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[Recueil].
S.l. [Paris], 1760-1765 16 pièces en un vol. in-12, cartonnage Bradel de papier bleu, dos lisse, pièce de titre cerise, tranches rouges (reliure moderne). Bon exemplaire.
Habituellement plutôt modérées parmi les Compagnies judiciaires parisiennes, la Cour des Aides et la Chambre des Comptes entrèrent en 1760 dans la grande contestation parlementaire contre la monarchie : présidée par Malesherbes depuis 1750, la Cour des Aides articula un grand nombre de remontrances techniques précises, dépouillées de l'appareil rhétorique amphigourique et des rappels pseudo-historiques dont les Parlements étaient friands, mais qui allaient finalement plus loin sur le fond des affaires. Ceci dit, leur publicité fut bien inférieure à celle des Parlements, et donc leur retentissement moindre. Le principal grief retenu était la fiction juridictionnelle qui faisait passer pour des arrêts pris devant le Conseil du Roi (le Conseil de justice et finances en l'occurence) des décisions élaborées uniquement dans les bureaux du Contrôle général des finances. Cette dénonciation, provenant en réalité de la jalousie innée des Cours envers des organismes qui leur enlevaient la connaissance des causes, contribua pour beaucoup à discréditer l'oeuvre de "monarchie administrative" qui se perfectionnait au XVIIIe sicèle et corrélativement à accréditer la fameuse légende du "despotisme ministériel", que l'on retrouvera aux débuts de la Révolution.I. Récit de ce qui s'est passé à la Cour des Aydes de Paris. Contenant le procès-verbal, les arrêtés, objets & remontrances, avec la réponse du Roi. S.l., 1760, 47 pp. - II. Objets de remontrances, arrêtés par la Cour des Aydes de Paris. S.l.n.d. [1761], 30 pp. - III. Remontrances de la Cour des Aydes de Paris. S.l.n.d. [1761], 48 pp. - IV. Objet des remontrances de la Cour des Aydes, sur les Edit & Déclaration, publiés le 6 juin 1763 à la Cour des Aydes, en présence de M. le Prince de Condé. S.l.n.d. [1763], 24 pp. - V. Très-humbles et très-respectueuses remontrances que présentent au Roi notre très-honoré & souverain Seigneur, les gens tenant sa Cour des Aides de Paris. S.l.n.d., 118 pp. - VI. Réponses du Roi aux remontrances de la Cour des Aides de Paris ; lettres-patentes et de jussion adressées à cette Cour ; et ses itératives remontrances. S.l.n.d., 51 pp. - VII. Très-humbles et très-respectueuses remontrances que présentent au Roi notre très-honoré & souverain Seigneur, les gens tenans sa Cour des Aydes. S.l.n.d., 55 pp. - VIII. Très-humbles et très-respectueuses remontrances que présentent au Roi, notre très-honoré & souverain Seigneur, les gens tenant sa Chambre des Comptes de Paris. Sur la multiplicité des impôts, & la misère des peuples. S.l.n.d. [1760], 16 pp. - IX. Arrestés et remontrances de la Chambre des Comptes. Du 31 juillet 1761. S.l.n.d. [1761], 27 pp. - X. Extraits des registres de la Chambre des Comptes. Du 11 septembre 1761. S.l.n.d. [1761], 12 pp. - XI. Extraits des registres de la Chambre des Comptes. Du 17 décembre 1761. S.l.n.d. [1761], 6 pp. - XII. Déclaration du Roi. Du 17 mars 1762. S.l.n.d. [1762], 70 pp. - XIII. Extraits des registres de la Chambre des Comptes. Du 24 mai 1762. S.l.n.d. [1762], 24 pp. - XIV. Très-humbles et très-respectueuses itératives remontrances, que présentent au Roi, notre très-honoré & souverain Seigneur, les gens tenant sa Chambre des Comptes. S.l.n.d., 42 pp. - XV. Très-humbles et très-respectueuses remontrances de la Chambre des Comptes au Roi, sur l'édit de décembre 1764, concernant la libération des dettes de l'Etat. S.l., 1765, 60 pp. - XVI. Très-hmbles et très-respectueuses remontrances de la Chambre des Comptes au Roi, sur l'Edit d'août 1764, concernant l'administration des principales villes & bourgs du royaume. S.l., 1765, 72 pp. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Procès-Verbal de ce qui s'est passé à la Séance, tenue en la Cour des Aides de Paris, en présence de Monsieur, frère du Roi (...) Du Mercredi trentenaire Mai mil sept cens soixante-quinze.
