9 books for « code de commerce »Edit

‎Bulletin des Lois N° 111 bis. (N°1103 bis) ORDONNANCE du ROI contenant la nouvelle édition du CODE de COMMERCE.‎

‎ P., Imprimerie Royale, Septembre 1816, in 8° broché, sans couverture, 114pp. ; des rousseurs. Exemplaire de travail. ‎

‎Du Commerce en général - Du Commerce maritime - Des faillites et des banqueroutes - De la Juridiction commerciale. PHOTOS sur DEMANDE. ...................... Photos sur demande ..........................‎

‎Ordonnance du Roi contenant la nouvelle édition du Code du Commerce.-‎

‎Bulletin des Lois N°111 bis. A Paris le 30 août 1816. In-8 br. couverture papier bleu de l'époque, étiquette orangée au dos (lgt abîmé)), 114pp.‎

‎Le texte accorde une large place au commerce maritime. ‎

‎Code de Commerce avec le rapprochement du texte des articles du Code Napoléon et du Code de Procédure civile, qui y ont un rapport direct, suivi d’uneTable analytique et raisonnée des matières, et d’une concordance des deux styles pour 50 années. édition stéréotype d’après le procédé de Firmin-Didot‎

‎De l’imprimerie et de la fonderie stéréotypes de Pierre Didot l’Ainé, et de Firmin Didot 1808 In-18. Reliure de l’époque plein veau fauve marbrée, dos lisse ornée de roulettes et de petits fers dorés, pièce de titre maroquin vermillon, XVI-268 pp. Reliure légèrement frottée, mors fragilisés, rousseurs éparses.‎

‎“On y a joint la loi sur le taux de l’intérêt de l’argent ; - La loi sur les droits du trésor public sur les comptables ; - Et la loi sur la contrainte par corps pour dettes contractées par des étrangers. Bon état d’occasion ‎

‎Code du Commerce avec Le Rapprochement du texte des articles du Code Napoléon [Civil] et du Code de Procédure civile, qui y ont un rapport direct, suivi d'une Table analytique et raisonné des matières.‎

‎ A Paris, chez Firmin Didot, 1807 et 1812. 2 tomes reliés en un vol. au format in-12 (177 x 104 mm) de xii - 180 pp. ; 199 pp. ; 62 pp. et 11 ff. n.fol. Reliure de l'époque de demi-veau glacé fauve à petits coins, dos lisse orné de filets gras dorés, filets en pointillés dorés, roulettes dorées, larges fleurons romantiques dorées, titre doré, tranches jaspées.‎

‎ Ensemble complet de ses deux tomes ; ici reliés en un volume. Le second est millésimé 1807 ; date de l'édition originale. Angles élimés. Papier légèrement oxydé. Rares et discrètes rousseurs dans les corps d'ouvrages. Inversion par le reliure des feuillets liminaires du second volume. Du reste, belle condition. Peu courant. ‎

‎Bulletin des lois N° 164, contenant le texte intégral des lois et décrets du 10 au 25 septembre 1807 instituant le code de commerce applicable en 1808. Paginé de 161 à 284.‎

‎Couverture souple. Broché. 14 x 21 cm. 124 pages. Cahiers cousus.‎

‎Livre. Imprimerie impériale, Septembre 1807.‎

‎Code de Commerce d'après l'édition officielle de l'Imprimerie impériale suivi d'une Table alphabétique et raisonnée des matières. ‎

‎ Angers, De l'Imprimerie des Frères Mame et se vend chez Fourier-Mame, 1807. Un vol. au format pt in-12 (168 x 107 mm) de 333 pp. Reliure de l'époque de pleine basane marbrée havane, plats jansénistes, dos lisse orné de fleurons dorés, roulettes dorés, pièce de titre de maroquin émeraude, titre doré, tranches saumon.‎

‎ Edition provinciale (Angers) parue à la date de l'originale parisienne. ''C'est ici la première fois qu'un texte officiel réglemente les sociétés par actions, à savoir la société anonyme et la société en commandite par actions.'' Coiffes supérieure arasée. Petites altérations superficielles éparses affectant la reliure. Première garde partiellement désolidarisée. Quelques rousseurs dans le texte et feuillets parfois légèrement oxydés. ‎

‎CODE DE COMMERCE SUIVI DES LOIS COMMERCIALES ET INDUSTRIELLES AVEC ANNOTATIONS D’APRÈS LA DOCTRINE ET LA JURISPRUDENCE ET RENVOI AUX PUBLICATIONS DALLOZ, 42eéd. entièrement refondue et mise à jour, coll. Petits Codes Dalloz‎

‎, Paris, Dalloz 1946, ptt in-8, br., (couv. fanée, dos frotté et partiellement arraché, coins et bords légt émoussés), VI-852p.‎

‎CODE DE COMMERCE et Principaux textes complémentaires‎

‎, Paris, L.G.D.J./ R.Pichon et R.Durand-Auzias 1946, ptt in-8, br., Ex-Libris manuscrit, (couv. fanée et dos lég. insolé, feuilles lég. jaunies), intérieur frais, 398p.‎

‎CODE DE COMMERCE, Édition conforme à l’édition originale de l’Imprimerie Impériale; à laquelle on a ajouté l’exposé des motifs et une Table analytique et raisonnée des matières‎

‎, Paris, Imp. des frères Mame 1807, in-8, br. d’attente, non rogné, (couv. fanée, dos abîmé avec qq. mq.), intérieur frais, VII-274p.‎