36 books for « coutumes »Edit

‎COUSTUME DU BAILLAGE DE TROYES avec commentaires de Me Louis Le Grand, dans lesquels est conféré le Droit Romain avec le Droit Coutumier, qui s’observe dans toutes les Provinces du Royaume; où il a marqué ce qui est en usage, et a concilié les dispositions particulières des Coutumes, qui paraissent contraires; 3ème éd; Augmentée du Cahier des Coutumes du Bailliage de Troyes, rédigé en 1494 & du Procès Verbal de 1496. Et de plusieurs Pièces des années 1507 & 1509 concernant les droits de Bourgeoisies & de Franc-aleu en la Province de Champagne, lesquelles n’ont point encore été imprimées‎

‎, Douai, Joseph Derbaix 1715, in-folio, pl. veau fauve, tit. sur pc. bordeaux avec fleurons et filets encadrant dorés, tr. mouchetées rouge, vignettes, culs-de-lampe et lettrines, tit. bicolore, impression en double colonne, (lég. épidermures, pc. de tit. effacée, coiffes arrachées, mors fendus, coins émoussés avec ptt manque), intérieur assez frais, [3ff.]-396-384-[33ff.]-XXVp.‎

5 Images

‎LES INSTITUTES COUSTUMIÈRES DE LOISEL, nouvelleéd. avec les variantes des éditions antérieures, une table de concordance et des tables analytiques - réimpression de la 3eédition de 1611: Institutes coustumières ou Manuel de plusieurs et diverses, Reigles, Sentences et Proverbes, tant anciens que modernes, du Droict coustumier et plus ordinaire de la France‎

‎, Paris, Sirey 1935 (1611), in-8, br., non coupé, très bon état, bien complet des 6 planches, 160p. - [6 f.].‎

‎Coutumes du Pays et Duché de Normandie, Anciens Ressorts et Enclaves d'icelui. Avec les Arrêts de Réglement de la Cour, Edits, Déclarations, Arrêts du Conseil & du Parlement.‎

‎ Louis Oursel Louis Oursel, 1783. Fort In-16 relié pleine veau de l'époque à petits coins, dos lissemuet. Accroc en queue et épidermures. 1 feuillet blanc, titre, 27 ff non chiffrés, 620 pages et un ff blanc. Papier légèrement jaunis‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎LA REPRÉSENTATION SUCCESSORALE DANS LES COUTUMES DU NORD DE LA FRANCE. Contribution à l’étude du droit familial, Bibl. de la société d’histoire du droit des pays flamands, picards et wallons, t. VIII‎

‎, Paris / Lille, Domat-Montchrestien / Émile Raoust 1935, in-8, br., non rogné, (petit manque en couv.), intérieur très frais, ENVOI DE L’AUTEUR À M. REULOS, II-330p.‎

‎LE LIVRE ROISIN Coutumier lillois de la fin du XIIIè siècle publié avec une introduction et un glossaire, Préface de A. de Saint Léger, coll. Documents et travaux publiés par la Société d’histoire du droit des pays flamands, picard et wallons, t. II‎

‎, Paris / Lille, Domat-Montchrestien / Émile Raoust 1932, in-8, br., non rogné, (couv. lég. fanée), bon état, XXXV-176p.‎

‎LA REPRÉSENTATION SUCCESSORALE DANS LES COUTUMES DU NORD DE LA FRANCE, Contribution à l’étude du droit familial, Bibl. de la société d’histoire du droit des pays flamands, picards et wallons, t. VIII‎

‎, Paris / Lille, Domat-Montchrestien / Émile Raoust 1935, in-8, demi-vélin ivoire, tit. doré sur pc. de maroquin brun avec filets dorés encadrants, rel. au chiffre « J. G. G. », Ex-Libris manuscrit, (quelques piqûres uniquement sur les premières pages, nombreuses soulignures au crayon de papier), très bon état, II-330p.‎

‎COUTUMES DU PAYS ET DUCHÉ DE NORMANDIE, anciens ressorts et Enclaves d’icelui. Augmentées des Arrêts & Réglemens de la Cour, dont est fait mention en la page suivante. Avec des Extraits sommaires des Édits, Déclarations, Ordonnances concernant les Mariages. Et le Titre des Decrets y est mis dans la pureté de la réformation qui en fut faite en l’an 1600‎

