530 books for « commission »Edit

‎Le camp de concentration d'Oswiecim-Brzezinka (Auschwitz-Birkenau) ‎

‎ Warszawa, Wydawnictwo Prawnicze, 1957. In-8. Broché. Couverture illustrée. 172 pages. Photos NB en hors texte. Plan et carte dépliants. Légères pliures sur la couverture. Intérieur frais. Ensemble satisfaisant‎

‎Procès-Verbaux de la Commission instituée par arrêté de M. le Lieutenant-Gouverneur de la Cochinchine en date du 6 janvier 1909 pour examiner les propositions de M. l'Administrateur délégué de la Compagnie des Messageries Fluviales relatives au Service Postal et des correspondances fluviales et maritimes de la Cochinchine, du Cambodge et du Laos (2 Tomes - Complet) [ Avec : ] Commission instituée par arrêté de M. le Lieutenant-Gouverneur de la Cochinchine en date du 6 janvier 1909 pour examiner les propositions de M. l'Administrateur délégué de la Compagnie des Messageries Fluviales relatives au Service Postal et des correspondances fluviales et maritimes de la Cochinchine , du Cambodge et du Laos [ Avec : ] Projet de Contrat définitif présenté par la Commission‎

‎2 vol. in-8 reliure demi-percaline à coins rouge, Imprimerie Commerciale Marcellin Rey, Saïgon, 1909, 548-56 ; 532-59 pp.. Rappel du titre complet : Procès-Verbaux de la Commission instituée par arrêté de M. le Lieutenant-Gouverneur de la Cochinchine en date du 6 janvier 1909 pour examiner les propositions de M. l'Administrateur délégué de la Compagnie des Messageries Fluviales relatives au Service Postal et des correspondances fluviales et maritimes de la Cochinchine, du Cambodge et du Laos (2 Tomes - Complet) [ Avec : ] Commission instituée par arrêté de M. le Lieutenant-Gouverneur de la Cochinchine en date du 6 janvier 1909 pour examiner les propositions de M. l'Administrateur délégué de la Compagnie des Messageries Fluviales relatives au Service Postal et des correspondances fluviales et maritimes de la Cochinchine , du Cambodge et du Laos [ Avec : ] Projet de Contrat définitif présenté par la Commission‎

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‎Très rare exemplaire bien complet, proposant une extraordinaire richesse documentaire sur l'état de la circulation fluviale et maritime de la Cochinchine, du Cambodge et du Laos au début du XXe siècle. Le compte-rendu des discussions fournit une grande diversité de points de vue. Etat moyen (dos du tome I très abîmé avec fort manque, qq. mouill. sur reliure et très petites mouill. marginale, bon état intérieur par ailleurs, exemplaire méritant d'être établi dans une reliure de qualité). Prix en l'état‎

‎Ordonnance du Roi, qui supprime la Commission établie par l'Ordonnance du 4 Août 1772, concernant les Hôpitaux militaires. Du 17 Août 1774. ‎

‎Ordonnance du Roi, qui supprime la Commission établie par l'Ordonnance du 4 Août 1772, concernant les Hôpitaux militaires. Du 17 Août 1774. Versailles, imprimerie du roi, département de la guerre, 1774. In-folio, 2p. Le but de cette ordonnance était que les inspecteurs des hôpitaux militaires ne dépendent plus d'une commission mais des hôpitaux qu'ils devaient inspecter. Ils devaient donc résider dans une ville du département où ils étaient assignés. [90] ‎

‎100ième Anniversaire de la Commission des Écoles catholiques de Montréal, IN : L'Ecole canadienne, revue pédagogique, organe officiel de la Commission‎

‎Montréal La Commission 1946 ‎

‎in-8 bien illustré de portraits et de vues intérieures et extérieures, et ne planche couleurs (armoiries de la Commission), 161p. Couverture illustrée, 1846-1946. :: Textes de : Adélard Desrosiers, Rex Desmarchaix et al. Présentation des congrégations enseignantes, etc. :: Broché, cachets humides (Institut de la Providence). Bon état. ‎

