111 books for « constitution »Edit

‎La Constitution française, Projet présenté à l'Assemblée Nationale par les Comités de Constitution et de Révision.‎

‎ In-8, broché, couverture papier fort (rel. moderne), 30 p., vignette de titre gravée à la devise "La Loi et le Roi". Paris, De l'Imprimerie nationale, 1791‎

‎Edition originale du projet quasi définitif de Constitution que Thouret présenta à la Constituante le 5 août 1791. Votée, avec quelques rectifications mineures le 3 septembre et acceptée par le roi le 14 septembre, cette Constitution de 1791, qui s'ouvre par la "Déclaration des droits de l'homme et du citoyen" placée en préambule, institue une monarchie constitutionnelle.En dernière page, figurent les noms des membres du comité de Constitution: dont Target, Briois-Beaumez, Thouret, Duport, Barnave, Le Chapelier, Lameth, Talleyrand, Démeunier, Rabaud, Sieyès et Pétion.Cette édition, rare, manque à Martin & Walter (cf. IV 2: 4109 et s.).Bon exemplaire. ‎

‎Constitution, de la République Française, et lois y relatives‎

‎ De l'Imprimerie de la République A Paris, de l'Imprimerie de la République, 1795 - An IV. In-16 relié demi-basane blonde à petits coins, dos lisses, filets dorés, pièces de titre. 1 ff blanc, titre, X + 360 page, 1 ff blanc. Constitution de l'an III, qui contient une Déclaration des "droits" de l'homme revue et corrigée, mais aussi des "devoirs" de l'homme. C'est la seule Constitution française qui définit le territoire, c'est aussi la plus longue constitution. Adoptée le 5 fructidor an II (22 août 1795), elle sera appliquée durant quatre ans, jusqu'au coup d'État de Bonaparte, le 18 brumaire an VIII. Bel exemplaire très propre et bien relié. ‎

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‎La Constitution française, décrétée par l'Assemblée Nationale Constituante, aux années 1789, 1790 et 1791 ; acceptée par le Roi le 14 septembre 1791.‎

‎ Paris, de l'imprimerie de Didot Jeune, Garnery, 1791, in-32 (6,5 x 9.5 cm) , 160 pp, reliure plein veau marbré, dos lisse orné de fleurons révolutionnaires, pièce de titre basane noire, double filet doré encadrant les plats, roulette intérieure dorée, tranches dorées, tranches dorées (rel. de l'époque), coiffes arasées, mors frottés, coins émoussés, mais bon exemplaire, solide et propre‎

‎Première édition miniature de la première Constitution française, instituant une monarchie constitutionnelle, parue en même temps que l'originale in-folio (Camus, Bibliothèque des livres de droit, II, no. 825 ; Catalogue de l'Histoire de France, VI: 2-19). Belle édition de petit format, finement imprimée sur papier vélin en caractères de Pierre-François Didot, dit le jeune (Jammes, Les Didot, n° 39). Elle revêt un intérêt tout particulier, témoignant de l'importance du texte à l'époque : l'idée était alors de publier la Constitution française dans un format assez petit pour être transporté en toute circonstance, qui plus est accessible pour une somme assez modique ; cette édition fut en cela une véritable réussite. Elle contient la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen du 26 août 1789, suivie des 208 articles de la Constitution proclamée le 3 septembre 1791, de la Lettre du Roi à l'Assemblée nationale du 13 septembre 1791, du Serment du Roi pour l'acceptation de la Constitution du 14 septembre 1791 et d'une Table alphabétique. Bon exemplaire en reliure de l'époque, avec des fers révolutionnaires au dos représentant un bonnet phrygien piqué sur un sabre. — "Ce petit volume n'est pas commun." (Hennebert, Le Bibliologue, I, 170) ‎

