Write to the booksellers11 books for « constitution de 1791 »Edit
La Constitution française, décrétée par l'Assemblée Nationale Constituante, aux années 1789, 1790 et 1791 ; acceptée par le Roi le 14 septembre 1791.
Paris, de l'imprimerie de Didot Jeune, Garnery, 1791, in-32 (6,5 x 9.5 cm) , 160 pp, reliure plein veau marbré, dos lisse orné de fleurons révolutionnaires, pièce de titre basane noire, double filet doré encadrant les plats, roulette intérieure dorée, tranches dorées, tranches dorées (rel. de l'époque), coiffes arasées, mors frottés, coins émoussés, mais bon exemplaire, solide et propre
Première édition miniature de la première Constitution française, instituant une monarchie constitutionnelle, parue en même temps que l'originale in-folio (Camus, Bibliothèque des livres de droit, II, no. 825 ; Catalogue de l'Histoire de France, VI: 2-19). Belle édition de petit format, finement imprimée sur papier vélin en caractères de Pierre-François Didot, dit le jeune (Jammes, Les Didot, n° 39). Elle revêt un intérêt tout particulier, témoignant de l'importance du texte à l'époque : l'idée était alors de publier la Constitution française dans un format assez petit pour être transporté en toute circonstance, qui plus est accessible pour une somme assez modique ; cette édition fut en cela une véritable réussite. Elle contient la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen du 26 août 1789, suivie des 208 articles de la Constitution proclamée le 3 septembre 1791, de la Lettre du Roi à l'Assemblée nationale du 13 septembre 1791, du Serment du Roi pour l'acceptation de la Constitution du 14 septembre 1791 et d'une Table alphabétique. Bon exemplaire en reliure de l'époque, avec des fers révolutionnaires au dos représentant un bonnet phrygien piqué sur un sabre. — "Ce petit volume n'est pas commun." (Hennebert, Le Bibliologue, I, 170)
REVOLUTION FRANCAISE - CONSTITUTION DE 1791, THOURET (Jacques Guillaume)
Reference : 39017
La Constitution française, Projet présenté à l'Assemblée Nationale par les Comités de Constitution et de Révision.
In-8, broché, couverture papier fort (rel. moderne), 30 p., vignette de titre gravée à la devise "La Loi et le Roi". Paris, De l'Imprimerie nationale, 1791
Edition originale du projet quasi définitif de Constitution que Thouret présenta à la Constituante le 5 août 1791. Votée, avec quelques rectifications mineures le 3 septembre et acceptée par le roi le 14 septembre, cette Constitution de 1791, qui s'ouvre par la "Déclaration des droits de l'homme et du citoyen" placée en préambule, institue une monarchie constitutionnelle.En dernière page, figurent les noms des membres du comité de Constitution: dont Target, Briois-Beaumez, Thouret, Duport, Barnave, Le Chapelier, Lameth, Talleyrand, Démeunier, Rabaud, Sieyès et Pétion.Cette édition, rare, manque à Martin & Walter (cf. IV 2: 4109 et s.).Bon exemplaire.
Phone number : 33 01 47 07 40 60
La Constitution françoise. projet présenté à l'Assemblée nationale par les comités de constitution et de révision
Angers, Mame, 1791 in-8, 43 pp., dérelié. Fenêtre en bas de la page de titre sans atteinte au texte.
Il s'agit du projet de constitution codifiant les décrets déjà adoptés, rectifiés et révisés selon le vœu de Le Chapelier ; il fut présenté le 5 août 1791 par Thouret à l'Assemblée constituante, ce qui permit la reprise de la discussion interrompue depuis les événements du Champ-de-Mars du 17 juillet. Quelques adjonctions, quelques rectifications d'importance intervinrent encore avant l'adoption du 14 septembre. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Constitution française.
Dijon, Imprimerie de Capel, 1791 in-4, 35 pp., dérelié.
Impression provinciale de notre première constitution écrite. Précédée de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen, comme dans toutes les sorties.L'imprimerie dijonnaise fut particulièrement brillante durant la Révolution. Causse notamment imprima des éditions très soignées de la Constitution de 1791. Capel participa également à ce mouvement d'imprimerie. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Déclaration d'une partie des députés aux Etats-Généraux. touchant l'acte constitutionnel et l'état du Royaume
S.l., s.d. (1791) in-8, titre, 66 pp., broché sous couverture d'attente de papier gris.
De première importance, cette déclaration du 31 août 1791, fortement argumentée, est globalement passée sous silence par l'historiographie de la Révolution : elle exprime, juste avant le vote, les réserves et le rejet de la minorité de l'Assemblée constituante des principes qui présidèrent à l'élaboration de la Constitution de 1791, ainsi que du nouveau visage donné au corps politique de la France. Suit la liste des signataires, qui permet d'avoir une idée assez juste de la partie "contre-révolutionnaire" de l'assemblée.Martin & Walter, Anonymes, 5048. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Déclaration d'une partie des députés aux Etats-Généraux. touchant l'acte constitutionnel et l'état du Royaume
S.l.n.d. (1791) in-8, 54 pp., dérelié.
