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Hannogne Saint Rémy Histoires Légendes et Traditions
Format : 19 par 25 cm 223 pages numérotées Couverture souple Illustrations en noir Edition de 1996
Propre et en bon état. Envoi de l'auteur sur la page de garde
MANUEL FORMULAIRE DU DIVORCE CONTENANT LA LOI DU 19-27 JUILLET 1884 ET TOUS LES ARTICLES DU CODE CIVIL RELATIFS AU DIVORCE ARTICLE PAR ARTICLE; 1° La législation antérieure; 2° Le résumé des travaux et débats parlementaires; 3° L’exposé, complet et raison
MARCHAL, BILLARD ET CIE. 1884. In-12. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos abîmé, Intérieur frais. 279 pages - temoins conservés - couverture de substitution - 1 etiquette collée au dos - 1 trace de marquer noir et 1 tampon sur la page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
AVEC UNE TABLE ALPHABÉTIQUE ET ANALYTIQUE TRÈS DÉTAILLÉE, REND LES RECHERCHES DES PLUS FACILES - 1° La législation antérieure; 2° Le résumé des travaux et débats parlementaires; 3° L’exposé, complet et raisonné, de la doctrine et de la procédure; 4° Le sommaire des principales décisions, rendues de 1803 à ce jour, par les tribunaux français et étrangers, avec les renvois aux recueils; 5° Un modèle de chaque acte de la procédure en divorce; 6° Le tarif des frais avec modèles d’état de frais. Classification Dewey : 340-Droit