‎, Rouen, Jacques Besongne 1700, petit in-8, pl. veau, dos à 4 nerfs, tit. doré sur pc. bordeaux, caissons ornés de filets, dentelle et motifs floraux dorés, (plats très lég. frottés avec ptt. taches sombres, ors passés, coiffes accidentées avec ptt. mq., coins et coupes émoussés avec ptt. mq., rares trous de vers traversant en marge, qq. mouillures sur premier tiers des p.), 4 ff-200-152p.‎

‎COUTUMES DE BRETAGNE ET USANCES PARTICULIÈRES DE QUELQUES VILLES ET TERRITOIRES DE LA MESME PROVINCE. Avec des observations très-savantes, quantité de Décisions et d’Arrêts, par lesquels on voit tous les changements qui se sont faits au Palais depuis la Réformation de ladite Coûtume. Augmentée de deux Tables, l’une des Préférences et l’autre des Prescriptions, Première édition‎

‎, Nantes, Nicolas Verger 1725, in-4, pl. veau noisette, tit. sur pc. fauve sur dos à 5 nerfs orné de fleurons, dentelles et filets encadrants dorés, roulette sur les coupes, tr. rouges, tit. bicolore noir et rouge, bandeaux, vignettes et lettrines, (plats frottés avec épidermures, coiffe de queue accidentée, coupes et coins émoussés avec ptt mq., en annexe Table des Prescriptions déchirée à 2 pliures sans perte de texte), intérieur très frais, [Provient de la bibliothèque personnel de Gérard de Chapel d’Espinassoux acquise par la Famille Filâtre de Longchamps], [9ff.]-585-64-26-10p.‎

‎TRAITEZ DE MR DUPLESSIS, ANCIEN AVOCAT AU PARLEMENT, SUR LA COUTUME DE PARIS, donnez au public sur le Manuscrit de l’Auteur, plus correct & plus ample que toutes les Copies qui ont parû jusqu’à présent. Avec des Notes pour servir de preuves, & des Dissertations, de MRS Berroyer & de Laurière. Ouvrage non seulement nécessaire pour la parfaite intelligence des Titres de cette Coutume, dont les Articles sont expliqués dans un ordre naturel & qui peut servir de modèle pour commencer les autres Coutumes, mais encore très utile pour tous les Parlements du Royaume, par la réduction méthodique qu’on y trouve des principes du Droit Français sur chaque matière, 1èreéd.‎

‎, Paris, Nicolas Gosselin 1699, in-folio, pl. veau fauve, tit. sur pc. sur dos à 6 nerfs orné de fleurons, dentelles et filets encadrants dorés, tr. mouchetées rouge, en haut du 1er plat en ptt. lettres dorées “Mr HENIN”, tit. bicolore rouge et noir, Ex-Libris manuscrits sur p. de tit. dont un rayé à l’encre, bandeaux, lettrines et culs-de-lampe, (épidermures, pc. de tit. manquante, coiffes absentes, mors fendus sur 5 à 15 cm, coupes et coins émoussés avec mq., qq. mouillures claires), [4ff.]-904p.‎

‎CORPS ET COMPILATION DE TOUS LES COMMENTATEURS ANCIENS ET MODERNES SUR LA COUTUME DE PARIS: DU MOULIN, CHARONDAS, CHOPPIN, TOURNET, TRONCON, GUERIN, FORTIN, BRODEAU, RICARD, AUZANET, & autres; ENRICHIE DE NOUVELLES OBSERVATIONS, & DE PLUSIEURS QUESTIONS DÉCIDÉES PAR LES ARRESTS DES COURS SOUVERAINES, AVEC LES CONFÉRENCES DES AUTRES COUTUMES, (…)‎

‎, Paris, Denys Thierry / Augustin Besoigne 1692, 3 vol. in-folio, basane brune jaspée de l’époque, dos à nerfs ornés, tit. et tom. dorés sur pc. brunes, roulette sur les coupes, tit. rouges et noirs, impression en 2 colonnes, vignettes, bandeaux, culs-de-lampe et lettrines, (assez mauvais état de la reliure, épidermures, nombreux manques sur les plats, aux coupes, aux caissons et aux coins, mors fendus et coiffes accidentées, fortes mouillures au début et en fin des trois vol., papier rongé sur environ 15 cm en marge de droite, sur les 25 premiers f. du t. III, avec une très faible conséquence sur le texte), XII-814/ 883/ 8667p.‎