‎Pour construire la paix recherche oecumenique‎

‎Générique Broché D'occasion bon état 26/03/2021 71 pages ‎

‎Colloque d'histoire religieuse (Lyon octobre 1963).‎

‎Grenoble: Imprimerie Allier Broché D'occasion bon état 01/01/1963 100 pages ‎

‎Report of the Bronx Parkway Commission. 1922‎

‎1 vol. in-8 br., The Bronx Parkway Commission, December 31 1922, 89 pp.‎

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‎Etat satisfaisant (mq. au dos en tête). With the card "Compliments of Bronx Parkway Commission". Small lack at the top of spine.‎

‎Réunion de 5 plaquettes.‎

‎Troyes, Anner-André, Troyes, Anner-André1842-44 ; 5 plaquettes grand in-4, - Chemin de Fer de Paris à Lyon et de Paris à Strasbourg - Rapport de la Commission d’enquête du département de l’Aube. 1842 ; 31 pp. broché, couverture ornée.- Chemin de Fer de Paris à Strasbourg tronc commun avec le chemin de Lyon - Rapport de la Commission d’enquête du département de l’Aube. 1844 ; 34 pp., 3 cartes sur 2 grandes feuilles dépliantes hors-texte. broché, couverture ornée.- Chemin de Fer de Paris à Strasbourg tronc commun avec le chemin de Lyon - Application au chemin de Lyon des principes adoptés dans le rapport de la Commission d’enquête du département de l’Aube pour le chemin de Strasbourg. 1844 ; 34 pp., 3 cartes sur 2 grandes feuilles dépliantes hors-texte. Même ouvrage que le précédent avec un autre titre. broché, couverture ornée.- Chemin de Fer de Paris à Strasbourg tronc commun avec le chemin de Lyon - Délibération de la chambre de Commerce de Troyes. 1844 ; 44 pp., 3 cartes sur 2 grandes feuilles dépliantes hors-texte. broché, couverture ornée.- [STOURM (Dominique-Augustin-Affrican)]. Chemin de Fer d’Orléans à la ligne de Strasbourg - Avis motivé de la commission d’Enquête du dép. de l’Aube. 1863 ; 12 pp. br. sans couverture‎

‎3 PARCHEMINS ORIGINAUX : EXTRAIT DES REGISTRES MANUSCRIT DU CONSEIL D'ÉTAT DU ROY: ARRÊT DU 21 JUILLET 1776, AFIN DE MAINTENIR LE SIEUR JOSEPH DE BEAUFREMONT-COURTENAY DE GORREVOD, PRINCE DE LISTENOIS DANS LA POSSESSION ET JOUISSANCE DE DROITS DE PÉAGES OU COUTUMES, TANT SUR LA RIVIÈRE D'YONNE A CÉZY QUE PAR TERRE AU LIEU DE SAINT-AUBIN + EXTRAIT DES REGISTRES MANUSCRIT DU CONSEIL D'ÉTAT DU ROY : ARRÊT DU 17 MARS 1777, RÉPONSE DU ROY CONCERNANT LES FERMIERS DES COCHES D'EAU ET MESSAGERIES PAR EAU ET PAR TERRE DE PARIS A AUXERRE ET LYON, QUI REFUSAIENT D'ACQUITTER ET MÊME DE NE FAIRE AUCUNE DÉCLARATION DES MARCHANDISES TRANSPORTÉES SUJETTES AUX DITS DROITS SOUS PRÉTEXTE QU'IL Y A INSTANCE AU CONSEIL POUR RAISON DES DITS DROITS + LETTRE MANUSCRITE ORIGINALE DE LA DÉCISION DU ROY SIGNÉE PAR LE ROY LOUIS XVI DU 17 MARS 1777‎