‎Constitution de la République française.‎

‎Angers, Imprimerie de Jahyer, an VIII (1800); in-8, 20 pp., dérelié. ‎

‎Edition angevine de la toute récente Constitution consulaire.Au lendemain du 18 brumaire, une commission de douze membres fut chargée d'élaborer une nouvelle Constitution, sous la supervision de Bonaparte et de Sieyès. C'est Daunou qui rédigea le texte définitif, soumis à plébiscite. La nouvelle Constitution ne comprend plus de Déclaration des Droits en préambule. Le sénat est composé de 80 membres inamovibles, qui désignent les membres des assemblées législatives à partir de la liste de confiance nationale. L'exécutif est confié à trois consuls élus par le Sénat pour dix ans. Les second et troisième consuls n'ont qu'un rôle consultatif. Bonaparte possède l'initiative des lois et les promulgue. Il nomme les ministres et dirige l'armée. D'après Jean Tulard, il s'agit bien "d'une dictature déguisée".Histoire et dictionnaire de la Révolution française, pp.723-724. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Règlement pour le Sénat..‎

‎Bruxelles, Hayez, 1831 in-12, [2] ff. n. ch., 30 pp., un f. n. ch. de Liste des sénateurs (avec ajouts et corrections manuscrites de l'époque, à l'encre), basane fauve racinée, dos lisse orné d'un semis géométrique doré, pièce de titre verte, encadrement de simple filet à froid sur les plats, serpentin doré sur les coupes (reliure de l'époque). ‎

‎L'élaboration d'une constitution pour la Belgique séparée des Pays-Bas a été exceptionnellement rapide à partir de la révolution de 1830. Dès le 7 février 1831, la clôture des débats fut prononcée et le Congrès national, élu en novembre 1830, adopte et sanctionne la Constitution. La question du Sénat avait été la première abordée, et l'élaboration de ce règlement suivit de près l'adoption de la Constitution.RELIÉ À LA SUITE : Constitution de la Belgique, règlement de la Chambre des Représentans, loi électorale et listes des membres du Congrès national et de la Chambre des représentans. Bruxelles, Hayez, 1831, [2] ff. n. ch., 135 pp.Ex-libris manuscrit Potesta de Waleffe (famille d'origine liégeoise). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Constitution de la République française précédée des rapports et décrets qui y sont relatifs.‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, 1848.‎

‎ Première édition de la Constitution de 1848. Exemplaire de "Ceyras, représentant du peuple, Corrèze." (inscription imprimée sur le premier plat). Henry Auguste Ceyras (1796 - 1877) était juge à Tulle en 1830. Militant républicain, il a été commissaire du gouvernement provisoire dans la Corrèze, en février 1848. Membre de l'Assemblée nationale constituante, il a été élu député de la Corrèze de 1848 à 1851, siégeant à gauche, puis au groupe d'extrême gauche de la Montagne. Cette Constitution votée le 4 novembre 1848, celle de la deuxième république, introduit pour la première fois le suffrage universel masculin en France et abolit définitivement lesclavage dans les colonies françaises. Elle a été abrogée le 14 janvier 1852 par la promulgation de la constitution de 1852, qui servit de base au Second Empire. Dos refait en veau, des rousseurs, mais bon exemplaire. /// In-folio de (4), 127 pp. Cartonnage bleu marine, dos en veau, encadrement de filets dorés avec fleurons d'angle sur les plats. (Reliure de l'époque.) //// /// PLUS DE PHOTOS SUR WWW.LATUDE.NET‎

‎I :Mémoire présenté à l' Assemblée du Clergé sur la Constitution du 8 Septembre 1713 ( 46 pp ) - II : Jugement des Saints Pères sur les propositions condamnées dans la Constitution du 8 Septembre 1713 contre le Nouveau Testament avec des Reflexions morale‎

‎ Couverture rigide Sl , 1714 , un vol reliure à nerfs , cartonnage vert. Mors faibles , manque de papier sur qqes cms au bas de la 1ère page de titre , ainsi qu' au bas de la 1ère page , travail de vers marginal dans les dernières pages. Un grand moment de confrontation entre l' eglise gallicane et Rome. Langue: Français ‎

‎Projet de déclaration des droits naturels, civils et politiques des hommes [- de Constitution française]..‎

‎[Paris], Baudouin, 20 février 1793 in-8, 47 pp., broché sous couverture moderne de papier bleu imprimé. ‎

‎Il s'agit du premier projet devant aboutir à la Constitution de l'an II, signé des membres du Comité de constitution de la Convention (Condorcet, Gensonné, Barère, Barbaroux, Thomas Payne, Pétion, Vergniaud, et bien sûr l'inévitable Siéyès). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Instruction pour les colonies françoises contenant un projet de constitution, présentée à l'Assemblée nationale, au nom des comités de constitution, des colonies, de la marine, d'agriculture et de commerce.‎