De première importance, cette déclaration du 31 août 1791, fortement argumentée, est globalement passée sous silence par l'historiographie de la Révolution : elle exprime, juste avant le vote, les réserves et le rejet de la minorité de l'Assemblée constituante des principes qui présidèrent à l'élaboration de la Constitution de 1791, ainsi que du nouveau visage donné au corps politique de la France. Suit la liste des signataires, qui permet d'avoir une idée assez juste de la partie "contre-révolutionnaire" de l'assemblée.Martin & Walter, Anonymes, 5048. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Discours sur l'obligation du roi de résider dans le royaume.
Paris, Imprimerie nationale, (1791) in-8, 24 pp., dérelié.
Edition Originale. Député de Rouen à la Constituante, Thouret présenta au Roi la Constitution de 1791. Girondin, il fut condanmné à mort et exécuté en 1794. D'après l'auteur, le Roi n'est pas autorisé à s'éloigner à plus d'une journée de distance du corps législatif. Il peut néanmoins sortir du royaume avec l'accord de cette institution.Martin & Walter, IV, 32612. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Recueil complet des lois nouvelles décrétées par l'Assemblée Nationale; acceptées ou sanctionnées par le Roi, divisées par ordre de matière. Par M. de St. M. [PRAULT DE SAINT-MARTIN] Première division.
In-8, demi-chagrin brun de l'époque, dos à nerf, pièce de titre de veau fauve, tranches mouchetées, xxxij, 111 p. Paris, chez l'éditeur [i.e. Prault de Saint-Martin], 1792.
Bonne édition critique de la Constitution de 1791 la première des Constitutions françaises de lhistoire.Elle contient un discours préliminaire, le texte intégral de la constitution précédée de la Déclaration des Droits de l'homme et du citoyen et est accompagnée des décrets attenants ainsi que d'une table des matières détaillées.L'ouvrage se prolongea en récapitulant les "lois nouvelles" jusqu'en 1792.Défauts aux mors et aux coiffes.Bon exemplaire, relié à l'époque, intérieur frais.
Phone number : 33 01 47 07 40 60
Adresse de l'Assemblée électorale du Département de Paris, à l'Assemblée nationale. 14 décembre 1790
Paris, Imprimerie nationale, (1791) in-12, 15 pp., dérelié.
L'Assemblée électorale, représentant des Assemblées primaires, jure au nom du département de Paris son adhésion irrévocable "à l'immortelle constitution, qui est le fondement de notre liberté." - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
[CONSTITUTION DE 1791] MONTLOSIER (François-Dominique Regnaud, comte de)
Reference : 204988
Grand discours que prononceront les commissaires de l'Assemblée Nationale au Roi, en lui présentant la grande Charte ;. et réponse du Roi aux Commissaires, ainsi qu'il est présumé par M. de Montlausier, député à l'Assemblée Nationale
S.l., 1791 in-8, 15 pp., dérelié.
Député d'Auvergne à la Constituante, Montlosier défendit l'autorité et les privilèges de la couronne. Dans ce projet de discours très modéré, il rappelle que l'Assemblée garantit la sécurité de la demeure royale et fera tout pour éviter les attentats des factieux. La réponse du roi met en valeur trois vices principaux : la puissance de la représentation nationale peut désorganiser l'Etat et la Constitution, l'Assemblée n'est pas à l'abri de la corruption, enfin tous les pouvoirs subalternes risquent d'être sous l'emprise d'un peuple guidé par les passions et l'anarchie.Martin & Walter, III, 25034. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Instruction pour les colonies françoises contenant un projet de constitution, présentée à l'Assemblée nationale, au nom des comités de constitution, des colonies, de la marine, d'agriculture et de commerce.
In-8, broché, couverture de papier peigné, (2), 74 p. Paris: De l'Imprimerie Nationale, 1791.
Edition originale de cette "constitution coloniale" pour Saint-Domingue, prise par lAssemblée nationale le 15 juin 1791, qui règle en détail lorganisation, ladministration, le gouvernement, les tribunaux, les forces publiques, police et armée, etc. de la colonie. Deux mois après, le 22 août, aura lieu le soulèvement des esclaves de Saint-Domingue. Ni décret, ni loi, le texte se présente sous forme d'une simple "instruction". Article Premier: "La colonie de Saint-Domingue fait partie de l'Empire françois".(Martin & Walter, 1595. Sabin, 34844. Bissainthe, Dict. de bibliographie haïtienne, 6258).Bon exemplaire.
Phone number : 33 01 47 07 40 60