8 Images

‎Lettres patentes du roi sur un décret de l'Assemblée Nationale, qui abolit le retrait lignager, le retrait de mi-denier, les droits d'écart, et autres de pareille nature. Données à Saint-Cloud le 23 juillet 1790‎

‎Alençon, Imp. de Malassis Le Jeune, s. d. (1790) in-4, 3 pp., vignette. ‎

‎Réformes des droits successoraux en faveur de l'égalité entre citoyens (suppression notamment de certaines coutumes régionales : les droits de Treizain pour la ville de Nîmes, les droits d'Écart, Escas ou Boutehors pour le Nord et le Pas-de-Calais etc.). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Coutumes des duché, bailliage, et prévosté d'Orléans. avec les notes de Henry Fornier, conseiller au Présidial d'Orléans : les notes de Dumoulin sur l'ancienne coûtume d'Orléans ; et des observations nouvelles, où l'on a renfermé tout ce qui a paru nécessaire pour faire connoître le sens & l'aplication [sic] des articles, les maximes autorisées par l'usage du Palais, & les derniers progrez de la jurisprudence. On y a joint un discours préliminaire sur la coûtume d'Orléans ; un traité des profits et droits seigneuriaux ; l'éloge de M. Delalande, & des observations sur son commentaire‎

‎Orléans, François Rouzeau, 1740 2 tomes en 1 vol. in-12, [3] ff. n. ch. (titre, au lecteur, privilège), 456 pp. ; titre, xxxvj-132-99 pp., [23] pp. n. ch. de tables, xxviij pp., veau fauve dos à nerfs orné, tranches rouges (reliure de l'époque). Coiffes arrasées, coins usés. Ex-libris Du Cabinet de M. Janvier de Flainville, avocat au Parlement & au bailliage présidial de Chartres.‎

‎Edition procurée par Daniel Jousse et Robert Pothier.Gouron & Terrin, 1541. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎TRAITÉS DE M.DUPLESSIS (...) SUR LA COUTUME DE PARIS, Avec des Notes de MM.Berroyer & DeLauriere, 3eéd., revue, corrigée et augmentée; FACTUM DE M.HUSSON‎

‎, Paris, Nicolas Gosselin 1709, in-folio, plein-veau brun moucheté, tit. doré sur pc. de cuir brune, dos à 6 nerfs ornés de fleurons et doubles filets encadrants dorés, lettrines, vignettes, bandeaux et cul-de-lampe, (dos abîmé avec mq. de cuir importants, coiffes arrachées, coins et coupes émoussés avec des mq. de cuir, plats légt frottés avec qq. épidermures), int. frais hormis qq. mouillures, [12ff.]-846-136p.‎

‎Revue de la Fédération nationale des costumes suisses. 18e année. ‎

‎ 1945, gr. in-8°, brochure originale.‎

‎Sommaire: Baptème, Coutumes baptismales en pays fribourgeois, e.a. / Le costume et les enfants, le vieux temps qui fut bien le bon temps e.a. / Jeux d'enfants et Emprôs, La contine Am Sam Gram, La marche à l'Etoile (Stürvis, Grisons) e.a. ‎

‎Les Allemands / par le père Didon, des Frères prêcheurs‎

‎Paris, Calmann Lévy 1884 In-12 18,5 x 11,5 cm. Reliure demi-chagrin bleu-marine, dos à nerfs ornés de cadres dorés, IV-423 pp., bibliographie, table. Bon exemplaire.‎

‎ Bon état d’occasion ‎

‎COUTUMES GÉNÉRALES DU BAILLIAGE DE TROYES EN CHAMPAGNE, avec un commentaire abrégé tiré des différens commentateurs, & la solution d’un grand nombre de questions qu’ils n’ont pas prévues; un Extrait des Substitutions, & des Tables Alphabétiques de tous les lieux & differents ressorts de cette Coutume‎