‎versailles 1776 un Parchemin ORIGINAL de 32 pages, format : 32 x 24,5 cm, manuscrit à l'encre brune sur velin, signature manuscrite de AMELOT DE CHAILLOU, Antoine-Jean - Secrétaire d'État de la Maison du Roi LOUIS XVI + signature manuscrite (illisible) de Louis Jean BERTIER DE SAUVIGNY, Intendant de la Généralité de Paris, fait au Conseil d'Etat du Roy, sa Majesté y étant, à Versailles, le 21 Juillet 1776, [signature manuscrite à l'encre brune de Pierre Faron Benoît GUERRIER DE BEZANCE, Maitre des requêtes de lHôtel du Roi, Procureur général de la Commission des péages à Paris, en dernière page en bas à gauche] + Un Parchemin ORIGINAL de 4 pages, format : 32 x 24,5 cm, manuscrit à l'encre brune sur velin, signature manuscrite de AMELOT DE CHAILLOU, Antoine-Jean - Secrétaire d'État de la Maison du Roi LOUIS XVI + signature manuscrite (illisible) de Louis Jean BERTIER DE SAUVIGNY, Intendant de la Généralité de Paris, fait au Conseil d'Etat du Roy, sa Majesté y étant, à Versailles, le 17 Mars 1777,[signature manuscrite à l'encre brune de Pierre Faron Benoît GUERRIER DE BEZANCE, Maitre des requêtes de lHôtel du Roi, Procureur général de la Commission des péages à Paris, en dernière page en bas à gauche] + JOINT : LETTRE ORIGINALE DE LOUIS XVI, Roi de France, format : 19,5 x 38,5 cm, lettre manuscrite à l'encre brune du Roi au Conseiller d'Etat intendant et commissaire départi pour l'exécution de nos ordres en la Généralité de Paris lui en joignant de tenir la main à l'exécution de l'ARRET joint, lettre signée AMELOT DE CHAILLOU, Antoine-Jean (1732-1795), Secrétaire d'État de la Maison du Roi et signée par le ROI LOUIS XVI,[signature manuscrite au dos de la lettre à l'encre brune de Pierre Faron Benoît GUERRIER DE BEZANCE, Maitre des requêtes de lHôtel du Roi, Procureur général de la Commission des péages à Paris], fait à Versailles, le 17 Mars 1777,‎