Paris, P. G. Simon, 1776. In-4° dérelié de 8 pp.
Ce procès verbal est relatif à une disposition de l'ordonnance de Fontainebleau concernant les dispositions prises par le pouvoir royal en réponse à une forfaiture collective de la Cour des Aides.
Phone number : 02 47 97 01 40
CHERIN, Louis-Nicolas-Henri, Conseiller de la Cour des Aides & Généalogiste des Ordres du Roi (1762-1799)
Reference : 48640
(1788)
Droit - Abrégé Chronologique d'Edits, Déclarations, Reglemens, Arrêts & Lettres-Patentes des Rois de Françe de la troisième race, concernant le fait de noblesse, précédé d'un discours sur l'origine de la noblesse, ses différentes espéces, ses droits et prérogatives, la maniére de dresser les preuves & les causes de sa décadence.
1788 A Paris, Chez Royez, 1788 - E.O. - In-12, 15 x 9 cm -Reliure d' époque, plein veau marbré - Dos à nerfs à caissons fleuronnés - Toutes tranches rouges - Ecoinçons sur les plats - Roulettes dorées sur les tranches des plats - LVI + 620 p. + 1 tableau généalogique dépliant (Tableau des seize quartiers de Monseigneur le Dauphin)- Bel exemplaire - Réf. 48640
Excellent recueil de Législation Nobiliaire. Guigard, 1147. Brunet, 28795. Saffroy, 8710L'étude la plus complète sur le droit nobiliaire et les preuves de noblesse depuis le Traité de la Noblesse, de La Roque. Compilé par Chérin, généalogiste des Ordres du Roi, à la veille de la Révolution, cet "Abrégé" nous laisse un témoignage unique sur un droit ayant disparu et nous livre quantité d'informations sur les anciennes institutions que l'on trouverait difficilement ailleurs. - ATTENTION: Colis recommandé uniquement sur demande (parcel recommended on request). Si vous désirez un remboursement équivalent au montant de votre achat, en cas de perte détérioration ou spoliation, demandez-nous expressément un envoi en recommandé ( if you wish a repayment equivalent to the amount of your purchase, in case of loss - deterioration or despoliation, ask us expressly for a sending recommended)- Conditions de vente : Les frais de port sont affichés à titre Indicatifs (pour un livre) Nous pouvons être amené à vous contacter pour vous signaler le - Conditions of sale : The shipping costs are displayed as an indication (for one book) We may need to contact you to inform you of the cost of the additional shipping depending on the weight and the number of books- Possibilité d'envoi par Mondial-Relay - Réception en boutique sur rendez-vous. Librairie G. PORCHEROT - SP.Rance - 0681233148
PASTORET - M DE. Conseiller de la cour des Aides, de l'Académie des Inscriptions & Belles-Lettres, de celles de Mari, Florence, Cortone, & c.
Reference : Rel-pastoret-1-1
(1788)
ZOROASTRE, CONFUCIUS ET MAHOMET, COMPARES COMME SECTAIRES, LÉGISLATEURS, ET MORALISTES AVEC LE TABLEAU DE LEURS DOGMES, DE LEURS LOIS & DE LEUR MORALE.
In-8, plein cuir marbré, dos lisse, tranches rouge, pièce de titre marocain vert, rehaussé de liserés dorés, titre doré, 477 pages. Seconde édition. Manque la moitié de la coiffe, mors fendu sur la partie haute du plat de devant, petit trou sur le mors en pied. Coins frottés. Intérieur frais, piqure sur les premières pages, page de titre restaurée.
Belle état dans son ensemble.