‎, Paris, Hérissant fils 1768, in-12, veau fauve moucheté, tit. doré sur pc. bordeaux, dos à 5 nerfs richement orné, filet à froid encadrant les plats, roulette sur les coupes, tr. jaspées, (mors marqués et fatigués, ors lég. passés sur les nerfs, qq. épidermures, rares rousseurs), belle édition, XXIII-[1 f.]-645p.‎

‎LA COUTUME DU DUCHÉ DE BOURGOGNE ENRICHIE DES COMMENTAIRES FAICTS SUR SON TEXTE PAR LES SIEURS BEGAT, PRÉSIDENT ET DEPRINGLE AVOCAT AU PARLEMENT DE DIJON, et de plusieurs observations faictes par divers avocats de la Province, et plusieurs arrêts rendus pour l’explication des articles de ladite Coutume, ensemble un traité des mains-mortes et des censes, fait par Monsieur Begat, et un traité particulier fait par Monsieur Sounert, et autres; suivi de DISCOURS DU PROCEZ PENDANT AU PARLEMENT DE GRENOBLE PAR ÉVOCATION, Entre Marceline Piuert de Viteaux, [...] et Monsieur Maistre Georges de Souvert d’autre, Première partie traitant du à leur enfans Droit coutumier de Bourgogne touchant les successions des Père & Mère ‎

‎, Lyon, Pierre Cusset 1652, in-4, pl. veau havane, tit. doré sur dos à 4 nerfs ornés de fers et doubles filets encadrant dorés, plats encadré de filets dorés, (mq. deux caissons et la coiffe sup., coins émoussés avec des mq., qq. mouillures et rousseurs), [18ff.]-356-[4ff.]-182p.‎

‎INSTITUTS AU DROIT COUTUMIER DU DUCHÉ DE BOURGOGNE, Avec le texte de la Coutume, les Cayers contenant l’interpretation & déclaration des Articles les plus obscurs & ambigus de ladite Coutûme, & les Notes omises. Et un Mémoire des Villes & Villages qui usent du Droit-Écrit au Duché de Bourgogne‎

‎, Dijon, Jean Ressayre 1697, in-8, plein veau brun, tit. doré dos à 5 nerfs orné de fers et filets dorés, tr. rouges, (coiffes abîmées avec des mq., plats et coins frottés avec de fortes épidermures, ors lég. passés sur le dos), [11ff.]-279p.-[3ff.]-184p.‎

‎NOUVEAU COMMENTAIRE SUR LA COUTUME DE LA PRÉVÔTÉ ET VICOMTÉ DE PARIS, Nouvelle édition, revue, corrigée & augmentée par M.Sauvan d’Aramon [t.I uniquement]‎

‎, Paris, Saugrain 1741, in-12, pl. basane brune, dos à 5nerfs ornés de doubles filets, fleurons, dentelles dorés, nerfs ornés de roulettes dorées, tit. & tom. doré sur pc. de cuir, chants de plat ornés d’une roulette géométrique dorée, plat encadré avec fer à froid, tr. rouge, qq. vignettes et lettrines, Ex-Libris manuscrit, (pc. de tit. manquante et pc. de tom. accidentée, coiffes accidentées avec mq. laissant apparaître les tranchefiles, plats lég. frottés, avec épidermures et mq. de cuir, coins lég. émoussés, moisissures, qq. p. lég. fendues), intérieur frais, [4ff.]-432-[12ff.]p.‎

‎TOUTE L'ALSACE - COUTUMES ET COSTUMES ALSACIENS. ‎

‎Ingersheim, SAEP, 1993; in-4, 125 pp., cartonnage de l'éditeur.‎

‎.‎

‎LES ŒUVRES DE MAISTRE GUY COQUILLE, SIEUR DE ROMENAY, CONTENANT PLUSIEURS TRAITEZ TOUCHANT LES LIBERTEZ DE L’ÉGLISE GALLICANE, L’HISTOIRE DE FRANCE & LE DROICT FRANÇOIS, entre lesquels plusieurs n’ont point encore été imprimez, & les autres ont été exactement corrigez et dans cette nouvelleéd., revue, corrigée & augmentée, (t. II uniquement)‎

