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Bulletin des lois du Royaume de France - 1832 - IX ème série règne de Louis-Philippe 1er, Roi des Français - Tome quatrième ( IIème partie - 1ère section ) regroupant les ordonnances et décisions royales rendues depuis le 1er janvier jusqu'au 30 juin 1832 ainsi que les actes des gouvernements antérieurs non publiés au Bulletin des Lois - N° 135 à 169 - A Paris de l'Imprimerie Royale
1 fort vol in-8 - Août 1832 - 910 paages - demi basane brune
Bel état de conservation
Bulletin des lois du royaume de France. 1833-1834-1835 - 1ère partie : Lois 82 à 155.
Couverture rigide. Reliure demi-basane. 368 + 220 + 274 pages. 13 x 21 cm. Petits trous de vers.
Livre. Imprimerie royale, 1833-1835.
Bulletin des lois du royaume de France. 1842 - 1er semestre : Lois - Numéros 879 à 924.
Couverture rigide. Reliure demi-basane. 716 pages. 13 x 21 cm. Bas de reliure usé.
Livre. Imprimerie royale, 1842.
Bulletin des lois du royaume de France. 1840 - 2 e semestre : Lois - Numéros 739 à 782.
Couverture rigide. Reliure demi-basane. 978 pages. 13 x 21 cm.
Livre. Imprimerie royale, 1840.
Bulletin Des Lois Du Royaume De France Contenant Les Lois Et Ordonnances Rendues Pendant Le Second Semestre De L'annee 1838. N° 583 A 619
Imprimerie Royale 1839 1839.
2ème semestre 1838 tome 17ème du No 583 à 619. 735pp. Reliure demi-cuir. En stock. Vendeur PRO Français. Expédition rapide et soignée sous enveloppe cartonnée ou à bulles
Bulletin Des Lois Du Royaume De France Contenant Les Lois Et Ordonnances Rendues Pendant Le Deuxième Semestre De L'annee 1837. N° 513 A 552
Imprimerie Nationale 1838 1838.
ATTENTION il s'agit du 2nd semestre de 1837 IXème série tome 15 du No 513 à 552. Imprimé en Mars 1838 par l'imprimerie Nationale. 968pp. Assez bon état. Livre relié couverture cartonnée demi-cuir. En stock. Vendeur PRO Français. Expédition rapide et soignée sous enveloppe cartonnée ou à bulles
Bulletin des lois du Royaume de France. 7e série. Tome 17.. Contenant les Lois et Ordonnances rendues pendant le second semestre de l’année 1823
Imprimerie Royale 1824 In-8 20 x 12,5 cm. Reliure de l’époque veau havane, dos lisse orné de fers dorés, pièce de titre maroquin grenat, XL-532 pp., table alphabétique. Reliure avec épidermures, intérieur assez frais.
Bon état d’occasion
Bulletin des lois du royaume de France. 1832, 2 e partie, ordonnances 135 à 169.
Couverture rigide. Reliure demi-basane. 910 pages. 13 x 21 cm.
Livre. Imprimerie royale, 1832.
Premier Semestre de 1844. Bulletins 1067 à 1105.Relié à la suite Bulletin des Lois de la République française, premier semestre 1852, n°477 à 486.-
Paris. Imprimerie Royale. 1845. In-8 (136 x 212mm) dos lisse basane fauve, pièces de titre et de tomaison noires, XVI (table des lois), 638 pages dont la table des matières. Puis 214 pages sans table. Cette partie contient la Constitution faite en vertu des pouvoirs délégués par le Peuple français à Louis-Napoléon Bonaparte, par le vote des 20 et 21 Décembre 1851. Reliure un peu frottée, petit travail de vers limité à 1cm sur le mors du 1er plat, qq. rousseurs et ff. insolés, sinon bon exemplaire.
Deuxième Semestre de 1846. Bulletins 1306 à 1354.-
Paris. Imprimerie Royale. 1846. In-8 (136 x 208mm) dos lisse basane fauve, pièces de titre et de tomaison noires, titre général absent, XXXI (table des lois), 1246 pages dont la table des matières qui s'arrête à Routes. Reliure un peu frottée, mors du 1er plat un peu fendu, rousseurs assez importantes, qq. ff. insolés, exemplaire en état moyen.
Deuxième Semestre de 1847. Bulletins 1397 à 1443.-
Paris. Imprimerie Royale. 1848. In-8 (138 x 212mm) dos lisse basane fauve, pièces de titre et de tomaison noires, XXXI (titre et table chronologique des lois), 1186 pages dont la table des matières qui s'arrête à Routes. Reliure un peu frottée, plusieurs bas de feuilles tachés qq. ff. insolés, exemplaire en état moyen.
Premier Semestre de 1845. Bulletins 1168 à 1214.-
Paris. Imprimerie Royale. 1845. In-8 (136 x 212mm) dos lisse basane fauve, pièces de titre et de tomaison noires, titre général absent, XX (table des lois), 718 pages dont la table des matières qui s'arrête à Routes. Reliure un peu frottée, qq. rousseurs et ff. insolés, mors du 1er plat fendu sur 3 cm, sinon bon exemplaire.
Premier Semestre de 1847. Bulletins 1355 à 1396.-
Paris. Imprimerie Royale. 1847. In-8 (138 x 212mm) dos lisse basane fauve, pièces de titre et de tomaison noires, titre général absent, XXIII (table chronologique des lois), 656 pages dont la table des matières qui s'arrête à Routes. Reliure un peu frottée, rousseurs assez importantes, bas de feuilles tachés qq. ff. insolés, exemplaire en état moyen.
7°série. Tome 1er, contenant les lois et ordonnances rendues pendant le second semestre de l'année 1815.-
N°1 à 55. Paris. Imprimerie Royale. Février 1816. In-8 (140 x 216mm) broché, couverture de papier bleu, muette, étiquette de titre orange au dos (couverture d'origine), XXXII, 570 pages. Assez bon exemplaire.
L'interruption des ordonnances entre le 23 mars et le 25 juin 1815 date de la Proclamation du Roi aux Français, correspond à l'intermède des Cent Jours. La première année de la Restauration.-
