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CLAUSEL DE COUSSERGUES. (JEAN FRANCOIS AMABLE CLAUDE. 1759-1846).
Reference : 1358
(1820)
PROJET DE LA PROPOSITION D'ACCUSATION CONTRE M. LE DUC DECAZES, PAIR DE FRANCE, ANCIEN PRESIDENT DU CONSEIL DES MINISTRES, ANCIEN MINISTRE DE L'INTERIEUR ET DE LA POLICE GENERALE DU ROYAUME, A SOUMETTRE A LA CHAMBRE DE 1820. PAR M. CLAUSEL DE COUSSERGUES, MEMBRE DE LA CHAMBRE DES DEPUTES, CONSEILLER A LA COUR DE CASSATION, CHEVALIER DE L'ORDRE ROYAL ET MILITAIRE DE SAINT-LOUIS, OFFICIER DE L'ORDRE ROYAL DE LA LEGION D'HONNEUR.
A PARIS. CHEZ J. G. DENTU, IMPRIMEUR-LIBRAIRE, ET A. EGRON, IMPRIMEUR-LIBRAIRE. 1820. RELIE AVEC : - LE CRI DES VICTIMES DU DUC DE CAZES, SUIVI D'ADDITIONS AU PROJET D'ACTE D'ACCUSATION PAR M. CLAUSEL DE COUSSERGUES, ET D'UN EXTRAIT DU NEW-TIMES SUR CET EX-MINISTRE. A PARIS. CHEZ PONTHIEU, LIBRAIRE; LE NORMANT; DENTU. 1820. - DE L'IMPOSSIBILITE DU RETOUR DE M. DECAZES AUX AFFAIRES. PARIS. J. G. DENTU, IMPRIMEUR-LIBRAIRE. 1821. 3 OUVRAGES RELIES EN UN VOLUME IN-8 (13,5 X 21 X 3 CENTIMETRES ENVIRON) DE XII + 160 + CCVII + (1), (4) + 76 ET (4) + 20 PAGES, RELIURE D'EPOQUE 1/2 VEAU BRUN, DOS LISSE ORNE DE FILETS ET DE FLEURONS DORES, TITRE DORE SUR ETIQUETTE MAROQUIN ROUGE. QUELQUES TRACES D'USURE EXTERIEURE SANS GRAVITE, TACHE ROUSSE ANCIENNE SUR LES PREMIERS FEUILLETS, SINON BON EXEMPLAIRE.
Projet de la proposition d'accusation contre M. le Duc Decazes, à soumettre à la chambre de 1820 - pièces justificatives, renseignemens divers et observations relatifs à la première partie de la proposition d'accusation, qui contient l'examen et la conduite politique de M. Decazes jusqu'à l'ordonnance du 5 septembre 1816.
A Paris, chez Dentu, 1820. In 8 demi basane. 160+ CCVIJ pages. Nombreuses rousseurs, reliure abîmée ( entre autres, quelques trous de vers).