‎ARRÊT DU 21 JUILLET 1776 : Compte-rendu d'un Arrêt du Conseil d'Etat du Roy à la requète du Sieur de Bauffremont de Gorrevod, Prince de Listenois, contre l'Arrêt du Conseil d'Etat du Roy du 10 Juillet 1731, rendu contre le Sieur Abbé de Courtenay alors Propriétaire Usufruitier de la Terre de CEZY prés la ville de JOIGNY, portant suppression d'un droit de Coutumes et Péages établi au dit CEZY, faute par le dit sieur Abbé de Courtenay d'avoir justifié de Titres suffisants qui constatent l'origine de ces Droits et la possession non-interrompue d'iceux, ce faisant Ordonner que que les dits droits seront rétablis .... le Compte-Rendu se réduit donc à une suite d'énumération des pièces fournies en preuves depuis une lettre du comte de Joigny de 1265 avec la liste chronologiques ininterrompue de tous les propriétaires (sans oublier la Famille DE HARLAY) ayant possédé ce droit de coutumes et péages sur la terre de CEZY jusqu'en 1776, pièces reconnues et acceptée mais avec une contrepartie : Mr de Beauffremont se soumet d'entretenir et réparer un pont situé sur le ruisseau de Saint-Vrain et la digue qui contient les eaux de la rivière Yonne prés de son chateau de Cézy, ainsi que l'entretien des chemins de halage situés sur son territoire, acceptation par Guerrier de Bezance, Maitre de Requètes, procureur Général de sa majesté en cette partie, dernière partie : description du Droit de Péages et Coutumes(quoi taxer et à quel tarif) ....... DOCUMENT UNIQUE ......... trés intéressant pour l'Histoire Locale de CEZY et SAINT-AUBIN-SUR-YONNE mais aussi pour l'Histoire de la Batellerie de l'YONNE et Coches d'Eaux ....... en trés bon état (very good condition) + EXTRAIT DES REGISTRES MANUSCRIT DU CONSEIL D'ÉTAT DU ROY: ARRÊT DU 17 MARS 1777, RÉPONSE DU ROY CONCERNANT LES FERMIERS DES COCHES D'EAU ET MESSAGERIES PAR EAU ET PAR TERRE DE PARIS A AUXERRE ET LYON QUI REFUSAIENT D'ACQUITTER ET MÊME DE NE FAIRE AUCUNE DÉCLARATION DES MARCHANDISES TRANSPORTÉES SUJETTE AUX DITS DROITS SOUS PRÉTEXTE QU'IL Y A INSTANCE AU CONSEIL POUR RAISON DES DITS DROITS[DROITS DE PÉAGES OU COUTUMES, TANT SUR LA RIVIERE D'YONNE A CÉZY QUE PAR TERRE AU LIEU DE SAINT-AUBIN] PORTANT PRÉJUDICE AUX INTERETS DU SIEUR JOSEPH DE BEAUFREMONT-COURTENAY DE GORREVOD, PRINCE DE LISTENOIS ...... ARRÊT DU 17 MARS 1777 : Le Roy étant informé que nonobstant une disposition de l'Arrêt du Conseil d'état du Roi du 21 juillet 1776, par lequel sa Majesté aurait maintenu le Sieur de Bauffremont, Prince de Listenois dans la Possession et Jouissance de Droits de Péages ou Coutumes, tant sur la rivière d'Yonne à Cézy que par terre au Lieu de St Aubin. Divers Voituriers et Particuliers, et Notamment Les Fermiers des Coches et Messageries d'Auxerre et Lyon, Sous pretexte qu'il y a instance au Conseil pour Raison des Dits Droits, refusent de les acquitter, même de faire aucune déclaration des marchandises, sujettes au dits Droits, qu'ils transportent, ni de souffrir de la visite de receveurs ou préposés à leur perception à l'effet de vérifier la qualité et quantité des dites marchandises, que ce refus de la part dudit fermier des Messageries sont constatés par deux procés verbaux en date du 27 et 28 février dernier, faits contre les commis à la Conduite des Coches d'Auxerre montans et descendans la rivière Yonne, ce qui porte un préjudice réel aux intérêts du Sieur Prince de Listenois, Sa Majesté exige que le Sieur Laure, Fermier des Coches et Messageries par eau et par terre de Paris à Auxerre et Lyon, ses commis ou préposés seront tenus de Faire entre les mains du Receveur ou Préposé du Prince de Listenois, les déclarations exactes des Marchandises qu'ils transporteront tant par eau sur la rivière Yonne que par terre, par le lieu de Saint Aubin, a l'effet de constater le montant des droits qui seront dus au dit Sieur Prince de Listenois et de pouvoir en poursuivre la répétition, par toutes les voies du Droit, aprés le Jugement de ladite instance ....... en trés bon état (very good condition) + JOINT : LETTRE ORIGINALE DE LOUIS XVI, Roi de France, format : 19,5 x 38,5 cm, lettre manuscrite à l'encre brune du Roi au Conseiller d'Etat intendant et commissaire départi pour l'exécution de nos ordres en la Généralité de Paris lui en joignant de tenir la main à l'exécution de l'ARRET joint, lettre signée AMELOT DE CHAILLOU, Antoine-Jean (1732-1795), Secrétaire d'État de la Maison du Roi et signée par le ROI LOUIS XVI,[signature manuscrite au dos de la lettre à l'encre brune de Pierre Faron Benoît GUERRIER DE BEZANCE, Maitre des requêtes de lHôtel du Roi, Procureur général de la Commission des péages à Paris], versailles, le 17 Mars 1777 ... DOCUMENTS ORIGINAUX vraiment trés lisibles pour l'époque .... RARETÉ ... en trés bon état (very good condition). en trés bon état ‎

‎Les Relations ethniques dans la vie politique montréalaise‎

‎Information Canada In-8 Couverture souple Ottawa 1971 ‎

‎Bon 158 pages. Rapport préparé en 1964 pour la Commission royale d'enquête sur le bilinguisme et le biculturalisme (Commission Laurendeau-Dunton).‎