‎, Bordeaux, Claude Labottière 1703, in-folio, pl. basane havane, dos à 6 nerfs ornés, caissons et fers dorés, tit. & tom. dorés sur pc. noire, roulettes dorées sur les coupes, tr. rouges, tit. bicolore, cul-de-lampe, bandeaux et lettrines, impression en double colonne, (1 mors fendu, ptt. épidermure, coiffe de tête accidentée, coupes et coins émoussés, ors passés, trace de typex sur p. de tit.), [5ff.-384-38-336p. -5ff.‎

4 Images

‎Les oeuvres de Maistre Guy Coquille, Sieur de Romenay, contenans plusieurs traitez touchant les libertez de l'Eglise Gallicane, l'Histoire de France & le Droit François. ‎

‎ Paris, Jean Guignard, 1645. Deux volumes in-f° plein veau d'époque, dos à nerfs ornés de fers dorés, titre et tomaison dorés, [bl.], [titre][1f.] épitre, [17ff.] préface, [3ff.] catalogue et privilège, [2ff.] généalogie de la Maison des Coquilles, Mémoires pour la réformation de l'estat ecclesiastique: 538 pages, Ordonnances du Roy Henry Troisième de ce nom, Roi de France et de Pologne, sur les plaintes et doléances faites par les Deputez des Estats de son Royaume, convoquez et assemblez en la Ville de Blois: 132 pages et [20ff.] table, et [bl.], [[titre], [4ff.], [1f.] table, Les Coustumes du Pays et Comté de Nivernois, enclaves et exemptions d'iceluy: 456 pages, Institution au Droit des Français: 428 pages et [28ff.] table. Coiffes arasées, coins émoussés, manquent les ff. 323 et 325 au Tome I (in Discours des Estats de France), claire mouillure en marge du Tome II. Bon exemplaire malgré les défauts signalés. ‎

‎ La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. ‎

‎Coutumes générales du haut pays et comtée de La Marche. Publiées le 27 Avril 1521 et accordées par les trois États de la province et de leurs consentement en présence de Nous Roger Barme président, et Nicol Brachet, Conseillers du roy Notre Sire en sa cour de parlement à Paris. Commentées par Monsieur Rénaud, Lieutenant général criminel en la Sénéchaussée et siège présidial de La Marche à Gueret. Tome second [seul]. ‎

‎ "Transcrite à Guéret", 1785 ; in-folio. 1er titre- XIVpp. (table sur feuillets bleus)- 2d titre- 644pp. Demi-veau brun, dos lisse orné, tranches rouges. frottements au dos. Cachet humide de l'époque : "E.A. Berger avocat". ‎

‎Manuscrit à l'encre brune, écriture rapide. ‎

‎AINSI VIVAIENT NS ANCETRES DE LEURS COUTUMES A NOS HABITUDES. ‎

‎Paris, ROBERT LAFFONT, 1989; in-8, 305 pp., broché, couverture illustr.‎

‎.‎

‎Coustumes du Pais de Normandie, anciens ressors, et enclaves d'iceluy.‎

‎A Rouen, Le Megissier, 1588. In-4 d'un titre "aux léopards", 8 ff. d'Epistre, 138 ff. chiffrés, 70 ff. de Proces verbal et 2 ff. (table). Ex-libris Henry Le Court. Tache d'une ancienne mouillure sur le titre et les feuillets préliminaires. Vélin souple à recouvrement d'époque, dos lisse avec le titre manuscrit, traces de lacets. Petit accroc à la coiffe supérieure sinon reliure très bien conservée.‎

6 Images

‎Seconde édition de la Coutume réformée de Normandie parue deux ans après la première (1586). Elle contient la Coutume avec quelques arrêts notables, le procès-verbal de la rédaction, les lettres patentes qui ordonnent cette nouvelle rédaction, l'approbation des Etats, l'enregistrement au Parlement daté 1685. L'épître dédicatoire à l'amiral, duc de Joyeuse, est signé Guillaume Lambert, bailly de Saint-Sauveur-le-Vicomte, lequel étant rès versé dans le Droit normand fut choisi en 1583 pour coopérer à la réformation de la Coutume de la province qui se fit à Rouen par ordre de Henri III. Lorsque ce travail fut terminé, on chargea ce même jurisconsulte de donner au public la première édition de cette Coutume de Normandie réformée. Bel exemplaire dans son vélin du temps très bien conservé. Frère I, 301; Brunet II, 379.‎