
Paris, Impr. Nationale, s.d. in-8, 24 pp., en feuilles
La première section du rapport présente la liste des travaux à aborder avant la réunion de l'Assemblée législative : impositions, haute-cour martiale, les auxiliaires des Gardes nationaux, système général des secours. La seconde section (à partir de la p. 9) aborde les questions à terminer avant la prochaine législature : loi sur les successions, ordres de chevalerie, assignats, dispenses de mariage, commissaires des guerres, prisons d'Etat, etc.Martin & Walter, I, 8908 - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