‎Rapport de la Commission sur l'obscénité et la pornographie (Extraits du rapport de la commision U.S., avec les conclusions intégrales et des compléments - Sexualité)‎

‎Christian Bourgeois et Dominique de Roux - Union Générale d'Editions - UGE , 1018 Malicorne sur Sarthe, 72, Pays de la Loire, France 1971 Book condition, Etat : Bon broché, sous couverture imprimée éditeur noir, illustrée d'une vignette photographique en noir et blanc d'un couple pendant un ébat (un ébat de société) In-8 1 vol. - 313 pages‎

‎ 1ere édition française, 1971 Contents, Chapitres : Conclusions complète et intégrales de la Commission présidentielle des Etats-Unis suivies des recommandations de la commission et du rapport divergent du membre Maurice H. Keating Jr. - Conclusion du Rapport de la Conference on Obscenity Laws of the Art Council of Great Britain, 1968 - Rapport du Conseil danois de médecine légale au Conseil danois du Code pénal de 1966 - Préface de Maurice Girodias - Déclaration du président Richard Nixon couverture legerement jaunie, avec des traces de pliures discretes aux coins, intérieur propre, papier un peu jauni, quelques coins de pages cornés, cela reste un bon exemplaire de lecture - format de poche‎

‎La Commission de l'unité canadienne (Pepin Robarts). 3 Volumes‎

‎Approvisionnement et Services Canada Couvertures souples Ottawa 1979 ‎

‎Bon 3 vol. in-4. 160, 125 et 343 pages. Légère usure aux couvertures. Rapport de cette commission d'enquête connue sous le nom de "Commission Pepin Robarts".‎

‎Cent ans d'histoire de Paris, l'oeuvre de la Commission du vieux Paris, 1898 - 1998.‎

‎ 1999 Commission du vieux Paris, Ville de Paris, Paris, 1999. In-folio broché, 206 pages illustrées. Bon exemplaire.‎

‎ La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. ‎

‎ [PHARES] Carte des phares des côtes de France.‎

‎ 1876 En 18 sections montées sur toile et pliées, formant une carte de 743 x 992 mm montée dans une reliure en demi-chagrin vert de l'époque.‎

‎ Intéressante carte figurant les emplacements des phares situés le long des côtes françaises, ainsi qu'une partie des côtes anglaises, espagnoles et italiennes. Elle a été dressée en 1876 par la Commission des phares, commission française qui mit en place le programme de signalisation du littoral français. La Commission des phares fut créée au printemps 1811 par le comte Molé, alors directeur général des Ponts-et-Chaussées. La légende de la carte donne une classification des phares qui sont divisés en cinq catégories : phare à feu fixe, phare à éclipse, phare à feu varié par des éclats, phare à feu fixe blanc varié par des éclats colorés, et fanal ou feu de port. Bon exemplaire. Reliure usagée. ‎

‎Pièce autographe signée d'Emmanuel Brousse, député des Pyrénées-Orientales.‎

‎ 1 P.A.S (210 x 135) 1 page, à entête de la Chambre des députés, datée du 20 novembre 1913. Très bon état. ‎

‎" La commission du Budget, considérant que la conquête du Maroc ne bénéficiera qu'aux générations futures se refuse à faire peser sur les seules générations actuelles les charges imputables à l'établissement de la France au Maroc". Un monument lui a été dédié à Mont-Louis (Pyrénées-Orientales) : " À Emmanuel Brousse, ministre mort pauvre ". Le bandeau "BOUQUINERIE AURORE" visible sur le scan n'est bien-sûr pas présent sur le document original, il n'a été placé ici que pour garder le caractère unique du document. ‎

‎Cuba et la primuaté du droit‎

‎ 1963 Genève, Commission Internationale de Juristes, 1963 24 x 15,5, 296 pp Bon état. Couverture jaunie dans certaines zones. ‎

‎. ‎

‎Bulletin de la Commission Royale des Monuments et des Sites - Bulletin van de Koninklijke Commissie voor Monumenten en Landschappen. Brussels, 1949-1969 , vols. 1 - 18 (all published).‎

