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Motion de M. de Cocherel. député de Saint-Domingue, à l'Assemblée nationale. Séance du 10 octobre 1789
Paris, Clousier, s.d. (1789) in-8, 4 pp., cartonnage Bradel de papier marbré, pièce de titre en long (reliure moderne).
Sur l'urgence d'assurer la liberté des opinions et la sécurité des membres de l'Assemblée nationale, à l'occasion d'une prise à partie des députés chargés d'accompagner le Roi de Versailles à Paris le 6 août : "Un particulier (...) a répondu que son dessein était de massacrer M. de Virieu, qu'il ne périrait que de sa main ; il a ajouté qu'il ne serait pas le seul ; qu'il existait une liste nombreuse des proscrits de l'Assemblée nationale". Comme quoi les menaces de mort sur les députés ne sont pas une invention récente ..Il s'agit de l'une des interventions à la Constituante de Nicolas-Robert de Cocherel (1741-1826), l'un des députés de Saint-Domingue envoyés à l'Assemblée Nationale, élu par le Tiers : il lutta paradoxalement avec une grande énergie pour faire accorder aux Noirs et Mulâtres libres la citoyenneté (en fait, de façon à les comprendre dans le calcul de la population coloniale, base du nombre définitif des députés), et aussi pour faire accorder aux assemblées coloniales les pouvoirs souverains, le tout dans un esprit indépendantiste proche de celui de l'Assemblée de Saint-Marc. Il démissionna d'ailleurs après la séance du 12 octobre 1790, qui porta dissolution de l'Assemblée de l'île et proclama le maintien de Saint-Domingue sous la domination de la métropole. Il revint dans l'île, et y vécut dans l'obscurité.Martin & Walter, 7804. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Dernière réponse de M. de Cocherel. député de Saint-Domingue, à Messieurs les députés du commerce
Versailles, Baudouin, s.d. (juillet 1789) in-8, 16 pp., cartonnage Bradel de papier rose marbré, pièce de titre cerise en long (reliure moderne).
Sur l'introduction de farines américaines dans les ports d'amirauté de Saint-Domingue, autorisée par le gouverneur Marie-Charles Du Chilleau pour faire face à la pénurie en provenance de la métropole.Il s'agit de l'une des interventions à la Constituante de Nicolas-Robert de Cocherel (1741-1826), l'un des députés de Saint-Domingue envoyés à l'Assemblée Nationale, élu par le Tiers : il lutta paradoxalement avec une grande énergie pour faire accorder aux Noirs et Mulâtres libres la citoyenneté (en fait, de façon à les comprendre dans le calcul de la population coloniale, base du nombre définitif des députés), et aussi pour faire accorder aux assemblées coloniales les pouvoirs souverains, le tout dans un esprit indépendantiste proche de celui de l'Assemblée de Saint-Marc. Il démissionna d'ailleurs après la séance du 12 octobre 1790, qui porta dissolution de l'Assemblée de l'île et proclama le maintien de Saint-Domingue sous la domination de la métropole. Il revint dans l'île, et y vécut dans l'obscurité.Martin & Walter, 7802. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Réplique des députés des Manufactures & du Commerce de France à MM. les députés de S. Domingue, concernant l’approvisionnement de cette colonie
Versailles Philippe-Denis Pierre s.d. [1789] in-8 de 20 pp. broché, rouss. et taches
Sabin, 16742.Capitaine aux armées du Roi, Nicolas-Robert de Cocherel (1741-1826) fut député à l’Assemblée constituante le 2 avril 1789. Contrairement au décret rendu par l’Assemblée, il adopta avec modération l’idée de comprendre dans la population coloniale les noirs et mulâtres, afin de fixer le nombre proportionnel des députés de Saint-Domingue à siéger dans cette assemblée. Cocherel participa aussi aux grands débats relatifs à la fiscalité de l’approvisionnement pour remédier à la famine qui sévissait dans l’île à cette époque, ainsi qu’aux questions d’importations des farines à Saint-Domingue
Dernière réponse de M. de Cocherel, député de S. Domingue, à messieurs les députés du commerce.