‎ In-8, broché, couverture de papier peigné, (2), 74 p. Paris: De l'Imprimerie Nationale, 1791.‎

‎Edition originale de cette "constitution coloniale" pour Saint-Domingue, prise par lAssemblée nationale le 15 juin 1791, qui règle en détail lorganisation, ladministration, le gouvernement, les tribunaux, les forces publiques, police et armée, etc. de la colonie. Deux mois après, le 22 août, aura lieu le soulèvement des esclaves de Saint-Domingue. Ni décret, ni loi, le texte se présente sous forme d'une simple "instruction". Article Premier: "La colonie de Saint-Domingue fait partie de l'Empire françois".(Martin & Walter, 1595. Sabin, 34844. Bissainthe, Dict. de bibliographie haïtienne, 6258).Bon exemplaire. ‎

‎La Constitution françoise. projet présenté à l'Assemblée nationale par les comités de constitution et de révision‎

‎Angers, Mame, 1791 in-8, 43 pp., dérelié. Fenêtre en bas de la page de titre sans atteinte au texte.‎

‎Il s'agit du projet de constitution codifiant les décrets déjà adoptés, rectifiés et révisés selon le vœu de Le Chapelier ; il fut présenté le 5 août 1791 par Thouret à l'Assemblée constituante, ce qui permit la reprise de la discussion interrompue depuis les événements du Champ-de-Mars du 17 juillet. Quelques adjonctions, quelques rectifications d'importance intervinrent encore avant l'adoption du 14 septembre. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Constitution française.‎

‎Dijon, Imprimerie de Capel, 1791 in-4, 35 pp., dérelié. ‎

‎Impression provinciale de notre première constitution écrite. Précédée de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen, comme dans toutes les sorties.L'imprimerie dijonnaise fut particulièrement brillante durant la Révolution. Causse notamment imprima des éditions très soignées de la Constitution de 1791. Capel participa également à ce mouvement d'imprimerie. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Assemblée des aristocrates aux Capucins.. Nouveau complot découvert [Avec :] IIe feuille. Nouvelle assemblée des aristocrates aux Capucins, présidée par l'archevêque d'Aix. Efforts des Capucins pour l'empêcher. Projet de la déclaration contre les décrets de l'Assemblée nationale. Nouvelles entreprises contre le bien public & la constitution. Du 16 avril 1790‎

‎[Paris], Garnery, s.d. (1790) 2 fascicules in-8, titre, 6 pp. ; 8 pp., déreliés. ‎

‎Pour l'auteur des deux pamphlets des plus violents, l'Assemblée des aristocrates s'identifie avec la Société des amis de la Constitution monarchique (qui était née de la réunion du Club de 1789 et du Club des Impartiaux) ; elle tenait ses séances au couvent des Capucins-Saint-Honoré, et était considérée comme l'antithèse vivante des Jacobins (Société des amis de la Constitution). Évidemment, cela ne lui porta pas chance : elle fut dissoute en juin 1791.Tourneux II, 9718 (pour la première partie). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Proclamation des Consuls de la République.. Du 24 frimaire an VIII de la République une et indivisible [15 décembre 1799]. Les Consuls de la République aux Français‎

‎Besançon, Imprimerie de J.-F. Daclin, an VIII (1799) placard in-folio (52 x 41 cm), texte sur 3 colonnes, en feuille. Fortes mouillures sur l'ensemble du feuillet.‎

‎Célèbre proclamation des plus lapidaires pour présenter aux Français la nouvelle constitution consulaire :"Une Constitution vous est présentée. Elle fait cesser les incertitudes que le gouvernement provisoire mettoit dans les relations extérieures, dans la situation intérieure et militaire de la République (...). La Constitution est fondée sur les vrais principes du gouvernement représentatif, sur les droits sacrés de la propriété, de l'égalité de la liberté (...). Citoyens, la révolution est fixée aux principes qui l'ont commencée ; elle est finie".Suit l'arrêté consulaire concernant l'ouverture des registres pour l'émission des votes sur le texte. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Les chicanes de la théologie sur la Constitution civile du clergé, ramenée aux principes de la Raison et de l'Evangile. lettre à M. Langoiran, doyen de l'université de Bordeaux, par Claude Hollier, prêtre, membre de la Société des amis de la constitution de la ville et canton de St. Emilion, et correspondant de celle de Bordeaux‎