‎".: Brussel, Bulletin de la Commission Royale des Monuments et des Sites, Bulletin van de Koninklijke Commissie voor Monumenten en Landschappen. 1949 - 1969, volumes 1->18 , In-8°, 25 x 18 cm, sewn, orig. wrapper, ( softcover), yearbook, ca. 400 pp, b/w ills. Contains important scholarly articles on the art and architecture of the Southern Low Countries, with comparative and monographical studies (some of 200 pp or more),on important religious and secular buildings. Contributors include; S.Brigode, R.Lemaire, L.Devliegher, Borchgrave d'Altena, P.Héliot, V.G.Martiny, A.Mottard a.o. Texts are in Dutch or French with a summary in either of the two languages. We offer here the complete set ( all published)."‎

‎[Guerre de succession de Pologne] Eclaircissemens sur le decret de commission imperiale a Ratisbonne, au sujet de la déclaration de guerre de la France, & d'un autre ecrit portant pout titre : Réponse aux Motifs de la France.‎

‎[Guerre de succession de Pologne] Eclaircissemens sur le decret de commission imperiale a Ratisbonne, au sujet de la déclaration de guerre de la France, & d'un autre ecrit portant pout titre : Réponse aux Motifs de la France. S.l., s.n., [1733-1734]. In-4, 40p. Justification de la guerre, avançant les arguments des Français contre ceux des Autrichiens. Sous couverture rigide ajoutée anciennement. [X] ‎

‎Troisième Rapport de la Commission des Eaux courantes de Québec... novembre 1914‎

‎Québec Imprimé par E.E. Cinq-Mars 1914 ‎

‎in-8 bien illustré de planches hors-texte, certaines repliées, 98p. Couverture imprimée. :: Fait suite à Rapport de la Commission du régime des eaux courantes de Québec 1912 et 1913. :: Agrafé. Bon état. Peu commun. ‎

‎La Commission du Vieux Paris et le Patrimoine de la Ville (1898-1980).‎

‎<p>Exposition organisée par la Délégation à L'Action Artistique de la Ville de Paris et la Commission du Vieux Paris.</p><p>Mairie-Annexe du XIXe arrondissement du 11 Janvier au 10 Février 1980.</p><p>Mairie-Annexe du Ve arrondissement du 28 Février au 30 Mars 1980.</p><!----> Paris, 1980 Firmin Didot 56 p., 34 fig., broché. 19 x 24‎

‎Occasion‎

‎Vivre ensemble. Rapport de la commission de développement des responsabilités locales. En deux volumes. 1 : Rapport. 2: Annexes au rapport. La Documentation française. 1976. (Economie Statistique Aménagement du territoire)‎

‎La Documentation française. Broché D'occasion bon état 01/01/1976 150 pages ‎

‎Photographie de la Commission de délimitation des frontières sino-tonkinoises‎

‎Monkay, janvier 1887. 1 photographie, de format 17,5*12,5 cm, présentant la commission de délimitation des frontières entre le Tonkin et la Chine, en janvier 1887.‎

‎Saint-Cyr. Les textes de tradition. Promotion de la France Combattante.‎

‎1 vol. in-8 br., Commission Histoire et Tradition de la Saint-Cyrienne, s.d. (circa 2000), 93 pp.‎

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‎Bon état. ‎

‎Chinese Veterans [ brochure by the Vocational Assistance Commission for Retired Servicemen ( Republic of China ) ]‎

‎1 vol. 12mo. softcover, ill. cover, col. or b&w. ill., VACRS - Vocational Assistance Commission for Retired Servicemen, Republic of China, 1970, 71 pp. Text in both Chinese and English. Pages are sorted in reverse order compared to western pagination system.‎

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‎Very nice copy for this brochure published by the Administration of the Republic of China (Taïwan).‎

‎Livre Blanc Sur Les Camps De Concentration Sovietiques : (Session Publique Tenue a Bruxelles Du 21 Au 26 Mai 1951) / International Commission Against Concentration Camp Practices‎

‎Bruxelles : International Commission Against Concentration Camp Practices [1952] 1952 1952.‎