Paris, Baudouin, [1789]. In-8 de 16 pp.; cartonnage de papier marbré vert, pièce de titre verte (reliure moderne).
Député de Saint-Domingue, l'auteur prit le parti du marquis Du Chilleau, gouverneur des colonies françaises aux Antilles, qui avait autorisé l'importation de farines américaines directement dans les colonies. Cette mesure fut combattue par les représentants des ports de commerce en France qui contestaient la validité des arguments en faveur de cette décision. Bon exemplaire. Roquincourt, 697. — Ryckebusch, 1793. — Sabin, 14050. — Inconnu de Max Bissainthe et de Monglond.
Dernière réponse de M. de Cocherel, député de S. Domingue, à messieurs les députés du commerce.
Versailles, Baudouin, 1789. In-8 de 16 pp.; cartonnage marbré de papier vert à la bradel, pièce de titre de maroquin rouge avec le titre en long, non rogné (reliure moderne).
Député de Saint-Domingue, l'auteur prit le parti du marquis Du Chilleau, gouverneur des colonies françaises aux Antilles, qui avait autorisé l'importation de farines américaines directement dans les colonies. Cette mesure fut combattue par les représentants des ports de commerce en France qui contestaient la validité des arguments en faveur de cette décision. Bon exemplaire. Max Bissainthe, 5148. — Inconnu de Monglond. — Sabin, 14050.
Apperçu sur la constitution de Saint-Domingue.
1789. In-8 de 6 pp.; cartonnage de papier marbré à la Bradel, pièce de titre rouge (reliure moderne).
Député de Saint-Domingue, l'auteur explique que Saint-Domingue n'est ni une colonie (car elle n'a pas été formée par une émigration venue de France mais est peuplée de divers peuple) ni une province (car trop éloignée de la métropole). En conséquence, elle ne peut pas être régie par la constitution française. "À ce titre, elle doit donc avoir une constitution mixte composée de la constitution de la France […] et d'une constitution particulière". Il termine en déclarant que les députés de Saint-Domingue demandent la fin du monopole des négociants des ports de mer, l'amélioration du sort des Noirs, "la liberté de tous les Nègres résidens en France, tant qu'ils y resteront", et qu'ils "consentiront encore à l'abolition de la traite des Noirs, faite par les négocians français, si c'est le vœu de l'Assemblée Nationale". Bon exemplaire. Max Bissainthe, 5147. — Sabin, 14048.
Réplique aux inculpations du commerce contre M. le marquis Du Chilleau.
Vers 1790. In-8 de 15 pp.; cartonnage de papier marbré à la Bradel, pièce de titre rouge (reliure moderne).
Député de Saint-Domingue, l'auteur revient sur l'épisode de l'importation des farines américaines, autorisée par le marquis Du Chilleau, gouverneur des colonies françaises aux Antilles. Cette décision fut combattue par les représentants des ports de commerce en France qui contestaient la validité des arguments avancés. Bon exemplaire. Max Bissainthe, 5157. — Roquincourt, 691. — Sabin, 14058. — Inconnu de Monglond et de Ryckebusch.
Réflexions sur le rapport du comité des six.
Paris, Clousier, 1789. In-8 de 16 pp.; cartonnage de papier à la Bradel, pièce de titre rouge (reliure moderne).
Brochure dans laquelle l'auteur revient sur l'affaire des farines américaines. Pour arbitrer le conflit entre les colons de Saint-Domingue et les négociants des ports français, l'Assemblée désigna un comité de six membres chargé d'examiner les pièces présentées par chacune des parties. Or, sur les six membres, quatre étaient des commerçants, et l'auteur, ne croyant pas à un arbitrage en sa faveur, redonna tous les arguments des colons pour la défense de "l'introduction des bâtimens des Etats-Unis, qui leur offraient dans ces tems calamiteux de disette, des secours de farines que la France ne pouvait leur procurer". Bon exemplaire. Max Bissainthe, 5158. — Inconnu de Monglond et de Ryckebusch. — Sabin, 14056.