‎Libourne, Chez Puynesge, s.d. (1791) in-8, 63 pp., couverture cartonnée de couleur rouge, belle vignette sur le premier plat. Nombreuses taches qui n'affectent pas le texte. Edition sur papier bleu.‎

‎Défense de la Constitution civile du clergé. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Vérités Historiques sur les Evénemens arrivés à Nismes le 13 de Juin & les jours suivans. Publiées par le Club des Amis de la Constitution, en Juillet 1790‎

‎Vérités Historiques sur les Evénemens arrivés à Nismes le 13 de Juin & les jours suivans. Publiées par le Club des Amis de la Constitution, en Juillet 1790 ; 1 brochure in-8, sans nom, s.d. (1790), 32 pp.‎

‎Bon état (en feuilles, anciennes traces de brochage). Rare plaquette révolutionnaire.‎

‎Sequel to an Essay on the Constitution of the Atmosphere in the Philosophical Transactions for 1826" with some Account of the Sulphurets of Lime. Received June 9, - Read June 15, 1837.‎

‎(London, Richard and John E. Taylor, 1837). 4to. No wrappers as extracted from ""Philosophical Transactions"" 1837 - Part II. Pp. 347-363. Clean and fine.‎

‎First printing of Dalton's last paper submitted to the ""Transactions"". This paper, one of his last, deals with the constitution of the atmosphere, just as his first love was meteorology.""In an essay of mine on the constitution of the atmosphere, which was printed in the Transactions for 1826, I signified my intention of following it with a sequel of experiments to ascertain if possible which of the two views therein developed was most counntenanced by facts. I now proceed to give an account of such investigations relating to this subject as havee engaged my attention during a long period of years.""(John Dalton). - (Smith: John Dalton. A Bibliography. No. 78).‎

‎[Puy-de-Dôme] Elections Nationales de l'an IX - Liste des Notables du Département du Puy-de-Dôme, élus pour faire partie de la Liste de notabilité nationale, d'après les dispositions de la Loi du 13 Ventôse an 9, concernant la formation et le renouvellement des listes d'éligibilité prescrites par la Constitution.‎

‎[Puy-de-Dôme] Elections Nationales de l'an IX - Liste des Notables du Département du Puy-de-Dôme, élus pour faire partie de la Liste de notabilité nationale, d'après les dispositions de la Loi du 13 Ventôse an 9, concernant la formation et le renouvellement des listes d'éligibilité prescrites par la Constitution. [Clermont-Ferrand?], s.n., 12 pluviôse an X [1er février 1802]. In-folio, 4p sous couverture imprimée. Ensemble des 105 élus : fonctionnaires et notables. On remarquera en particulier le n°2 des fonctionnaires, Chollet-Beaufort, i.e. Pierre Chollet-Beaufort (1762-1803) qui fut député aux Cinq-Cents et administrateur du Puy-de-Dôme. Il est erronément âgé de 43 ans (au lieu de 40). Cet exemplaire provient des papiers de Chollet-Beaufort (la couverture porte la mention « Le C[itoy]en Cholet Beaufort »). Intéressant document. [88] ‎

‎[Puy-de-Dôme] Elections départementales de l'an IX - Liste des Notables du Département du Puy-de-Dôme, formée d'après les dispositions de la Loi du 13 Ventôse an 9, concernant la formation et le renouvellement des listes d'éligibilité prescrites par la Constitution.‎

‎[Puy-de-Dôme] Elections départementales de l'an IX - Liste des Notables du Département du Puy-de-Dôme, formée d'après les dispositions de la Loi du 13 Ventôse an 9, concernant la formation et le renouvellement des listes d'éligibilité prescrites par la Constitution. [Clermont-Ferrand?], s.n., 24 pluviôse an X [13 février 1802]. In-folio, 17p. Longue liste des 1048 notables, les 106 premiers étant fonctionnaires publics. Corrections manuscrites pour cinq notables. On remarquera en particulier le n°2, Chollet-Beaufort, i.e. Pierre Chollet-Beaufort (1762-1803) qui fut député aux Cinq-Cents et administrateur du Puy-de-Dôme. Il est erronément âgé de 43 ans (au lieu de 40). Cet exemplaire provient des papiers de Chollet-Beaufort (aucune marque ne l'indique toutefois). Intéressant document. [88] ‎

‎Constitution de la République française.‎

‎Mâcon, J. Galand, s.d. (1799) in-8, 40 pp., en feuilles. ‎

‎Edition provinciale de la Constitution de l'an VIII, datée du 22 frimaire [13 décembre 1799], avec ses 7 titres, sans préambule ni déclaration, suivie de la loi du 23 frimaire organisant son approbation-plébiscite par le peuple français. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Série de questions sur la Constitution.‎

‎Paris, Impr. Nationale, (1793) in-8, 4 pp., en feuilles. ‎

‎Vergniaud, député de la Gironde, pose XIX questions sur la future Constitution du 24 juin 1793. Démocratie directe ou démocratie représentative ? Quelles sont les qualités requises pour être citoyen ? Quel sera le mode d'élection ? Quelles seront les bases des contributions publiques ? etc.Martin & Walter, IV, 33340. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Discours imprimé par ordre de la Société populaire des Amis de la constitution. en réponse à l'avertissement pastoral de M. Yves-Alexandre de Marbeuf‎

‎Lyon, Impr. de Louis Cutty, (1791) in-8, 46 pp., broché. ‎

‎Discours prononcé lors de la séance publique du Comité central des 31 clubs de Lyon par l'Oratorien Jean-Baptiste Pérès. La brochure est favorable à la Constitution civile du clergé et s'oppose à Yves Alexandre de Marbeuf qui se dit Archevêque et Lyon et primat des aules.Martin & Walter, III, 26845. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Discours prononcé par M. l'abbé Langoiran jeune, président de la société des Amis de la constitution à Bordeaux. dans la séance du 3 janvier 1791, dans laquelle il a prêté le serment civique‎

‎S.l.n.d. in-8, 4 pp., broché sous couverture d'attente orange. ‎

‎La Constitution civile du clergé a "pour objet la restitution au Peuple du droit primitif de nommer les Pasteurs, de circonscrire les limites de leur juridiction, et la liberté de disposer de leur bien dans les besoins urgents de la patrie." - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Lettre à un ecclésiastique qui a été son curé, sur le serment prescrit par la loi du 26 décembre 1790.‎

‎Bordeaux, Imprimerie de Levieux, 1791 in-8, 8 pp., broché sous couverture d'attente orange. Vignette, impression sur papier bleu.‎

‎Duranthon, avocat, fut procureur-syndic à Bordeaux. Il devint pendant quelques mois, ministre de la justice (1792) en remplacement de Duport du Tertre. Il mena la répression contre Marat et fit saisir les presses de son journal. Duranthon explique à son ancien curé que le serment qu'on exige de lui est le même que celui prêté lors de la fête de la Fédération. Quant à la Constitution civile du clergé, "l'Assemblée nationale ne règle rien relativement à la mission spirituelle, elle ne touche ni au dogme ni à la morale; au contraire, elle consacre toutes les anciennes formes, elle fait entrer dans la Constitution même de l'Etat, la religion catholique, honneur qu'elle n'a reçu encore d'aucun peuple connu."Martin & Walter, II, 12437 (pour une édition de 10 pages) - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Constitution de la République française.‎

‎Carcassonne, Imprimerie de P. Polère, an IV (1795); in-8, 62 pp., en feuilles, cousu, petite tache d'encre sur le feuillet de titre. ‎

‎Impression provinciale de la Constitution du 5 fructidor an III [22 août 1795] installant le régime du Directoire, et devant entrer en vigueur en brumaire an IV [octobre 1795]. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Constitution de la République française..‎

‎Lille, Typographie F. Bracke, s.d. (1848) in-folio (47 x 31 cm), [2] pp. n. ch., texte sur 3 colonnes, sommé d'allégories républicaines (dont deux tétragrammes...), en feuille. ‎

‎Edition provinciale de la Constitution de 1848.ON JOINT : un bulletin de vote pour le plébiscite national des 21 et 22 novembre [1852], portant rétablissement de l'Empire ; imprimé par Danel à Lille, il va à l'essentiel et ne comporte que le petit mot Oui ..; - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